Traités

Accords de Cerveteri

Ce traité est actuellement en vigueur

Préambule :Par ce présent traité, les représentants des Communes Unies du Grand Kah et de la Grande République de Velsna s'engagent à respecter les termes suivants pour une durée indéterminée dans un esprit de coopération et de concorde:



Article 1 :
Les communes de Somagoumbé, de Gokiary et de Cerveteri s'engagent à émettre des garanties de libre-passage dans les conditions suivantes:

- A titre temporaire dans le cas d'évènements culturels et religieux et ce pour toute la durée des dits évènements.
- Dans l'optique d'assurer le regroupement familial à l'échelle des trois communes, l'obtention d'un visa ou d'un passeport national affilié à la République de Velsna ou au Grand Kah ne sera plus nécessaire pour le passage des frontières des communes de Somagoumbé et de Gokiary. Seul un justificatif d'identité et de regroupement familial restera exigé et délivré par les entités communales.
- Dans le cas du travail trans-frontalier, l'obtention d'un visa ou d'un passeport national affilié à la République de Velsna ou au Grand Kah ne sera plus nécessaire pour le passage des frontières des communes de Somagoumbé et de Gokiary. Seul un justificatif d'identité et de travail restera exigé et délivré par les entités communales.
- Dans l'optique de faire respecter les clauses énumérées précédemment, les trois communes sont tenues de procéder à la création d'une commission judiciaire inter-communale chargée de régler les différends provoqués par les éventuelles fraudes et crimes trans-frontaliers.

Article 2 :
Dans le cas particulier de la conservation des modes de vie nomades et autochtones, les trois communes mentionnées dans l'article 1 seront tenues d'assurer financièrement la bonne logistique et la prise en charge de tels évènements dans le cadre d'une commission inter-communale.

Article 3 :
Les établissements scolaires et universitaires implantés sur le territoire des trois communes mentionnées dans l'article 1 s'engagent à aligner leurs éventuels frais d'inscription et de scolarité, s'ils existent, sur le traitement des élèves et étudiants natifs de ces communes. L'accès aux filières et écoles de leurs nations respectives sur le plan financier et culturel doit être facilité.

Article 4 :
Les établissements scolaires et universitaires implantés sur le territoire des trois communes mentionnées dans l'article 1 s'engagent dans la création d'un programme commun d'échange étudiant et enseignant.

Article 5 :
Les trois communes mentionnées dans l'article 1 s'engagent à dégager un budget minimal alloué à la création d'évènements culturels inter-communaux, tout en encourageant la création d'associations citoyennes capables d'assurer l'animation et la bonne tenue de ces dits évènements.

Article 6 :
Les Communes Unies du Grand Kah et de la Grande République de Velsna s'engagent à l'ouverture de relations diplomatiques officielles et de représentation diplomatique dans un esprit de concorde.

Article 7 :
Les Communes Unies du Grand Kah et de la Grande République de Velsna s'engagent à imposer une baisse de l'ordre de 15% au droit de mouillage de tout navire civil de l'autre partie. Le pourcentage peut être ultérieurement soumis à négociation et modification suivant l'évolution du contexte économique des deux parties. Dans le cas où les deux parties ne parviendraient pas à dégager un nouvel accord, le dit article deviendrait caduque.

Article 8 :
Les Communes Unies du Grand Kah et de la Grande République de Velsna s'engagent à la baisse de droits de douane de certains types de produits, suivant des négociations ultérieures et les besoins qui seront adressés par les ambassadeurs des deux parties respectifs. L'article 8 servira ainsi de base légale de travail pour les dits représentants.

Article 9 :
Les Communes Unies du Grand Kah et de la Grande République de Velsna s'engagent à promouvoir pour leurs acteurs économiques respectifs, un climat positif qui permettrait la bonne implantation et l'activité de ces derniers sur le territoire administré par l'autre partie.

Traité de coopération commerciale et militaire DiGrassi-Orndorff

Cet accord est actuellement en vigueur

Préambule :Par ce présent traité, les représentants de l'Empire raskenois et de la Grande République de Velsna s'engagent à respecter les termes suivants pour une durée indéterminée dans un esprit de coopération et de concorde:



Article 1 :
La Grande République de Velsna acquiert le matériel militaire suivant pour une somme estimée à 15,8 milliards de florius (équivalent de 15 800 unités économiques internationales standard):
- Deux véhicules de transmission radio mk6
- Un véhicule radar mk5
- 100 camions de transport mk2
- 1 000 mitrailleuses lourdes mk6
- 5 000 armes légères d'infanterie mk6
- 1 Véhicule de combat d'infanterie mk2

Article 2 :
La Grande République de Velsna établit un contrat de mécénat d'un montant estimé à 800 millions de florius (800 unités économiques internationales standard) auprès des studios Xunis.

Article 3 :
La Grande République de Velsna établit un contrat de prospection de ressources sous-marines estimé à 500 millions de florius (500 unités économiques internationales standard) auprès de l'Institut de géologie Raskenoise, avec la collaboration et le concours d'Apex Energy

Article 4 :
La Grande République de Velsna s'engage à l'escorte et à la protection des convois d'Apex Energy dans le secteur de la Manche Blanche contre tout type de menace et tout belligérant représentant une menace pour son bon commerce. Cet article n'a pas limite dans le temps et ne sera considéré comme caduque que par décision de l'un des deux parties ou par l'établissement d'un nouvel accord rendant le dit article obsolète.

