[Encyclopédie] Fonctionnement des institutions kaulthiques
Posté le : 15 avr. 2022 à 14:18:49
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Posté le : 15 avr. 2022 à 17:08:22
673
Fondé le 12 février 2007 par l'Empereur Franz II, le Second Empire est le nom du système politique démocratique remplaçant le système monarchique (voire féodal) jusqu'alors en place dans la Confédération kaulthique depuis des siècles.
Le Second Empire repose pour l'instant sur un rapport entre, d'un côté, les Etats régionaux (ou "Etats kaulthiques"), menant une politique intérieure autonome et possédant leur propre loi, police, ou encore système éducatif, et de l'autre côté, l'Etat confédéral, composée de la Couronne impériale, qui mène des actions sur l'ensemble de la Confédération, et le Parlement confédéral, qui décide de lois appliqués dans tous les Etats kaulthiques.
Fonctionnement du Second Empire
Posté le : 15 avr. 2022 à 21:53:10
1953
L'Assemblée populaire
L'Assemblée populaire
L'Assemblée populaire est la chambre basse du Parlement kaulthique. Elle partage le pouvoir législatif confédéral avec l'Assemblée impériale.
Les Elections générales
Les Elections générales ont lieu tous les 3 ans, le premier dimanche du mois de Février. Durant ces élections, les Emissaires, qui composent l'Assemblée populaire, sont élus pour 3 ans.
Toute personne ayant la citoyenneté kaulthique est en droit de voter (sans distinction de sexe), à condition de payer, au moment du vote, le Cens (attention : dans la Confédération, le Cens n'est pas un impôt, mais un versement direct précédent le vote). Le Cens est de 100 Rosemarks. Il est fixé par l'Empereur, qui peut le modifier pour suivre l'inflation.
Le scrutin est proportionnel et plurinomial avec candidature préférentielle et un seuil minimal de 5 %. Chaque parti peut créer une liste de candidats. Les électeurs votent pour une liste ET pour un candidat de cette liste. Les sièges de l'Assemblée sont répartis proportionnellement au nombre de votes par liste ayant plus de 5 % des voix. A l'intérieur de la liste, ce sont les candidats ayant eu le plus de voix qui prennent les sièges attribués à la liste.
Il y a deux catégories d'Electeurs : les Petits Electeurs, dont les voix sont uniques, et les Grands Electeurs, dont les voix comptent pour 100 voix.
Fonctions de l'Assemblée populaire
L'Assemblée populaire partage le pouvoir législatif avec l'Assemblée impériale. Ensemble, elles constituent le Parlement kaulthique.
Les Emissaires peuvent proposer des lois, puis les voter. Lorsqu'une loi est votée par l'Assemblée populaire, elle passe ensuite devant l'Assemblée impériale, qui la promulgue ou la refuse. En cas de refus, l'Assemblée impériale peut décider de modifier la loi et de la faire voter par l'Assemblée populaire. Si celle-ci la promulgue, alors cette loi est applicable. Si celle-ci la refuse, alors cette loi est annulée.
Les lois promulguées par le Parlement s'appliquent partout dans la Confédération, sauf mention contraire.
L'Assemblée populaire élit aussi le Prince-Régent.
Le Garde du Parlement
Le Garde du Parlement de l'Assemblée populaire est le président de l'Assemblée populaire. Il s'assure du bon déroulement du débat. Il est élu par les Emissaires.
L'Assemblée populaire
L'Assemblée populaire est la chambre basse du Parlement kaulthique. Elle partage le pouvoir législatif confédéral avec l'Assemblée impériale.
Les Elections générales
Les Elections générales ont lieu tous les 3 ans, le premier dimanche du mois de Février. Durant ces élections, les Emissaires, qui composent l'Assemblée populaire, sont élus pour 3 ans.
Toute personne ayant la citoyenneté kaulthique est en droit de voter (sans distinction de sexe), à condition de payer, au moment du vote, le Cens (attention : dans la Confédération, le Cens n'est pas un impôt, mais un versement direct précédent le vote). Le Cens est de 100 Rosemarks. Il est fixé par l'Empereur, qui peut le modifier pour suivre l'inflation.
Le scrutin est proportionnel et plurinomial avec candidature préférentielle et un seuil minimal de 5 %. Chaque parti peut créer une liste de candidats. Les électeurs votent pour une liste ET pour un candidat de cette liste. Les sièges de l'Assemblée sont répartis proportionnellement au nombre de votes par liste ayant plus de 5 % des voix. A l'intérieur de la liste, ce sont les candidats ayant eu le plus de voix qui prennent les sièges attribués à la liste.
