15/11/2004
16:04:03
Index du forum Continents Paltoterra Le Grand Kah

[GOUVERNEMENT] La Convention Générale, son fonctionnement, sa composition.

Le parlement général


"Les Communes Unies du Grand Kah sont une confédération démocratique fondée sur la souveraineté populaire en tout aspect."


Théorisé dès la révolution de 1774 puis mis en application après sa ratification par la constituante de 1786, le système politique du Grand Kah est caractérisé par une grande stabilité pas tant dans son fonctionnement propre mais dans le crédit qui lui est apporté par les citoyens. Sa malléabilité institutionnelle lui permis de s'adapter aux défis de différentes périodes ce qui explique, peut-être, que malgré plusieurs coups, périodes autoritaires et tentatives de changement de régime, la constitution de 1786 ait été à chaque fois réinstallée, avec en somme assez peu de modifications par rapport à ses précédentes itérations.

Le Grand Kah est une confédération (terme officiel, dans les faits la question fait débat) caractérisée par une démocratie semi-directe et des traités mettant en avant les droits individuels, politiques et communautaires. Elle fonctionne selon une recherche du consensus entre les différents acteurs régionaux et politiques, les pères fondateurs de la nation ayant par tous les moyens cherchés à esquiver le risque d'une « dictature de la majorité ». Ce système répond à une réalité d’abord historique – l'union de territoires coloniaux de culture étrangère et leur alliance avec des clans, tribus et royaumes indigènes – et à une réalité morale et culturelle ensuite : les kah sont éduqués dans l'idée du consensus et de la communauté. Leur système politique est leur fierté et ils se targuent ouvertement de jouir d'un système rejetant souveraineté nationale au profit de la souveraineté populaire. Pendant longtemps, le système politique du Grand Kah fut le principal élément liant ses habitants entre eux, il fut largement secondé par la culture révolutionnaire (fêtes, cérémonies officielles, théâtralisation de la vie politique) qui eut pour effet de créer une population redoutablement politique.

Cette justification politique au fonctionnement du système est désormais bien plus important au sein de la population que l'argument culturel : les populations du Kah pouvant se comprendre mutuellement, contrairement aux premiers temps de son existence, et les communes s'étant organisées pour créer une langue leur étant propre durant plus d'un siècle et quelques. Malgré une sauvegarde assumée des particularités locales, un tissu culturel commun et attesté lie les citoyens entre-eux.


Sommaire : a écrit :
  • Les Communes
  • Le Parlement Général
  • Le Comité de Volonté Publique
  • Composition du Parlement
Les ouvriers
"Non à la hiérarchie, l'autorité émane du bien commun." - Hideki Shinra, 1887


Les Communes :

Généralités

Les Communes sont en quelque sorte la particule élémentaire du Grand Kah. Aussi nommées "républiques", "syndicats" ou encore "district". Ces noms tiennent pour l'essentiel du folklore local et historique. Le terme d'usage adapté est et demeure "commune".
Le Grand Kah considère d'égale importance la nécessité d'une souveraineté populaire réelle et accomplie et celle d'une administration claire, dont l'existence dure dans le temps et permet une stabilité et une expertise dans la gestion des affaires courantes. Les communes sont ainsi des organes représentatifs s'échelonnant sur trois niveaux.

Les échelons communaux

Le premier niveau est celui des Communes locales. Il s'agit d'organes représentatifs d'à peu près 25 représentant élus au suffrage direct proportionnel. Pour éviter des découpages artificiels les communes jouissent d'une certaine malléabilité dans leur composition et la quantité de population représentée. Ces Communes servent de pouvoir législatif à une échelle locale, chargée de coordonner la vie des citoyens, de faire remonter leurs demandes et besoins, de coordonner l'action économique, culturelle, éducative etc. Les représentants élus le sont pour une durée d'un an, des élections communales peuvent cependant être organisées sur demande express de 65 % des administrés. Les représentants nommés aux Communes locales peuvent ensuite se faire nommer par leurs pairs au sein du second échelon.

