🌐 Ministère des Relations Internationales - Page 2

Armoiries

Secrétariat à la Diplomatie du Saint-Ordre de Vélès des Bolekovices
Le 30ᵉ červen′ de l'an de grâce 100 (31/05/13) par Adam Vladyslavovych Puhach

вітанн. L'apaisement ayant eu lieu entre nos deux nations ne justifie pas vos excès. Vos navires militaires n'ont rien à faire au large de la Vélèsie. Si vous ne le saviez pas encore, je vous l'annonce en personne, la Vélèsie ferme dès à présent sa ZEE à vos navires. Aucunes intrusions ne sauraient être tolérées. Sachez que nos alliés se joindront à cette initiative. Vous n'avez rien à faire en mer de Vélès. Je pense affirmer sans me tromper que vous verriez rouge si la Vélèsie, déployez ses navires sur vos côtes, il est de même pour nous. Ne vous avisez plus de réitérer cet affront. Je vous invite également à prendre connaissance de la déclaration de Zone Économique Exclusive du Saint-Ordre afin que vous puissiez la contourner. Cela ne bloque en rien votre commerce, nous considérerons comme un acte délibérément hostile toutes intrusions.

Під поглядом богів,
Хай живе раса і Велесі


Adam Vladyslavovych Puhach

À l'attention de Jolan Sandro, indigne Président de la Poëtoscovie - 02/06/13

Bonjour,

Je prends contact avec vous suite à votre missive. L'Empire ne participera pas à ce congrès. Votre nation n'est pas digne de confiance, au vu de vos politiques internes et extérieures au nord-nazum. Nos responsables politiques ont autre chose à faire que de répondre à un questionnaire digne du collège et de perdre leur temps à un congrès lointain et sans intérêt dans une nation en ayant tout autant.

En espérant vous lire au plus tard, veuillez agréer, excellence, l'expression de mes sentiments de neutralités,
Cordialement,
François-Adolphe Rouzet, Ministre des Affaires Extérieures de l’Empire

*Ce nom n'est pas le nom officiel de la République*

À l'attention à l'intention de Jolan Sandro, Président de la Poëtoscovie
02/06/13

Salutation et neutralité sur votre nation. Le Mokhaï est dans une période de transition et de stabilisation. Nous sortons de régimes et cirses extrêmement difficiles, la poésie, vous le comprendrez, n'est pas notre priorité. Nos dirigeants politiques, économiques et élites culturelles sont mobilisés à 100% dans la transition constitutionnelle en cours et nous ne pouvons nous permettre de nous en priver. De plus, le Mokhaï exprime certaines réserves vis-à-vis de votre nation, celle nous étant inconnues et ses méthodes tous aussi obscures. C'est donc de manière pragmatique, sans animosité, que nous déclinons votre invitation. Puisse votre congrès se dérouler dans le calme et la tranquillité.


Veuillez croire, Jolan Sandro, l'expression de mes sentiments distingués,
Akahoshi Michiru, secrétaire d'État à la diplomatie

À l'attention de Jolan Sandro, Président de la Poëtoscovie - 03/06/13

Bonjour,

Je prends contact avec vous suite à votre missive. Nous réitérons notre position. La Poëtscovie et ce congrès ne représente que peu voir aucuns intérêts pour notre nation. Quant à votre proposition de rencontre, nous sommes au regret de vous annoncer que nous la déclinons. L'agenda de Sa Majesté est extrêmement chargé et le contexte actuel ne nous permet pas d'engager un dispositif de sécurité aussi important pour un voyage aussi lointain que ne représente qu'un faible intérêt. Vos relations avec le Saint-Ordre de Vélèsie ne nous regarde pas, ce problème est un problème régional auquel l'Empire n'est pas lié, c'est pourquoi nous vous assurons que nos doutes et réticences ne viennent pas de ce problème.

