Conseil Militaire - Page 2

Le Royaume de Teyla vote pour la proposition

Anthony McCaisgean a écrit :Je vous remercie de l'oreille attentive que vous avez prêtée à nos préoccupations, madame la Secrétaire Générale, et je vote en faveur de votre motion.

-Nous acceptons la rotation également, nos forces armées effectueront ce changement s'il est approuvé quand vos troupes seront prêtes.

Madeleine Skolgund a écrit :Bien. Le Secrétariat Général prend donc note en date du 4 août 2012 que la motion sur la rotation des forces de l'OND déployées dans le cadre de l'opération Beach Wizard prend effet dès aujourd'hui. Le Serétariat Général va entamer une discussion avec le gouvernement fédéral de Valkoïnenland pour éclaircir son absence de réaction, son entrée dans l'UEE et la situation politique. Si aucune réponse n'est apporté, l'opération de l'OND prend fin en date du 20 septembre 2012. chaque état membre pourra décidé seul, ou de manière coalisé de poursuivre l'approvisionnement humanitaire de la ville de Konstantinopolis.

Bandahran, le 2 juillet 2015
CM-RO........... ........ ...........
ORDJO....... ............. ..........

DETAILS
Origine : ............ Secrétariat général du Conseil
Destinataire : .....Délégations
Objet : ............... Réunion ordinaire du Conseil Militaire (2 juillet 2015) - Ordre du Jour

Les délégations trouveront ci-joint les points du jour à aborder dans le cadre de la réunion ordinaire du Conseil Général. La présente réunion n'est pas publique.


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Est exceptionnellement invitée à la réunion d'urgence la Confédération Zélandienne qui accepte l'ensemble des normes de sécurité et de secret en vigueur. Les Etats présents sont invités à limiter le personnel présent au plus strict minimum.


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ONE EYE - Initiative de Partage du Renseignement

1. Les Etats membres du Conseil Militaire ainsi que la Confédération Zélandienne sont réunis pour discuter de l'Initiative de Partage du Renseignement à la demande de la République Faravienne.

représentant Kaveh Abedi a écrit :Chers représentants, chers collègues, chers amis,

Je vous remercie tous pour votre présence et je remercie également le secrétariat du Conseil Militaire pour avoir inscrit cette séance à l'ordre du jour suivant notre requête.

La république faravanienne que je représente souhaite porter à votre attention un texte que nous vous soumettons aujourd'hui et qui vise à réformer l'organisation du renseignement au sein de l'Organisation des Nations Démocratiques et plus particulièrement l'initiative One Eye. Je voudrais commencer par saluer le travail qui a été fournis par tous au travers de cette initiative, il démontre l'importance que nous accordons à notre sécurité collective et souligne notre attachement à un partage efficient des renseignements pour notre bénéfice commun. Malgré cela, nous constatons que le contexte international change et que notre alliance change elle-aussi et que des marges d'amélioration significative existent dans l'articulation de notre dispositif de sécurité collectif. Ce constat demande notamment la révision de la façon dont le renseignement s'articule entre nous afin de contribuer à la montée en puissance de nos moyens dans ce domaine. Le but in fine serait d'améliorer la circulation des informations. Je constate également qu'un certain flou existe autour du cadre qui nous permet actuellement le partage de renseignements. Alors que notre alliance est appelée à s'agrandir avec possiblement l'inclusion de nouveaux membres, ce flou doit être levé au plus tôt afin de rationaliser de façon cohérente la coopération des renseignements dans l'Organisation des Nations Démocratiques.

C'est dans ce cadre que je vous fait parvenir notre proposition pour la coordination du renseignement. Je vous propose également un temps de débat et de concertation, durant lequel vous êtes invités à faire part de vos propositions d'amendement si vous en avez. Nous pourrons procéder au vote pour l'adoption de cette proposition à l'issue.
Proposition pour la coordination du renseignementCONSEIL MILITAIRE, XXXX XXXXX XXXX



INTRODUCTION
Constatant la rapide évolution du contexte international ainsi que les lacunes entourant l'organisation du renseignement au sein de l'Organisation des Nations Démocratiques, il est proposé au Conseil Militaire une réforme 'pour la coordination du renseignement'. Ce texte vise à rationaliser son articulation mais également à clarifier son fonctionnement dans le but d'optimiser la diffusion de l'information d'intérêt sécuritaire dans l'alliance.


