Traités - Page 2

Accord actuellement en vigueur

auteur a écrit :Accord de coopération et d'entente des gentilshommes kartiens


Préambule :Par ce présent traité, les représentants de la Grande République de Velsna et du Saint Empire de Karty s'engagent à un respect des accords suivants. Les termes de ce traité entreront à vigueur à compter de leur signature :

Article 1 :
La Grande République de Velsna et l'Empire de Karty s'engagent dans une politique volontariste dans la suppression de toute forme de taxe d'importation et de douane au sujet des produits suivants :
- De Karty à Velsna: Plomb et cuivre (le montant des livraisons et leur volume sera déterminé par les entreprises du secteur privé souhaitant se procurer les dites matières premières)
- De Velsna à Karty: Lithium (le montant des livraisons et leur volume sera déterminé par les entreprises du secteur privé souhaitant se procurer les dites matières premières)

Les deux parties se réuniront chaque année afin de mettre à jour les besoins de leurs industries respectives, et possiblement, l'ajout au traité d'autres matières premières et biens divers.

Article 2 :
La Grande République de Velsna s'engage au respect et à la non-interférence du trafic commercial transitant de Karty à toutes les entités de l'île celtique en temps de paix. En cas d'actions hostiles d'une puissance tierce en Manche Blanche, tout navire battant pavillon du Saint Empire pourra faire appel à la flotte de la Marineria pour assurer sa protection.

Article 3 :
Le Saint Empire de Karty consent à ne livrer au gouvernement de la Sérénissime République d'Achos aucun bien de qualité militaire, armement terrestre aérien ou naval confondus, quelque soit la nature du contexte liant Velsna à Achos, sans limite de durée.

Article 4 :
Le Saint Empire s'engage symboliquement à la promesse de ne pas être instigatrice, d'une quelconque manière, de tensions nouvelles qui pourraient émerger en île celtique entre ses différents acteurs et puissances.

auteur a écrit :Accord transactionnel et d'entente des gentilshommes teylais et velsniens


Préambule :Par ce présent traité, les représentants de la Grande République de Velsna et du Royaume de Teyla s'engagent à un respect des accords suivants. Les termes de ce traité entreront à vigueur à compter de leur signature :

Article 1 :
La Grande République de Velsna s'engage à la livraison d'une Frégate de combat répondant aux critères de conception exigés par son excellence Monaldo. Les partenaires privés de la SAV s'engagent au respect du cahier des charges publié à la partie acheteuse, et à la conception parfaite de l'appareil.

Article 2 :
La SAV s'engage au respect de la confidentialité du client, comme écrit dans les statuts de l'entreprise. Toute fuite de données et de matériel provoquant la vulnérabilité de l'appareil sera assimilable à une rupture de confiance.

Article 3 :
Le Royaume de Teyla s'engage à la livraison de 75 chars répondant aux critères de conception exigés par ces excellences de la Société . Le Royaume et ses partenaires privés s'engagent au respect du cahier des charges publié à la partie acheteuse.

Article 4 :
Tout retard de livraison supérieur à trois mois de la conception finale théorique de la livraison sera sanctionné d'une amende de 5 000 crédits internationaux standard par mois de retard. Il en va de même si le rendu final de la livraison est inférieur aux attentes du client (erreur sur la génération de l'appareil, ou erreur sur la nature même du matériel livré). Cet article concerne les deux parties engagées.

Article 5:
La Grande République de Velsna s'engage à la mise en œuvre d'un canal diplomatique permanent entre le Royaume de Teyla et la Loduarie Communiste. En cas de participation active de Velsna à l'édification de ponts de communication privilégiés entre les deux pays concernés, et sa concrétisation par un traité effectif de désescalade, le Royaume de Teyla s'engagera à l'adoption d'une position de neutralité absolue dans le cadre des relations diplomatiques ayant cours entre la Grande République de Velsna et la Sérénissime République d'Achos (dans le cas d'une action offensive de la part du gouvernement d'Achos à l'encontre de la Grande République).

Cet article sera considéré comme caduque si la première condition n'est pas rencontrée.

