Societat nacionala de l'Urani e del Gas Natural (Société nationale de l'Uranium et du Gaz Naturel)
Posté le : 21 mai 2023 à 20:31:23
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Posté le : 21 mai 2023 à 20:40:18
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Etant les deux ressources les plus importantes du pays, l'uranium et le gaz naturel bénéficient d'un traitement particulier par rapport aux autres produits d'exportation. Véritables puits de rentrée d'argent pour l'état, l'extraction, la vente, le commerce et l'utilisation nationale et de ces deux produits sont gérés par la SNUGN, acronyme de la société. La société appartient à l'état, chose rare en Milouxitania, et dépend directement du Ministère de l'Energie et de l'Ecologie.
Voici quelques-uns des articles les plus importants régissant la Société :
Charte de la Société de 2003 a écrit :
- Article 1 : L'Etat Milouxitan est le seul à pouvoir diriger la Société qui ne peut et ne pourra être privatiser sauf vote à l'Assemblée Nationale.
- Article 5 : L'uranium et le gaz naturel ne peuvent être détaxés lors d'exportations à plus de 25% pour garder une rentabilité viable.
- Article 11 : L'extraction de ces deux produits ne peuvent se faire sans l'autorisation tacite du district concerné.
- Article 17 : Aucun état étranger ne peut prétendre à une direction, co-direction ou à une quelconque mainmise sur la Société.
- Article 18 : L'exportation des deux produits ne peut se faire sans traité préalable entre le Milouxitania et l'état concerné si elle dépasse le seuil des 500 tonnes annuels.
Posté le : 21 mai 2023 à 20:42:02
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