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1. DISPOSITIONS COMMUNES

Article premier
1. Par le présent texte, les HAUTES PARTIES CONTRACTANTES instituent une série de mesures qui engagent chacun des pays contributeurs au renseignement de l'Organisation des Nations Démocratiques.

2. Le présent texte marque le renforcement de la coopération sécuritaire des membres de l'Organisation des Nations Démocratiques dans la continuité de la Charte Défensive.

3. Le présent texte vient encadrer l'articulation du renseignement et complète à ce titre la Charte Défensive.


Article 2
1. Les parties du présent Traité, agissant individuellement et conjointement, d'une manière continue et effective, par le développement de leurs propres moyens et en se prêtant mutuellement assistance, maintiendront et accroîtront leur capacité individuelle et collective à produire du renseignement.


Article 3
1. Les parties communiqueront tout renseignement qui pourrait indiquer que l'intégrité territoriale, l'indépendance politique ou la sécurité de l'une des parties serait menacée.


Article 4
1. Chacune des parties déclare qu'aucun des engagements internationaux actuellement en vigueur entre Etats n'est en contradiction avec les dispositions du présent texte et assume l'obligation de ne souscrire aucun engagement international en contradiction avec ce texte.


2. ORGANISATION DU RENSEIGNEMENT

Article 5
1. 'One Eye' devient l'agence de renseignement partagée de l'Organisation des Nations Démocratiques.

Article 6
1. L'agence 'One Eye' est subordonnée au Conseil Militaire, régis par la Charte Défensive.

2. Les parties signataires de la Charte Défensive et membres du Conseil Militaire sont décrétés membres contributeurs de l'agence 'One Eye'. A titre exceptionnel et au vu de son statut d'Etat fondateur de l'Organisation des Nations Démocratiques, la Confédération Zélandienne est décrétée membre contributeur de l'agence 'One Eye'.

3. Des parties non signataires de la Charte Défensive et extérieures au Conseil Militaire peuvent devenir membre contributeur de l'agence 'One Eye' si elles remplissent l'un des critères suivants :

a. La partie adhérente est signataire de la Charte Générale et membre pleine et entière de l'Organisation des Nations Démocratiques.

b. La partie adhérente a été invitée par la majorité des membres du Conseil Militaire à rejoindre l'agence 'One Eye'. La partie adhérente est alors considérée comme susceptible de favoriser le développement des capacités d'anticipation et de réaction de l'agence 'One Eye' et de contribuer au renseignement de l'Organisation des Nations Démocratiques.

4. Le processus d'adhésion pour un membre extérieur au Conseil Militaire pour l'agence 'One Eye' suit les principes suivants :

a. Toute demande d'adhésion est présentée au Secrétariat du Conseil Militaire de l'Organisation. Les Etats membres sont informés de la demande d'adhésion.

b. Le Conseil Militaire se prononce à la majorité sur la candidature de l’Etat.


3. COORDINATION DU RENSEIGNEMENT

Article 7.
1. Une mention de protection 'RESTREINTE OND' est apposée sur tout document partagé à l'agence 'One Eye'. Elle informe d'une politique de diffusion restreignant toute production partagée à l'Organisation des Nations Démocratiques à ce cercle. En aucun cas une production protégée 'RESTREINTE OND' ne peut être rediffusée en dehors de ce cercle.

2. L'agence 'One Eye' est habilitée à disposer des renseignements du plus haut niveau de classification de ses membres contributeurs.


Article 8.
1. Tout renseignement produit par les agences des membres contribuant à 'One Eye' est systématiquement considéré comme diffusable et se voit diffusé à l'agence mentionnée ci-avant sauf s'il remet en cause la sûreté ou l'intégrité des ressortissants de l'Etat à l'origine du renseignement.

2. Tout capteur et producteur de renseignement des membres contributeurs de l'agence 'One Eye' est à la disposition des autres membres sur notification de ces derniers et si la demande n'interfère pas avec les tâches confiées par le détenteur national du service de renseignement.


