Posté le : 12 fév. 2025 à 22:04:59

auteur a écrit :

Accord de coopération et d'entente des gentilshommes kartiens

Préambule :Par ce présent traité, les représentants de la Grande République de Velsna et du Saint Empire de Karty s'engagent à un respect des accords suivants. Les termes de ce traité entreront à vigueur à compter de leur signature :

Article 1 :
La Grande République de Velsna et l'Empire de Karty s'engagent dans une politique volontariste dans la suppression de toute forme de taxe d'importation et de douane au sujet des produits suivants :
- De Karty à Velsna: Plomb et cuivre (le montant des livraisons et leur volume sera déterminé par les entreprises du secteur privé souhaitant se procurer les dites matières premières)
- De Velsna à Karty: Lithium (le montant des livraisons et leur volume sera déterminé par les entreprises du secteur privé souhaitant se procurer les dites matières premières)

Les deux parties se réuniront chaque année afin de mettre à jour les besoins de leurs industries respectives, et possiblement, l'ajout au traité d'autres matières premières et biens divers.

Article 2 :
La Grande République de Velsna s'engage au respect et à la non-interférence du trafic commercial transitant de Karty à toutes les entités de l'île celtique en temps de paix. En cas d'actions hostiles d'une puissance tierce en Manche Blanche, tout navire battant pavillon du Saint Empire pourra faire appel à la flotte de la Marineria pour assurer sa protection.

Article 3 :
Le Saint Empire de Karty consent à ne livrer au gouvernement de la Sérénissime République d'Achos aucun bien de qualité militaire, armement terrestre aérien ou naval confondus, quelque soit la nature du contexte liant Velsna à Achos, sans limite de durée.

Article 4 :
Le Saint Empire s'engage symboliquement à la promesse de ne pas être instigatrice, d'une quelconque manière, de tensions nouvelles qui pourraient émerger en île celtique entre ses différents acteurs et puissances.

brennus

Re : Traités

Posté le : 29 mars 2025 à 19:16:12

auteur a écrit :

Accord transactionnel et d'entente des gentilshommes teylais et velsniens

Préambule :Par ce présent traité, les représentants de la Grande République de Velsna et du Royaume de Teyla s'engagent à un respect des accords suivants. Les termes de ce traité entreront à vigueur à compter de leur signature :

Article 1 :
La Grande République de Velsna s'engage à la livraison d'une Frégate de combat répondant aux critères de conception exigés par son excellence Monaldo. Les partenaires privés de la SAV s'engagent au respect du cahier des charges publié à la partie acheteuse, et à la conception parfaite de l'appareil.

Article 2 :
La SAV s'engage au respect de la confidentialité du client, comme écrit dans les statuts de l'entreprise. Toute fuite de données et de matériel provoquant la vulnérabilité de l'appareil sera assimilable à une rupture de confiance.

Article 3 :
Le Royaume de Teyla s'engage à la livraison de 75 chars répondant aux critères de conception exigés par ces excellences de la Société . Le Royaume et ses partenaires privés s'engagent au respect du cahier des charges publié à la partie acheteuse.

Article 4 :
Tout retard de livraison supérieur à trois mois de la conception finale théorique de la livraison sera sanctionné d'une amende de 5 000 crédits internationaux standard par mois de retard. Il en va de même si le rendu final de la livraison est inférieur aux attentes du client (erreur sur la génération de l'appareil, ou erreur sur la nature même du matériel livré). Cet article concerne les deux parties engagées.

Article 5:
La Grande République de Velsna s'engage à la mise en œuvre d'un canal diplomatique permanent entre le Royaume de Teyla et la Loduarie Communiste. En cas de participation active de Velsna à l'édification de ponts de communication privilégiés entre les deux pays concernés, et sa concrétisation par un traité effectif de désescalade, le Royaume de Teyla s'engagera à l'adoption d'une position de neutralité absolue dans le cadre des relations diplomatiques ayant cours entre la Grande République de Velsna et la Sérénissime République d'Achos (dans le cas d'une action offensive de la part du gouvernement d'Achos à l'encontre de la Grande République).

