COMMUNAUTÉ AFAREEN -
Traité Fondateur de Kumdor
Les représentants et les dirigeants rassemblés à Kumdor déclarent :
- Article 1 -La Commission Afaréenne à la Culture (C.A.C) est un organisme international géré en commun par l’ensemble des ministres de la culture, des sports et de l’éducation des pays membres de la Communauté Afaréenne. Elle a pour but de:
Créer des échanges culturels entre les pays membre
Créer des projets communs de nature sportive ou culturel (des expositions d’art continental, une coupe sportive afaréenn, etc)
Créer un Programme d’échange d’étudiants intercontinental
Aider les producteurs d’art en donnant des subventions.
La CAD aura un budget commun décidé à l’unanimité par le Conseil Afaréen.
- Article 2 -La Communauté Afaréenne se donne comme but de réaliser la Paix en Afarée, de contrer les influences étrangères et de préserver les cultures afaréennes.
La décolonisation et la libération des territoires afaréens occupés par des pays étrangers est un des objectifs fixés.
Dans ce but, la Commission Afaréenne à la Défense est créée.
La CAD réunit l’ensemble des ministres de la défense des pays membres qui la gère en commun. Elle agit comme une conférence permanente des pays afaréens sur le plan militaire. Les membres s’engagent à un pacte mutuel de non-agression entre eux.
La CAD aura un budget commun décidé à l’unanimité par le Conseil Afaréen.
- Article 3 -La Commission Afaréenne à la Recherche (CAR) est un organisme intercontinental géré en commun par l’ensemble des ministres de la Recherche des pays membres de la Communauté Afaréenne. Elle a pour but de:
- Partager les connaissances scientifiques entre les pays afaréens
- Coordonner les recherches entre les pays membres
- Former des projets communs de recherches entre les pays afaréens
La CAD aura un budget commun décidé à l’unanimité par le Conseil Afaréen.
- Article 4 -La Commission Afaréenne aux Territoires (CAT) est un organisme intercontinental géré en commun par l’ensemble des ministres du développement, du commerce et des territoires des pays membres de la Communauté Afaréenne. Elle a pour but de:
- établir des axes de liaison transafaréens
- Aménager les territoires des états-membres en construisant des bâtiments de liaison (comme des ports, des aéroports, des gares, etc) pour favoriser l’interconnectivité entre les états
- établir des nouvelles routes commerciales et favoriser le développement du commerce
- établir des entreprises publiques communes aux états membres
La CAD aura un budget commun décidé à l’unanimité par le Conseil Afaréen.
- Article 5 -Le Conseil Afaréen (CA) est l’organe principal de la Communauté. Elle est composée des 1er ministres (ou équivalents) ou de représentants officiels désignés. Elle dirige l’orientation de la communauté Afaréenne, établit les budgets de chaque commissions et l’ensemble des grandes impulsions sont votées par les États membres.
Chaque état membre compte pour une voix. Les décisions doivent être prises à l’unanimité ou du moins sans vote contre.
Un Porte-Parole officiel sera désigné en interne et devra rendre compte des agissements et déclarations du Conseil Afaréen.
Le Conseil Afaréen siègera à Kumdor.
- Article 6 -La Commission Afaréenne Judicaire (CAJ) veille à l'application du droit de la Communauté Afaréenne et à l'uniformité de son interprétation sur le territoire de la Communauté. À cette fin, elle contrôle la légalité des actes des institutions de la Communauté et statue sur le respect, par les États membres, des obligations qui découlent des traités. Elle interprète également le droit de la Communauté à la demande des juges nationaux.
Elle est constituée de 2 juges (un homme une femme) par états membres. La délibération et les jugements se font à la majorité unanime.
La Commission Afaréenne Judicaire siegera à Héraclée.