4. COMPROMISSION ET EXCLUSION
Article 9.
1. Toute compromission ou non-respect des articles du présent texte expose le perpétrateur à une sanction statuée par le Conseil militaire à la majorité des Etats Membres.

2. Le Conseil Militaire peut, statuant à la majorité des Etats Membres, décider de mettre un terme au statut d'Etat membre à l'agence 'One Eye' d'un Etat. Celui-ci est informé de la décision par le Secrétariat du Conseil Militaire.


5. DISPOSITIONS FINALES
Article 10.
1. Le présent protocole est indexé à la Charte Défensive. Il dispose de la même valeur juridique.


Article 11.
1. Le présent texte sera ratifié par les hautes parties contractantes, conformément à leurs règles constitutionnelles respectives.

2. Le présent texte entrera en vigueur au premier jour du premier mois suivant le dépôt de l'instrument de ratification par la majorité des Etats Membres du Conseil Militaire.

Fait à Bandarhan, le treize août de l'an deux mil quinze.

Jesca Hopp, représentante permanente de Tanska auprès du Conseil Militaire a écrit :Chers représentant, cher Kaveh,

Tanska ne peut que se positionner en faveur de ce texte d'une grande qualité. L'initiative One Eye occupe une place singulière qui ne fait que se renforcer au sein de cette organisation et nous ne pouvons que saluer cette réforme bienvenue de la transformer en Agence de renseignement partagée 'One Eye'. Nous n'avons pas de modification particulière à apporter le texte mais nous souhaitons toutefois introduire la question du siège de l'Agence. Tanska ayant reçu le siège de l'Agence Spatiale, il n'est pas ici question pour nous de se porter candidat mais de soulever l'hypothèse d'une possible instauration d'un siège de l'agence détaché du Conseil Militaire. A moins, bien sur que cela ne contrevienne à l'idée même de cette agence et de sa relation particulière avec le Conseil Militaire.

Tanska vote favorablement sur ce texte.

Hylkje Visser, attachée militaire de l'Ambassade Zélandienne au Faravan et au Conseil Militaire a écrit :Chers homologues,

Je ne reviendrai pas sur les propos de notre homologue J. Hopp qui a admirablement résumé les propos favorable à cette proposition et que je rejoins. Je n'ai donc rien à ajouter qui serait productif pour la suite de ces discussions.
Zélandia vote favorablement pour ce texte.

Davy Dieulafoy, représentant impérial au Conseil Militaire a écrit :
L'Empire approuve toutes réformes allant dans le sens de l'approfondissement des liens sécuritaires entre les États-membres de la Charte Militaire et ainsi que des membres de la Charte Principale souhaitant participer à cette défense collective. Le renseignement et le contre-renseignement sont des outils extrêmement importants pour lutter contre l'ingérence étrangère et nous sommes en accord profond avec la volonté de renforcer notre capacité dans ce domaine. L'Empire apporte donc son vote à la proposition
VOTE POUR

Maud Landry : Face aux évolutions géostratégiques accompagnées d'une multiplication des acteurs et théâtres divers, ainsi que d'une accélération des conflits et des développements d'alliance, la proposition faite ne peut qu'être une nécessité pour rationaliser les observations et synthèses faites par les services de renseignement de chaque membre de l'OND. L'implication croissante d'acteurs comme la Loduarie Communiste, la Grande République de Velsna, le Grand Kah et récemment la Fédération d'Alguarena, et l'émergence d'acteurs mineurs avec un impact ponctuel tel que l'Ouwanlinda, les moyens d'analyses doivent être mis au niveau pour maintenir leur capacité à suivre l'ensemble des éléments perturbateurs et anticiper les menaces à venir et réponses à apporter.
Le Duché de Sylva vote conséquemment en faveur de cette proposition !

Le Royaume de Teyla vote pour la version actuelle du texte proposée par la Faravan.

Bandahran, le 10 avril 2016
CM-RO........... ........ ...........
ORDJO....... ............. ..........

DETAILS
Origine : ............ Secrétariat général du Conseil
Destinataire : .....Délégations
Objet : ............... Réunion ordinaire du Conseil Militaire (11 avril 2016) - Ordre du Jour

Les délégations trouveront ci-joint les points du jour à aborder dans le cadre de la réunion ordinaire du Conseil Général. La présente réunion n'est pas publique.


