La religion est totalement détachée de la politique depuis la Constitution de 1919. Les références à la religion par les personnalités politiques sont depuis cette date mal perçues. Une petite minorité appartenant aux partis conservateurs font encore référence à la religion. L’Etat est profondément laïque et la religion concerne la sphère privée.
Encyclopédie Travienne - Page 2
Posté le : 28 mars 2023 à 18:02:22
835
La religion est totalement détachée de la politique depuis la Constitution de 1919. Les références à la religion par les personnalités politiques sont depuis cette date mal perçues. Une petite minorité appartenant aux partis conservateurs font encore référence à la religion. L’Etat est profondément laïque et la religion concerne la sphère privée.
Posté le : 28 mars 2023 à 18:18:49
7601
La prise en charge des soins (sécurité sociale) est très large mais peut être complétée par une mutuelle. Un grand nombre d'actes banals sont entièrement prix en charge. D'autres plus spécifiques ou techniques sont remboursés entre 10% et 90%. Chaque année, le législateur modifie les taux de remboursements de dizaines d'actes suivant le budget et la politique de santé.
Chaque canton dispose d'un hôpital minimum, disposant de tous les services possibles. Cette disposition couteuse permet en revanche de permettre l'accès aux soins à tous.
Sous le nom de frais hospitaliers, le Ministère de la Santé dénombrent plusieurs items :
- Ambulanciers privés : ils sont en charge des transports de personnes sans urgence qui ne peuvent se déplacer seules jusqu'à l'hôpital.
- Service de Première Intervention (SPI) : il s'agit d'un service spécial composé d'ambulances de couleur verte. Ces secouristes ne disposent que de compétences limitées. Ils sont missionnés en cas de petits accidents ne nécessitant que peu de matériel (fractures par exemple). Généralement, ce service est assuré par des ambulanciers privés qui ont suivi une formation de secourisme.
- Les pompiers assurent l'ensemble des missions urgentes de secours à personne.
- Le Service d'Urgence Médicale (SUM) est quant à lui envoyé si la situation échappe aux pompiers. Un médecin, un infirmier-secouriste et un brancardier-secouriste sont présents dans chaque ambulance. Ce service médical est en charge des urgences vitales comme les arrêts cardiaques.
- Suicide assisté : Il s’agit d’une assistance au suicide dont l’acte final est réalisé par l’équipe médicale en raison des conditions physiques du patient. Cet acte est interdit.
- Assistance au suicide : Le patient actionne lui-même l’acte qui engendrera la fin de la vie. L’équipe médicale est présente pour fournir un cadre de sécurité et vérifier que le patient agit en conscience jusqu’au dernier moment. C’est acte est interdit mais il est actuellement en débat au sein du Parlement. Il est vraisemblable que le texte soit adopté avec un cadre juridique très dur.
- Sédation profonde : Le patient bénéficie d’un traitement puissant annulant une partie des douleurs mais ne mettant pas fin à la maladie. Il est possible de la réalisée si le patient le souhaite et que l’acharnement thérapeutique est manifeste.
- Euthanasie passive : Il s’agit de l’arrêt des soins. Cet acte est autorisé dans deux cadres différents. Le premier est celui du secourisme. Dans ce cas, s’il est certain que le patient subi un acharnement thérapeutique pour le réanimer, la décision peut être prise par un médecin, un infirmier et un autre secouriste. Dans le second cas, il s’agit des maladies incurables. Il est encadré comme une sédation profonde.
- Soins palliatifs classiques : Ils sont obligatoires pour préserver l’intégrité des personnes.