Article 5 :
L'Empire raskenois garantit à la Grande République de Velsna à un surclassement gratuit concernant le matériel militaire à partir de son prix d'origine dés lors que les termes de l'article 4 sont actifs et que la protection des flottes de commerce d'Apex energy sont assurées par la Grande République de Velsna. La caducité de l'article 4 provoquera celle de l'article 5 de manière automatique.

Article 6 :
L'Empire raskenois et la Grande République de Velsna s'engagent dans le cadre d'un pacte de non-agression. Aucun parti ne peut porter préjudice militaire à l'autre parti durant toute la durée de ce traité/ou si ce dernier est déclaré caduque.

Article 7 :
L'Empire raskenois la Grande République de Velsna s'engagent à imposer une baisse de l'ordre de 15% au droit de mouillage de tout navire civil de l'autre partie. Le pourcentage peut être ultérieurement soumis à négociation et modification suivant l'évolution du contexte économique des deux parties. Dans le cas où les deux parties ne parviendraient pas à dégager un nouvel accord, le dit article deviendrait caduque.

Article 8 :
L'Empire raskenois la Grande République de Velsna s'engagent à la baisse de droits de douane de certains types de produits, suivant des négociations ultérieures et les besoins qui seront adressés par les ambassadeurs des deux parties respectifs. L'article 8 servira ainsi de base légale de travail pour les dits représentants.

Article 9 :
L'Empire raskenois et de la Grande République de Velsna s'engagent à promouvoir pour leurs acteurs économiques respectifs, un climat positif qui permettrait la bonne implantation et l'activité de ces derniers sur le territoire administré par l'autre partie.

Article 10 :
Les deux parties s'engagent à se réunir de nouveau à une date déterminée, afin de procéder à la formation d'un groupe industriel inter-étatique dans le secteur de l'énergie et de l'exploitation de ressources fossiles, à hauteur de parts égales détenues par des acteurs publics et privés velsniens et raskenois (50%/50%).

Accord commercial et culturel Velsna-Miridian

Accord actuellement en vigueur

Préambule :
Préambule :
Par ce présent traité, la République de Miridian et de la Grande République de Velsna,
unies par un désir de coopération et d'entraide,
mus par une volonté commune de rendre le monde meilleur,
ont décidés de ce qui suit

Article 1 :
La République de Miridian et la Grande République de Velsna, se déclarent états amis et affirment leur mutuel respect.

Article 2:
Miridian et Velsna réaffirment leur attachement dans les droits humains, la paix, la diplomatie, la démocratie, la liberté et l'égalité pour les humains de toute provenance que ce soit.

Article 3:
Les deux parties déclarent la concordance de leurs intérêts et proclament leur rejet mutuel des états totalitaires et dictatoriaux.

Article 4:
La Grande République de Velsna acquiert le matériel militaire suivant pour une somme estimée à 27,4 milliards de florius (équivalent de 27 400 unités économiques internationales standard):
- 25 chars d'assaut mk3 (9750 unités économiques internationales standard)
- 50 chars légers mk4 (15 750 unités économiques internationales standard)
La Grande République de Velsna s'engage à régler la commande en deux fois: les chars d'assaut seront réglés en début de production, les chars légers en fin de production.

Article 5 :
Les deux parties s'engagent à une baisse des tarifs douaniers de l'ordre de 20%, relatifs aux biens et actifs de secteurs dont les différents acteurs privés et publics se seront assurés de la mise en place. Cet article est ainsi effectif après consultation et approbation des dits-acteurs.

Article 6 :
La République de Miridian et la Grande République de Velsna s'engagent à imposer une exonération totale au droit de mouillage et d'amarrage de tout navire civil de l'autre partie. Le pourcentage peut être ultérieurement soumis à négociation et modification suivant l'évolution du contexte économique des deux parties. Dans le cas où les deux parties ne parviendraient pas à dégager un nouvel accord, le dit article deviendrait caduque.

Article 7 :
La République de Miridian et la Grande République de Velsna s'engagent à la mise en place d'un programme d'échange étudiant et professoral, à se donner les moyens financer de sa mise en place, et en facilitant l'accès aux filières et écoles de leurs nations respectives sur le plan financier et culturel.

Article 8 :
Les parties s'engagent à développer des services facilitant l'existence des ressortissants en circulation et de la diaspora installée définitivement dans l’État de l'autre parti (développement de services linguistiques, lycées étrangers etc...).

Article 9 :
Les deux parties s'engagent à la mise en place et la réalisation de programmes communs d'exercices militaires pour les années 2013, 2014 et 2015. Les dits programmes affecteront respectivement les branches terrestres des armées des deux parties et auront lieu en territoire de la République de Miridian. Les bridages motorisées par du matériel issu du Miridian seront priorisées dans ces entraînements.

Fait à Velsna, Grande République de Velsna,
le 10 décembre de l'an 2013