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Les Etats présents sont invités à limiter le personnel présent au plus strict minimum. Ce document n'est pas public


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ACCORD DE PARTENARIAT OND - ILLIREE

1. Les Etats membres du Conseil Militaire sont invités à discuter d'une proposition initiale d'Accord de Partenariat entre le Conseil Militaire de l'OND et la République Populaire et Sociale d'Illirée. Le texte est indexé à cet ordre du jour.

Annexe 1 : Draft d'accord de partenariatAccord de partenariat entre le Conseil Militaire de l'Organisation des Nations Démocratiques et la République Populaire et Sociale d'Illirée.
Caratrad, l'Empire du Nord, Faravan, Sylva, Tanska, Teyla et la Yukanaslavie, et l'Illirée, ci-après dénommées collectivement "les Participants onédiens" et individuellement "le participant Illiréen" et conjointement "les Participants",

Réaffirmant la reconnaissance de l'illirée dans ces frontières actuelles et l'inviolabilité de ces dernières ;

Reconnaissant l'impérieuse nécessité de garantir un climat de stabilité régionale en Eurysie Occidentale et en Manche Blanche ;

Réaffirmant leur profond attachement à l'Etat de droit et aux principes fondamentaux d'une paix durable dans la région ;

Ont conjointement décidé de renforcer leur coopération multilatérale et la sécurité régionale en poursuivant les mesures énoncées dans le présent accord :


1. Les Participants onédiens réaffirment leur engagement indéfectible envers l'intégrité territoriale des territoires du Participant illiréen et à protéger ce dernier en cas d'agression extérieure.

2. Le participant illiréen s'engage à n'accueillir aucune force militaire étrangère sur son sol, y compris en provenance des Participants onédiens. Cela comprend le personnel ainsi que tout type de matériel.

3. Les Participants s'engagent à entamer des discussions multilatérales de haut niveau de manière régulière dès que nécessaire sur demande de l'un des Participants.

4. Les Participants veilleront à ce que ce partenariat soit conforme à leurs obligations internationales et nationales. Toute adhésion à une organisation comprenant une clause de défense entraînera une reconsidération de l'accord par les Participants

5. Les Participants mèneront les consultations et approbations nationales nécessaires à la validation de cet accord.

6. Le présent accord est valable pour une durée de dix ans à compter de la date de signature.

7. Le présent accord peut être modifié et complété d'un commun accord entre les Participants.

8. Le présent accord prendra effet à la date de sa signature, il sera notifié au Secrétariat Général de l'Organisation des Nations Démocratiques par les Participants Onédiens.

Sandrine Nani, Représentante du Royaume de Teyla au Conseil Militaire.

Ah Valinor, désormais l'Illirée, avait fait une entrée fracassante dans le giron du Royaume de Teyla et de la République Fédérale de Tanska depuis un soir durant lequel les avions loduariens ont tenté de rejoindre l'Illirée et le nouveau gouvernement en place, né d'un coup d'État. Une situation qui laissait peu de doute sur la composition de la seconde flotte aérienne, dont était averti le Royaume de Teyla par les Loduariens. Ce que l'Illirée a confirmé à Pierre Lore lors d'un échange téléphonique à fort enjeux pour l'Eurysie. Alors le Royaume de Teyla et la République Fédérale de Tanska ne pouvaient pas laisser passer un tel événement, car cela aurait à terme menacé la métropole de la République. Le Royaume savait ce qu'aurait eu à subir la République, le subissant depuis deux mille onze avec la Loduarie Communiste. Avoir des troupes loduariennes à côté de chez soi, ce n'est jamais bon et n'est pas un signe de stabilité ou encore de paix.

Alors les diplomaties des deux nations étaient restées en contact permanent, alors que Pierre Lore, le ministre des Affaires Étrangères du Royaume de Teyla, négociait avec les Illiréens, afin que ces avions loduariens fassent demi-tour. Pierre Lore avait obtenu des Illiréens l'ordre de retour des Loduariens en échange d'une protection de l'Organisation des Nations Démocratiques, sans une troupe de ladite organisation sur le sol Illirée. Pierre Lore estimait l'accord très favorable au Royaume de Teyla et à ses partenaires, alors il s'arrêta là et accepta la proposition venant d'un consensus. Mais dorénavant il fallait que cette proposition soit mise par écrit et soit validée par l'Organisation des Nations Démocratiques. Pas une mince affaire, mais la République Fédérale de Tanska avait la même ligne que le Royaume de Teyla durant cette réunion, une chose qui pouvait aider.