Dans tous les cas, le patient doit souffrir d’une maladie incurable qui le fait souffrir. Il doit également subir d’un acharnement thérapeutique, c’est-à-dire que l’équipe médicale a tout fait et que rien ne peut être fait de plus sans être superflu. Pour ouvrir une procédure de fin de vie, il est nécessaire que trois médecins (dont deux au moins n’ont pas rencontré le patient auparavant) signent une attestation d’acharnement. Une psychologue doit aussi vérifier la qualité de la volonté. Une fois ces quatre attestations obtenues, un délai de réflexion d’un mois est obligatoire (cela ne s’applique pas à l’acharnement thérapeutique d’urgence). Quelques jours avant l’acte, le patient doit signer une lettre de volonté et de décharge du médecin. Ce dernier vérifie l’acharnement thérapeutique. Une directive anticipée peut être prise par une personne prévoyant sa fin de vie. Pour cela, il ne faut pas que cette personne subisse actuellement une maladie incurable. Elle doit écrire une lettre manuscrite qu’elle doit déposer chez un notaire et l’enregistrer dans son dossier médical. Dans ce cas, si la personne subit un accident grave ou est atteinte d’une maladie incurable, elle pourra bénéficier d’une procédure plus simple. Le collège de médecins est tout de même obligatoire mais il peut se réunir plus rapidement.
Posté le : 02 avr. 2023 à 16:32:35
2281
- Point-virgule : journal quotidien d’information générale, gauche
- Quotidien : petit journal quotidien d’information, droite modérée, proche de l’UDD
- Le Sportif : journal hebdomadaire d’information sportive
- La Dépêche politique : journal hebdomadaire d’information politique, neutre
- La Bourse : journal mensuel d’information économique et financière
Il n’existe pas de titre national gratuit. En revanche, il existe une grande diversité de titres régionaux et locaux. Chaque région et pratiquement chaque canton ont un journal dédié. Certains sont gratuits. Cette presse locale est regroupée nationalement dans de grands groupes.
- Trav2 : chaîne entièrement publique dédiée à la culture, aux arts et aux documentaires
- Tra Politique : chaîne publique dédiée à la retransmission des débats parlementaires et à l’explication de la démocratie
- Trav Info : chaîne partiellement publique d’information en continue
- TIT : chaîne privée d’information en continue, centriste, la plus grande audience
- Sunlight : chaîne privée de divertissement
Les chaînes publiques forment le groupe Trav Tv, entièrement financé par l’Etat. Les autres chaînes font partie d’un des trois groupes : Diffuzion, TV Group ou Codipro (sauf TIT qui est indépendante).
- Radio Musique : station publique dédiée à la musique et aux arts en général
- Radio Politique : station publique dédiée à l’information politique
- Trave FM : station privée généraliste
- Solidaire FM : station privée généraliste, gauche
- Sunlight FM : station privée dédiée à la musique contemporaine
- TIR FM : station privée de musique et d’information, très jeune et en plein essor
Les mêmes groupes sont présents que pour la télévision.
- Clic Info : le plus grand média d’information en continu en ligne en Travie
- Info Infini : site d’information décalée, positive, fait-diversière
- E-Démocratie : site public permettant de suivre les projets de lois, de voir ce que vote notre Représentant, de le contacter …
- Pulse : information sur les célébrités et décalée
L'Autorité de Régulation de la Presse et du Numérique (ARPN) est une autorité indépendante chargée de faire respecter les lois liées à la presse et au numérique.
Posté le : 02 avr. 2023 à 16:34:04
2366
Le système judiciaire travien repose sur la séparation complète des pouvoirs ainsi que sur le respect des libertés fondamentales. La loi assure la collégialité des juges et la possibilité de faire appel de toute décisions. Il existe trois principaux systèmes : civil, pénal et administratif. Ces trois systèmes sont subdivisés en trois niveaux.
Le pénal est divisé en trois types de tribunaux en fonction de la gravité de l'infraction. Le Tribunal Criminel est chargé de se prononcer sur les infractions les plus graves. Le Tribunal délictuel est chargé, comme son nom l'indique, de juger les délits, infractions intermédiaires dans le droit pénal. Enfin, le Tribunal Cantonal est chargé de l'action rapide de la justice, c'est-à-dire les contraventions et délits faibles ne nécessitant pas d'un traitement complexe. Chaque séance est présidée par un Juge principal assisté de deux Juges. Dans le cas des tribunaux cantonaux, un seul Juge peut être présent. Dans le cadre des crimes, jugés en Tribunal Criminel, quatre jurés-citoyens sont tirés au sort pour voter la peine.