Cet article sera considéré comme caduque si la première condition n'est pas rencontrée.

brennus

Re : Traités

Posté le : 30 avr. 2025 à 19:05:50

Modifié le : 26 sep. 2025 à 16:40:30

auteur a écrit :

Accord transactionnel et d'entente des gentilshommes pravoslaves et velsniens

Préambule :Par ce présent traité, les représentants de la Grande République de Velsna et du Tsarat de Pravoslavnyy s'engagent à un respect des accords suivants. Les termes de ce traité entreront à vigueur à compter de leur signature :

Article 1 :
Le Tsarat de Pravoslavnyy s'engage à l'arrêt formel de la procédure d'expulsion du territoire de tous les citoyens pravoslaves de confession non-chrétienne, confession chrétienne autre que celle de l'état pravoslave, musulmane, juive et les membres de la communauté homosexuelle pravoslave. Tout acte de persécution avéré: expulsion forcée, progrom, exclusion de la vie civique d'une manière ou d'une autre, se traduira par une rupture de ce traité.

Article 2 :
Les deux parties consentent à une levée mutuelle des droits de douanes sur l'intégralité de leurs produits manufacturés, et consacrent la liberté de circulation des marchandises entre leurs deux états.

Article 3 :
Les deux parties consentent à la mise en application d'un doit de mouillage sans frais et sans limite de durée aux vaisseaux commerciaux et militaires battant pavillon des deux états, dans une optique de stationnement temporaire et de réparation des dits navires.

Article 4 :
Si les trois premiers articles de ce traité sont respectés et que l'arrêt de toute mesure de persécution est actée officiellement par le Tsarat, les deux parties s'engageront dans une déclaration d'amitié commune.

Article 5:
La Grande République de Velsna s'engage, si l'article 1 et 4 sont appliqués, à la garantie de la nature du régime politique du Tsarat, et de la liberté des pravoslaves de pourvoir par eux même à leur indépendance et leur liberté.

Cet article sera considéré comme caduque si l'une de ces conditions n'est pas rencontrée.

brennus

Re : Traités

Posté le : 30 jui. 2025 à 21:14:46

3196

auteur a écrit :

Accord d'entente des gentilshommes ardoniens et velsniens

Attention: en attente de confirmation.

Préambule :Par ce présent traité, les représentants de la Grande République de Velsna et de la Sérénissime République d'Ardon s'engagent à un respect des accords suivants. Les termes de ce traité entreront à vigueur à compter de leur signature :

Article 1 :
Les deux partis s'engagent à la mise en place mutuelle d'un consulat chargé de la bonne entente et de la mise à disposition de ses deux gouvernements d'un canal de communication permanent et privilégié.

Article 2 :
Les deux parties consentent à une levée mutuelle des droits de douanes sur les produits manufacturés, dont la liste sera laissée à la discrétion des gouvernements velsniens et ardoniens, après consultation des acteurs privés ardoniens et velsniens quant aux bénéfices éventuels qu'un tel commerce pourra générer.

Article 3 :
Les deux parties consentent à la mise en application d'un droit au secret fiscal à l'adresse des capitaux transitant de part et d'autre de la frontière velsniano-ardonienne, de même que les établissements bancaires privés des deux partis s'engagent à ne pas dégager de surtaxe des activités financières de particuliers ou de tout autre acteur privé faisant placement chez l'un ou l'autre des deux signataires.

Article 4 :
Le droit de circulation des individus de part et d'autre de la frontière velsniano-ardonnaise est sanctuarisé. Ne peut être considéré comme légal de s'y opposer sauf raisons ci-jointes :
Dans le cas où se présentent des individus recherchés par les autorités judiciaires de l'un des deux pays.
Dans le cas où se présentent des individus possédant des biens avec intention avérée de trafic dans l'optique d'outrepasser les politiques de taxation commerciale ou de TVA de l'un des deux partis.

Article 5:
Les deux parties s'engagent à une coopération dans le cadre de la recherche d'individus recherchés par les autorités judiciaires des deux entités.

Les deux parties s’engagent également à lutter contre les activités illégales transfrontalières sur terre comme sur mer, y sont compris tout acte de contrebande, de piraterie, qui viendrait perturber la paix et la sécurité en zone maritime, ainsi que toute autre activité illégale susceptible de nuire à la bonne pratique des activités économiques et commerciales.

Article 6:
Les deux parties s’engagent à la mise en place d'un programme d’échange en faveur de la culture et des sciences, pour permettre la conception d'un système de valorisation culturelle et les liens historiques qu'entretiennent la République d'Ardon et la Grande République de Velsna. Les instituts culturels, musées en particulier devront mettre en place, ou participer à a création d'un réseau d’échange d’œuvres d’art ou à valeur artistique ou historique, et d’artefacts à valeur culturelle dans la fin de diffusion dans les musées ou centres culturels de la culturelle velsnienne de part et d'autre de la frontière. De même, les deux parties s’engagent à mettre en place des chaînes de télévision diffusées dans les deux pays (sous réserve d'approbation au cas par cas par les deux gouvernements).

