[Diplomatie] Ministère des affaires étrangères. - Page 18

Missive officielle de la Seconde République de Novyavik

18 Avenue des Sanarves,
Novyavik, République de Novyavik





Sweltana Volkov, Ministre des affaires étrangères de la Seconde République de Novyavik à écrit :

Missive à l'attention du gouvernement de Teyla.

Salutation,
Je vous écrit cette missive en guise de réponse à votre précédent message reçus par nos services le 25 Février 2015. Nous voilà rassuré de votre position quand à notre volonté de modification de la transition et vous assurons que le traité de Manticore sera respecté à la lettre. Maintenant que nous avons reçus votre confirmation quand à l'utilisation des pleins pouvoirs, nous pouvons dès maintenant débuter la phase de modification de la constitution. Nous vous remercions pour votre démarche diplomatique, bien que nous ayons craints au départ que des tensions durables n'apparaissent.
Amicalement,
Je reste à votre disposition pour la suite de cette correspondance.

Que l'avenir nous réserve un échange fructueux.


Missive rédigée à Novyavik le 25/02/2016.

De la part de :
Richard Kaylor, Ministre Fédéral aux affaires étrangères,
Columbia, Grande République de Westalia.

A l'attention de :
Pierre Lore, Ministre des Affaires Étrangères,
Manticore, Royaume de Teyla.

Objet : Réponse à la proposition de médiation


Monsieur le Ministre,

La Grande République accueil avec une importante appréciation votre proposition de médiation. La situation se déportant vers un caractère de plus en plus instable et violent, la présence d'une nation tierce, et aussi honorable que la vôtre, ne pourra apporter que du bien à une solution diplomatique pour ce conflit. Pour être honnête, nous étions déjà dans l'optique de faire appel à votre aide pour résoudre cette crise qui oppose trois acteurs aleuciens avec qui vous entretenez des liens amicaux, tout particulièrement en sachant que vous êtes probablement le seul État en capacité de pouvoir calmer le caractère impulsif du Consul Pandoro et rétablir un contexte plus propice à des échanges civilisés autour d'une table commune. Votre initiative est donc la bienvenue dans ces temps particulièrement sombres.

Nous partageons un constat commun : cette crise diplomatique et commerciale n'est aucunement bonne pour notre continent et celle-ci a pris des proportions complétement absurdes sur la scène internationale. Les échecs de dialogues entre la Lermandie et Stérus, sans considération d'une faute à l'un ou à l'autre, furent déjà un problème en soit, tout particulièrement dans les échanges hostiles et violent qui en ont suivi entre les deux pays. Je ne pense pas qu'il y est une possibilité de rétablir des relations équivalentes à celles d'avant la crise entre ces deux gouvernements, cependant nous vous rejoignons sur le fait qu'une discussion en commun, et sous votre médiation, pourra permettre à minima d’apaiser les tensions et de créer une nouvelle forme de relation qui ne serait plus basée sur les invectives et les menaces, mais plutôt vers un statu quo solide, établissant la paix et le dialogue comme base.

Cependant, à notre grand malheur, la Grande République a été entraînée dans cette crise, dont elle n'est pourtant pas une belligérante directe et où nous avons préféré garder une certaine distance. Depuis plusieurs semaines, nous entretenons des échanges très réguliers avec les dirigeants lermandiens qui nous ont fait part d'une inquiétude de plus en plus grandissante quant à une agression directe ou indirecte de la Fédération, hypothétiquement en représailles à la rupture de l'accord sur le pétrole liant les deux nations. Si une telle finalité est toujours un échec évident du dialogue diplomatique, le Consul stérusien a tenu des propos justifiant cette peur lermandienne et le soutien protecteur de notre gouvernement envers la République de Lermandie. Cette aide a été demandée par cette dernière, que nous jugeons légitimes par rapport aux menaces stérusiennes déjà émises avant l’aggravation de la situation, et nous y avons déployé une force proportionnée, dont l'objectif unique a été de s'assurer qu'aucune action hostile ne soit entrepris à l'encontre des lermandiens et des plateformes pétrolières au centre de la discorde, rien de plus.

