Conseil Militaire - Page 2

Le Royaume de Teyla vote pour la proposition

Anthony McCaisgean a écrit :Je vous remercie de l'oreille attentive que vous avez prêtée à nos préoccupations, madame la Secrétaire Générale, et je vote en faveur de votre motion.

-Nous acceptons la rotation également, nos forces armées effectueront ce changement s'il est approuvé quand vos troupes seront prêtes.

Madeleine Skolgund a écrit :Bien. Le Secrétariat Général prend donc note en date du 4 août 2012 que la motion sur la rotation des forces de l'OND déployées dans le cadre de l'opération Beach Wizard prend effet dès aujourd'hui. Le Serétariat Général va entamer une discussion avec le gouvernement fédéral de Valkoïnenland pour éclaircir son absence de réaction, son entrée dans l'UEE et la situation politique. Si aucune réponse n'est apporté, l'opération de l'OND prend fin en date du 20 septembre 2012. chaque état membre pourra décidé seul, ou de manière coalisé de poursuivre l'approvisionnement humanitaire de la ville de Konstantinopolis.

Bandahran, le 2 juillet 2015
CM-RO........... ........ ...........
ORDJO....... ............. ..........

DETAILS
Origine : ............ Secrétariat général du Conseil
Destinataire : .....Délégations
Objet : ............... Réunion ordinaire du Conseil Militaire (2 juillet 2015) - Ordre du Jour

Les délégations trouveront ci-joint les points du jour à aborder dans le cadre de la réunion ordinaire du Conseil Général. La présente réunion n'est pas publique.


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Est exceptionnellement invitée à la réunion d'urgence la Confédération Zélandienne qui accepte l'ensemble des normes de sécurité et de secret en vigueur. Les Etats présents sont invités à limiter le personnel présent au plus strict minimum.


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ONE EYE - Initiative de Partage du Renseignement

1. Les Etats membres du Conseil Militaire ainsi que la Confédération Zélandienne sont réunis pour discuter de l'Initiative de Partage du Renseignement à la demande de la République Faravienne.

représentant Kaveh Abedi a écrit :Chers représentants, chers collègues, chers amis,

Je vous remercie tous pour votre présence et je remercie également le secrétariat du Conseil Militaire pour avoir inscrit cette séance à l'ordre du jour suivant notre requête.

La république faravanienne que je représente souhaite porter à votre attention un texte que nous vous soumettons aujourd'hui et qui vise à réformer l'organisation du renseignement au sein de l'Organisation des Nations Démocratiques et plus particulièrement l'initiative One Eye. Je voudrais commencer par saluer le travail qui a été fournis par tous au travers de cette initiative, il démontre l'importance que nous accordons à notre sécurité collective et souligne notre attachement à un partage efficient des renseignements pour notre bénéfice commun. Malgré cela, nous constatons que le contexte international change et que notre alliance change elle-aussi et que des marges d'amélioration significative existent dans l'articulation de notre dispositif de sécurité collectif. Ce constat demande notamment la révision de la façon dont le renseignement s'articule entre nous afin de contribuer à la montée en puissance de nos moyens dans ce domaine. Le but in fine serait d'améliorer la circulation des informations. Je constate également qu'un certain flou existe autour du cadre qui nous permet actuellement le partage de renseignements. Alors que notre alliance est appelée à s'agrandir avec possiblement l'inclusion de nouveaux membres, ce flou doit être levé au plus tôt afin de rationaliser de façon cohérente la coopération des renseignements dans l'Organisation des Nations Démocratiques.

C'est dans ce cadre que je vous fait parvenir notre proposition pour la coordination du renseignement. Je vous propose également un temps de débat et de concertation, durant lequel vous êtes invités à faire part de vos propositions d'amendement si vous en avez. Nous pourrons procéder au vote pour l'adoption de cette proposition à l'issue.
Proposition pour la coordination du renseignementCONSEIL MILITAIRE, XXXX XXXXX XXXX



INTRODUCTION
Constatant la rapide évolution du contexte international ainsi que les lacunes entourant l'organisation du renseignement au sein de l'Organisation des Nations Démocratiques, il est proposé au Conseil Militaire une réforme 'pour la coordination du renseignement'. Ce texte vise à rationaliser son articulation mais également à clarifier son fonctionnement dans le but d'optimiser la diffusion de l'information d'intérêt sécuritaire dans l'alliance.