- Vos Excellences, chers amis, c'est avec un plaisir non dissimulé que je prends la parole à cette réunion. Pour une fois, que le Conseil militaire se réunit dans le calme et non dans l'urgence d'une situation à risque, dit-elle en souriant. En préambule, le Royaume de Teyla tenait à informer les États-membres, même si c'est déjà le cas via des notes diplomatiques, que le traité résulte d'une négociation précipitée suite à l'interception des avions loduariens par des avions teylais et de Faravan. L'Illirée a accepté d'ordonner aux avions de faire demi-tour en échange d'une protection de l'Organisation des Nations Démocratiques. Bien que le pays ne veuille aucune troupe onédienne sur son sol, ce qui est compréhensible. En échange, aucune troupe étrangère ne prendra place sur le territoire de l'Illirée, sécurisant de fait les frontières tanskiennes.

La diplomatie teylaise en coopération avec la diplomatie tanskienne a fait de nombreux efforts pour que les nouvelles autorités de l'Illirée acceptent un accord diplomatique. De manière générale, nous observons que l'Illirée est beaucoup plus ouverte à des discussions diplomatiques, ce qui ouvre des portes auxquelles il nous était impossible d'accéder avec la Loduarie Communiste. Bien que les autorités de l'Illirée émanent d'un coup d'État, nous ne l'avons pas oublié, cet accord est important parce qu'il met une nation communiste et alliée à la Loduarie Communiste dans la sphère d'influence de cette organisation. Un atout diplomatique et qui pourrait fragiliser de l'intérieur les alliances de la Loduarie Communiste. Les autorités du pays seront méfiantes envers l'Illirée. Je dirais même qu'il y aura une volonté de vengeance, si la Loduarie Communiste n'arrive pas à détacher à court terme l'Illirée de cet accord.

Le Royaume de Teyla reconnaît qu'accepter cet accord, c'est accorder du crédit au coup d'État et irait à l'encontre des valeurs que nous portons. Mais nous pensons ici que les bénéfices valent le coup, et je suis certaine que la République Fédérale de Tanska ne veut pas voir un scénario à la Teyla se produire. C'est-à-dire, un scénario dans lequel le risque de conflit est permanent et dans lequel les troupes doivent toujours être en état d'alerte parce que des troupes loduariennes sont de l'autre côté de la frontière. Nous aurions pu avoir des bombardiers à portée de Norja, une situation très dangereuse. Notre fermeté a fait passer un message à l'Eurysie entière, maintenant il est venu le temps de la diplomatie et voyons jusqu'où nous pouvons faire basculer l'Illirée dans notre sphère d'influence.

Dans l'état actuel, le Royaume de Teyla est favorable à l'accord proposé.

Jesca Hopp, représentante permanente de Tanska auprès du Conseil Militaire

Cette discussion est pour moi l'occasion de saluer à nouveau et chaleureusement le soutien apporté par l'ensemble des Etats membres de ce Conseil à notre République lors de la crise avec la Loduarie en Illirée, ex-Valinor. C'est un nouvel exemple de la nécessité de cette organisation et de ces bienfaits stabilisateurs pour chacun de nos pays ainsi que pour les régions dans lesquelles nous sommes encrés. Je salue aussi plus particulièrement la diplomatie teylaise pour son action et les échanges entretenus à propos de l'Illirée.