Ainsi, le déploiement d'une flotte de guerre, presque la totalité de la flotte stérusienne, a naturellement été pris comme un début d'exécution des menaces du Consul Pandoro. Pire, cette même flotte a reçu pour ordre de menacer la Grande République de Westalia, sans aucune justification valide. Les westaliens sont un peuple pacifique, nous avons pour doctrine de toujours privilégier le dialogue envers et contre tous, Monsieur le Président Fédéral Simeon Belagri l'a d'ailleurs rappeler à plusieurs reprises dans sa prise de parole du 19 février, comme vous l'avez déjà souligné, mais les prédisposition prises pour assurer notre défense nous paraissent parfaitement légitime et nous les avons pris en mesurant grandement nos décisions, dans une logique où nous avons souhaité prendre la position la moins susceptible de provoquer les étincelles d'un conflit désastreux.

Vous devez sûrement être déjà au courant du caractère impulsif et autoritaire de Cristobal Pandoro et des nombreux dommages malheureux que cette personnalité a provoqué, aussi bien à l'internationale, qu'au sein même de la Fédération. Vous devez également être au courant de son obsession maladive pour notre pays et qui nous est tout bonnement incompréhensible d'un point de vue logique, les différents diplomatiques que nous avons eu avec eux n'ayant nullement marqué un quelconque objectif westalien de revanchisme à l'égard des stérusiens, à qui nous souhaitons une future gouvernance plus éclairée, à l'issue de leurs prochaines élections démocratiques. Jusque-là, force est de constater que les invectives et les discours hostiles à notre égard, que nous avons préférés ignorés jusqu'à présent par volonté de logique diplomatique, se transforme de plus en plus en des menaces militaires à notre encontre et à celles de nos alliés, une dégradation uniquement du fait de la Fédération et que nous espérons voir (la dégradation) disparaître à l'issue de cette crise. Dans le cas contraire, ce genre de tensions est condamné à se reproduire jusqu'à une finalité que nous ne souhaitons pas.

Dans ce contexte, nous acceptons de participer à un sommet pour résoudre cette crise aleucienne une bonne fois pour toutes. Au cours de celle-ci, nous attendrons bien évidemment des engagement stérusiens pour un retour au calme diplomatique, que cela soit dans leurs actions diplomatiques, militaires ou leurs prises de paroles, dont nous souhaiterions que l'hostilité injustifiée à notre égard et le dénigrement de notre image à l'internationale cessent, une hostilité qui n'a jamais été réciproque, pour notre part. Si la Fédération est libre de critiquer les nations qu'elle souhaite, les injures et les menaces constantes ne sont pas ceux que nous pouvons attendre pour construire un contexte de paix durable. Nous n'avons jamais considéré cette dernière comme une nation rivale et cette crise ne nous poussera pas plus sur cette route que le Consul emprunte unilatéralement depuis plusieurs années. Pour ceux qui est des différents entre la Lermandie et Stérus, je pense que le rétablissement d'un quelconque accord sur le pétrole est déjà une cause perdue, qui n'est sûrement pas la piste à prendre pour résoudre la crise. Nous pensons que le retour à des négociations sur la fin de cet accord, dans le calme et la diplomatie cette fois-ci, pourrait plutôt s'orienter vers des formes de compensations raisonnables ou des garanties justes entre les deux pays. Ce traité est la cause de ces tensions, mais si nous arrivons à faire entendre les deux parties sur une fin acceptable, loin des égos personnels, alors cela ouvrira naturellement vers un retour à la stabilité diplomatique.

Dans un geste d'apaisement, notre gouvernement a décidé d'acter le retrait immédiat d'une majeure partie des forces militaires déployées dans les secteurs maritimes westaliens et lermandiens, dans la mesure où la Fédération s'engage à garder ses navires loin de nos frontières, comme vous lui avez fait promettre. Si cette crise est résolue par le dialogue, chose que nous souhaitons, nous rétablirons un niveau de présence standard et équivalent à avant notre déploiement défensif.

Notre gouvernement se tient disponible pour tout échange en amont de la rencontre. Dans tous les cas, nous attendrons la réception de la date proposée pour ce sommet à Manticore, notre calendrier se tenant avec un maximum de flexibilité, en raison du caractère majeure de ce sujet.

Dans l'attente de notre prochain échange, je vous prie de bien vouloir recevoir mes salutations les plus respectueuses.

De la part de:
Nicole Johnson, Ministre des affaires étrangères
Bradis, République de Lermandie
A destination de:
Pierre Lore, ministre des Affaires étrangères du Royaume de Teyla,
Manticore, Royaume de Teyla

Objet : Réponse diplomatique

Votre Excellence, cher ami,

Le gouvernement de la République de Lermandie, ainsi que le Président de la République Michel Duval, salut la réussite de la diplomatie teylaise pour avoir dissuadé le gouvernement de Pandoro de commettre l'irréparable.