Il y a deux catégories d'Electeurs : les Petits Electeurs, dont les voix sont uniques, et les Grands Electeurs, dont les voix comptent pour 100 voix.
Fonctions de l'Assemblée populaire
L'Assemblée populaire partage le pouvoir législatif avec l'Assemblée impériale. Ensemble, elles constituent le Parlement kaulthique.
Les Emissaires peuvent proposer des lois, puis les voter. Lorsqu'une loi est votée par l'Assemblée populaire, elle passe ensuite devant l'Assemblée impériale, qui la promulgue ou la refuse. En cas de refus, l'Assemblée impériale peut décider de modifier la loi et de la faire voter par l'Assemblée populaire. Si celle-ci la promulgue, alors cette loi est applicable. Si celle-ci la refuse, alors cette loi est annulée.
Les lois promulguées par le Parlement s'appliquent partout dans la Confédération, sauf mention contraire.
L'Assemblée populaire élit aussi le Prince-Régent.
Le Garde du Parlement
Le Garde du Parlement de l'Assemblée populaire est le président de l'Assemblée populaire. Il s'assure du bon déroulement du débat. Il est élu par les Emissaires.
Posté le : 15 avr. 2022 à 22:11:35
1415
La Citoyenneté kaulthique et les Electorats
Toute personne ayant la nationalité kaulthique et ayant plus de 21 ans a la citoyenneté kaulthique. Les Citoyens kaulthiques sont divisés en deux Electorats.
Le Petit Electorat
Les Petits Electeurs ne sont appelés à voter, concernant la Confédération, que durant les Elections générales. Cependant, ils peuvent aussi être appelés à voter durant certaines élections régionales en fonction de leur Etat (si leur Etat est une République par exemple).
Les Petits Electeurs sont tous les Citoyens kaulthiques qui ne sont pas des Grands Electeurs. Lors des Elections générales, ils ont 1 voix chacun.
Le Grand Electorat
Le Grand Electorat s'acquière par hérédité masculine à la naissance (mais n'est pas applicable avant 21 ans) : le père transmet le Grand Electorat à tous ses enfants, indifféremment de leur sexe. Le 12 février, le Grand Electorat a été attribué à presque tous les Nobles kaulthiques, donc les personnes possédant un titre de noblesse, effectif comme honorifique. Le Grand Electorat est donc principalement aristocratique. Cependant, il peut aussi s'acquérir par décret de l'Empereur (comme récompense), ou encore par l'entrée en fonction de Haut-Seigneur.
Les Grands Electeurs ont des voix comptant pour 100, lors des Elections générales. Cependant, un Grand Electeur n'est pas dispensé de payer le Cens.
Les Grands Electeurs peuvent aussi participer aux Elections impériales, et s'y présenter comme candidats (ceux que ne peuvent pas faire les Petits Electeurs). Durant ces élections, les Grands Electeurs possèdent 1 voix chacun, excepté les Haut-Seigneurs, qui ont des voix comptant pour 100.
Toute personne ayant la nationalité kaulthique et ayant plus de 21 ans a la citoyenneté kaulthique. Les Citoyens kaulthiques sont divisés en deux Electorats.
Le Petit Electorat
Les Petits Electeurs ne sont appelés à voter, concernant la Confédération, que durant les Elections générales. Cependant, ils peuvent aussi être appelés à voter durant certaines élections régionales en fonction de leur Etat (si leur Etat est une République par exemple).
Les Petits Electeurs sont tous les Citoyens kaulthiques qui ne sont pas des Grands Electeurs. Lors des Elections générales, ils ont 1 voix chacun.
Le Grand Electorat
Le Grand Electorat s'acquière par hérédité masculine à la naissance (mais n'est pas applicable avant 21 ans) : le père transmet le Grand Electorat à tous ses enfants, indifféremment de leur sexe. Le 12 février, le Grand Electorat a été attribué à presque tous les Nobles kaulthiques, donc les personnes possédant un titre de noblesse, effectif comme honorifique. Le Grand Electorat est donc principalement aristocratique. Cependant, il peut aussi s'acquérir par décret de l'Empereur (comme récompense), ou encore par l'entrée en fonction de Haut-Seigneur.
Les Grands Electeurs ont des voix comptant pour 100, lors des Elections générales. Cependant, un Grand Electeur n'est pas dispensé de payer le Cens.