Traité caduque


auteur a écrit :Accord transactionnel et d'entente des gentilshommes pravoslaves et velsniens


Préambule :Par ce présent traité, les représentants de la Grande République de Velsna et du Tsarat de Pravoslavnyy s'engagent à un respect des accords suivants. Les termes de ce traité entreront à vigueur à compter de leur signature :

Article 1 :
Le Tsarat de Pravoslavnyy s'engage à l'arrêt formel de la procédure d'expulsion du territoire de tous les citoyens pravoslaves de confession non-chrétienne, confession chrétienne autre que celle de l'état pravoslave, musulmane, juive et les membres de la communauté homosexuelle pravoslave. Tout acte de persécution avéré: expulsion forcée, progrom, exclusion de la vie civique d'une manière ou d'une autre, se traduira par une rupture de ce traité.

Article 2 :
Les deux parties consentent à une levée mutuelle des droits de douanes sur l'intégralité de leurs produits manufacturés, et consacrent la liberté de circulation des marchandises entre leurs deux états.

Article 3 :
Les deux parties consentent à la mise en application d'un doit de mouillage sans frais et sans limite de durée aux vaisseaux commerciaux et militaires battant pavillon des deux états, dans une optique de stationnement temporaire et de réparation des dits navires.

Article 4 :
Si les trois premiers articles de ce traité sont respectés et que l'arrêt de toute mesure de persécution est actée officiellement par le Tsarat, les deux parties s'engageront dans une déclaration d'amitié commune.

Article 5:
La Grande République de Velsna s'engage, si l'article 1 et 4 sont appliqués, à la garantie de la nature du régime politique du Tsarat, et de la liberté des pravoslaves de pourvoir par eux même à leur indépendance et leur liberté.


Cet article sera considéré comme caduque si l'une de ces conditions n'est pas rencontrée.

Traité caduque


auteur a écrit :Accord d'entente des gentilshommes ardoniens et velsniens

Attention: en attente de confirmation.

Préambule :Par ce présent traité, les représentants de la Grande République de Velsna et de la Sérénissime République d'Ardon s'engagent à un respect des accords suivants. Les termes de ce traité entreront à vigueur à compter de leur signature :

Article 1 :
Les deux partis s'engagent à la mise en place mutuelle d'un consulat chargé de la bonne entente et de la mise à disposition de ses deux gouvernements d'un canal de communication permanent et privilégié.

Article 2 :
Les deux parties consentent à une levée mutuelle des droits de douanes sur les produits manufacturés, dont la liste sera laissée à la discrétion des gouvernements velsniens et ardoniens, après consultation des acteurs privés ardoniens et velsniens quant aux bénéfices éventuels qu'un tel commerce pourra générer.

Article 3 :
Les deux parties consentent à la mise en application d'un droit au secret fiscal à l'adresse des capitaux transitant de part et d'autre de la frontière velsniano-ardonienne, de même que les établissements bancaires privés des deux partis s'engagent à ne pas dégager de surtaxe des activités financières de particuliers ou de tout autre acteur privé faisant placement chez l'un ou l'autre des deux signataires.

Article 4 :
Le droit de circulation des individus de part et d'autre de la frontière velsniano-ardonnaise est sanctuarisé. Ne peut être considéré comme légal de s'y opposer sauf raisons ci-jointes :
Dans le cas où se présentent des individus recherchés par les autorités judiciaires de l'un des deux pays.
Dans le cas où se présentent des individus possédant des biens avec intention avérée de trafic dans l'optique d'outrepasser les politiques de taxation commerciale ou de TVA de l'un des deux partis.

Article 5:
Les deux parties s'engagent à une coopération dans le cadre de la recherche d'individus recherchés par les autorités judiciaires des deux entités.

Les deux parties s’engagent également à lutter contre les activités illégales transfrontalières sur terre comme sur mer, y sont compris tout acte de contrebande, de piraterie, qui viendrait perturber la paix et la sécurité en zone maritime, ainsi que toute autre activité illégale susceptible de nuire à la bonne pratique des activités économiques et commerciales.