C'est pourquoi, ayant à cœur la paix en Aleucie, le Président Duval accepte la tenue de cette médiation en vue de stabiliser les relations entre la République de Lermandie et la Fédération de Sterus. Et nous soutiendrons la tenu de cette médiation dans votre grande nation, un pays moderne et civiliser ayant pu faire plié la tyrannie d'un dirigeant sterusien inconscient.
Et dans ce contexte, nous avons abaissé totalement le niveau d'alerte de la Marine Républicaine (mais restera en mode vigilance) et réduit de moitié les activités de nos forces terrestres et aérienne.

Concernant la seconde condition, comme vous pouvez vous en douter, nous passons outre dans le but de ne pas être un frein diplomatique. MAIS, elle serait obligatoirement évoquée dans les premiers moments de cette médiation.

Notez qu'en cas de problème grave vis-à-vis de la représentation diplomatique sterusienne, le Président Duval se réservera le droit de discuter en tête-à-tête avec le représentant de la diplomatie teylaise et/ou de la diplomatie westalienne. Et nous soutiendrons les représentants westalienne en cas d'attaque de la de la part de représentation diplomatique sterusienne. Car l'arrogance et les insultes des représentants diplomatiques sterusienne envers la République de Lermandie doivent s'arrêter.

Je vous prie d'agréer à l'expression de mes salutations distinguées.

Cordialement,

Nicole Johnson, Ministre des Affaires Étrangère

Bureau du Grand Commerce et des étrangers

Courrier transmis par l'Ambassade velsnienne pour les nations onédiennes






Au Ministère des affaires étrangères du Royaume de Teyla, le Patrice, le Sénat et le Conseil Communal de Velsna te salue.


Estimé Ministre Pierre Lore,

Ce courrier fait suite à vos demandes de précisions et de rectifications qui rendront le dit traité plus clair par rapport aux discussions ayant eu lieu entre son excellence Monaldo et ses interlocuteurs de la Société des Arsenalauti de Velsna. Des précisions sur la nature du matériel livré ont ainsi été clarifiées, afin de ne pas provoquer de "problème" juridique entre nos deux gouvernements. De même, l'article 5 a été corrigé suivant vos observations. Vous nous excuserez d'avance de ces maladresses: j'ai cru comprendre que cette réunion s'était déroulée dans des conditions "spéciales" ne se prêtant pas à la présence d'un greffier sénatorial.

En dehors de ce sujet, nous espérons que ce traité sera le début d'une collaboration plus étroite entre nos gouvernements sur un certain nombre de sujets. Aussi, si le temps s'y prête, peut-être aborderons nous d'autres thèmes de discussion à l'avenir, portant par exemple sur la circulation maritime dans la baie d'Erwys (que vous nommez "Baie de Teyla") et ce que nous pouvons faire, en accord avec le gouvernement tanskien et éventuellement, le gouvernement d'Ilirée lorsque sa situation sera "régularisée", afin d'y rendre un droit maritime plus clair faisant diminuer les risques d'incidents. Étant donné que la flotte teylaise est en plein développement, de même que la Marineria velsnienne, que les deux flottes sont appelées à y coexister et manœuvrer, et que la baie n'est à contrario pas extensible à notre grand regret, nous avions en effet le souhait d'affiner certaines clauses du traité Di Grassi-Rojas de 2012 sur ce sujet. En effet, la situation géopolitique ayant profondément changée, rien que de par le développement de nos flottes respectives, nous pensons que les clauses du traité sont désormais insuffisantes concernant les opérations maritimes des gouvernements teylais et velsnien, et que chaque sortie de nos flottes respectives porte un risque d'incident ou de quiproquo qu'il conviendrait d'éviter par une clarification du droit. La crise iliréenne constitue le dernier exemple en date de la difficulté de manœuvrer sans provoquer l'inquiétude des autres nations riveraines de la baie. Nous pensons ainsi que laisser un point mort en matière de droit maritime dans cette région représente un risque non négligeable de "désagrément".