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1. DISPOSITIONS COMMUNES

Article premier
1. Par le présent texte, les HAUTES PARTIES CONTRACTANTES instituent une série de mesures qui engagent chacun des pays contributeurs au renseignement de l'Organisation des Nations Démocratiques.

2. Le présent texte marque le renforcement de la coopération sécuritaire des membres de l'Organisation des Nations Démocratiques dans la continuité de la Charte Défensive.

3. Le présent texte vient encadrer l'articulation du renseignement et complète à ce titre la Charte Défensive.


Article 2
1. Les parties du présent Traité, agissant individuellement et conjointement, d'une manière continue et effective, par le développement de leurs propres moyens et en se prêtant mutuellement assistance, maintiendront et accroîtront leur capacité individuelle et collective à produire du renseignement.


Article 3
1. Les parties communiqueront tout renseignement qui pourrait indiquer que l'intégrité territoriale, l'indépendance politique ou la sécurité de l'une des parties serait menacée.


Article 4
1. Chacune des parties déclare qu'aucun des engagements internationaux actuellement en vigueur entre Etats n'est en contradiction avec les dispositions du présent texte et assume l'obligation de ne souscrire aucun engagement international en contradiction avec ce texte.


2. ORGANISATION DU RENSEIGNEMENT

Article 5
1. 'One Eye' devient l'agence de renseignement partagée de l'Organisation des Nations Démocratiques.

Article 6
1. L'agence 'One Eye' est subordonnée au Conseil Militaire, régis par la Charte Défensive.

2. Les parties signataires de la Charte Défensive et membres du Conseil Militaire sont décrétés membres contributeurs de l'agence 'One Eye'. A titre exceptionnel et au vu de son statut d'Etat fondateur de l'Organisation des Nations Démocratiques, la Confédération Zélandienne est décrétée membre contributeur de l'agence 'One Eye'.

3. Des parties non signataires de la Charte Défensive et extérieures au Conseil Militaire peuvent devenir membre contributeur de l'agence 'One Eye' si elles remplissent l'un des critères suivants :

a. La partie adhérente est signataire de la Charte Générale et membre pleine et entière de l'Organisation des Nations Démocratiques.

b. La partie adhérente a été invitée par la majorité des membres du Conseil Militaire à rejoindre l'agence 'One Eye'. La partie adhérente est alors considérée comme susceptible de favoriser le développement des capacités d'anticipation et de réaction de l'agence 'One Eye' et de contribuer au renseignement de l'Organisation des Nations Démocratiques.

4. Le processus d'adhésion pour un membre extérieur au Conseil Militaire pour l'agence 'One Eye' suit les principes suivants :

a. Toute demande d'adhésion est présentée au Secrétariat du Conseil Militaire de l'Organisation. Les Etats membres sont informés de la demande d'adhésion.

b. Le Conseil Militaire se prononce à la majorité sur la candidature de l’Etat.


3. COORDINATION DU RENSEIGNEMENT

Article 7.
1. Une mention de protection 'RESTREINTE OND' est apposée sur tout document partagé à l'agence 'One Eye'. Elle informe d'une politique de diffusion restreignant toute production partagée à l'Organisation des Nations Démocratiques à ce cercle. En aucun cas une production protégée 'RESTREINTE OND' ne peut être rediffusée en dehors de ce cercle.

2. L'agence 'One Eye' est habilitée à disposer des renseignements du plus haut niveau de classification de ses membres contributeurs.


Article 8.
1. Tout renseignement produit par les agences des membres contribuant à 'One Eye' est systématiquement considéré comme diffusable et se voit diffusé à l'agence mentionnée ci-avant sauf s'il remet en cause la sûreté ou l'intégrité des ressortissants de l'Etat à l'origine du renseignement.