En espérant vous lire au plus tard, veuillez agréer, excellence, l'expression de mes sentiments de neutralités,
Cordialement,
François-Adolphe Rouzet, Ministre des Affaires Extérieures de l’Empire

Matilde Boisderose
Ministre des relations étrangères
342 Pont des Amours
Bourg des Mahoganys
Sylva
Jolan Sandro
Poëtscovie


Monsieur Jolan Sandro,

Nous vous faisons part de la bonne réception de votre missive, et vous confirmons notamment la présence de madame Sélénia Ebène, vicomtesse de Baobab Ville qui a signifié son intérêt pour cet événement.

Elle se rendra en temps et en heure sur les lieux du festival par ses propres moyens, à savoir en avion. Un voyage en navire serait en effet quelque peu trop long et elle ne pourrait se permettre avec un tel séjour avec les responsabilités qui lui incombent.

Bien à vous,
Matilde Boisderose

A l'attention de l'honorable Président de la Poëtoscovie


Cher monsieur Jolan Sandro,

Bonjour, premièrement, laissez moi me présenter, car il me semble que je n'ai jamais eu l'honneur de vous contacter en personne, je suis Catherine de Tocqueville-Masson, Conseillère d'Etat Fédérale aux Affaires Etrangères du Lofoten. Je vous transmets par ailleurs les hommages et les sincères salutations de Mme Gudrün Stefersøn la Chancelière fédérale des Provinces-Unies du Lofoten ainsi que de l'ensemble de son gouvernement.

Je voudrais vous remercier pour l'aimable invitation que vous venez de nous faire parvenir, il est rare que nous recevions des missives internationales pour des propositions artistiques et culturelles, ce qui nous ravit.
Je ne suis pour le moment pas encore certaine de confirmer notre présence et participation à cet évènement, tant vous savez que l'actualité est plutôt riche et agitée en ce moment, et nous avons de très nombreuses autres préoccupations d'ordre géostratégiques.
Cependant, si l'opportunité d'envoyer des dignes représentants de la riche culture littéraire lofotènes se présente à nous, sachez que nous ne manquerons pas de participer à cette très intéressante manifestation culturelle.

Bien amicalement et avec tous les remerciements du peuple des Provinces-Unies,








Catherine de Tocqueville-Masson,
Conseillère d'Etat Fédérale aux Affaires Etrangères
Provinces-Unies du Lofoten

A l'intention des représentants du Ministère des Relations Internationales de la République Poëte,
Nous acceptons avec joie votre demande d'ambassade en Akaltie, et nous envoyons dès que possible nos représentants à Hernani pour installer la nôtre. Ainsi, le gouvernement akaltien disposera d'une première ambassade sur le continent nazumi.
Nous acceptons également votre invitation à votre congrès des arts, notre ministre de la Culture et du Forum Culturel Aleucien se chargera personnellement de sélectionner les artistes qui représenteront le pays et viendra également.

Bien cordialement,
Mme Juntan Necahual, Ministre akaltienne des Affaires étrangères

Ministère des affaires étrangères Karl Oslo

Bonjour chère ministère des affaires étrangère de la République de Poëtoscovie. Je vous communique aujourd'hui pour une proposition d'établissement d'ambassade entre nos deux pays pour crée de nouveau liens diplomatique entre nos deux nation respectives pour une plus grande facilité d'échange culturelle comme les livres, les films, les œuvres d'arts les voyage scolaire et bien plus ou comme les échanges économique comme l'établissement d'entreprises pour crée de l'emplois. C'est pour toute ces raison que nous pensons qu'une ambassade commune entre nos deux nations serais une bonne choses.

Nous attendrons votre réponse.
Cordialement.

Ancien message déplacé initialement dans le topic du Parti Lovecraftien et de l'Eglise de Maldoror.