Les Grands Electeurs peuvent aussi participer aux Elections impériales, et s'y présenter comme candidats (ceux que ne peuvent pas faire les Petits Electeurs). Durant ces élections, les Grands Electeurs possèdent 1 voix chacun, excepté les Haut-Seigneurs, qui ont des voix comptant pour 100.
Posté le : 16 avr. 2022 à 10:47:21
1849
L'Assemblée impériale
L'Assemblée impériale
L'Assemblée impériale est la chambre haute du Parlement kaulthique. Elle partage le pouvoir législatif confédéral avec l'Assemblée populaire. L'Assemblée impériale est composée de 650 Seigneurs impériaux élus lors des Elections impériales, et les 50 Prêtres-Collégiens du Collège impérial épiscopal.
Les Elections impériales
Les Elections impériales ont lieu tous les 7 ans, le premier dimanche du mois de juillet. Durant ces élections, ce sont les Seigneurs impériaux qui sont élus.
Le suffrage n'est pas censitaire, contrairement aux Elections générales, mais seuls les Grands Electeurs peuvent voter.
Le scrutin est proportionnel et plurinomial avec candidature préférentielle et un seuil minimal de 5 %. Chaque parti peut créer une liste de candidats - n'importe quel citoyen peut-être candidat, pas seulement les Grands Electeurs. Les électeurs votent pour une liste ET pour un candidat de cette liste. Les sièges de l'Assemblée (exceptés les 50 sièges réservés aux Prêtres-Collégiens) sont répartis proportionnellement au nombre de votes par liste ayant plus de 5 % des voix. A l'intérieur de la liste, ce sont les candidats ayant eu le plus de voix qui prennent les sièges attribués à la liste.
Lors des Elections impériales, les Grands Electeurs ont tous une voix chacun, exceptés les Haut-Seigneurs, dont les voix comptent pour 100.
Fonctions de l'Assemblée impériale
L'Assemblée impériale partage le pouvoir législatif avec l'Assemblée populaire. Ensemble, elles constituent le Parlement kaulthique.
Les Députés impériaux (Seigneurs impériaux et Prêtres-Collégiens) promulguent ou refusent les lois proposées par l'Assemblée populaire. En cas de refus, elles peuvent modifier la loi et la renvoyer à l'Assemblée populaire, qui peut directement la promulguer.
Les lois promulguées par le Parlement s'appliquent partout dans la Confédération, sauf mention contraire.
Le Garde du Parlement
Le Garde du Parlement de l'Assemblée impériale est le président de l'Assemblée impériale. Il s'assure du bon déroulement du débat. Il est élu par les Députés impériaux.
L'Assemblée impériale
L'Assemblée impériale est la chambre haute du Parlement kaulthique. Elle partage le pouvoir législatif confédéral avec l'Assemblée populaire. L'Assemblée impériale est composée de 650 Seigneurs impériaux élus lors des Elections impériales, et les 50 Prêtres-Collégiens du Collège impérial épiscopal.
Les Elections impériales
Les Elections impériales ont lieu tous les 7 ans, le premier dimanche du mois de juillet. Durant ces élections, ce sont les Seigneurs impériaux qui sont élus.
Le suffrage n'est pas censitaire, contrairement aux Elections générales, mais seuls les Grands Electeurs peuvent voter.
Le scrutin est proportionnel et plurinomial avec candidature préférentielle et un seuil minimal de 5 %. Chaque parti peut créer une liste de candidats - n'importe quel citoyen peut-être candidat, pas seulement les Grands Electeurs. Les électeurs votent pour une liste ET pour un candidat de cette liste. Les sièges de l'Assemblée (exceptés les 50 sièges réservés aux Prêtres-Collégiens) sont répartis proportionnellement au nombre de votes par liste ayant plus de 5 % des voix. A l'intérieur de la liste, ce sont les candidats ayant eu le plus de voix qui prennent les sièges attribués à la liste.
Lors des Elections impériales, les Grands Electeurs ont tous une voix chacun, exceptés les Haut-Seigneurs, dont les voix comptent pour 100.
Fonctions de l'Assemblée impériale
L'Assemblée impériale partage le pouvoir législatif avec l'Assemblée populaire. Ensemble, elles constituent le Parlement kaulthique.
Les Députés impériaux (Seigneurs impériaux et Prêtres-Collégiens) promulguent ou refusent les lois proposées par l'Assemblée populaire. En cas de refus, elles peuvent modifier la loi et la renvoyer à l'Assemblée populaire, qui peut directement la promulguer.