C'est pourquoi, une fois la crise illiréenne derrière nous, nous voudrions nous renseigner sur vos disponibilités dans le cadre d'une rencontre, qui sera également proposée aux gouvernements tanskien et (éventuellement, en cas de régularisation de sa situation politique) illiréen. Nous avons espoir de rendre cette partie du monde plus sûre à la circulation navale, à contrario de beaucoup d'autres.

Veuillez trouver le traité corrigé ci-joint:

auteur a écrit :Accord transactionnel et d'entente des gentilshommes teylais et velsniens


Préambule :Par ce présent traité, les représentants de la Grande République de Velsna et du Royaume de Teyla s'engagent à un respect des accords suivants. Les termes de ce traité entreront à vigueur à compter de leur signature :

Article 1 :
La Grande République de Velsna s'engage à la livraison d'une Frégate de combat répondant aux critères de conception exigés par son excellence Monaldo. Les partenaires privés de la SAV s'engagent au respect du cahier des charges publié à la partie acheteuse, et à la conception parfaite de l'appareil.

Article 2 :
La SAV s'engage au respect de la confidentialité du client, comme écrit dans les statuts de l'entreprise. Toute fuite de données et de matériel provoquant la vulnérabilité de l'appareil sera assimilable à une rupture de confiance.

Article 3 :
Le Royaume de Teyla s'engage à la livraison de 75 chars répondant aux critères de conception exigés par ces excellences de la Société . Le Royaume et ses partenaires privés s'engagent au respect du cahier des charges publié à la partie acheteuse.

Article 4 :
Tout retard de livraison supérieur à trois mois de la conception finale théorique de la livraison sera sanctionné d'une amende de 5 000 crédits internationaux standard par mois de retard. Il en va de même si le rendu final de la livraison est inférieur aux attentes du client (erreur sur la génération de l'appareil, ou erreur sur la nature même du matériel livré). Cet article concerne les deux parties engagées.

Article 5:
La Grande République de Velsna s'engage à la mise en œuvre d'un canal diplomatique permanent entre le Royaume de Teyla et la Loduarie Communiste. En cas de participation active de Velsna à l'édification de ponts de communication privilégiés entre les deux pays concernés, et sa concrétisation par un traité effectif de désescalade, le Royaume de Teyla s'engagera à l'adoption d'une position de neutralité absolue dans le cadre des relations diplomatiques ayant cours entre la Grande République de Velsna et la Sérénissime République d'Achos (dans le cas d'une action offensive de la part du gouvernement d'Achos à l'encontre de la Grande République).

Cet article sera considéré comme caduque si la première condition n'est pas rencontrée.



En espérant que les termes de cet accord reflètent davantage les propos consentis par son excellence Monaldo, et en attente de votre réponse.

Bien cordialement.

Ainsi a été fait ce courrier à la date du 7 mars 2015 par la Maîtresse du Grand Commerce et des étrangers de la Grande République de Velsna,
Son excellence sénatrice Julia Cavali.

Bureau de l'Arsenal

Courrier transmis par l'Ambassade velsnienne pour les nations onédiennes (courrier prioritaire à remettre en mains propres)






Au Ministère des affaires étrangères du Royaume de Teyla, le Patrice, le Sénat et le Conseil Communal de Velsna te salue.


Estimé Ministre Pierre Lore,

Compte tenu du courrier qui a été envoyé à notre bureau, nous prenons le temps de vous répondre quant à vos positions et exigences dans le cadre de l'affaire de Valinor-Ilirée.

En premier lieu, nous tenons à vous rassurer sur le ton adopté par nous mêmes, et nos positions quant à votre situation, excellence Lore. Nous comprenons votre attachement au dialogue avec le secrétaire général, ce qui vous honore, et vous avez l'air sincère dans votre positionnement, ce qui me paraît être le plus important dans le cadre de l'établissement d'une volonté de dialogue. Toutefois, il était de mon impératif de vous rappeler les conséquences probables d'un élan d'audace ou de témérité de la part des militaires teylais. Si nous tenions à vous rappeler à cela, c'est parce que nous estimons que les loduariens, en particulier le secrétaire général, ne sont pas empreints de la même volonté de temporisation que nous autres. Si dans cette situation nous paraissons exigeants à votre égard, c'est avant tout parce que nous pensons que les loduariens n'en sont pas capables, ou qu'ils ne disposent pas des éléments de langage politique permettant d'envisager cette éventualité de la détente: la force ou la flatterie, excellence Lore, ce sont là les deux seules possibilités avec eux. Je ne suis pas payé pour flatter les égos de mes confrères étrangers, mais pour rappeler les vérités et la réalité des situations auxquelles nous sont confrontés: chaque décision de notre part peut provoquer la mort. Aussi, ne prenez pas mes mots contre votre personne, et nous prenons votre assurance de dialogue avec sérieux et sincérité. Mais revenons à votre requête à notre égard, et à la position du Gouvernement communal dans la cadre de cette affaire qui je suis sûr, sera prompte à vous rassurer.