Le deuxième niveau est composé de deux tribunaux. L'un, le Tribunal d'Appel, est chargé de juger les contraventions et délits. Le deuxième tribunal, Tribunal Criminel d'Appel, est chargé de juger une deuxième fois les crimes.
Le troisième niveau est constitué de la Chambre pénale de la Cour suprême.
Chaque tribunal civil est rattaché à un Tribunal d'Appel Civil ou Commercial formant ainsi le deuxième niveau.
Enfin, le troisième niveau est assuré par les Chambres Civiles et Commerciales de la Cour Suprême.
Les Tribunaux Administratifs d'Appel forment le deuxième niveau et le Conseil de Vérification est le troisième niveau.
L'Autorité de Contrôle des Services de Sécurité (ACSS) est une autorité composée de magistrats, d'officiers et de sous-officiers des différents corps de métiers de la sécurité intérieure ainsi que d'experts rattachés qui est en charge de vérifier le respect de la déontologie dans ce milieu. Il s'agit d'une "police des polices".
Posté le : 13 avr. 2023 à 07:35:10
4995
Les différents partis politiques majeurs
- Vive la Travie !
Abréviation officielle : VLT
Vive la Travie est un mouvement d'extrême-droite conservateur et isolationniste. Les partisans souhaitent une Travie forte et entièrement indépendante militairement notamment. Radicalement contre l'immigration, le parti souhaite la fermeture des frontières et l'arrêt de la collaboration avec les autres Etats. En comparaison aux autres partis de droite, Vive la Travie est plutôt isolé et peu soutenu du fait de son extrémisme. Pour l'organisation politique, le parti se bat pour un régime plus présidentiel ou en tout cas plus centralisé.
- Les Traviens
Abréviation officielle : LT
Les Traviens est un parti souvent catégorisé en "droite dure" par les médias. Situé entre la droite et l'extrême-droite, LT est un parti voulant plus d'indépendance pour la Travie. La Travie doit limiter l'immigration et répondre davantage au problèmes internes avant de se tourner vers le monde. Cependant, Les Traviens se détachent clairement de l'extrême-droite sur certains points de leur programme. Ils ne souhaitent d'ailleurs pas être confondu.
- Union des Droites
Abréviation officielle : UDD
L'Union Des Droites (majoritairement appelée UDD) est un parti politique rassemblant l'ensemble des hommes politiques de droite plutôt modérée et certains de centre-droit. Le mouvement se veut de rassembler un maximum de personnes pour défendre les intérêts de la droite face à l'extrême-droite et face aux autres oppositions.
- Union du Centre
Abréviation officielle : UDC
Créé en 1996, il s'agit du parti ayant reçu le plus d'adhésion lors de sa création. Le mouvement est un rassemblement d'un grand nombre d'idées allant du centre-gauche au centre-droit. L'idée principale est d'assurer la modération et d'éviter les extrémismes. Le parti forme depuis 2004
la majorité présidentielle et veut développer ses liens avec l'UDD et le RS afin de gagner des voix sur les plus modérés. Profondément pour la collaboration entre tous les Etats, UDC souhaite développer l'ouverture au monde de la Travie. Jusqu'en 2004, le parti se nommait UNC (Union pour un Nouveau Centre).
- Parti Ecologique
Abréviation officielle : PE
Comme son nom l'indique, il s'agit d'un parti tourné vers l'écologie et l'environnement. Il s'agit d'un rassemblement de personnalités issues du socialisme et du centre-gauche. Ils disposent de nombreux sièges aux Parlement mais les Traviens préfèrent voter PE pour des élections plus locales. En effet, une grande partie d'entre eux considèrent que le Partie Ecologique doit être à la tête de nombreuses villes pour agir localement. Les sièges des assemblées étant réservés aux partis "traditionnels".