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Secrétariat à la Diplomatie du Saint-Ordre de Vélès des Bolekovices
Le 29ᵉ traven′ de l'an de grâce 100 (01/04/13) par Adam Vladyslavovych Puhach

вітання! Le Saint-Ordre vous contacte aujourd'hui suite à votre missive. Les écœurantes revendications et besoins de démocraties directes et de soi-disant "Droits de l'Homme" de la part de votre nation sont, nous vous rejoignons là-dessus, des abominations sans noms. Notre région est promise à un futur glorieux et un grand destin sous l'égide de la Race. Nos origines sont dans le sang slave et dans celui des hommes purs du nord. Nous devons honorer nos origines et nous battre pour retrouver la pureté perdue et accomplir notre destinée. Notre Ordre est prêt à vous apporter le soutien nécessaire à l'amplification de votre mouvement, cependant nous vous demanderons un silence absolu sur notre aide et participation, sans quoi nous prendrons les dispositions nécessaires.

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Lettre Officielle de la République de Massélie | Δημοκρατία της Μασσαλίας
Envoyé par le ministère des affaires étrangères Masséliennes, par l'intermédiaire de Nikius Dimitrios délégué chargé de la rédaction des lettres diplomatiques

Salutation Distingué Monsieur, Madame,

Je suis Nikius Dimitrios délégué chargé de la rédaction des lettres diplomatiques du ministère des affaires étrangères de la République de Massélie, en espèrent que vous recevrais cette lettre en toutes conformité.

Nous informons votre gouvernement du souhaite d'établir un réseau diplomatique au sein de votre nation notamment par la création d'une Ambassade dans votre capital Hernani-centre, de plus nous émméttons le souhaite d'effectuer un Jumelage d'une de nos villes, nous estimons que la ville de Parta serais interréssente à Jumelé avec l'une de vos ville à votre guise, Parta est une ville importante de notre nation, cette ville fait parti integrante de l'histoire de notre nation, c'est pour cela que nous souhaiterions qu'une ville importante sois choisi également de votre nation.

En espérant que votre lecture fut agréable, Monsieur, Madame, veuillez agréer l'expression de nos salutations distingué.

INFORMATION RP
Politique internationale :

La République de Massélie adopte une attitude diplomatique particulière, notamment en ce qui concerne l'installation d'ambassades. Les États souhaitant établir une ambassade doivent participer chaque année aux Grands Jeux Masséliens. De plus, si une nation remporte ces jeux, la République de Massélie considérera cette nation comme une amie et lui accordera le titre de "Gagnant des Jeux". Cela implique l'obligation d'accepter toutes les rencontres demandées par ladite nation, quelle que soit la situation géopolitique. La victoire aux jeux signifie également l'ouverture de portes diplomatiques et le renforcement des liens entre la nation victorieuse et la République Massélienne.

Carte de Massélie :


Αξιότιμε κύριε, κυρία,

Είμαι ο Δημήτριος Νίκιος, αντιπρόσωπος επιφορτισμένος με τη σύνταξη διπλωματικών επιστολών του Υπουργείου Εξωτερικών της Δημοκρατίας της Μασσαλίας, ελπίζοντας ότι θα λάβετε αυτήν την επιστολή με όλες τις απαραίτητες προδιαγραφές.

Ενημερώνουμε την κυβέρνησή σας για την επιθυμία μας να δημιουργήσουμε ένα διπλωματικό δίκτυο στη χώρα σας, ειδικότερα με τη δημιουργία μιας πρεσβείας στην πρωτεύουσά σας, το Χερνάνι-Σέντρο. Επιπλέον, εκφράζουμε την επιθυμία μας να πραγματοποιήσουμε έναν διδικτυακό δεσμό με μία από τις πόλεις μας. Θεωρούμε ότι η πόλη Πάρτα θα ήταν ενδιαφέρουσα για να διδικτυακοποιηθεί με μία από τις πόλεις σας, κατά την επιλογή σας. Η Πάρτα είναι μια σημαντική πόλη της χώρας μας και αποτελεί αναπόσπαστο μέρος της ιστορίας μας, γι' αυτό και επιθυμούμε να επιλεγεί μια εξίσου σημαντική πόλη από τη χώρα σας.