2. Tout capteur et producteur de renseignement des membres contributeurs de l'agence 'One Eye' est à la disposition des autres membres sur notification de ces derniers et si la demande n'interfère pas avec les tâches confiées par le détenteur national du service de renseignement.


4. COMPROMISSION ET EXCLUSION
Article 9.
1. Toute compromission ou non-respect des articles du présent texte expose le perpétrateur à une sanction statuée par le Conseil militaire à la majorité des Etats Membres.

2. Le Conseil Militaire peut, statuant à la majorité des Etats Membres, décider de mettre un terme au statut d'Etat membre à l'agence 'One Eye' d'un Etat. Celui-ci est informé de la décision par le Secrétariat du Conseil Militaire.


5. DISPOSITIONS FINALES
Article 10.
1. Le présent protocole est indexé à la Charte Défensive. Il dispose de la même valeur juridique.


Article 11.
1. Le présent texte sera ratifié par les hautes parties contractantes, conformément à leurs règles constitutionnelles respectives.

2. Le présent texte entrera en vigueur au premier jour du premier mois suivant le dépôt de l'instrument de ratification par la majorité des Etats Membres du Conseil Militaire.

Fait à Bandarhan, le treize août de l'an deux mil quinze.

Jesca Hopp, représentante permanente de Tanska auprès du Conseil Militaire a écrit :Chers représentant, cher Kaveh,

Tanska ne peut que se positionner en faveur de ce texte d'une grande qualité. L'initiative One Eye occupe une place singulière qui ne fait que se renforcer au sein de cette organisation et nous ne pouvons que saluer cette réforme bienvenue de la transformer en Agence de renseignement partagée 'One Eye'. Nous n'avons pas de modification particulière à apporter le texte mais nous souhaitons toutefois introduire la question du siège de l'Agence. Tanska ayant reçu le siège de l'Agence Spatiale, il n'est pas ici question pour nous de se porter candidat mais de soulever l'hypothèse d'une possible instauration d'un siège de l'agence détaché du Conseil Militaire. A moins, bien sur que cela ne contrevienne à l'idée même de cette agence et de sa relation particulière avec le Conseil Militaire.

Tanska vote favorablement sur ce texte.

Hylkje Visser, attachée militaire de l'Ambassade Zélandienne au Faravan et au Conseil Militaire a écrit :Chers homologues,

Je ne reviendrai pas sur les propos de notre homologue J. Hopp qui a admirablement résumé les propos favorable à cette proposition et que je rejoins. Je n'ai donc rien à ajouter qui serait productif pour la suite de ces discussions.
Zélandia vote favorablement pour ce texte.

Davy Dieulafoy, représentant impérial au Conseil Militaire a écrit :
L'Empire approuve toutes réformes allant dans le sens de l'approfondissement des liens sécuritaires entre les États-membres de la Charte Militaire et ainsi que des membres de la Charte Principale souhaitant participer à cette défense collective. Le renseignement et le contre-renseignement sont des outils extrêmement importants pour lutter contre l'ingérence étrangère et nous sommes en accord profond avec la volonté de renforcer notre capacité dans ce domaine. L'Empire apporte donc son vote à la proposition
VOTE POUR

Maud Landry : Face aux évolutions géostratégiques accompagnées d'une multiplication des acteurs et théâtres divers, ainsi que d'une accélération des conflits et des développements d'alliance, la proposition faite ne peut qu'être une nécessité pour rationaliser les observations et synthèses faites par les services de renseignement de chaque membre de l'OND. L'implication croissante d'acteurs comme la Loduarie Communiste, la Grande République de Velsna, le Grand Kah et récemment la Fédération d'Alguarena, et l'émergence d'acteurs mineurs avec un impact ponctuel tel que l'Ouwanlinda, les moyens d'analyses doivent être mis au niveau pour maintenir leur capacité à suivre l'ensemble des éléments perturbateurs et anticiper les menaces à venir et réponses à apporter.
Le Duché de Sylva vote conséquemment en faveur de cette proposition !

Le Royaume de Teyla vote pour la version actuelle du texte proposée par la Faravan.