- Rassemblement Socialiste
Abréviation officielle : RS
Le Rassemblement Socialiste est un mouvement prônant le socialisme. Troisième parti politique en Travie, il compte de nombreux adhérents.
- Parti Communiste
Abréviation officielle : PC
Le Parti Communiste est un des partis les plus anciens en Travie. Défendant ardemment les idées du communisme.
- Parti Populaire
Abréviation officielle : PP
Une particularité est à noter. En Travie, l'extrême-gauche majoritairement communiste est scindée en deux mouvements le PC et le Parti Populaire. Ce dernier souhaite, comme dans le cas de VLT avec Les Traviens, être complétement détaché du Parti Communiste. De nombreuses idées divergent, le PP étant encore plus radical et plutôt libertaire. Comme tous les extrêmes, le Parti Populaire n'a que très peu de représentants au Parlement.
Les autres partis politiques mineurs
- Renouveau
Abréviation officielle : REN
Renouveau est un nouveau positionnement politique créé en 2000 pour défendre des idées de centre-droit. Le mouvement ne compte que très peu de membres et est absorbé par la grande Union Des Droites.
- Politique Nouvelle
Abréviation officielle : PN
Politique Nouvelle est un tout nouveau parti créé en 2004 pour la campagne présidentielle. Son objectif est de modifier l'organisation politique du pays pour plus de participation du citoyen "au cœur de la démocratie" comme l'indique son slogan. Le parti est affilié actuellement au mouvement UDC, le plus proche de ses idées. Quelques points du programme ont d'ailleurs été incorporés aux projets de l'UDC.
- Orlogne Libre
Abréviation officielle : OL
Orlogne Libre est un parti régionaliste et/ou indépendantiste qui défend l'idée d'une autonomie ou d'une séparation de la région historique d'Orlogne avec le reste du territoire. Différents courants forment ce parti : les indépendantistes sont minoritaires et les régionalistes qui demandent plus d'autonomie à l'Orlogne. Pour des raisons historiques, l'Orlogne a toujours été à part et cette spécificité se reflète aujourd'hui à travers ce mouvement qui reste toutefois très faible. Le parti a déjà eu affaire à plusieurs reprises avec la justice. En effet, celui-ci est soupçonné d'être en cachette le trésorier du mouvement terroriste Orlogne Libre.
Les Traviens attachent beaucoup d'importance aux mouvements jeunes. Ainsi, tous les partis majeurs disposent d'un véritable parti jeunes affilié. Parfois, certains partis jeunes sont créés sans être reliés à un quelconque groupe. C'est le cas notamment du Mouvement pour la Jeunesse, parti défendant les intérêts spécifiques des jeunes sans trop se soucier de la politique en général.
Posté le : 17 avr. 2023 à 15:55:07
2486
L’économie travienne a connu une croissance modérée au cours des dernières décennies, avec quelques fluctuations. Le nouveau Projet de relance de l’économie a été adopté en 2010 pour faire face aux défis économiques traviens et pour développer davantage les industries.
Posté le : 20 avr. 2023 à 17:32:15
231
L'unique langue officielle est le français. Pourtant d'autres langues sont parlées sur le territoire bien qu'elles demeurent très minoritaires. Ainsi par exemple, nous pouvons trouver dans le Nord l'orlognais. Cette langue est un dérivé du français.
Rédaction ...
Posté le : 04 juin 2023 à 09:48:50
1044
Alphabet
- Les lettres A, B, D, I, K, L, M, N, O, P, R et T sont exactement similaires au français.
- C se prononce S
- E se prononce é et э se prononce è
- G se prononce J
- H se prononce HR (gutturale)
- Je se prononce Y
- S se prononce Z
- U se prononce OU
- à se prononce AI
- î se prononce IN
Conjugaison
Personnes du singulier : Je, Tu, Il (masculin), El (féminin), It (neutre)
Personnes du pluriel : Noj, Voj, Înl (les trois genres)
L'auxiliaire être est traduit par Bil.
