Posté le : 30 jui. 2025 à 21:14:46
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auteur a écrit :Accord d'entente des gentilshommes ardoniens et velsniens
Attention: en attente de confirmation.
Préambule :Par ce présent traité, les représentants de la Grande République de Velsna et de la Sérénissime République d'Ardon s'engagent à un respect des accords suivants. Les termes de ce traité entreront à vigueur à compter de leur signature :
Article 1 :
Les deux partis s'engagent à la mise en place mutuelle d'un consulat chargé de la bonne entente et de la mise à disposition de ses deux gouvernements d'un canal de communication permanent et privilégié.
Article 2 :
Les deux parties consentent à une levée mutuelle des droits de douanes sur les produits manufacturés, dont la liste sera laissée à la discrétion des gouvernements velsniens et ardoniens, après consultation des acteurs privés ardoniens et velsniens quant aux bénéfices éventuels qu'un tel commerce pourra générer.
Article 3 :
Les deux parties consentent à la mise en application d'un droit au secret fiscal à l'adresse des capitaux transitant de part et d'autre de la frontière velsniano-ardonienne, de même que les établissements bancaires privés des deux partis s'engagent à ne pas dégager de surtaxe des activités financières de particuliers ou de tout autre acteur privé faisant placement chez l'un ou l'autre des deux signataires.
Article 4 :
Le droit de circulation des individus de part et d'autre de la frontière velsniano-ardonnaise est sanctuarisé. Ne peut être considéré comme légal de s'y opposer sauf raisons ci-jointes :
Dans le cas où se présentent des individus recherchés par les autorités judiciaires de l'un des deux pays.
Dans le cas où se présentent des individus possédant des biens avec intention avérée de trafic dans l'optique d'outrepasser les politiques de taxation commerciale ou de TVA de l'un des deux partis.
Article 5:
Les deux parties s'engagent à une coopération dans le cadre de la recherche d'individus recherchés par les autorités judiciaires des deux entités.
Les deux parties s’engagent également à lutter contre les activités illégales transfrontalières sur terre comme sur mer, y sont compris tout acte de contrebande, de piraterie, qui viendrait perturber la paix et la sécurité en zone maritime, ainsi que toute autre activité illégale susceptible de nuire à la bonne pratique des activités économiques et commerciales.
Article 6:
Les deux parties s’engagent à la mise en place d'un programme d’échange en faveur de la culture et des sciences, pour permettre la conception d'un système de valorisation culturelle et les liens historiques qu'entretiennent la République d'Ardon et la Grande République de Velsna. Les instituts culturels, musées en particulier devront mettre en place, ou participer à a création d'un réseau d’échange d’œuvres d’art ou à valeur artistique ou historique, et d’artefacts à valeur culturelle dans la fin de diffusion dans les musées ou centres culturels de la culturelle velsnienne de part et d'autre de la frontière. De même, les deux parties s’engagent à mettre en place des chaînes de télévision diffusées dans les deux pays (sous réserve d'approbation au cas par cas par les deux gouvernements).
Article 7: Les deux parties s’engagent à mettre en place des activités culturelles visant à promouvoir l’appartenance des deux entités à une ère géographique et culturelle velsnienne, ainsi qu’à une histoire commune liée à une identité commune, et à une langue commune.
Article 8: Les deux parties s’engagent à mettre en place des partenariats universitaires visant à favoriser l’échange entre les étudiants, ainsi que l’échange de savoirs et de connaissances. De même, les deux parties s’engagent à s’appuyer mutuellement dans le développement de certaines recherches universitaires, scientifiques et technologiques.