Au sujet de la position velsnienne dans le cadre de cette affaire, vous aurez le plaisir de constater qu'elle n'est pas fondamentalement opposée à la perspective des gouvernements tanskiens et teylais. Notre but est de garantir un cadre apaisé de la scène politique locale, et surtout une paix qui puisse se projeter à long terme, et qui ne soit pas faite sous la forme d'un diktat humiliant pour quelque camp que ce soit. Nous partageons vos exigences de concessions dans la mesure où celles ci seraient justifiées par le passif que vous avez pu avoir avec la nation loduarienne, et où celles ci seraient proportionnées. Ainsi, veuillez prendre acte de nos positions suivantes et propositions pour une paix durable:
- Nous soutenons à l'international l'ouverture du dossier d'enquête concernant la mort, en 2012, des deux citoyens teylais ayant traversé la frontière loduarienne.
- Nous soutenons la mise en place d'une "zone aérienne démilitarisée" concernant la Loduarie dans l'espace neutre voisin aux frontières teylaises et albinoises.
- Nous soutenons la mise en place d'un plafond de présence de personnel militaire loduarien en Illirée.

Bien entendu, nous avons également à cœur de garantir l'intégrité territoriale de l'Illirée-Valinor, car nous pensons qu'une intervention militaire ne se solderait que par des morts et la mise en place d'un gouvernement instable, aussi illégitime que le précédent, et qui serait probablement renversé rapidement. Aussi, nous tenons à ce que les illiréens soient maîtres de leur propre indépendance, car de plus, la faute première revient à leurs alliés, non à eux.

Concernant votre demande de condamnation et de soutien public de la manœuvre présente, la position du Gouvernement communal est la suivante: nous ne condamnerons pas l'acte de qui que ce soit tant que la situation n'aura pas été clarifiée lors de cette réunion. Nous ne pouvons déroger à ce principe, et courir le risque d'incriminer à tort teylais ou loduariens, sans disposer de l'argumentaire de toutes les parties engagées. Aussi, en principe, nous faisons confiance à la position gallouèsante, pour qui nous avons toujours eu une grande estime (nous sommes d'ailleurs rassurés de voir que leur présence à cette réunion sera assurée, et nous vous en remercions). TOUTEFOIS...nous pourrions prendre de court la position des gallouèsants, et même aller contre sa potentielle décision, si le gouvernement teylais devait lui également affermir sa position vis à vis de la demande de neutralité que dont la Grande République a fait la requête à son égard, et en ce sens revoir le traité en cours de signature entre nos deux gouvernements dans le sens d'une neutralité absolue. Nous ne souhaitons que le meilleur pour les relations velsiano teylaises et nous ne pouvons concevoir de cadre dans lequel nos relations ne seraient pas amicales. Aussi, si vous seriez disposés à faire un geste fort bénéfique à la sécurité des velsniens, nous serons disposés à vous rendre la pareille, et même le quintuple au vu du poids de la Loduarie jusqu'à présent en Eurysie occidentale. La dernière aventure de la flotte achosienne en mer et la revendication d'eaux territoriales constituent pour nous un motif suffisant pour vous en faire la requête.


Bien cordialement.

Ainsi a été fait ce courrier à la date du 7 mars 2016 par la Maître de l'Arsenal de la Grande République de Velsna,
Son excellence sénateur Matteo Di Grassi, "restituteur du Sénat", "vainqueur de l'AIAN et des landrins".

Votre Excellence,

Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour ce délai de réponse. Votre exigence a nécessité beaucoup de temps pour être traitée et a été dirigée vers de nombreux bureaux du tribunal central afin de trouver un compromis respectant nos engagements déjà établis ainsi que ceux pris ce jour dans le présent document.

Soyez assuré(e) quant au fondement de notre démarche : notre honnêteté reste le moteur de la sincérité du Drovolski. Nous sommes heureux que le traité vous convienne en partie et nous nous efforcerons de trouver un compromis sur les points de discorde. Voici une modification qui, selon notre appréciation et les remarques que vous avez émises, pourrait mieux vous convenir.