Les lois promulguées par le Parlement s'appliquent partout dans la Confédération, sauf mention contraire.
Le Garde du Parlement
Le Garde du Parlement de l'Assemblée impériale est le président de l'Assemblée impériale. Il s'assure du bon déroulement du débat. Il est élu par les Députés impériaux.
Posté le : 16 avr. 2022 à 11:16:03
1763
Les Etats régionaux (ou Etats kaulthiques)
Les Etats régionaux, souvent encore appelés Etats kaulthiques, sont les Etats qui constituent la Confédération impériale kaulthique.
Haut-Seigneurs et gouvernements
Les Etats régionaux possèdent tous leur propre gouvernement autonome. Ils peuvent être des monarchies, féodales ou non, des républiques, des confédération de communes, des Reichbistums (ou Reichbistümer) ou encore des Cités Libres... Chaque Etat peut être administré différemment, mais chacun doit avoir un Haut-Seigneur : celui-ci représente l'Etat régional dans les institutions confédérales. Le Haut-Seigneur est presque toujours le dirigeant de l'Etat régional. Cependant, les systèmes politiques des Etats régionaux étant très variés, les Hauts-Seigneurs peuvent avoir une nature plus ou moins différentes : certains sont Haut-Seigneurs à vie (comme la plupart des monarques ; duc, comtes, barons...) et d'autres ne le sont que temporairement (comme le Consul de Schwrög). Un Haut-Seigneur n'est donc pas nécessairement un Seigneur dans le sens féodal ou aristocratique du terme.
Un Haut-Seigneur acquière automatiquement le Grand Electorat lors de son entrée en fonction.
L'Empereur est également considéré comme un Haut-Seigneur en plus de sa fonction.
Collège des Etats
Les Hauts-Seigneurs constituent, tous ensemble, le Collège des Etats. Celui-ci peut, à l'unaminité moins un, modifier la Constitution de la Confédération. Le Collège des Etats élit aussi, tous les 7 ans (1 semaine après les Elections impériales), le Collège des Juges, chargé de faire appliquer la Constitution.
Fonctions
Les Etats régionaux sont autonomes : ils décident de leurs lois, ont leurs propres systèmes politiques, éducatifs, parfois même économiques, ils ont leurs propres polices, leurs propres armées (même si celles-ci sont aujourd'hui souvent obsolètes et servent directement l'Empereur), ils gèrent eux-mêmes leurs budgets, et peuvent signer des traités avec les autres Etats régionaux sans passer par le gouvernement confédéral.
Les Etats régionaux, souvent encore appelés Etats kaulthiques, sont les Etats qui constituent la Confédération impériale kaulthique.
Haut-Seigneurs et gouvernements
Les Etats régionaux possèdent tous leur propre gouvernement autonome. Ils peuvent être des monarchies, féodales ou non, des républiques, des confédération de communes, des Reichbistums (ou Reichbistümer) ou encore des Cités Libres... Chaque Etat peut être administré différemment, mais chacun doit avoir un Haut-Seigneur : celui-ci représente l'Etat régional dans les institutions confédérales. Le Haut-Seigneur est presque toujours le dirigeant de l'Etat régional. Cependant, les systèmes politiques des Etats régionaux étant très variés, les Hauts-Seigneurs peuvent avoir une nature plus ou moins différentes : certains sont Haut-Seigneurs à vie (comme la plupart des monarques ; duc, comtes, barons...) et d'autres ne le sont que temporairement (comme le Consul de Schwrög). Un Haut-Seigneur n'est donc pas nécessairement un Seigneur dans le sens féodal ou aristocratique du terme.
Un Haut-Seigneur acquière automatiquement le Grand Electorat lors de son entrée en fonction.
L'Empereur est également considéré comme un Haut-Seigneur en plus de sa fonction.
Collège des Etats
Les Hauts-Seigneurs constituent, tous ensemble, le Collège des Etats. Celui-ci peut, à l'unaminité moins un, modifier la Constitution de la Confédération. Le Collège des Etats élit aussi, tous les 7 ans (1 semaine après les Elections impériales), le Collège des Juges, chargé de faire appliquer la Constitution.
Fonctions
Les Etats régionaux sont autonomes : ils décident de leurs lois, ont leurs propres systèmes politiques, éducatifs, parfois même économiques, ils ont leurs propres polices, leurs propres armées (même si celles-ci sont aujourd'hui souvent obsolètes et servent directement l'Empereur), ils gèrent eux-mêmes leurs budgets, et peuvent signer des traités avec les autres Etats régionaux sans passer par le gouvernement confédéral.