Ελπίζουμε ότι η ανάγνωσή σας ήταν ευχάριστη, κύριε, κυρία. Σας παρακαλούμε να δεχθείτε την έκφραση του ειλικρινούς μας σεβασμού.

Ministère des affaires étrangères Karl Oslo

Bonjour chère ministère des affaires étrangère de la République d'Hasparne. Je vous communique pour répondre à votre message, Nous somme intéressé par la Ligue des Savoirs et nous souhaitons en apprendre plus avant de la rejoindre.

Nous attendrons votre réponse.
Cordialement.

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Message de la Quatrième Ambassadrice de la République du Jashuria

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A l'attention monsieur Jolan Sandro, en sa qualité de Président de la Poëtoscovie

Estimé Président de Poëtoscovie,

Nous devons avouer que votre dernière demande diplomatique nous a particulièrement surpris. Nos services diplomatiques les ont parcourus et relus et nous ne pouvons donner une réponse favorable à votre proposition de signature du traité de Loreïgrad et ce pour plusieurs raisons.

Tout d’abord, votre traité est, dans ses buts et objectifs, idéaliste sinon naïf. Dire d’un Etat qui ne partage pas sa connaissance qu’il est complice de l’ignorance est un anathème quelque peu douteux, notamment lorsque votre pays, comme le nôtre, doit composer avec la Raison d’Etat. La formulation de vos souhaits, à l’article 3, a jeté un froid au sein de nos services diplomatiques et nous a laissé quelque peu circonspects.

Dans les grands principes de votre ligue, vous énoncez le principe d’annulation des taxes et des frais de douane sur les produits dit culturels ou éducatifs. Cette proposition ne saurait recevoir l’approbation de la Troisième République du Jashuria, au titre qu’elle ouvrirait grand la porte à des négociations sans fin sur ce qui est ou non éducatif ou culturel. Les tarifs douaniers et la taxation étant le fer-de-lance des finances d’un Etat, vous comprendrez aisément que nous ne pouvons sacrifier notre indépendance financière à vos besoins, si louables soient-ils.

Toujours dans les grands principes, vous exigez de vos partenaires qu’ils adoptent unilatéralement l’aeuro comme devise. Cette demande est tout bonnement inacceptable. La Troisième République du Jashuria dispose d’une économie suffisamment solide pour ne pas avoir à l’inféoder à des intérêts qui ne sont pas les siens. Votre demande d’accepter une monnaie peu fiable comme l’aero est donc purement et simplement rejetée.

Enfin, l’article 14 de votre traité n’est pas acceptable en l’Etat. Votre traité n’a pas le pouvoir de s’imposer comme partie intégrante de la Constitution de la Troisième République du Jashuria et aucune instance judiciaire de notre pays ne reconnaîtra une telle demande. Votre demande d’intégrer le présent traité à notre bloc de constitutionnalité est donc rejetée car elle contrevient à nos principes judiciaires.

Vous comprendrez aisément que vos demandes ne sauraient être considérées par la Troisième République du Jashuria comme valables. Non seulement ces demandes vont à l’encontre du principe de souveraineté des Etats, mais en plus, elles mettraient en dépendance le Jashuria vis-à-vis de votre monnaie, ce qui, au regard de nos développements respectifs, est tout bonnement inacceptable. Nous vous demandons donc de retirer votre demande. La Troisième République du Jashuria refuse de signer un tel texte et n’envisage pas de signer un tel accord dans les prochaines années avec la Poëtoscovie.

Nos relations ne sauraient débuter sur une demande de soumission à vos intérêts particuliers, quand bien même vous les enroberiez sous le vernis louable de la protection de l’enfance. Par conséquent, nous resterons à l’écoute de propositions raisonnables émanant de vos instances, mais nous ne signerons pas le traité de Loreïgrad.

Dans l’attente de votre réponse sur les canaux diplomatiques, je reste à votre entière disposition.

Veuillez agréer, estimé Président, l'expression de mes salutations distinguées.


