Traité de Covadonga a écrit :
Préambule:
Le présent traité entérine la création de l'Organisation des Nations Evasiennes (UNE). Chaque parti signataire s'engage à respecter les accords de ce dit traité.
Article 1 sur les conditions d’adhésion à l'UNE:
Article 1.1: Les nations souhaitant devenir signataires de ce traité doivent être démocratique et doivent respecter les droits humains ainsi que garantir la libre entreprise.
Article 1.2: Les nations souhaitant devenir signataires dudit traité ne doivent pas être alliées avec une nation ennemie d'un des signataires dudit traité.
Article 1.3: L'adhésion d'une nation à (nom à définir) est décidée par un vote à l'unanimité de la part des autres membres déjà présents.
Article 2 sur les modalités de votes :
Article 2.1 : Chaque pays membre a une voix lors des votes.
Article 2.2 :Si la majorité des voix sont en faveur de la mesure soumise, alors cette dernière est adoptée.
Article 2.3 :Si il y a égalité ou que la majorité des voix sont en défaveur de la mesure soumise, alors cette dernière est refusée.
Article 2.4 :L'exclusion d'un membre est voté à l'unanimité.
Article 3 sur le porte parole :
Article 3.1:Le porte parole a pour rôle d'être la voix de l'Union à travers le monde et face aux autres organisations, nations ou entreprises étrangères.
Article 3.2: Le porte parole est désigné pour un an non-renouvelable tout les mois de janvier de chaque année.
Article 3.3: La nationalité du porte-parole de l'UNE suit cet ordre : année A : Youslévie, année B : Manche-Silice, année C : Naveces.
Article 3.4: L'identité du porte-parole est soumise aux pays membres de l'UNE qui peuvent validerou non ce choix à la majorité.
Article 3.5: Si l'UNE accueille un nouveau membre, alors il rejoint l'ordre expliqué en 3.3 selon cette logique : année A : Youslévie, année B : Manche-Silice, année C : Naveces, année D : NOUVEAU MEMBRE 1, année E : NOUVEAU MEMBRE 2.
Article 4: sur la libre circulation:
Article 4.1: Les signataires dudit traité s'engagent à garantir la libre circulation des individus de part et d'autres de la frontière séparant les territoires des autres pays concernés par ces accords.
Article 4.2: Les signataires dudit traité s'engagent à garantir la libre circulation des services de part et d'autres de la frontière séparant les territoires des autres pays concernés par ces accords.
Article 4.3: Les signataires dudit traité s'engagent à garantir la libre circulation des marchandises de part et d'autres de la frontière séparant les territoires des autres pays concernés par ces accords.
Article 4.4: Les signataires dudit traité s'engagent à garantir la libre circulation des capitaux de part et d'autres de la frontière séparant les territoires des autres pays concernés par ces accords.
Article 5 sur la défense :
Article 5.1 : Les pays signataires s'engagent à lier des relations pacifistes entre elles par le biais de pacte de non-agression.
Article 5.2 : Les pays signataires s'engagent à aider militairement les nations de l'alliance subissant une agression.
Article 6 sur la coopération et la préservation de secteurs économique:
Article 6.1 :Chaque pays signataire peut ouvrir des secteurs autrefois protégés à la concurrence étrangère au sein seulement de l'UNE.
Article 6.2 :Chaque pays signataire a le choix d'ouvrir ou non un secteur à la concurrence étrangère au sein de l'UNE. Les autres pays peuvent lui conseiller mais pas le forcer à ouvrir à la concurrence un secteur.
Article 7 sur l'union monétaire :
Article 7.1 : En cas de bon fonctionnement de l'Union, une discussion concernant une possible union monétaire pourra voir le jour.
Le présent traité entérine la création de l'Organisation des Nations Evasiennes (UNE). Chaque parti signataire s'engage à respecter les accords de ce dit traité.
Article 1 sur les conditions d’adhésion à l'UNE:
Article 1.1: Les nations souhaitant devenir signataires de ce traité doivent être démocratique et doivent respecter les droits humains ainsi que garantir la libre entreprise.
Article 1.2: Les nations souhaitant devenir signataires dudit traité ne doivent pas être alliées avec une nation ennemie d'un des signataires dudit traité.
Article 1.3: L'adhésion d'une nation à (nom à définir) est décidée par un vote à l'unanimité de la part des autres membres déjà présents.
Article 2 sur les modalités de votes :
Article 2.1 : Chaque pays membre a une voix lors des votes.
Article 2.2 :Si la majorité des voix sont en faveur de la mesure soumise, alors cette dernière est adoptée.
Article 2.3 :Si il y a égalité ou que la majorité des voix sont en défaveur de la mesure soumise, alors cette dernière est refusée.
Article 2.4 :L'exclusion d'un membre est voté à l'unanimité.
Article 3 sur le porte parole :
Article 3.1:Le porte parole a pour rôle d'être la voix de l'Union à travers le monde et face aux autres organisations, nations ou entreprises étrangères.
Article 3.2: Le porte parole est désigné pour un an non-renouvelable tout les mois de janvier de chaque année.
Article 3.3: La nationalité du porte-parole de l'UNE suit cet ordre : année A : Youslévie, année B : Manche-Silice, année C : Naveces.
Article 3.4: L'identité du porte-parole est soumise aux pays membres de l'UNE qui peuvent validerou non ce choix à la majorité.
Article 3.5: Si l'UNE accueille un nouveau membre, alors il rejoint l'ordre expliqué en 3.3 selon cette logique : année A : Youslévie, année B : Manche-Silice, année C : Naveces, année D : NOUVEAU MEMBRE 1, année E : NOUVEAU MEMBRE 2.
Article 4: sur la libre circulation:
Article 4.1: Les signataires dudit traité s'engagent à garantir la libre circulation des individus de part et d'autres de la frontière séparant les territoires des autres pays concernés par ces accords.
Article 4.2: Les signataires dudit traité s'engagent à garantir la libre circulation des services de part et d'autres de la frontière séparant les territoires des autres pays concernés par ces accords.
Article 4.3: Les signataires dudit traité s'engagent à garantir la libre circulation des marchandises de part et d'autres de la frontière séparant les territoires des autres pays concernés par ces accords.
Article 4.4: Les signataires dudit traité s'engagent à garantir la libre circulation des capitaux de part et d'autres de la frontière séparant les territoires des autres pays concernés par ces accords.
Article 5 sur la défense :
Article 5.1 : Les pays signataires s'engagent à lier des relations pacifistes entre elles par le biais de pacte de non-agression.
Article 5.2 : Les pays signataires s'engagent à aider militairement les nations de l'alliance subissant une agression.
Article 6 sur la coopération et la préservation de secteurs économique:
Article 6.1 :Chaque pays signataire peut ouvrir des secteurs autrefois protégés à la concurrence étrangère au sein seulement de l'UNE.
Article 6.2 :Chaque pays signataire a le choix d'ouvrir ou non un secteur à la concurrence étrangère au sein de l'UNE. Les autres pays peuvent lui conseiller mais pas le forcer à ouvrir à la concurrence un secteur.
Article 7 sur l'union monétaire :
Article 7.1 : En cas de bon fonctionnement de l'Union, une discussion concernant une possible union monétaire pourra voir le jour.
