03/07/2013
13:44:51
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Assemblée Congressionnelle (AC)

855
Assemblée Congressionnelle

Vous trouverez ici les informations sur les Facteurs de Participation des différents Membres, qui leur permettra d'obtenir des places au sein de l'Assemblée Congressionnelle.



Votes en cours



Formulaire pour faire une propostion

[size=2][color=#8384A9][b]Proposition[/b][/color][/size]

[code][color=#8384A9][b]Date de publication de la proposition :[/b][/color]

[color=#8384A9][b]Initiateur de la proposition :[/b][/color] [Nom du Membre qui propose]

[color=#8384A9][b]Titre de la proposition :[/b][/color] [b][Titre][/b]

[color=#8384A9][b]Type de proposition :[/b][/color] [Choisir entre : Promotion d'une information sur l'EUSC, Abrogation d'une information sur l'EUSC, Attribution d'une certification du CIRASH à une découverte/Subvention d'un projet/Modification du Code du CIRASH/Session spéciale]

[color=#8384A9][b]Objet de la proposition :[/b][/color]

[color=#8384A9][b]Spécification :[/b][/color] [Informations diverses concernant cette proposition]


Formulaire de vote

[color=#8384A9][b]Proposition concernée :[/b][/color]

[color=#8384A9][b]Membre votant :[/b][/color]

[code][color=#8384A9][b]Date de publication du vote :[/b][/color]

[color=#8384A9][b]Nombre total d'Elus :[/b][/color] [Se réferer au graphique en haut de la page : attention à la date !]

[color=#8384A9][b]Nombre d'Elus pour :[/b][/color]

[color=#8384A9][b]Nombre d'Elus contre (dont votes blancs) :[/b][/color]
667
Proposition

Initiateur de la proposition : FERASH (Fédération Eurysienne de Recherches Archéologiques, Spatiales et Humaines)

Titre de la proposition : Allègement des conditions pour mener une ORC

Type de proposition : Modification du Code du CIRASH

Objet de la proposition : Rendre les ORC (Opérations de Recherches Congressionnelles plus libres, en permettant à tous les Membres de les initier sans autorisation préalable de l'Assemblée Congressionnelle. Le rapport final de l'ORC devra cependant toujours être certifiée par l'Assemblée pour être inscrite dans l'EUSC (Encyclopédie Universelle du Savoir Commun)

Spécification : C'est une proposition de modification du Code du CIRASH, trois tiers des Elus doivent donc voter POUR, pour que la modification soit promulguée.
149
Proposition concernée : Allègement des conditions pour mener une ORC

Membre votant : FERASH

Nombre total d'Elus : 1

Nombre d'Elus pour : 1

Nombre d'Elus contre (dont votes blancs) : 0
178
Proposition concernée : Allègement des conditions pour mener une ORC

Membre votant : Confédération impériale kaulthique

Nombre total d'Elus : 5

Nombre d'Elus pour : 5

Nombre d'Elus contre (dont votes blancs) : 0
174
Proposition concernée : Allègement des conditions pour mener une ORC

Membre votant : République Fédérale de Novigrad

Nombre total d'Elus : 5

Nombre d'Elus pour : 3

Nombre d'Elus contre (dont votes blancs) : 2
172
Proposition concernée : Allègement des conditions pour mener une ORC

Membre votant : La République de Saint-Marquise

Nombre total d'Elus : 5

Nombre d'Elus pour : 4

Nombre d'Elus contre (dont votes blancs) : 1
179
Proposition concernée :Allégements des conditions pour mener une ORC

Membre votant : Confédération Impériale du Yuhanaca

Nombre total d'Elus :5

Nombre d'Elus pour :5

Nombre d'Elus contre (dont votes blancs) :0
164
Proposition concernée :Allégements des conditions pour mener une ORC

Membre votant : Communauté d'Izcalie

Nombre total d'Elus : 5

Nombre d'Elus pour : 4

Nombre d'Elus contre (dont votes blancs) : 1
176
Résultats des votes

Titre de la proposition : Allègement des conditions pour mener une ORC

Type de proposition : Modification du Code du CIRASH

22 votes POUR

4 votes CONTRE


La modification du Code est PROMULGUEE
770
Proposition

Initiateur de la proposition : FERASH (Fédération Eurysienne de Recherches Archéologiques, Spatiales et Humaines)

Titre de la proposition : Création d'un poste de Président du CIRASH

Type de proposition : Modification du Code du CIRASH

Objet de la proposition : Créer un poste de Président du CIRASH, chargé de représenter le CIRASH dans les rencontres internationales. Ce Président sera élu par l'Assemblée au scrutin majoritaire uninominal à un tour. En cas d'égalité, un second tour peut avoir lieu.

Spécification : C'est une proposition de modification du Code du CIRASH, trois tiers des Elus doivent donc voter POUR, pour que la modification soit promulguée.
Ce vote a lieu quelques semaines avant le changement d'Assemblée. Seuls les Elus contemporains à la date de la proposition pourront voter, passé le 1er janvier.
Cette mesure a lieu en l'absence de règles concernant cette situation.
148
Proposition concernée : Création d'un poste de Président du CIRASH

Membre votant : FERASH

Nombre total d'Elus : 1

Nombre d'Elus pour : 1

Nombre d'Elus contre (dont votes blancs) : 0
177
Proposition concernée : Création d'un poste de Président du CIRASH

Membre votant : Confédération impériale kaulthique

Nombre total d'Elus : 5

Nombre d'Elus pour : 5

Nombre d'Elus contre (dont votes blancs) : 0
171
Proposition concernée : Création d'un poste de Président du CIRASH

Membre votant : La République de Saint-Marquise

Nombre total d'Elus : 5

Nombre d'Elus pour : 5

Nombre d'Elus contre (dont votes blancs) : 0
732
Proposition

Date de publication de la proposition :

Initiateur de la proposition : FERASH

Titre de la proposition : Changement de prise en compte de l'abstention

Type de proposition : Modification du Code du CIRASH

Objet de la proposition : Afin de faciliter les votes lors des candidatures et des votes à l'AC, le FERASH propose que tous les 31 décembre, les propositions en cours de vote antérieures au 1er novembre précédent soient acceptées si les votes POUR sont supérieurs ou égaux aux votes contre, indépendamment des élus qui n'ont pas encore voter.

Spécification : Le délai entre le 1er novembre et le 31 décembre sert à éviter que des propositions soient promulgués sans qu'elles aient le temps d'être examinées.

En l'absence de règle à ce sujet, cette proposition-ci, publiée en 2008, ne peut-être votée que par les élus présents à l'Assemblée en 2008.
161
Proposition concernée : Modification du Code du CIRASH

Membre votant : République Fédérale de Novigrad

Nombre total d'Elus : 5

Nombre d'Elus pour : 2

Nombre d'Elus contre (dont votes blancs) : 3
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