11/05/2017
16:09:06
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Traités - Page 2

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auteur a écrit :
Accord de coopération et d'entente des gentilshommes kartiens



Préambule :
Par ce présent traité, les représentants de la Grande République de Velsna et du Saint Empire de Karty s'engagent à un respect des accords suivants. Les termes de ce traité entreront à vigueur à compter de leur signature :

Article 1 :
La Grande République de Velsna et l'Empire de Karty s'engagent dans une politique volontariste dans la suppression de toute forme de taxe d'importation et de douane au sujet des produits suivants :
- De Karty à Velsna: Plomb et cuivre (le montant des livraisons et leur volume sera déterminé par les entreprises du secteur privé souhaitant se procurer les dites matières premières)
- De Velsna à Karty: Lithium (le montant des livraisons et leur volume sera déterminé par les entreprises du secteur privé souhaitant se procurer les dites matières premières)

Les deux parties se réuniront chaque année afin de mettre à jour les besoins de leurs industries respectives, et possiblement, l'ajout au traité d'autres matières premières et biens divers.

Article 2 :
La Grande République de Velsna s'engage au respect et à la non-interférence du trafic commercial transitant de Karty à toutes les entités de l'île celtique en temps de paix. En cas d'actions hostiles d'une puissance tierce en Manche Blanche, tout navire battant pavillon du Saint Empire pourra faire appel à la flotte de la Marineria pour assurer sa protection.

Article 3 :
Le Saint Empire de Karty consent à ne livrer au gouvernement de la Sérénissime République d'Achos aucun bien de qualité militaire, armement terrestre aérien ou naval confondus, quelque soit la nature du contexte liant Velsna à Achos, sans limite de durée.

Article 4 :
Le Saint Empire s'engage symboliquement à la promesse de ne pas être instigatrice, d'une quelconque manière, de tensions nouvelles qui pourraient émerger en île celtique entre ses différents acteurs et puissances.

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auteur a écrit :
Accord transactionnel et d'entente des gentilshommes teylais et velsniens



Préambule :
Par ce présent traité, les représentants de la Grande République de Velsna et du Royaume de Teyla s'engagent à un respect des accords suivants. Les termes de ce traité entreront à vigueur à compter de leur signature :

Article 1 :
La Grande République de Velsna s'engage à la livraison d'une Frégate de combat répondant aux critères de conception exigés par son excellence Monaldo. Les partenaires privés de la SAV s'engagent au respect du cahier des charges publié à la partie acheteuse, et à la conception parfaite de l'appareil.

Article 2 :
La SAV s'engage au respect de la confidentialité du client, comme écrit dans les statuts de l'entreprise. Toute fuite de données et de matériel provoquant la vulnérabilité de l'appareil sera assimilable à une rupture de confiance.

Article 3 :
Le Royaume de Teyla s'engage à la livraison de 75 chars répondant aux critères de conception exigés par ces excellences de la Société . Le Royaume et ses partenaires privés s'engagent au respect du cahier des charges publié à la partie acheteuse.

Article 4 :
Tout retard de livraison supérieur à trois mois de la conception finale théorique de la livraison sera sanctionné d'une amende de 5 000 crédits internationaux standard par mois de retard. Il en va de même si le rendu final de la livraison est inférieur aux attentes du client (erreur sur la génération de l'appareil, ou erreur sur la nature même du matériel livré). Cet article concerne les deux parties engagées.

Article 5:
La Grande République de Velsna s'engage à la mise en œuvre d'un canal diplomatique permanent entre le Royaume de Teyla et la Loduarie Communiste. En cas de participation active de Velsna à l'édification de ponts de communication privilégiés entre les deux pays concernés, et sa concrétisation par un traité effectif de désescalade, le Royaume de Teyla s'engagera à l'adoption d'une position de neutralité absolue dans le cadre des relations diplomatiques ayant cours entre la Grande République de Velsna et la Sérénissime République d'Achos (dans le cas d'une action offensive de la part du gouvernement d'Achos à l'encontre de la Grande République).

Cet article sera considéré comme caduque si la première condition n'est pas rencontrée.
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auteur a écrit :
Accord transactionnel et d'entente des gentilshommes pravoslaves et velsniens



Préambule :
Par ce présent traité, les représentants de la Grande République de Velsna et du Tsarat de Pravoslavnyy s'engagent à un respect des accords suivants. Les termes de ce traité entreront à vigueur à compter de leur signature :

Article 1 :
Le Tsarat de Pravoslavnyy s'engage à l'arrêt formel de la procédure d'expulsion du territoire de tous les citoyens pravoslaves de confession non-chrétienne, confession chrétienne autre que celle de l'état pravoslave, musulmane, juive et les membres de la communauté homosexuelle pravoslave. Tout acte de persécution avéré: expulsion forcée, progrom, exclusion de la vie civique d'une manière ou d'une autre, se traduira par une rupture de ce traité.