Concernant l'article III, nous trouvons sa révision acceptable sous une réserve : nous souhaitons inclure un renouvellement dégressif de la concession accordée à la compagnie ainsi qu'un droit de préavis sans poursuites de cinq ans en cas de manquement aux obligations de Teyla envers la compagnie. Cette disposition vise à parvenir à un compromis garantissant une véritable égalité dans la production. Nous comprenons la limitation que vous avez appliquée quant au nombre et à la destination de vos concessions ; c'est votre droit souverain. Cependant, comprenez qu'il est aussi de notre droit commercial de proposer plus que l'acceptable afin de trouver la meilleure situation économique pour le Drovolski. Au nom de la priorité économique, nous acceptons vos conditions de concession sur le point de l’indépendance, car il demeure tacite que sans port, nos usines ont peu de sens et inversement. Il est donc important, en principe, de le rappeler dans le traité.

Concernant l'article V, il s'agit de la transcription directe d'une condition souveraine de Saint-Alban stipulant que l'impôt de la compagnie doit être perçu sur son sol. Afin de respecter nos engagements tout en vous permettant d’obtenir un revenu fiscal, comme il vous est dû, nous proposons la création d’une société de domiciliation des revenus à Teyla. Cette société transférera les revenus de la CGIO de Saint-Alban avant imposition, de sorte que, dans les faits, la CGIO soit entièrement taxée à Saint-Alban, tout en permettant une taxation équivalente à Teyla via la société de domiciliation. Le statut le plus approprié serait celui d’une société de domiciliation par représentation simplifiée. Nous proposons d’intégrer cette modification à l'article V et de réduire le champ d’application du service de réduction de taxes, à l’exception de la Mährenie à travers sa zone franche.

Concernant l'article VII, nous comprenons vos inquiétudes quant à la formulation donnée sur le papier à l’alinéa C. En conséquence, nous travaillerons à le rendre plus clair dans son fond en énonçant directement les obligations qui en découlent conformément à la doctrine légale.

Voici les articles modifiés :


3 - Installations
La Compagnie Générale d'Industrialisation Occidentale bénéficie d'une concession sur les terrains suivants :

• Installation électrique de Saint-Alban : 2 Mesol-1900
• Usine de microcontrôleurs à Teyla
• Exploitation ferroviaire à Saint-Alban
• Usine de casseroles en acier inoxydable
• Usine de verre à Teyla
• Usine de téléviseurs à Teyla
• Usines chimiques à Saint-Alban
• Terminal gazier de Saint-Alban

Ces concessions sont accordées pour une durée de quatre-vingt-dix ans et sont indépendantes par principe de droit mais dépendent, par leur constitution économique, du présent traité. Toute modification de ces dernières pouvant engendrer un report de gain ou un coût devra nécessiter un dédommagement si la confiscation est prise sans accord partagé, par la constitution de garanties en échange chez la partie adverse.

Les concessions sont renouvelées implicitement, sauf motivation contraire, pour une durée représentant la moitié de la période de validité précédente. La CGIO a un droit de retrait avec un préavis d'au moins cinq ans, assorti d'une obligation de remise en état. Cette obligation ne s'applique pas en cas de rupture de concession, telle que définie comme une interruption hors du cadre prévu ci-dessus. Toute modification unilatérale de cette définition devient de fait une clause non écrite et constitue un contournement annulant un dédommagement pour chacune des deux parties.

Toute cession, modification ou transfert de propriété de ces infrastructures doit être soumis à l'approbation des autorités teylaises. De plus, le Royaume de Teyla dispose d'un droit de préemption sur les terrains, qui est immuable en cas de menace pour sa sécurité économique ou sa souveraineté nationale.

Si les autorités teylaises observent un non-respect de la loi teylaise de la part de la Compagnie Générale d'Industrialisation Occidentale, le Gouvernement de Sa Majesté a la possibilité d'annuler unilatéralement les concessions sur toutes les installations.
5 - Impôts et taxes
La CGIO est exonérée de toute taxe à l'import/export à destination de la Confédération Mährenienne. Elle est uniquement imposable sur ses bénéfices à Saint-Alban, conformément aux traités signés avec ce pays, au titre de ses revenus propres, lesquels sont prélevés par la "Collective Marxiste des Impôts Teylais". Cette entité est chargée, par obligation, de retourner les bénéfices nets des entreprises de la CGIO en Teyla, afin de les imposer sans que celles-ci ne soient sous le statut juridique de la CGIO.