Article 7: Les deux parties s’engagent à mettre en place des activités culturelles visant à promouvoir l’appartenance des deux entités à une ère géographique et culturelle velsnienne, ainsi qu’à une histoire commune liée à une identité commune, et à une langue commune.

Article 8: Les deux parties s’engagent à mettre en place des partenariats universitaires visant à favoriser l’échange entre les étudiants, ainsi que l’échange de savoirs et de connaissances. De même, les deux parties s’engagent à s’appuyer mutuellement dans le développement de certaines recherches universitaires, scientifiques et technologiques.

brennus

Re : Traités

Posté le : 04 sep. 2025 à 14:25:16

auteur a écrit :

Accord d'entente des gentilshommes de Velsna et d'Altrecht

Préambule :Par ce présent traité, les représentants de la Grande République de Velsna et des Communes Unies d'Altrecht s'engagent à un respect des accords suivants. Les termes de ce traité entreront à vigueur à compter de leur signature :

Article 1 :
La Grande République de Velsna consent à la reconnaissance officielle du nouveau gouvernement des "Communes Unies d'Altecht"

Article 2 :
Les Communes Unies d'Altrecht s'engagent à une clause de non agression sur l'ensemble du territoire marin de la Manche Blanche avec tous ses acteurs. Les Communes Unies d'Altrecht se déclarent "gouvernement pacifiste", et s'engagent à, en aucun cas, être à l'origine d'une action militaire offensive dans l'espace géographique situé. Bien entendu, les Communes Unies d'Altrecht disposent du monopole de leur force armée, de leur droit à la défense, et au droit de mener leurs propres orientations politiques à l'international, dans le cadre d'une souveraineté affirmée.

Article 3 :
La Grande République de Velsna s'engage à la protection des convois maritimes civils et aux artères commerciales considérées comme vitales en Manche Blanche par le gouvernement de l'Altrecht. Concernant la protection des convois militaires, en cas de demande d'escorte navale par le gouvernement des Communes Unies, celui-ci aura pour obligation de détailler le manifeste complet de la garnison ainsi que sa destination, suite de quoi la Grande République aura la possibilité d'accepter ou de refuser l'escorte dans le cas où la dite livraison contreviendrait à l'esprit de l'article 1 du présent traité.

Article 4 :
Les Communes Unies de l'Altrecht s'engagent à une baisse de l'ordre de 50% de l'intégralité des droits de douanes exercés sur les produits velsniens sur son sol, indépendamment de leur nature.

Article 5:
Le Gouvernement velsnien s'engage à la mise en place d'un cadre propice à la médiation politique et au règlement de la crise entre les gouvernements d'Altrecht et de l'Hotsaline, et se porte garante de sa neutralité durant toute la période des négociations.

brennus

Re : Traités

Posté le : 26 sep. 2025 à 16:39:28

Accord de Partenariat Aykhanido-Velsnien]

Avant-Propos ;

Cet accord a été élaboré par le ministère des Affaires étrangères Aykhanides et a été approuvé par le Sublime Palais yözid, suite aux demandes faites par le bureau ministériel de la Grand République de Velsna. L'accord s'intitulant "Accord de Partenariat Aykhanido-Velsnien" a pour but d'établir les bases des échanges qui entreprendront le Grand Beylicat et la Grande République. Par ce dit fait, l'accord est prédestiné à changer au fur et à mesure que les relations entre les deux nations s'intensifient ; tout article modifié sera tenu en registre et tout ajout sera fait de sorte à ne pas brouiller la propreté et fonctionnalité de l'accord. Cet Accord à été conçu en langue turc yözid et sera signé dans sa forme originel par les deux nations. Une étiquette précise : "L'avant-propos sera modifié de sorte à tenir rapport des échanges ayant mené à la conclusion de l'accord une fois le bureau Velsnien ayant accepté celui-ci."

Article 1 : Le Grand Beylicat Aykhanide et Velsna seront à partir de la date de mise en vigueur de cet accord partenaires commerciaux et militaires. De part celà, les articles qui suivront celles-ci permettront dans le premier article et ses alinéas de codifier les lois nécessaires aux échanges commerciaux, dans un second les lois nécessaires aux échanges militaires, puis dans un troisième article les dispositions diverses que le Grand Beylicat Aykhanide estime nécessaires au bon déroulement des échanges des deux nations.