Posté le : 16 avr. 2022 à 14:41:23
875
La Justice Confédérale
La Justice Confédérale, parfois appelée Justice Constitutionnelle, est un ensemble d'institutions qui surveillent le respect de la Loi confédérale et de la Constitution par les Etats régionaux.
Le Collège des Juges
Les Juges-Collégiens, au nombre de 20, constituent le Collège des Juges. Ils sont élus une semaine après les Elections impériales pour 7 ans par les Hauts-Seigneurs constituant le Collège des Etats. Ils sont élus par scrutin uninomial préférentiel. En cas d'égalité, les derniers Juges sont désignés aléatoirement.
Le Collège des Juges est chargé de surveiller l'application par les Etats régionaux de la Constitution et les lois votées par le Parlement kaulthique.
Les Cours judiciaires nationales
Le Collège des Juges nomme aussi des Cours judiciaires nationales, directement implanté dans chaque Etat régional, et chargées des infractions liées à certaines lois confédérales que les Etats régionaux ne peuvent pas réellement prendre en charge correctement.
La Justice Confédérale, parfois appelée Justice Constitutionnelle, est un ensemble d'institutions qui surveillent le respect de la Loi confédérale et de la Constitution par les Etats régionaux.
Le Collège des Juges
Les Juges-Collégiens, au nombre de 20, constituent le Collège des Juges. Ils sont élus une semaine après les Elections impériales pour 7 ans par les Hauts-Seigneurs constituant le Collège des Etats. Ils sont élus par scrutin uninomial préférentiel. En cas d'égalité, les derniers Juges sont désignés aléatoirement.
Le Collège des Juges est chargé de surveiller l'application par les Etats régionaux de la Constitution et les lois votées par le Parlement kaulthique.
Les Cours judiciaires nationales
Le Collège des Juges nomme aussi des Cours judiciaires nationales, directement implanté dans chaque Etat régional, et chargées des infractions liées à certaines lois confédérales que les Etats régionaux ne peuvent pas réellement prendre en charge correctement.
Posté le : 20 avr. 2022 à 11:05:34
2753
Le Gouvernement confédéral
Le Gouvernement confédéral possède le pouvoir exécutif de la Confédération à l'échelle nationale. Cependant, à l'échelle locale, ce sont les Etats régionaux qui gouvernent.
Le Gouvernement confédéral fait surtout office de médiateur entre les Etats régionaux. Il facilite les coopérations, les négociations, et en cas de litige, il peut trancher. Il sert aussi à définir les grands projets des affaires intérieures de la Confédération (écologie, social...)
L'élection principale
L'élection principale a directement lieu après les élections générales. Elle sert à élire le Prince-Régent, le chef du gouvernement confédéral, par l'Assemblée populaire. Si le Prince-Régent est révoqué, alors l'élection principale a de nouveau lieu.
Le Prince-Régent est élu au scrutin majoritaire par approbation en deux tours. Lors du premier tour, les Emissaires remplissent un formulaire où ils indiquent un ou plusieurs candidats qu'ils accepteraient de devenir Prince-Régent. Si un candidat ou plusieurs sont approuvés par plus de la moitié des Emissaires, alors le candidat ayant le plus gros pourcentage d'approbation devient Prince-Régent. Sinon, les deux candidats ayant le plus gros pourcentage d'approbation sont qualifiés pour le second tour. Au second tour, les Emissaires votent pour le candidat qu'ils préfèrent. Les votes blancs comptant, si aucun candidat n'obtient la majorité, le second tour est reporté à 2 semaines plus tard. Les deux candidats doivent ainsi, pendant ce temps, faire des concessions pour tenter d'obtenir la majorité.
Le Prince-Régent
Il est élu durant l'élection principale jusqu'aux prochaines élections générales (en comptant la durée de l'élection principale, son mandat dure donc un peu moins de 3 ans.
Le Prince-Régent est le chef du gouvernement confédéral. Il conseille l'Empereur, peut proposer des lois à l'Assemblée populaire, nomme les Seigneurs-Régents et peut décider de prendre des mesures à l'échelle confédérale.
Le Prince-Régent peut être révoqué par l'Empereur ; une nouvelle élection principale a alors lieu.
