21/07/2013
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Décrets du gouvernement

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RELATIF A LA COMPOSITION DU GOUVERNEMENT !

Décret numéro 001-15 du 20/03/2012
Fait par le GOUVERNEMENT de Sa Majesté,
portant sur la nomination du gouvernement de Sa Majesté



LE PREMIER MINISTRE DU ROYAUME DE TEYLA,

Vu l'article Article XXII de la constitution,
Vu la volonté de l'Assemblée nationale,

considérant ce qui suit :

(1) La nécessité pour le Royaume de Teyle d'avoir un gouvernement et une administration publique fonctionnelles, qui respecte la constitution, la couronne et la souveraineté populaire.

(2) La démission de l'ancien gouvernement et la nomination d'Angel Rojas au poste de Premier ministre par l'Assemblée nationale.

Décrète :

Article 1 :
Sont nommés ministres :
  • Mme. Sandrine Couturier ministre de l'Économie et du Budget ;
  • Mme. Yasmine Laval ministre de l'Intérieur ;
  • M. Jean-Louis Gaudion ministre des Affaires Étrangères ;
  • M. Bertrand Cheval ministre de la Santé, de la Prévention et des solidarités ;
  • Mme. Olivia Catasta ministre des Armées et de la Défense Nationale ;
  • Mme. Coralie Mati ministre de l'Éducation, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche ;
  • M. Jacque Duront, garde des balances, ministre de la Justice ;
  • M. Damien Laval ministre de la Culture et du Savoir ;
  • M. Camille Pourin ministre de la Souveraineté Nationale ;
  • Mme. Marie Tonde ministre de l'Agriculture ;
  • M. Jean-Pierre Proud ministre de l'Écologie et de la Planification Territoriale ;
  • M.Victorin Lorielle ministre du Travail, du Dialogue Social et de l'Emploi ;
  • Mme. Michèle Delarue, ministre du Logement de l'Égalité des Territoires.


Article 2 :
Sont nommés ministres délégués auprès du Premier ministre :
  • Mme. Julia Courage chargée de l'égalité homme-femme, de la Démocratie, porte-parole du gouvernement ;
  • M. Yassine Mohamed, chargé des relations avec le Parlement ;
  • M. Lucas Dimao, chargé des questions scientifiques.


Article 3 :
Sont nommés secrétaires d'États auprès du ministre de l'Intérieur :
  • M. David Lambert chargé de la citoyenneté ;
  • M. Christophe Lemaire chargé de la coordination nationale des forces de sécurité ;
  • Mme. Inès Plata chargé des collectivités territoriales.


Article 4 :
Sont nommés ministres délégués ou secrétaire d'État auprès du ministre des Armées et de la Défense :
  • M. François Olivier, ministre délégué chargé des anciens combattants ;
  • Mme. Perrine Lamy, secrétaire d'État chargé de la transformation numérique au sein de l'Armée.


Article 5 :
Sont nommés ministres délégués auprès du ministre des Affaires Étrangères :
  • Mme. Valérie Coutre, ministre déléguée des affaires de l'Organisation des Nations Démocratiques ;
  • M. Patrice Pourra, ministre délégué des Affaires de l'Espace Noor(d)croen ;
  • M. Martin Galen ministre délégué aux teylais de l'étranger et à la promotion de la langue Française.


Article 6 :
Sont nommés ministres délégués ou secrétaires d'états auprès du ministre de l'Économie et du Budget :
  • M. Aurélien Morel ministre délégué de l'industrie et de la modernisation industrielle ;
  • Mme. Jeanne Dupont secrétaire d'État au commerce extérieur.


Article 7 :
Le présent décret sera publié au Journal officiel du Royaume de Teyla.


Fait le 20 Mars 2012 à Manticore.

Catherine III Courvoisier,
Par la Souveraine du Royaume de Teyla.

Angel Rojas,
Par le Premier ministre.


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