Cordialement

Madame Parvati Mathai, Quatrième Ambassadrice du Jashuria

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Message de la Quatrième Ambassadrice de la République du Jashuria

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A l'attention monsieur Jolan Sandro, en sa qualité de Président de la Poëtoscovie

Estimé Président de Poëtoscovie,

Après lecture de votre dernière missive diplomatique, nos experts économiques sont restés pour le moins circonspects. Il ne saurait être question d’annuler les frais de douane et d’importation pour les produits culturels. Les produits qui transitent par le Jashuria sont tous soumis à des frais de douane. Ces frais ne sauraient être descendus à zéro car nos plateformes logistiques réalisent un travail important dans l’acheminement, le stockage et la distribution des biens et que ce travail ne saurait être minoré, de même que l’investissement que cela représente pour notre pays. A ce titre, nous refusons l’idée même de supprimer les droits de douane sur les produits culturels. Ils seront traités au même titre que les autres produits.

De même, votre désir de créer une économie parallèle à celle qui existe pour les œuvres d’art nous apparait comme particulièrement nocive pour la rémunération des artistes eux-mêmes. Dans votre message, vous cherchez à faire de l’aeuro la devise unique des échanges des marchandises culturelles. Or, dans ce même message, vous nous assurez que le prix de l’aeuro resterait fixé et inchangeable dans le temps et ne suivrait pas l’inflation, assurant ainsi une rémunération minimum pour les artistes. Estimé président, nous pensons que vous commettez ici une erreur d’appréciation concernant la marchandisation de l’art. Si la valeur de l’aeuro demeure inchangée, fixe et ne suit pas l’inflation, ce n’est pas un revenu minimum que vous assurerez à l’artiste, mais un revenu minimal. En effet, si les salaires ne suivent pas l’inflation, les artistes dont vous estimez assurer la défense ne pourront plus vivre de leur activité. Vous aurez donc contribué à paupériser un secteur entier par votre politique. Le Jashuria ne peut se rendre complice de ceci. Ne dit-on pas que l’enfer est pavé des meilleures intentions ?

Enfin, nous tenons à attirer votre attention sur le sujet du droit car il semblerait, encore une fois, que vous ne maîtrisiez pas bien votre sujet. Le traité de Loreïgrad, dont vous avez changé les termes pendant la nuit, prévoyait de rendre constitutionnel les termes du traité dans les pays le ratifiant. En ce sens, nous maintenons notre position : le Jashuria ne saurait accepter une telle proposition, sur la base d’un traité aussi bancal.

Par conséquent, nous maintenons notre position initiale. La Troisième République du Jashuria ne signera pas le traité de Loreïgrad, jugé irrecevable par nos comités juridiques et économiques. Le fait que vous ayez changé les termes du traité durant la nuit devrait alerte quiconque chercherait à le signer. Avez-vous prévenu les membres de vos accords que vous aviez changé les termes du traité durant la nuit, sans en parler aux autres signataires ? Ce simple fait risquerait de causer des remous dans votre politique internationale et nous vous encourageons à plus de sérieux et plus de prudence.

Dans l’attente de votre réponse sur les canaux diplomatiques, je reste à votre entière disposition.

Veuillez agréer, estimé Président, l'expression de mes salutations distinguées.


Cordialement

Madame Parvati Mathai, Quatrième Ambassadrice du Jashuria

Poetoscovie a écrit :TRAITÉ DE LOREÏGRAD

PRÉAMBULE
L’ensemble des États signataires du présent traité, plus communément appelés Ligue des Savoirs s’engagent à œuvrer afin de promouvoir l’accès à la culture sur leur territoire mais aussi dans le monde.

La Ligue des Savoirs, que ce soit par les armes ou les mots, par les hommes ou les femmes, par les États ou les peuples, doit être en mesure, toujours, d’apporter une réponse proportionnée aux conflits mondiaux, n’agissant que dans un seul but : la vérité.

Ainsi, afin la transmission des savoirs demeurera un objectif essentiel de la présente ligue, qui devra toujours de soucier du sort des plus jeunes et des moins aptes à se défendre.