Les Seigneurs-Régents
Les Seigneurs-Régents sont nommés par le Prince-Régent, qui peut aussi les révoquer dès qu'il le souhaite.
Les Seigneurs-Régents sont en charge d'un Département, qui gère une partie des affaires exécutives du pays (exemple : Département du Trésor, Département des Affaires extérieures, Département de l'Ecologie...)
Ils sont responsables des actions de leur Département face à l'Assemblée populaire, devant laquelle ils doivent paraître tous les mois pour l'Echange parlementaire.
Les Délégués
Le gouvernement confédéral et l'Empereur peuvent nommer des Délégués. Ceux-ci peuvent être affectés à des Cabinets (des Départements avec des missions très précises, et qui peuvent être sous la direction d'un autre Département) ou être directement affectés à des tâches de grande ampleur à l'intérieur d'un Département.
Les Délégués consulaires sont ceux nommés par le gouvernement confédéral (l'adjectif consulaire est un héritage des Consuls sous le Premier Empire).
Les Délégués impériaux sont ceux directement nommés par l'Empereur.
Le Gouvernement confédéral possède le pouvoir exécutif de la Confédération à l'échelle nationale. Cependant, à l'échelle locale, ce sont les Etats régionaux qui gouvernent.
Le Gouvernement confédéral fait surtout office de médiateur entre les Etats régionaux. Il facilite les coopérations, les négociations, et en cas de litige, il peut trancher. Il sert aussi à définir les grands projets des affaires intérieures de la Confédération (écologie, social...)
L'élection principale
L'élection principale a directement lieu après les élections générales. Elle sert à élire le Prince-Régent, le chef du gouvernement confédéral, par l'Assemblée populaire. Si le Prince-Régent est révoqué, alors l'élection principale a de nouveau lieu.
Le Prince-Régent est élu au scrutin majoritaire par approbation en deux tours. Lors du premier tour, les Emissaires remplissent un formulaire où ils indiquent un ou plusieurs candidats qu'ils accepteraient de devenir Prince-Régent. Si un candidat ou plusieurs sont approuvés par plus de la moitié des Emissaires, alors le candidat ayant le plus gros pourcentage d'approbation devient Prince-Régent. Sinon, les deux candidats ayant le plus gros pourcentage d'approbation sont qualifiés pour le second tour. Au second tour, les Emissaires votent pour le candidat qu'ils préfèrent. Les votes blancs comptant, si aucun candidat n'obtient la majorité, le second tour est reporté à 2 semaines plus tard. Les deux candidats doivent ainsi, pendant ce temps, faire des concessions pour tenter d'obtenir la majorité.
Le Prince-Régent
Il est élu durant l'élection principale jusqu'aux prochaines élections générales (en comptant la durée de l'élection principale, son mandat dure donc un peu moins de 3 ans.
Le Prince-Régent est le chef du gouvernement confédéral. Il conseille l'Empereur, peut proposer des lois à l'Assemblée populaire, nomme les Seigneurs-Régents et peut décider de prendre des mesures à l'échelle confédérale.
Le Prince-Régent peut être révoqué par l'Empereur ; une nouvelle élection principale a alors lieu.
Les Seigneurs-Régents
Les Seigneurs-Régents sont nommés par le Prince-Régent, qui peut aussi les révoquer dès qu'il le souhaite.
Les Seigneurs-Régents sont en charge d'un Département, qui gère une partie des affaires exécutives du pays (exemple : Département du Trésor, Département des Affaires extérieures, Département de l'Ecologie...)
Ils sont responsables des actions de leur Département face à l'Assemblée populaire, devant laquelle ils doivent paraître tous les mois pour l'Echange parlementaire.
Les Délégués
Le gouvernement confédéral et l'Empereur peuvent nommer des Délégués. Ceux-ci peuvent être affectés à des Cabinets (des Départements avec des missions très précises, et qui peuvent être sous la direction d'un autre Département) ou être directement affectés à des tâches de grande ampleur à l'intérieur d'un Département.
Les Délégués consulaires sont ceux nommés par le gouvernement confédéral (l'adjectif consulaire est un héritage des Consuls sous le Premier Empire).
Les Délégués impériaux sont ceux directement nommés par l'Empereur.
Posté le : 20 avr. 2022 à 11:19:11
866
Le Gouvernement du Domaine impérial
Ce gouvernement est celui qui fait office d'Etat régional pour le Domaine impérial.
La Main de l'Empereur
La Main de l'Empereur est le représentant de l'Empereur sur le Domaine impérial. Il possède le pouvoir exécutif régional et est nommé par l'Empereur, qui peut le remplacer quand il le souhaite.