Conjugaison au présent : Bia, Bie, Bîl, Biom, Biof, Biol
L'auxiliaire avoir est traduit par Habere.
Conjugaison au présent : Habia, Habie, Habîl, Habiom, Habiof, Habiol
Posté le : 10 juin 2023 à 09:10:01
1971
Les différents labels permettant d'assurer une qualité supérieure et un meilleur respect de l'animal et de l'environnement sont attribués par une autorité publique indépendante qui ne peut aucunement déléguer ses pouvoirs à des sous-traitants. Plus le niveau du label est élevé et plus les contrôles seront fréquents et poussés. En contrepartie, les labels peuvent donner le droit à des aides supplémentaire.
- Agriculture conventionnelle intensive : les agriculteurs doivent se plier à des règles générales d'interdiction de certains produits chimiques. Il n'existe aucun label puisqu'aucun effort sur l'environnement (hormis le respect du cadre légal) est prévu.
- Agriculture conventionnelle raisonnée : premier pas vers une agriculture plus durable, l'agriculture raisonnée est en pleine expansion en Travie en raison de sa facilité de mise en œuvre.
- Agriculture intégrée : il s'agit d'un mode de culture qui limite au maximum l'emploi de produits de synthèse.
- Agriculture biologique : cadre très restrictif où de nombreux produits chimiques et naturels sont interdits. L'agriculture biologique travienne dispose de règles plus contraignantes que dans la majorité des autres pays.
- Permaculture : cultures biologiques très restrictives qui ne peuvent se faire à grande échelle. Le label met en avant les petits producteurs locaux.
- Agriculture travienne : tout produit issu de l'agriculture travienne exclusivement
- Label Qualité : label très général avec peu de conditions à respecter.
- Label Qualité Supérieure : règles plus contraignantes concernant les conditions d'élevage et de préparation.
- Label Biologique : cadre d'élevage et de préparation très strict avec de nombreuses interdictions.
- Viande travienne : viande élevée et préparée en Travie exclusivement.
- Appellation territoriale : élevage ou préparation locale ou régionale protégée par une appellation.
- C : élevage en intérieur et en cage avec peu de règles.
- I : élevage en intérieur dans de grands hangars généralement.
- A : élevage en plein air avec des règles supplémentaires concernant l'alimentation ou les traitements.
- B : élevage biologique dont le cadre est très strict.
- Œuf travien : œufs élevés en Travie exclusivement.
Posté le : 08 jui. 2023 à 09:00:16
1504
Discipline très populaire en Travie, la Fédération Travienne de Hockey sur Glace compte près de deux millions d’adhérents. Chaque ville dispose de sa propre patinoire et de nombreuses équipes sont présentes à travers le pays. La Ligue d’Excellence est la plus haute division, le plus haut niveau. Les clubs qui participent à cette Ligue sont très populaires. Les Traviens suivent avec attention les résultats de leurs clubs favoris. Une chaîne de télévision est même dédiée à ce sport : Glace. Plusieurs centres de formation ont été créés dans les plus grandes villes du pays afin d’entraîner dans les meilleures conditions les futurs champions. Les joueurs profitent de grandes infrastructures toujours très bien entretenues. Le style de jeu est dans la majorité des cas centré sur le collectif. Ainsi, la culture plus calme du hockey est cultivée bien que de nombreux affrontements physiques se déroulent à chaque match en Ligue d’Excellence – les arbitres étant plus indulgents eu égard au niveau des joueurs. Le hockey sur glace forme donc un véritable monde à part que tous les Traviens côtoie de près ou de loin. Tout comme le football dans certains pays, le hockey est donc un véritable business également.
Placé en deuxième position des sports les plus pratiqués, le volleyball regroupe 995 000 adhérents. Tout comme le hockey, de nombreuses infrastructures sont réparties sur le territoire. La Travie a organisé la Coupe du monde de 2010.