Article 1.1 : Les deux nations se tiennent garant de la sécurité de leurs biens humains et commerciaux dans leur sol, dans le but de favoriser les échanges et leur conditions d’acheminement et de traitement.

Articles 1.2 : Les entreprises venant des deux pays bénéficieront du traitement et des autorisations nécessaires à leur installations, qui pour le Grand Beylicat Aykhanide en raison de ses restrictions à propos des entreprises étrangère se déroulera dans le cadre qu’aura prévu le bureau des affaires commerciales étrangères du ministère des finances Aykhanide suite à un entretien que les entreprises Velsniennes devront avoir avec ce dernier.

Article 1.2.1 : Au titre de l’article précédent celle-ci, les entreprises Velsniens ayant une autorisation d’installation auront la garantie qu’ils ne pourront être taxés qu’à plus de 5% des taxes pour les entreprises Aykhanides.

Article 1.2.2 : Au même titre que l’article précédent, les entreprises Velsniens seront tenues devant les cours juridictionnels Aykhanides pour leur actions sur le sol de la Sublime Nation et devront respecter les jurisprudences rendues par celles-ci. Ces entreprises seront donc tenu de respecté les lois Aykhanides en vigueur et de tenir compte de cet accord et celui qu’ils auront signés avec le bureau des affaires commerciales étrangères du Grand Beylicat. En contrepartie, le Grand Beylicat Aykhanide garantit l’équité et l’égalité de la justice aykhanide envers ces entreprises.

Article 1.2.3 : La République du Velsna se porte garant au même titre de rendre une justice égalitaire, mais devra si une personne physique lié à l’entreprise et est de nationalité Aykhanide partager l’affaire judiciaire avec une chambre de justice aykhanide qui s’assurera que la procédure rendu ne transgresse pas les lois fondamentales et les bonnes moeurs du citoyen Aykhanide. Au même titre, les citoyens Velsniens pourront bénéficier au dernier recours si la justice aykhanide rendu ne leur convient pas, d’un pourvoi en cour des beys auquel sera invité une chambre juridictionnel de trois juges et 6 jurisprudents Velsniens.

Article 1.3 : Le Grand Beylicat Aykhanide garantit à la République de Velsna un droit d’importation et d’exportations sur tous les produits du marché Aykhanide et Velsnien, et lui accorde un avantage de taxes douanières en moins à hauteur de -2% pour les produits alimentaires importés par la République, de -5% pour les produits alimentaires exportés, de -10% pour les produit technologiques tant dans l’importation que l’exportation. Cette base de pourcentage sera retirée au pourcentage déjà imposé en taxe et non à la valeur quantifiable que représente l’imposition douanière. Les produits non cités dans cet article seront imposés à tarif normalement prévus par le budget gouvernemental aykhanide.

Article 1.4 : Les deux nations accordent aux civiles le droit de mouillages dans tous leurs ports ouverts au public à l’exception de ceux réservés aux entreprises nationales du Grand Beylicat.

Article 2 : Le Grand Beylicat Aykhanide, pour la favorisation des échanges militaires, autorise dès les citoyens Velsniens à obtenir la nationalité Aykhanide avec une procédure simplifiée grâce à un contrat de travail militaire à durée déterminée et garantit la sécurité des citoyens compétents en matière militaires Velsniens sur le sol maritime, terrestre et aérien aykhanide. Ainsi, tout ingénieur militaire, scientifique, mécanicien, médecins et professionnels militaires Velsniens auront la possibilité de travailler pour l’armée Aykhanide sous des corps d’armées spécifiques afin d’aider l’armée Aykhanide de par leur connaissances dans les domaines où ils seront affectés.

Article 2.1 : Le Grand Beylicat Aykhanide et la République de Velsna s'engagent à respecter les normes militaires en vigueur dans leurs pays et de favoriser les échanges dans ce domaine.

Article 3 : Le Grand Beylicat et la République s'investissent dans les infrastructures et autorisations nécessaires à leur citoyens pour les échanges touristiques entre les deux nations. Mais aussi aux échanges éducatifs de professeurs des écoles Aykhanides et Velsniens qui bénéficieront des aménagements et des autorisations nécessaires pour travailler dans leur pays, ce afin de favoriser l’apprentissage des deux langues. Ainsi, les deux gouvernements promulguent comme langue vivante optionnelle le yözid pour Velsna et le Vlelsnien pour la Yözidie dans toutes les écoles publiques où se trouve un professeur de la langue concernée.

Traités - Page 2