La Main de l'Empereur compte comme un Haut-Seigneur.
Le Conseil de Warenburg
Le Conseil de Warenburg est l'organe législatif du Domaine impérial (même au-delà de Warenburg).Le Conseil de Warenburg est composé de cent Conseillers. La moitié des Conseillers de Warenburg est élue par les Citoyens de Warenburg (qui sont tous les Warenbourgeois qui ont la Citoyenneté kaulthique) au suffrage universel et au scrutin préférentiel par approbation (chaque bulletin peut posséder plusieurs noms de candidat, les candidats ayant le plus grand pourcentage d'approbation étant élus.). L'autre moitié des Conseillers de Warenburg est directement nommée par la Main de l'Empereur.
Ce gouvernement est celui qui fait office d'Etat régional pour le Domaine impérial.
La Main de l'Empereur
La Main de l'Empereur est le représentant de l'Empereur sur le Domaine impérial. Il possède le pouvoir exécutif régional et est nommé par l'Empereur, qui peut le remplacer quand il le souhaite.
La Main de l'Empereur compte comme un Haut-Seigneur.
Le Conseil de Warenburg
Le Conseil de Warenburg est l'organe législatif du Domaine impérial (même au-delà de Warenburg).Le Conseil de Warenburg est composé de cent Conseillers. La moitié des Conseillers de Warenburg est élue par les Citoyens de Warenburg (qui sont tous les Warenbourgeois qui ont la Citoyenneté kaulthique) au suffrage universel et au scrutin préférentiel par approbation (chaque bulletin peut posséder plusieurs noms de candidat, les candidats ayant le plus grand pourcentage d'approbation étant élus.). L'autre moitié des Conseillers de Warenburg est directement nommée par la Main de l'Empereur.
Posté le : 20 avr. 2022 à 11:46:45
1937
Le Collège impérial épiscopal
Le Collège impérial épiscopal (CIE) est l'organe religieux de la Confédération kaulthique et de l'Eglise catholique impériale. Théoriquement, l'Empereur est le chef de l'Eglise catholique impérial. Cependant, la majorité des décisions religieuses est directement prise par les Prêtres-Collégiens qui composent le CIE.
Le CIE est composé de 50 Prêtres-Collégiens, nommés à vie par l'Empereur parmi tous les ecclésiastique de la Confédération. Les Prêtres-Collégiens siègent également à l'Assemblée impériale.
Il existe trois types de Prêtres-Collégiens : les Reichbishofs , les Evêques libres, et les Libraires.
Les Reichbishofs
Les Reichbishofs, aussi appelés Reichbishöfe ou Evêques impériaux, sont des Prêtres-Collégiens qui dirigeant des Reichbistums (ou Reichbistümer ou Evêchés impériaux).
Pour devenir Reichbishof, il faut déjà être un Prêtre-Collégien. A la mort d'un Reichbishof, le CIE élit un nouveau Reichbishof parmi eux pour le remplacer. Le scrutin est majoritaire et uninomial - cependant, officieusement, l'élection doit au maximum atteindre le consensus, sinon, elle est refaite jusqu'à ce que des accords se fassent.
Le Reichbishof devient alors le dirigeant d'un Reichbistum, et ainsi par la même occasion, un Haut-Seigneur.
Sur son Reichbistum, le Reichbishof a l'autorité politique ET religieuse. Cependant, chaque Reichbistum possède un fonctionnement plus ou moins différent, et plus ou moins démocratique.
Les Evêques libres
La Confédération est découpée en Evêchés. Il peut y avoir plusieurs Evêchés pour un seul Etat régional, et plusieurs Etats régionaux pour un seul Evêchés : le découpage en Evêchés de la Confédération est indépendant du découpage étatique.
Les Reichbistums sont des Evêchés, et tous les autres Evêchés sont appelés Evêchés libres.
Les Evêques libres sont nommés à vie par le CIE parmi tous les ecclésiastiques de la Confédération. Ils sont nommés au scrutin majoritaire et uninomial.
Les Evêques libres possèdent l'autorité religieuse dans leur évêché, dans lequel ils s'occupent des affaires religieuses.
Les Libraires
Les Libraires sont ceux qui ne possèdent pas d'autres fonctions que d'être Prêtres-Collégiens.