Tous les sports du stade d’athlétisme accueillent environ 860 000 personnes chaque année. Bien que le niveau international ne soit pas à la hauteur de l’engouement national pour ces sports, l’envie de faire de l’athlétisme chez les jeunes demeure importante.
Posté le : 12 jui. 2023 à 21:28:53
1351
Missions diplomatiques
- Consul Général (Monsieur le Consul) : ce titre est supplémentaire à la fonction de Consul. Le Consul Général est missionné dans un pays mais il assure aussi ses fonctions sur un territoire plus vaste ne disposant pas d’ambassades traviennes.
- Consul (Monsieur le Consul) : le Consul est le chef de l’activité consulaire dans un pays. Il est nommé en Conseil de Nomination.
- Vice-consul (Monsieur le Consul) : il assiste le Consul dans sa mission. Il assure l’intérim en cas d’absence.
- Consul honoraire (Monsieur le Consul honoraire) : le Consul honoraire n’est pas un diplomate mais assure une représentation simple de la Travie dans le pays où il réside.
- Agent consulaire : les agents forment le corps consulaire.
- Ambassadeur (Monsieur l’Ambassadeur ou Excellence) : il représente la Travie dans un pays. Il est nommé en Conseil de Nomination.
- Ministre plénipotentiaire (Monsieur l'Ambassadeur) : nommé par le Conseil de Nomination ou par le Conseil des Ministres, Il est envoyé à l’étranger en tant que conseiller spécial. Il peut détenir tous les pouvoirs d’un ambassadeur.
- Légat (Monsieur le Légat) : ayant un ordre de mission signé par le Président ou par le Ministre des Affaires Etrangères. Il agit uniquement dans les limites de sa mission définit dans une lettre de mission. Il peut, par exemple, signer des accords spécifiques.
- Chargé d’affaires diplomatiques (Monsieur le chargé d’affaires) : le chargé d’affaires a une mission dans un domaine spécifique. Il est placé sous l’autorité de l’ambassadeur.
Posté le : 07 sep. 2023 à 07:04:43
3233
Concernant le pétrole, la Travie dispose de deux plateformes pétrolières aux larges des côtes du Farisistan. Elles sont exploitées par le Centre de Recherche Physique et Pharmaceutique (CRCP).
Dès à présent, une côte énergétique est créée pour chaque bâtiment public ou privé. Elle est divisée en dix ensembles : le premier étant le moins adapté et le dixième le plus en adéquation avec les enjeux environnementaux. Aucun bâtiment neuf ne peut être vendu si sa côte environnementale est inférieure à huit. Les biens immobiliers notés d’un à deux ne peuvent être vendus ou loués sans modification. La vente d’un bien ayant une note comprise entre trois et quatre sera soumise au payement d’une taxe : la Taxe sur la Vente de Biens Energivores (TVBE) ; proportionnelle au prix du logement et à sa note. Le payement de cette taxe est négocié dans le contrat de vente.
Autre mesure, l’installation de panneaux photovoltaïques sur les toits des maisons individuelles et mitoyennes neuves ainsi que sur les bâtiments publics est obligatoire. Les entreprises publiques sont elles aussi concernées mais d’une autre manière puisqu’elles « devront assurer une production minimale d’électricité par un quelconque moyen sur le site même ». Cela concerne toutes les entreprises et tous les bâtiments, neufs et anciens. Les entreprises ont un droit d’inapplication de cette règle contre le payement d’une Taxe sur les Entreprises Polluantes (TEP). Cette dernière existe déjà pour les entreprises rejetant des produits polluants. Le barème de la taxe est donc revu pour prendre en compte au mieux les différents paramètres.
A partir de 2012, l'ensemble des véhicules de services publics et semi-publics doivent être électriques hormis les véhicules de secours ou d'intervention urgente. Les bus de toutes les métropoles et villes sont hybrides voire électriques.
Posté le : 12 sep. 2023 à 20:24:37
456
Rédaction ...