Article 6:
Les deux parties s’engagent à la mise en place d'un programme d’échange en faveur de la culture et des sciences, pour permettre la conception d'un système de valorisation culturelle et les liens historiques qu'entretiennent la République d'Ardon et la Grande République de Velsna. Les instituts culturels, musées en particulier devront mettre en place, ou participer à a création d'un réseau d’échange d’œuvres d’art ou à valeur artistique ou historique, et d’artefacts à valeur culturelle dans la fin de diffusion dans les musées ou centres culturels de la culturelle velsnienne de part et d'autre de la frontière. De même, les deux parties s’engagent à mettre en place des chaînes de télévision diffusées dans les deux pays (sous réserve d'approbation au cas par cas par les deux gouvernements).

Article 7: Les deux parties s’engagent à mettre en place des activités culturelles visant à promouvoir l’appartenance des deux entités à une ère géographique et culturelle velsnienne, ainsi qu’à une histoire commune liée à une identité commune, et à une langue commune.

Article 8: Les deux parties s’engagent à mettre en place des partenariats universitaires visant à favoriser l’échange entre les étudiants, ainsi que l’échange de savoirs et de connaissances. De même, les deux parties s’engagent à s’appuyer mutuellement dans le développement de certaines recherches universitaires, scientifiques et technologiques.

auteur a écrit :Accord d'entente des gentilshommes de Velsna et d'Altrecht

Traité actuellement en application

Préambule :Par ce présent traité, les représentants de la Grande République de Velsna et des Communes Unies d'Altrecht s'engagent à un respect des accords suivants. Les termes de ce traité entreront à vigueur à compter de leur signature :

Article 1 :
La Grande République de Velsna consent à la reconnaissance officielle du nouveau gouvernement des "Communes Unies d'Altecht"

Article 2 :
Les Communes Unies d'Altrecht s'engagent à une clause de non agression sur l'ensemble du territoire marin de la Manche Blanche avec tous ses acteurs. Les Communes Unies d'Altrecht se déclarent "gouvernement pacifiste", et s'engagent à, en aucun cas, être à l'origine d'une action militaire offensive dans l'espace géographique situé. Bien entendu, les Communes Unies d'Altrecht disposent du monopole de leur force armée, de leur droit à la défense, et au droit de mener leurs propres orientations politiques à l'international, dans le cadre d'une souveraineté affirmée.

Article 3 :
La Grande République de Velsna s'engage à la protection des convois maritimes civils et aux artères commerciales considérées comme vitales en Manche Blanche par le gouvernement de l'Altrecht. Concernant la protection des convois militaires, en cas de demande d'escorte navale par le gouvernement des Communes Unies, celui-ci aura pour obligation de détailler le manifeste complet de la garnison ainsi que sa destination, suite de quoi la Grande République aura la possibilité d'accepter ou de refuser l'escorte dans le cas où la dite livraison contreviendrait à l'esprit de l'article 1 du présent traité.

Article 4 :
Les Communes Unies de l'Altrecht s'engagent à une baisse de l'ordre de 50% de l'intégralité des droits de douanes exercés sur les produits velsniens sur son sol, indépendamment de leur nature.

Article 5:
Le Gouvernement velsnien s'engage à la mise en place d'un cadre propice à la médiation politique et au règlement de la crise entre les gouvernements d'Altrecht et de l'Hotsaline, et se porte garante de sa neutralité durant toute la période des négociations.

Accord de Partenariat Aykhanido-Velsnien

Avant-Propos ;

Cet accord a été élaboré par le ministère des Affaires étrangères Aykhanides et a été approuvé par le Sublime Palais yözid, suite aux demandes faites par le bureau ministériel de la Grand République de Velsna. L'accord s'intitulant "Accord de Partenariat Aykhanido-Velsnien" a pour but d'établir les bases des échanges qui entreprendront le Grand Beylicat et la Grande République. Par ce dit fait, l'accord est prédestiné à changer au fur et à mesure que les relations entre les deux nations s'intensifient ; tout article modifié sera tenu en registre et tout ajout sera fait de sorte à ne pas brouiller la propreté et fonctionnalité de l'accord. Cet Accord à été conçu en langue turc yözid et sera signé dans sa forme originel par les deux nations. Une étiquette précise : "L'avant-propos sera modifié de sorte à tenir rapport des échanges ayant mené à la conclusion de l'accord une fois le bureau Velsnien ayant accepté celui-ci."