Le Collège impérial épiscopal (CIE) est l'organe religieux de la Confédération kaulthique et de l'Eglise catholique impériale. Théoriquement, l'Empereur est le chef de l'Eglise catholique impérial. Cependant, la majorité des décisions religieuses est directement prise par les Prêtres-Collégiens qui composent le CIE.
Le CIE est composé de 50 Prêtres-Collégiens, nommés à vie par l'Empereur parmi tous les ecclésiastique de la Confédération. Les Prêtres-Collégiens siègent également à l'Assemblée impériale.
Il existe trois types de Prêtres-Collégiens : les Reichbishofs , les Evêques libres, et les Libraires.
Les Reichbishofs
Les Reichbishofs, aussi appelés Reichbishöfe ou Evêques impériaux, sont des Prêtres-Collégiens qui dirigeant des Reichbistums (ou Reichbistümer ou Evêchés impériaux).
Pour devenir Reichbishof, il faut déjà être un Prêtre-Collégien. A la mort d'un Reichbishof, le CIE élit un nouveau Reichbishof parmi eux pour le remplacer. Le scrutin est majoritaire et uninomial - cependant, officieusement, l'élection doit au maximum atteindre le consensus, sinon, elle est refaite jusqu'à ce que des accords se fassent.
Le Reichbishof devient alors le dirigeant d'un Reichbistum, et ainsi par la même occasion, un Haut-Seigneur.
Sur son Reichbistum, le Reichbishof a l'autorité politique ET religieuse. Cependant, chaque Reichbistum possède un fonctionnement plus ou moins différent, et plus ou moins démocratique.
Les Evêques libres
La Confédération est découpée en Evêchés. Il peut y avoir plusieurs Evêchés pour un seul Etat régional, et plusieurs Etats régionaux pour un seul Evêchés : le découpage en Evêchés de la Confédération est indépendant du découpage étatique.
Les Reichbistums sont des Evêchés, et tous les autres Evêchés sont appelés Evêchés libres.
Les Evêques libres sont nommés à vie par le CIE parmi tous les ecclésiastiques de la Confédération. Ils sont nommés au scrutin majoritaire et uninomial.
Les Evêques libres possèdent l'autorité religieuse dans leur évêché, dans lequel ils s'occupent des affaires religieuses.
Les Libraires
Les Libraires sont ceux qui ne possèdent pas d'autres fonctions que d'être Prêtres-Collégiens.
Posté le : 20 avr. 2022 à 13:50:36
1282
L'Empereur
L'Empereur est :
Le protecteur de la Confédération et son représentant à l'étranger :
Le représentant de Dieu sur Terre :
Le médiateur de la Confédération :
L'organe suprême du Second Empire :
Le Prince-Héritier
L'Empereur doit toujours avoir un, et un seul, Prince-Héritier désigné. Ce Prince-Héritier doit faire partie de la dynastie aldaringienne (doit être un descendant d'Aldaric Ier, par voie de succession masculine et légitime ; cependant, rien n'empêche le Prince-Héritier d'être une Princesse-Héritière).
A la mort de l'Empereur, le Prince-Héritier hérite des titres et des fonctions de l'Empereur, et cela jusqu'à sa mort.
L'Empereur est :
- Considéré comme dirigeant de la Confédération kaulthique ;
- Chef de l'Armée impériale ;
- Décide des déclarations de guerre et des traités internationaux.
- Chef de l'Eglise catholique impériale ;
- Nomme le CIE ;
- Saint Patron de l'Empire kaulthique ;
- Objet de nombreuses prières dans les lieux de culte impériaux.
- Participe à de nombreuses réunions entre Etats régionaux, qu'il supervise souvent.
- Représentant des Etats régionaux à l'extérieur ;
- Tranche en cas de litige entre le Gouvernement confédéral et les Etats régionaux
- Peut révoquer le Prince-Régent.
- Peut révoquer la Main de l'Empereur.
- Peut dissoudre le Parlement.
- Peut nommer des Délégués impériaux.
- Les modifications de la Constitution par le Collège des Etats doit être approuvées par l'Empereur.
Le Prince-Héritier
L'Empereur doit toujours avoir un, et un seul, Prince-Héritier désigné. Ce Prince-Héritier doit faire partie de la dynastie aldaringienne (doit être un descendant d'Aldaric Ier, par voie de succession masculine et légitime ; cependant, rien n'empêche le Prince-Héritier d'être une Princesse-Héritière).
A la mort de l'Empereur, le Prince-Héritier hérite des titres et des fonctions de l'Empereur, et cela jusqu'à sa mort.
