Préambule, 1er article :
Ambel Red est une République, qui n’est que la seule forme d’organisation politique valable en ce monde, Sociale, en ce qu’elle déclare la suprématie du bien et de l’intérêt commun sur le vice individuel, et Démocratique, puisque la souveraineté ambeloises et redoises sont exercés par le peuple, et seulement par le peuple, le recours aux représentants n’est que limité. La République Socialiste et Démocratique d’Ambel Red protège tous ses citoyens et leur octroie les mêmes droits fondamentaux.
1er article, annexe du Préambule :
Le Royaume d’Ambel est dissous, seule la république sociale et démocratique a sa place en Ambel Red.
L’égalité est le plus grand droit fondamental d’Ambel Red, tout citoyen et étranger est égal devant la loi, chacun bénéficie des mêmes droits et obligations. Chacun est protégé et puni de la même manière par la loi fondamentale. (réforme constitutionnelle du 8 mars 1990)
Article 3e :
La liberté est un droit fondamental, chacun est libre d’exercer les droits qu’il souhaite, dans la limite du respect d’autrui.
Article 4e :
La sécurité est un droit fondamental, elle permet à chacun d’exercer ses droits dans le calme et le respect naturel. L’usage de la sécurité doit se faire dans le strict cadre de la loi fondamentale.
Article 5e :
Le socialisme permet la propriété, la propriété est un droit fondamental garanti à tous. La propriété ne peut s’exercer collectivement, dans un cadre privé, elle ne peut pas non plus s’exercer de manière excessive et nul ne peut refuser la propriété ou l’exercer par procuration. La propriété collective ne peut être que publique.
Article 6e :
La libre circulation est un droit fondamental, tout citoyen peut aller et venir librement sur l’ensemble du territoire républicain. Seul le détenteur du droit de propriété individuelle et privée peut empêcher la libre circulation d’un citoyen, le détenteur doit pleinement exprimer et montrer son opposition à la libre circulation.
Article 7e :
La liberté d’expression est un droit fondamental, tout citoyen est libre de déclarer, écrire, dessiner, dire, exprimer, proclamer, faire dire ou communiquer ce qu’il veut, du moment qu’il est le fruit de sa propre pensée.
La presse dispose du même droit d’expression totale que tous les citoyens.
Article 8e :
La pratique sportive est un droit fondamental, l’entretien du corps humain est une prérogative indispensable à la formation d’un bon citoyen. (réforme constitutionnelle du 8 mars 1990)
Article 9e :
Le droit à la famille est un droit fondamental, la formation d’une famille formée d’un père, d’une mère, d’au moins deux enfants est une prérogative indispensable à la formation d’un bon citoyen. La République doit encourager autant qu’elle le peut la formation d’une famille pouvant perpétuer le système social Ambelois et Redois. (réforme constitutionnelle du 8 mars 1990)
Le droit à la famille garantit le droit au mariage, la constitution d’une famille modèle implique le lien du mariage. Nul ne peut s’opposer à un mariage, ou le forcer.
Article 10e :
Le droit de commerce et d’industrie est un droit fondamental, tout citoyen peut librement ouvrir un commerce ou une usine et vendre le fruit de son travail.
Article 11e :
Le droit de réunion est un droit fondamental, les citoyens peuvent se réunir où ils veulent, quand ils veulent et sans déclaration préalable. Aucune personne ou entité administrative ne peut remettre en cause la formation d’une réunion.
Article 12e :
Le droit de se soigner est un droit fondamental, aucun médecin, druides ou autres professionnels de santé ne peut refuser de soigner une personne.
Le droit de se soigner et de soigner, est un droit qui peut être exercé par quiconque et de façon désintéressé. (réforme constitutionnelle du 8 mars 1990)
Article 13e :
Le droit de juger est un droit fondamental, aucun professionnel de justice ne peut refuser d'interpréter la loi invoquer par deux parties.
Le droit de juger et d’avoir un jugement, est un droit qui peut être exercé par quiconque et de façon désintéressé. (réforme constitutionnelle du 8 mars 1990)
Article 14e :
Le droit de grève est un droit fondamental, tout salarié d’une société comptant plus de 2 collaborateurs peut exercer son droit de grève de manière unilatérale, sans déclaration préalable et à durée illimitée. Il doit cependant transmettre à son employeur une fiche comportant la totalité de ses revendications, uniquement si ses revendications sont d’ordres financières.
L’exercice du droit de grève oblige toujours l’employeur à verser au moins 95% du salaire de l'employé gréviste.
Article 15e :
Le droit de culte et de croyance est un droit fondamental, tout bon citoyen exerce pleinement son droit de croyance en adhérant à un culte majoritaire d’Ambel Red. Cependant, un simple citoyen a aussi le droit de ne pas croire.
Le droit de blasphème est un droit fondamental, quiconque peut se moquer du culte ou de la voyance d’autrui, du moment qu’il ne s’attaque pas à un droit fondamental.
Article 16e :
Le droit de manifestation est un droit fondamental, il est indépendant du droit de grève. Nul, y compris l'autorité élective, ne peut empêcher l’organisation d’une manifestation ou entraver son parcours. La sécurité et le bon déroulement des manifestations relèvent de l'autorité élective.
Article 17e :
Le droit de ne pas travailler est un droit fondamental, nul peut décider d’exercer son “droit à la paresse” et peut exiger qu’une allocation lui permettant de vivre décemment lui soit versée. (réforme constitutionnelle du 7 janvier 1967)
Le droit de travailler est un droit fondamental, tout bon citoyen est en droit de travailler. Le travail est évidemment un droit mais il est aussi un devoir, nul ne peut refuser de travailler sans motif valable. (réforme constitutionnelle du 8 mars 1990)
Le droit d'exercer la profession de son choix est un droit fondamental, chacun peut exercer à tout moment et en tout lieu la profession ou la fonction qu’il souhaite. Il ne peut être attaqué en justice pour cela, sauf s’il revendique une fonction élective.
Notes :
La loi fondamentale, et surtout ce titre Ier, a été grandement revue en 1990 en y ajoutant des articles ou des alinéas, mais l’impossibilité de retirer qui entrent souvent en contradiction. Ainsi un chômeur peut invoquer l’alinéa 1 de l’article 17 pour obtenir des allocations mais l’Etat peut invoquer l’alinéa 2 du même article 17 pour ne pas les accorder. Le juge doit donc apprécier au cas par cas quel alinéa doit être utilisé.