Posté le : 25 sep. 2023 à 20:48:54
4767
La Travie possède une réglementation très stricte concernant les armes. Un registre important recense l’ensemble des détenteurs d’armes ainsi que l’ensemble des armes en circulation : c’est le Registre Numérisé des Armes (ReNumAr). Certaines personnes, à la suite d’un jugement ou d’une décision réglementaire peuvent faire l’objet d’une inscription au ReNumAr. Elles ne pourront détenir et acheter une arme pendant une certaine période. Toutes les personnes habilitées à vendre ou fabriquer des armes sont également recensées pour permettre un maximum de traçabilité et de possibilité de contrôle.
Le transport des armes est soumis à conditions. Ce transport doit être justifié soit par des motifs professionnels ou de loisirs encadrés (chasse, tir sportif, etc.) soit pour des motifs de risque particuliers pour sa propre personne ou pour autrui (garde du corps, gardien de nuit, etc.). Ces motifs sont d’ailleurs pris en compte lors de l’enregistrement dans le registre.
Les armureries sont soumises à des règles et des contrôles très stricts. En cas de manquements, l’entreprise peut être dissoute, les responsables peuvent être sanctionnés lourdement et les armes saisies même celles dont l’usage est réglementaire.
A titre préventif, l’autorité judiciaire peut prendre la décision de retirer les armes d’une personne. Cela peut être justifiée par divers motifs allant de violences sur conjoint à des menaces à la sécurité de l’Etat.
D’une manière générale, il faut comprendre qu’en Travie la détention d’arme est un droit accordé seulement à titre particulier. Ce droit peut être remis en cause à tout instant dès lors qu’un doute subsiste sur la capacité du détenteur à manier ses armes ou sur la raison de la détention de ses armes.
- Catégorie B : 2 ans d'emprisonnement et 500 Tk d'amende
- Catégorie C : 5 ans d'emprisonnement et 800 Tk d'amende
- Catégorie D : 8 ans d'emprisonnement et 1 000 Tk d'amende
- Catégorie E1 : 10 ans d'emprisonnement et 5 000Tk d'amende
- Catégorie E2 : 20 ans de réclusion criminelle et 10 000 Tk d'amende.
- Catégorie B et C : 300 Tk d'amende. Le deuxième avertissement sera sanctionnée de la saisie de l'arme pour deux mois en plus de l'amende.
- Catégories D et E : 500 Tk d'amende. L'arme est saisie pour deux mois.
Posté le : 27 mars 2024 à 13:21:08
1111
- 1929 à 1934 : Wilfried Milhaud, Parti Pour le Centre (PPC)
- 1934 à 1938 : Gérald Dimont, Rassemblement Socialiste (RS)
- 1939 à 1943 : Gustave Baugé, démocrate
- 1943 à 1944 (intérim) : Gabriel Bernier, en qualité de Président de la Haute Chambre
- 1944 à 1949 : Ludovic Jauffret, démocrate
- 1949 à 1954 : Axel Vandame, Les Traviens (LT)
- 1954 à 1959 : Valentin Suchet, Rassemblement Travien (RT)
- 1959 à 1964 : Marianne Jaubert, Rassemblement Socialiste, première femme Présidente
- 1964 à 1969 Clément Allaire, Les Traviens
- 1969 à 1974 : Dimitri Bain, Union Des Droites (UDD)
- 1974 à 1979 : Rose-Marie Joguet, Union Des Droites
- 1979 à 1984 : Jean-Christophe Moreau, Rassemblement Socialiste
- 1984 à 1989 : Franck Baume, Les Traviens
- 1989 à 1994 : Edouard Gallois, Union Des Droites
- 1994 à 1999 : Claudine Marchal, Rassemblement Socialiste
- 1999 à 2004 : Auguste Escoffier, Les Traviens
- 2004 à 2014 (2 mandats) : Mathieu Dupuy, Union du Nouveau Centre (UNC) puis Union Du Centre (UDC)
- 2014 à 2019 : Florent Duval, Union Des Droites