Notre gouvernement salue l'ouverture désormais effectuée par les nouvelles autorités illiréennes bien que nous aurions évidemment préferer qu'une telle situation n'ait pas eu lieu. Tansa se trouve aussi dans une situation particulière dans son positionnement vis-à-vis du pouvoir en place qui n'émane pas d'élections libres mais bien d'un coup de palais soutenu sinon déclenché directement avec l'aide de Lyonnars et du désormais défunt Lorenzo. Nous reconnaissons, et cela n'a pas changé, l'Illirée-Valinor en ses frontières internationalement reconnu et nous engageons ici à en garantir la sécurité contre des agressions extérieures. Mais Tanska ne s'engagera dans une autre garantie que celle-ci et, si par aventure, l'Illirée venait à suivre la trajectoire tragique de la Loduarie ou de la Rimaurie, nous ne saurons protéger le gouvernement de sa propre population. En cela, nous soutenons la formulation actuelle du texte, en particulier l'article 4 pour nous assurer de ne pas nous engager dans des engrenages qui nous seraient extérieurs. L'UICS ne comprenant pas de clause de sécurité, nous n'y voyons pas d'élément de contradiction ou d'opposition. L'Illirée n'est pas non plus membre des casques Rouges de l'Union qui n'ont certes pas de missions de défense mais qui pourraient constituer les prémices d'une possible force à surveiller.

Tous ces éléments font que Tanska est favorable à la présentation de ce texte au pouvoir Illiréen.

Pakal Mokana, représentant de la Yukanaslavie au Conseil Militaire de l'OND

Illirée, Valinor... ce pays eurysien qui, comme beaucoup d'autres, traversait une période difficile de son histoire. En effet, le coup d'état, passé sous le feu des projecteurs en Yukanaslavie ( en même temps, il est difficilement concevable que la Fédération porte un regard en cette région lointaine ), a cependant rapidement touché l'Organisation des Nations Démocratiques, ou, pour être plus exact, menace Teyla et Tanska de manière directe à cause de l'envoi de soldats loduariens en Illirée.

Fort heureusement, ce convoi, intercepté par les membres de l'OND de Teyla et Faravan a pu éviter une possible escalade dans la région. De plus, d'après les informations acquises par Pakal Mokana - qui avait particulièrement observé la situation suite à l'interception aérienne des alliés Yukanaslaves - des discussions ont pu permettre d'établir un dialogue constructif et, comme il est présenté aujourd'hui, d'un accord de partenariat entre l'Illirée-Valinor et l'OND. C'était une bonne nouvelle, une très bonne même, car cet accord pourrait promettre un possible détachement du nouveau régime d'illirée de la sphère d'influence loduarienne, qui menace depuis des années l'Organisation des Nations Démocratiques.

Même si le coup d'état était loin d'être démocratique, le dernier point suffisait amplement à Pakal Mokana, représentant yukanaslave au conseil militaire, pour justifier d'une acceptation de l'accord. La Loduarie, suite à la reconnaissance yukanaslave de la République translavique, avait aussitôt placé la Fédération sur sa liste noire diplomatique. C'était, quelque part, rendre à César ce qui appartient à César, en soutenant un projet commun dans le but d'affaiblir de manière indirecte la Loduarie Communiste du défunt Lorenzo (qui n'a pas été beaucoup pleuré en Yukanaslavie).

"Mes chers confrères et consœurs,

Je tiendrais à rappeler que la Yukanaslavie soutiendra toujours ses alliés, qu'importe les circonstances. Cette tragique situation qui s'est produite en Eurysie de l'Ouest n'est que le résultat des influences néfastes de politologues à la botte d'une pensée utopique. Il est ainsi fabuleux de découvrir que les durs efforts menés par nos chers amis Teylais et Tanskien ont abouti à des négociations, négociations qui ont amené à la création de cet accord que nous n'aurions pensé possible.

Bien que la Yukanaslavie, pour être tout à fait franc, n'a qu'effleuré le grand sujet de l'affaire Illirée-Valinor, il convient qu'elle porte son avis sur cette situation qui touche directement notre organisation. Ainsi, bien que ce coup d'état, perpétré par des sympathisants du régime loduarien, soit tout à fait condamnable, il est néanmoins important, comme l'on si bien précisé notre confrère et notre consœur, de rappeler que le nouveau gouvernement de cet état d'Eurysie Occidentale semble avoir fait des efforts afin d'entamer un dialogue constructif, à l'opposé de ce que faisait la Loduarie. Ainsi, ces éléments nous conduise à tenir, pour l'avis Yukanaslave, un jugement favorable à l'établissement de cet accord de partenariat entre l'OND et l'Illirée.

Il est toujours préférable de procéder au dialogue diplomatique qu'à la parole des armes.

Merci de m'avoir écouté"