Article 2 :
Les deux parties consentent à une levée mutuelle des droits de douanes sur l'intégralité de leurs produits manufacturés, et consacrent la liberté de circulation des marchandises entre leurs deux états.

Article 3 :
Les deux parties consentent à la mise en application d'un doit de mouillage sans frais et sans limite de durée aux vaisseaux commerciaux et militaires battant pavillon des deux états, dans une optique de stationnement temporaire et de réparation des dits navires.

Article 4 :
Si les trois premiers articles de ce traité sont respectés et que l'arrêt de toute mesure de persécution est actée officiellement par le Tsarat, les deux parties s'engageront dans une déclaration d'amitié commune.

Article 5:
La Grande République de Velsna s'engage, si l'article 1 et 4 sont appliqués, à la garantie de la nature du régime politique du Tsarat, et de la liberté des pravoslaves de pourvoir par eux même à leur indépendance et leur liberté.


Cet article sera considéré comme caduque si l'une de ces conditions n'est pas rencontrée.
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auteur a écrit :
Accord d'entente des gentilshommes ardoniens et velsniens


Attention: en attente de confirmation.

Préambule :
Par ce présent traité, les représentants de la Grande République de Velsna et de la Sérénissime République d'Ardon s'engagent à un respect des accords suivants. Les termes de ce traité entreront à vigueur à compter de leur signature :

Article 1 :
Les deux partis s'engagent à la mise en place mutuelle d'un consulat chargé de la bonne entente et de la mise à disposition de ses deux gouvernements d'un canal de communication permanent et privilégié.

Article 2 :
Les deux parties consentent à une levée mutuelle des droits de douanes sur les produits manufacturés, dont la liste sera laissée à la discrétion des gouvernements velsniens et ardoniens, après consultation des acteurs privés ardoniens et velsniens quant aux bénéfices éventuels qu'un tel commerce pourra générer.

Article 3 :
Les deux parties consentent à la mise en application d'un droit au secret fiscal à l'adresse des capitaux transitant de part et d'autre de la frontière velsniano-ardonienne, de même que les établissements bancaires privés des deux partis s'engagent à ne pas dégager de surtaxe des activités financières de particuliers ou de tout autre acteur privé faisant placement chez l'un ou l'autre des deux signataires.

Article 4 :
Le droit de circulation des individus de part et d'autre de la frontière velsniano-ardonnaise est sanctuarisé. Ne peut être considéré comme légal de s'y opposer sauf raisons ci-jointes :
Dans le cas où se présentent des individus recherchés par les autorités judiciaires de l'un des deux pays.
Dans le cas où se présentent des individus possédant des biens avec intention avérée de trafic dans l'optique d'outrepasser les politiques de taxation commerciale ou de TVA de l'un des deux partis.

Article 5:
Les deux parties s'engagent à une coopération dans le cadre de la recherche d'individus recherchés par les autorités judiciaires des deux entités.

Les deux parties s’engagent également à lutter contre les activités illégales transfrontalières sur terre comme sur mer, y sont compris tout acte de contrebande, de piraterie, qui viendrait perturber la paix et la sécurité en zone maritime, ainsi que toute autre activité illégale susceptible de nuire à la bonne pratique des activités économiques et commerciales.

Article 6:
Les deux parties s’engagent à la mise en place d'un programme d’échange en faveur de la culture et des sciences, pour permettre la conception d'un système de valorisation culturelle et les liens historiques qu'entretiennent la République d'Ardon et la Grande République de Velsna. Les instituts culturels, musées en particulier devront mettre en place, ou participer à a création d'un réseau d’échange d’œuvres d’art ou à valeur artistique ou historique, et d’artefacts à valeur culturelle dans la fin de diffusion dans les musées ou centres culturels de la culturelle velsnienne de part et d'autre de la frontière. De même, les deux parties s’engagent à mettre en place des chaînes de télévision diffusées dans les deux pays (sous réserve d'approbation au cas par cas par les deux gouvernements).

Article 7: Les deux parties s’engagent à mettre en place des activités culturelles visant à promouvoir l’appartenance des deux entités à une ère géographique et culturelle velsnienne, ainsi qu’à une histoire commune liée à une identité commune, et à une langue commune.

Article 8: Les deux parties s’engagent à mettre en place des partenariats universitaires visant à favoriser l’échange entre les étudiants, ainsi que l’échange de savoirs et de connaissances. De même, les deux parties s’engagent à s’appuyer mutuellement dans le développement de certaines recherches universitaires, scientifiques et technologiques.
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