Article 1 : Le Grand Beylicat Aykhanide et Velsna seront à partir de la date de mise en vigueur de cet accord partenaires commerciaux et militaires. De part celà, les articles qui suivront celles-ci permettront dans le premier article et ses alinéas de codifier les lois nécessaires aux échanges commerciaux, dans un second les lois nécessaires aux échanges militaires, puis dans un troisième article les dispositions diverses que le Grand Beylicat Aykhanide estime nécessaires au bon déroulement des échanges des deux nations.

Article 1.1 : Les deux nations se tiennent garant de la sécurité de leurs biens humains et commerciaux dans leur sol, dans le but de favoriser les échanges et leur conditions d’acheminement et de traitement.

Articles 1.2 : Les entreprises venant des deux pays bénéficieront du traitement et des autorisations nécessaires à leur installations, qui pour le Grand Beylicat Aykhanide en raison de ses restrictions à propos des entreprises étrangère se déroulera dans le cadre qu’aura prévu le bureau des affaires commerciales étrangères du ministère des finances Aykhanide suite à un entretien que les entreprises Velsniennes devront avoir avec ce dernier.

Article 1.2.1 : Au titre de l’article précédent celle-ci, les entreprises Velsniens ayant une autorisation d’installation auront la garantie qu’ils ne pourront être taxés qu’à plus de 5% des taxes pour les entreprises Aykhanides.

Article 1.2.2 : Au même titre que l’article précédent, les entreprises Velsniens seront tenues devant les cours juridictionnels Aykhanides pour leur actions sur le sol de la Sublime Nation et devront respecter les jurisprudences rendues par celles-ci. Ces entreprises seront donc tenu de respecté les lois Aykhanides en vigueur et de tenir compte de cet accord et celui qu’ils auront signés avec le bureau des affaires commerciales étrangères du Grand Beylicat. En contrepartie, le Grand Beylicat Aykhanide garantit l’équité et l’égalité de la justice aykhanide envers ces entreprises.

Article 1.2.3 : La République du Velsna se porte garant au même titre de rendre une justice égalitaire, mais devra si une personne physique lié à l’entreprise et est de nationalité Aykhanide partager l’affaire judiciaire avec une chambre de justice aykhanide qui s’assurera que la procédure rendu ne transgresse pas les lois fondamentales et les bonnes moeurs du citoyen Aykhanide. Au même titre, les citoyens Velsniens pourront bénéficier au dernier recours si la justice aykhanide rendu ne leur convient pas, d’un pourvoi en cour des beys auquel sera invité une chambre juridictionnel de trois juges et 6 jurisprudents Velsniens.

Article 1.3 : Le Grand Beylicat Aykhanide garantit à la République de Velsna un droit d’importation et d’exportations sur tous les produits du marché Aykhanide et Velsnien, et lui accorde un avantage de taxes douanières en moins à hauteur de -2% pour les produits alimentaires importés par la République, de -5% pour les produits alimentaires exportés, de -10% pour les produit technologiques tant dans l’importation que l’exportation. Cette base de pourcentage sera retirée au pourcentage déjà imposé en taxe et non à la valeur quantifiable que représente l’imposition douanière. Les produits non cités dans cet article seront imposés à tarif normalement prévus par le budget gouvernemental aykhanide.

Article 1.4 : Les deux nations accordent aux civiles le droit de mouillages dans tous leurs ports ouverts au public à l’exception de ceux réservés aux entreprises nationales du Grand Beylicat.