Ainsi, la CGIO n'est imposable à Saint-Alban que sur les bénéfices retranchés par la Collective Marxiste des Impôts Teylais, qui transmet ensuite son bilan à l'impôt de Teyla. La répartition des revenus ne peut se faire qu'à hauteur de la part marginale des gains.

Les transferts de gains imposés ne peuvent être de nouveau imposés par le pays de destination au titre du principe de non-double imposition. Un gain enregistré et imposé par la "Collective Marxiste des Impôts Teylais" retournant vers les capitaux propres de la CGIO ne peut être taxé sur le revenu de ladite CGIO. Il en va de même pour la cession d’actifs et la mobilisation d’actifs circulants, au titre de la préservation du capital net de la compagnie.
C - Balance
En vertu du principe de parité des échanges, le Drovolski s'engage à consommer un volume équivalent à celui fourni par Teyla à ses entreprises, garantissant ainsi un équilibre commercial et financier. Teyla s'engage à respecter les termes usuels des prêts pour la formation du capital auprès de la BID, à savoir honorer les échéances jusqu'à leur terme à un taux de 1 %, calculé selon une annuité constante. La BID se réserve le droit de prélever directement auprès de la CGIO les annuités manquantes par le biais de redevances fiscales, mais ne peut, en contrepartie, attaquer Teyla pour manquement à ses obligations financières en cas de défaut de paiement.

La BID prévoit trois clauses suspensives entraînant la nullité du prêt pour Teyla et ne donnant pas lieu à une déduction fiscale pour la CGIO :

• Catastrophe naturelle
• Conflit avec une nation communiste instaurant un socialisme délétère pour les affaires
• Autres causes carnavalaises

Causes non suspensives :

• Réforme économique
• Révolution
• Pandémie
• Guerre

Le Drovolski comme Teyla s'engagent à ne pas manipuler leurs taux de change pour accroître ou réduire le poids de la dette sur un horizon de 45 ans de façon non concertée, sauf à leur propre détriment sur un horizon de 12 ans.

Système des payements de la CGIO

Grand Ambassadeur plénipotentiaire Ilya Eksö du Cercle des Six mandaté au secteur Ouest-Eurysien, représentant du Saint Empire de Karty
Objet: Traité de ZEE.

Chers alliés,

Bonjour, Bonsoir à vous Excellence Lore, c'est un réel plaisir de vous griffer cette lettre ! Bien que vous saluer est un plaisir, vous vous doutez sûrement que je ne prends guère ma plume pour effectuer cette seule action. Comme vous le savez sûrement, le Saint Empire de Karty ainsi que la Manche Silice ont ratifié un traité reconnaissant un territoire marin sous la pleine souveraineté de nos autorités (je vous joins ledit traité ci-dessous).
D'une banalité à pleurer, le gouvernement de Manche Silice a accepté ces accords il y a de cela plus d'un an, nous octroyant la possibilité de financer et entreprendre des infrastructures, des plateformes pétrolières en somme. Nonobstant et soudainement vous le voyez venir, le "leader" ou tenant de n'importe quel autre titre qui possède l'autorité du Pays Minier a expressément énoncé la volonté de "reprendre" une zone de ce territoire. Sur ladite zone se trouve cinq plateformes pétrolières financées de notre poche.
Bien que cette volonté n'a point été exprimée par le gouvernement officiel de Manche Silice, nous vous tenons au courant de l'occurrence actuelle afin de demander un possible soutien en cas de débordements tout du moins. Dans l'espoir et l'espérance que ces lignes vous soient utiles, je vous dis au revoir et à bientôt,
Mes sincères salutations.

Traité de ZEESubséquemment à des échanges et rencontres, la nation de Manche Silice et le Saint Empire de Karty engagent un rapprochement diplomatique et notamment en signant un Traité reconnaissant les eaux territoriales Kartiennes.


Article I: La Manche Silice s'engage à reconnaître les eaux territoriales Kartiennes représentées dans l'alinéa 1 du présent article. Le fait de "reconnaître" ce territoire sera expliqué dans les autres alinéas du présent article.
Article I Alinéa 1:
Article I Alinéa 2: Ledit territoire est placé sous l'entière souveraineté nationale de Karty. Est entendu par là que toute infraction de pénétration militaire dans cet espace est répréhensible, et que les ressources présentes sur le territoire ne sont exploitables que par le Saint Empire de Karty.