Il est important de comprendre que la Ligue des Savoirs n’est pas une organisation internationale, mais bien un accord passé avec la République de Poëtoscovie et ceux l’ayant déjà conclu avec ce même État.


Titre premier
BUTS ET OBJECTIFS
Article 1

La connaissance n’appartient à personne.

Tout État membre ne saurait agir dans un autre but que la volonté consciente et sincère de permettre à tous, sans regard sur le richesse, leur religion ou leur politique, un accès égal et digne à la culture de son pays ou d’un autre.
__________
Article 2

L’enfant est héritier de la civilisation.

Tout enfant, doit posséder des droits inaliénables et garantis par l’État. L’accès à la sécurité, à l’information et à l’éducation doivent demeurer un priorité absolues de l’État.
__________
Article 3

Un État qui ne partage pas la culture est un État complice de l’ignorance.

Tout État membre a comme devoir de partager l'information faisant sa culture, notamment celle qui fait son identité nationale, afin que chacun sache apprécier la vérité.


Titre deuxième
GRANDS PRINCIPES DE LA LIGUE
Article 4 – Principe de libre-circulation

Tout État membre accepte la libre-circulation des marchandises à caractère culturel ou éducatif avec la Poëtoscovie et l’ensemble des États signataires du présent traité. Les marchandises en question seront donc exemptées de toute taxe d’import et de frais de douane. Le présent traité sert donc d’accord à cette libre-circulation.

Seront en outre considérées comme marchandises à caractère culturel ou éducatif l'ensemble des livres et des livraisons effectuées par les établissements scolaires en matière de matériel éducatif. L'inclusion des tableaux, sculptures, disques, films, instruments de musiques et autres seront à ajouter par les pays désireux pour pousser le concept plus profondémment.

Voir la note[quote=Note]Les taxes sur les produits concernés ne seront par annulées. Seuls les frais de douane et d'importation seront mises à 0. La marchandise sera alors traitée comme n'importe laquelle sur le sol national.__________
Article 5 – Principe des Droits de l’Enfant

Tout État membre s’engage à respecter la Convention Internationale des Droits de l’Enfant (annexe).

Voir la Convention Internationale des Droits de l'EnfantArticle 1 : Le mineur, ou l'enfant, est considéré au regard de la présente Convention comme l'individu qui, par son âge, n'est pas en mesure de s'affranchir de l'influence d'un adulte. La limite entre le majeur et le mineur est donc fixée à 18 ans.

Article 2 : Le mineur doit avoir accès à l'éducation sans considération de son âge, sa religion, ses opinions politiques, ses origines sociales, ses origines géographiques, son ethnie ou une prétendue race.

Article 3 : Le mineur ne doit pas être confronté à des risques portant atteinte à son intégrité physique, psychologique ou bien à son pronostic vital. Cela inclue par extension un droit aux soins garantie par l'État où il séjourne.

Article 4 : Le mineur ne doit travailler, sauf exception lorsque les deux conditions ci-dessous sont réunies :
1° si le travail complète la formation du mineur ;
2° si le mineur y est consentant ;
3° si le travail effectué par le mineur ne présente aucun risque pour sa santé ;
4° si le mineur dispose d'horaires aménagées et définies par décret par l'État membre.
Il est à noter que le travail effectué par le mineur doit être suivi d'un salaire dont celui-ci pourra disposer librement, sans nécessairement que la somme correspondante soit similaire aux revenus d'un majeur.
De plus, certaines professions touchant à l'intimité des patients ou à la sexualité des clients ne peuvent être pratiquées par des mineur, notamment des métiers de la psychologie, de la santé, de la prostitution ou de tout travail sexuel.

Article 5 : Le fait, par un majeur, de commettre un crime sur un mineur doit être considéré par la justice de l'État membre comme une circonstance aggravante et doit être susceptible d'aggraver la peine encourue de l'accusé.