Article 2 : Le Grand Beylicat Aykhanide, pour la favorisation des échanges militaires, autorise dès les citoyens Velsniens à obtenir la nationalité Aykhanide avec une procédure simplifiée grâce à un contrat de travail militaire à durée déterminée et garantit la sécurité des citoyens compétents en matière militaires Velsniens sur le sol maritime, terrestre et aérien aykhanide. Ainsi, tout ingénieur militaire, scientifique, mécanicien, médecins et professionnels militaires Velsniens auront la possibilité de travailler pour l’armée Aykhanide sous des corps d’armées spécifiques afin d’aider l’armée Aykhanide de par leur connaissances dans les domaines où ils seront affectés.

Article 2.1 : Le Grand Beylicat Aykhanide et la République de Velsna s'engagent à respecter les normes militaires en vigueur dans leurs pays et de favoriser les échanges dans ce domaine.

Article 3 : Le Grand Beylicat et la République s'investissent dans les infrastructures et autorisations nécessaires à leur citoyens pour les échanges touristiques entre les deux nations. Mais aussi aux échanges éducatifs de professeurs des écoles Aykhanides et Velsniens qui bénéficieront des aménagements et des autorisations nécessaires pour travailler dans leur pays, ce afin de favoriser l’apprentissage des deux langues. Ainsi, les deux gouvernements promulguent comme langue vivante optionnelle le yözid pour Velsna et le Vlelsnien pour la Yözidie dans toutes les écoles publiques où se trouve un professeur de la langue concernée.

Traité secret – Traité sur l’exploitation des fonds marins affaréens
1 - Velsna fournit à la Compagnie de Recyclage Affaréen des navires convertibles en bateaux miniers destinés à la lixiviation.
2 - Le Drovolski s’engage à limiter la lixiviation des fonds marins à des pays sans réelle capacité de défense.
3 - Les gains d’exploitation seront répartis comme suit : 20 % à la SHAV, 75 % à la CMD, et 5 % aux Studios de Mirine.
4 - L’exploitation réelle et effective des bâtiments maritimes ainsi que de leurs équipements sera assurée par la CMD.
5 - Le recyclage des bateaux usagés doit être présenté comme réel pour la population et la communauté internationale.
Traité officiel – Traité sur la fin des abandons de géants des mers et leur recyclage
1 - La SHAV est contrainte légalement de recycler ses bateaux. La durée légale d'exploitation des bâtiments est à déterminer par le Collège des Armateurs velsniens.
2 - La SHAV ne peut abandonner ses bâtiments usagés en mer, sauf dans le cas d'avaries considérées irréversibles qui obligent à l'abandon des bâtiments. Dans cette éventualité, la SHAV et la CMD pourront se lancer dans un programme commun de récupération d'épave en mer.
3 - La CMD doit s’assurer de la bonne tenue écologique de ses activités de recyclage de bateaux.
4 - 20 % des gains réalisés par la CMD pour le recyclage de bateaux doivent être rétrocédés à l’armateur en contrepartie de la garantie du transport des minerais recyclés vers les ports occidentaux et orientaux eurysiens.
5 - Cette disposition est extensible par sous-traitance à tous les armateurs de Velsna et aux sociétés minières du Drovolski.
6 - Sont désignés comme ports de recyclage : les ports de l’Antérie.
A. Ils ne peuvent être désignés comme décharges.
B. Les activités de recyclage seront soumises à l’impôt et contribueront au financement du système de soins de l’Antérie.

Traité actuellement en application

La délégation velsnienne a écrit :Traité trilatéral de Nouvelle Kintan

Préambule :Par ce présent traité, les représentants respectifs du Royaume de Teyla, de la Cité Libre de la Nouvelle-Kintan et de la Grande République de Velsna s'engagent à un respect strict des termes du dit texte. Déterminés à sauvegarder la bonne tranquillité et la sérénité de la Manche Blanche entre eux, dans la plus grande des amitiés et le respect mutuel, ils se sont ainsi mis d'accord sur le texte ci-joint :

Article 1 :
Tous les partis présents s'engagent au respect de l'intégrité territoriale de la cité néo-kintanaise dans la mesure où les autres conditions du traité sont respectées.