Article 2: Le Saint Empire de Karty s'engage à fournir la Manche Silice en pétrole offshore en exportant gratuitement toute la production d'une seule plateforme pétrolière sur l'année.

Article 3: Les navires pêcheurs de la Manche Silice sont autorisés à effectuer leur activité dans la ZEE Kartienne dans la zone extra-sud uniquement, sans abus de surpêche.

Article 4: Ledit traité prendra forme dès que les deux états auront signés le présent traité.

COMMUNIQUÉ
DIPLOMATIQUE


BUREAU DU PREMIER CONSEILLER,
CAPITOLE NATIONAL,
ONE CAPITOL SQUARE (1-CS),
MONT-LAW, HAUT-DISTRICT,
SAINT-MARQUISE


Écrit le :
18 MARS 2016
À l'attention de Monsieur Pierre Lore, Ministre des Affaires Étrangères du Royaume de Teyla,

Monsieur le Ministre,
C'est dans ma qualité de représentante de la diplomatie saint-marquoise que je me présente à vous, je m'appelle Stéphanie Tradewell, je suis le Premier Conseiller de la République de Saint-Marquise.

Je vous écris cette missive au nom du Président de la République, Joshua Andrew Caleb, afin de permettre à Saint-Marquise d'ouvrir une relation diplomatique avec votre nation.

Nous sommes très honoré par votre intervention exemplaire lors du conflit entre la Listonie et la Région Autonome de Port-Hafen, c'est pour cela que le Président par mon intermédiaire a décidé d'entrer en contact avec vous.

Pour finir, le Président aimerait vous compter les invités lors de la Cérémonie de la Proclamation de la République Fédérale de Saint-Marquise le 7 décembre prochain.

En recevant cette missive et dans l'attente d'une réponse de votre réponse, veuillez agréer, Monsieur le Ministre, mes sincères salutations et qu'une amitié puisse se créer entre nos deux nations.
 




STÉPHANIE TRADEWELL
Premier Conseiller
De la République de Saint-Marquise,




RÉPUBLIQUE
DE
SAINT-MARQUISE

Correspondance diplomatique Estalie-Teyla :
Monsieur le Ministre Pierre Lore,

je tiens d'abord à vous remercier de l'attention prise par vous-mêmes et vos services diplomatiques d'avoir pris en considération, après réflexion, de l'ouverture d'un dialogue entre nos deux nations. Bien que nos nations soient d'apparence aux antipodes l'une de l'autre et que les idéologies qui portent nos nations et nos peuples soient différentes, la Fédération des Peuples Estaliens ne ferme jamais le dialogue envers quiconque et accepte donc votre main tendue malgré les réserves que nos deux nations pourraient entretenir respectivement sur nos systèmes politiques respectifs. Comme vous l'avez déjà précisé, l'Estalie et le Royaume de Teyla partagent une longue histoire commune et bien que nos rapports historiques se soient entretenus lorsque l'Estalie était une monarchie constitutionnelle, nous ne pouvons oublier les rapports qu'Estaliens et Teylais ont eu au cours de l'Histoire.

De ce fait, à la lecture de votre requête, la Commission aux Relations Extérieures s'est prononcée favorable à l'établissement d'une rencontre bilatérale entre nos deux nations, l'Estalie se proposant d'envoyer une délégation à Manticore afin de discuter des sujets dont vous avez fait part, bien que notre délégation aura pour consigne d'aborder d'autres sujets qui sont, aux yeux de notre propre politique étrangère, tout aussi important comme la situation générale des régimes tantôt autoritaires, tantôt fascistes en Eurysie du Nord-Est, la position ambivalente de certaines nations plus à l'est encore ainsi que la définition d'espaces de sécurité permettant à nos nations respectives de conserver la paix régionale et éviter la confrontation directe. L'Estalie est ouverte aux négociations, dès lors que la démarche de ses interlocuteurs est honnête et que ces derniers savent respecter les intérêts de la Fédération ; en contrepartie, la Fédération s'assurera de faire de même.

Cordiales salutations de la Commission aux Relations Extérieures et de la Fédération.
Correspondance rédigée et certifiée de la Commissaire Kristianya Volkiava.
14 Rue de la Victoire, Mistohir, bâtiment du Questan.