Article 6 : La présente Convention s'applique à tous les États membres en tant que loi dès ratification du Traité de Loreïgrad.__________
Article 6 – Principe de non-agression

Afin de garantir la stabilité de la ligue, les États membres doivent tenter d'exprimer le moins d’hostilité possible entre-eux.
__________
Article 7 – Principe de liberté de la presse

Les États doivent s’assurer que la presse demeure libre et indépendante. Cela passe notamment par sa subvention et la transparence du gouvernement concernant l’information.
__________
Article 8 – Principe d’éducation en temps de guerre

Tout État membre doit laisser, dans les pays des autres, les enfants vivre et être éduqués, y compris dans les pays où se déroule des conflits dont il est l’un des belligérant.
__________
Article 9 – Nouvelle monnaie

Les États-membres devront, en plus de leur propre monnaie, accepter l’æuro comme devise, au moins pour les affaires concernant la culture et l’éducation.

Voir la noteNote a écrit :Cette monnaie ne saurait remplacer celle déjà établie dans l'État membre. Cela n'est pas son but ! L'objectif de cette monnaie est qu'elle valle toujours la même chose, afin qu'en période de crise économique localisée, le prix notamment des oeuvres d'art ou des livres reste inchangé sur le reste du territoire de la ligue. Cela aura notamment pour effet, après reconversion de l'æuro en monnaire locale, de payer les artistes en indexant la valeur de leurs productions sur l'inflation.

Exemple : L'artiste A fait estimé son tableau à 4000æuros. L'inflation augmente et la devise locale perd en valeur. Seulement, les 4000æuros restent inchangés, car on estime que l'oeuvre vaut toujours autant. Ainsi, si elle souhaite le vendre à l'international, l'oeuvre conservera la même valeur.
En gardant la monnaie locale, si le tableau avait été estimé à 4000£ (devise au hasard), et que la monnaie perdait de sa valeur, alors 4000£ correspondrait à beaucoup moins compte tenu du coût de la vie augmenté par rapport à la monnaie.

Titre troisième
LES ÉTATS MEMBRES
Article 10

Les États membres peuvent proposer de nouveaux principes de la ligue. Ceux-ci seront acceptés ou non par l’État de Poëtoscovie.
__________
Article 11

Les États signataires de ce traité avec la Poëtoscovie auront accès à la liste des autres États membres.
__________
Article 12

Chaque État membre est responsable de l’application du présent traité dès sa ratification. Tout État ne respectant pas ses engagement sera contraint de quitter la ligue et ne sera, dès lors, plus considéré comme signataire du présent traité.
__________
Article 13

Tous les États membres doivent suivre tous les principes de la ligue.
__________
Article 14

Le présent traité ainsi que ses annexes peut être considéré comme faisant partie intégrante du bloc de constituionnalité de tout État membre selon son unique souhait. L'instance compétante en matière de loi suprême dans chaque État membre pourra alors user du présent traité comme d'un principe fondamental de la législation nationale.


Signataires du présent traité :
- République de Poëtoscovie (qui considère les tableaux, disques, films, sculptures et instruments de musiques comme marchandises culturelles).[/quote]
- République démocratique d'Osno (qui considère les tableaux, disques, films, sculptures et instruments de musiques comme marchandises culturelles).[/quote]

Axis Mundis, le 27 Juin 2013

A l'attention de Son Excellence Jolan Sandro, Président de la Poëtoscovie.

Excellence,

Ni madame, ni monsieur. Au Grand Kah vous trouverez des citoyennes et des citoyens, libres et égaux, utilisant il est vrai un vocabulaire vieux de deux siècles pour se qualifier, mais tenant pour des raisons peut-être idiosyncratiques au maintien de cette spécificité.

Quoi qu'il en soit, nous acceptons votre invitation avec plaisir et dépêcherons bien vite des représentants du très éclectique monde culturel de l'Union.

Salut et fraternité,

Citoyenne Actée Iccauhtli
Au nom du Commissariat aux Affaires Extérieures