Article 2 :
La cité de la Nouvelle-Kintan consent au refus systématique du prêt, de la location ou de la cession pure et simple de territoires à des partis tiers de nature militaire, ce pouvant porter atteinte à son intégrité territoriale à la fois de la cité de la Nouvelle-Kintan et à la sécurité de la Manche Blanche.

Article 3 :
Toute implantation militaire étrangère, quelque soit sa nature, ses alignements ou ses intentions sera interdite sur le sol de la Nouvelle-Kintan. L'article suivant s'applique aux bases terrestres, portuaires, aériennes ou logistiques.

Article 4 :
Toute installation étrangère relevant de l'assistance civile et humanitaire sur le sol de la Nouvelle-Kintan devra faire l'objet d'inspections régulières afin de bénéficier de l'assurance qu'aucun dévoiement de leur nature purement civile ne soit causé. Cette inspection sera dirigée par un collège velsniano-teylais, et pourra être convoqué une fois que les deux partis cités auront convenu d'un plan d'inspection complet, ainsi qu'après avoir établit le bon cadre de la dite inspection. En pratique, une telle inspection pourra être effectuée de manière impromptue, mais limitée à une intervention par an.

Article 5 :
La cité de la Nouvelle-Kintan dispose d'un délai de cinq années au terme desquelles la protection et la présence militaire akaltiennes devra cesser définitivement. Au terme de ce délais, les forces armées mentionnées devront avoir transmis aux forces de sécurité de la cité néo-kintanaise le contrôle de la totalité de leurs installations militaires présentes sur le territoire néo-kintanais, quelque soit la nature et la fonction.

Article 6 :
La cité de Nouvelle Kintan disposera de ces cinq années de délai afin de pourvoir librement au développement de son complexe militaro-industriel, et de ses propres schémas défensifs. Le Royaume de Teyla et la Grande République de Velsna pourront être sollicités afin de participer au développement de ses capacités de défense sur une base commune, que ce soit par l'injection de capitaux à la demande des autorités néo-kintanaises, le don, le prêt ou l'achat matériel, ainsi que par l'envoi d'instructeurs dédiés à des missions spécifiques.

Article 7 :
La Cité Libre de la Nouvelle-Kintan s'engage à l'émission de véritables lois, décrets et mesures de lutte antipiraterie dans ses eaux territoriales. Dans la mesure où les autorités de la Cité Libre de la Nouvelle-Kintan ne seraient pas en mesure de promulguer ces mesures de manière efficace, et si il est constaté une stagnation ou un accroissement de l'activité de piraterie dans ses eaux, les flottes velsniano-teylaises pourront être autorisées à patrouiller et faire respecter les dites mesures dans les eaux territoriales néo-kintanaises.

Article 8 :
Toute installation portuaire liée à des activités de piraterie sur le territoire de la Nouvelle-Kintan devra être saisie ou détruite par les autorités de la cité. En cas d'incapacité de ses autorités à faire appliquer cette mesure, son gouvernement pourra faire appel à une force velsniano-teylaise pour prendre charge de cette tâche.

Article 9 :
La totalité des articles suivants n'ont pas de date butoir, et entreront en vigueur à compter de sa signature. En cas de désaccord de l'un des trois partis en vertu d'une évolution de la situation géopolitique, celui-ci pourra demander aux deux autres la tenue d'une réunion visant à la rediscussion des termes du traité. Une tentative d’obstruction manifeste de la part de l'un des partis (refus de négociation, absence volontaire, non-réponse sur une durée de deux mois à compter de l'émission d'une demande de réunion) pourra résulter en une prise de décision bilatérale réunissant les deux autres partis du traité.

Article 10 :
La cité de la Nouvelle-Kintan réaffirmera publiquement sa totale souveraineté des décisions ou influences de la puissance akaltienne, de même qu'elle réaffirmera son autonomie vis à vis du reste de l'Empire Anticolonial.

Article 11:
Comme énoncé dans l'Article Premier du présent traité, les trois partis s'engagent à la reconnaissance et à la préservation de la frontière qui sépare la Principauté Catholique de Saint-Alban de la Cité Libre de la Nouvelle-Kintan. Nul soutien de l'un des trois partis ne pourrait être apporté à des déclarations ou à des actions agressives vis-à-vis de la Nouvelle-Kintan.

Traité actuellement en application








Convention Velsno-Aykhanide sur la coopération régionale

Préambule

“Réunies le 20 juin 2018 à la Forteresse de Bozdeniz en Kibres, afin de préserver la paix et la politique de “Sulh” Aykhanide dans la région du Kyrkuzaï, la convention Velsno-Aykhanide sur la paix régionale poursuit ce but en organisant une coopération sur la défense mutuelle. Reconnaissant l’existence des tensions croissantes liée à une expansion du Tiers qu’est la Confédération Socialiste, et souhaitant établir un cadre opération sur la coopération militaire et logistique pour assurer la défense régionale, le Grand Beylicat Aykhanide et la Grande République de Velsna ratifient la présente convention.”


ARTICLE PREMIER : Dispositions conventionnelles

La présente convention porte pour objet l’établissement de principes, de garanties et de mesures matériels d’une coopération partite entre le Grand Beylicat Aykhanide, la Sublime Maison et la Grande République de Velsna. Le but étant : d’assurer la défense territoriale et maritime des Aykhanides et des Velsniens dans la région en cas d’agression ; d’encadrer l’accès réciproque aux installations navales et logistiques ; d’organiser les médiations et la prévention diplomatique mutuellement afin d’éviter tout conflit et interférence militaire ou commercial ; poser les bases normatives communes relatif aux opérations de défense navale dans les ports militaire à cette finalité.


ARTICLE II : Sur les directions générales

Les Etats signataires affirment leur attachement et leur engagement à la prévention pour la paix pour le règlement pacifique des conflits régionaux. Ils s’accordent dans ce but sur une coopération diplomatique et militaire préventive à toute agression ou menace imminente. Ces engagements se feront dans le respect des normes conventionnelles et internationales appliquées dans la région, reconnaissant la primauté sur la sécurité du détroit de mésolvarde.


ARTICLE III : Sur la défense mutuelle

La mise en œuvre de la défense militaire sera de rigueur après appel d’une partie lors de toute attaque armée par toute force extérieure menaçant directement la paix de la région et du détroit. Après consultation, la Grande République de Velsna s’engange sur une assistance militaire et un soutien logistique accru. Cette assistance, afin d’être opérationnel, comprend dès l’entrée en vigueur de cette convention une ouverture des ports militaires et des réserves navales Velsnienne au nord du Kyrkuzaï. Cette assistance sera dans un but unique de défense et de sécurité régionale.


ARTICLE IV ; Sur l’accès logistique

Les Etats signataires conviennent d’un accès réciproque aux installations portuaires à titre d’assistance et d’approvisionnement. Cette clause, afin de respecter la souveraineté et les conditions mouvantes pour les deux parties, est renouvelable annuellement. A titre provisoire lorsque la nécessité est réel, la Grande République de Velsna autorise l’accès à ses infrastructures, à l’approvisionnement, à l’appui opérationnel, au ravitaillement, au mouillage et au repli des forces maritimes Aykhanides lorsque le pacte de défense entre en œuvre.


ARTICLE V : Sur le mécanisme de communication et de renseignement

Afin d’utiliser de manière effective et respectueuse des parties, les Etats signataires conviennent à un échange de renseignement sur les activités civiles et militaires sur le détroit et sur les zones maritimes conjointes à la région. Les échanges de renseignements s’effectueront par le biais de canaux convenus par les forces et les autorités sur place dans le respect des normes internationales.


ARTICLE VI : Sur les points diverses

La convention entre en vigueur à la date convenu du 20 juin 2018 pour une durée initiale de cinq ans, renouvelable annuellement. Toute modification et révision devra se faire avec consentement écrit des Etats signataires. La suspension ou l’abrogation de la convention devra se faire par le biais d’une rencontre d’une manière discutée et consentie.