Les communes supérieures, d'à peu près 50 membres. Elles servent à la coordination de la collaboration des communes locales et peuvent voter des lois affectant la vie de leurs administrés ainsi que surveiller l'action des communes locales, gérer la planification économique décentralisée, la police, le système de santé, judiciaire etc. Les représentants des communes ont pour mission de défendre la position des membres de la cellule les ayant dépêchés mais ne sont pas nécessairement obligés de voter en accord avec leur position. Le principe étant de pouvoir négocier des consensus avec les autres communes. Les délégués peuvent être rappelés par leurs Communes à tout moment et doivent nécessairement tourner tous les cinq mois sauf en cas de referendum par la population de leur commune d'origine (ce genre de referendum demande l'action de 65 % des citoyens concernés).

Viennent ensuite l'Assemblée des communes, d'à peu près 100 membres, représentant à ce stade l'ensemble des citoyens. Son but est de surveiller l'action de l'administration et des échelons communaux inférieurs en suivant trois principes inscrits dans la constitution révolutionnaire :

- Les décisions des communes doivent correspondre au but défendu.
- Les moyens mis en œuvre par cette décision doivent être justifiés et ne pas empiéter sur les droits individuels.
- Les moyens mis en œuvre ne doivent pas nuire à l'Union ou aux communes voisines sauf dans le cas où un accord aurait été trouvé à l'échelle supérieure.

L'assemblée des communes collabore étroitement avec les Commissions et le Parlement Général. Elle est sur le principe une chambre non-partisane pouvant proposer des lois, des réclamations, imposer que le représentant d'une commune supérieure ou locale soit entendu par la Convention Général etc.

Pouvoirs des communes et démocratie directe

Les communes peuvent mener des referendums visant à rejeter, amender ou questionner les décisions des cellules d'échelon supérieur. Six 20% communes représentées le demandent, un référendum peut ainsi être mené au sein de la population de l'ensemble des communes représentées. Les citoyens peuvent aussi et par le même biais imposer la discussion d'un sujet ou d'une proposition précise. Ce outil politique permet d'assurer une forme "encore imparfaite mais sur la bonne voie" de démocratie directe. Les citoyens gèrent ainsi leur vie politique, économique, et on les outils nécessaire pour faire entendre leur voix auprès du gouvernement ou créer un débat public sur un sujet de leur choix.

L'administration

Le Grand Kah fait une claire distinction entre la Politique – faite et votée par les communes – et l'administration, dirigée par les communes supérieures mais faite par des experts non-élus. De manière générale l'élaboration politique se fait à l'échelle locale mais son administration tient du pouvoir de l'échelon supérieur, un réseau confédéré, en somme. Le terme d'usage est une Communauté de Communautés, basée sur des principes généraux communs ratifiés et des constitutions communales dont l'élaboration est libre, si surveillée par le Comité de Justice. Ainsi, dans le cas où une ou plusieurs communes décideraient de se détacher du reste pour mener des positions contraires aux traités et violents les devoirs constitutionnels du Grand Kah, l'Assemblée des Communes serait parfaitement autorisées à empêcher par tous les moyens jugés nécessaires les politiques en question. Les moyens de coercition policiers ne sont pas favorisés et l'économie – via le système de planification décentralisée participative – est un levier qui a déjà montré son efficacité par le passé.

Chaque commune est, enfin, accompagné de personnel permanent. Une classe de fonctionnaires visant à assurer la mécanique de l'administration, créer des comités d'experts ou mener des recherches sur les sujets discutés, assurant la paperasse, la coordination de la redistribution de la production etc.
Parlement
"Oui, les bancs sont inconfortables. Comme ça, au moins, vous ne vous endormirez pas sur vos lauriers."

Le Parlement général

Modalités d'élection :

Le Parlement général est l'organe suprême du gouvernement du Grand Kah. Composé de 600 représentants élus pour cinq an par panachage au suffrage universel direct proportionnel. Chaque citoyen peut se présenter aux élections parlementaires. La période de campagne est particulièrement longue pour permettre la création de débats, d'alliance et de désistement. Les électeurs ne peuvent voter que pour les candidats habitants leur Commune supérieure, les communes supérieures organisent leurs élections de manière désynchronisé, de façon à permettre un renouvellement fréquent du Parlement. Le bulletin ne compte pas le nom d'un seul candidat mais une liste de l'ensemble de ceux se présentant au sein de la commune. Un citoyen peut classer ses candidats par ordre de préférence. Un complexe calcul permet ensuite d'attribuer les sièges aux vainqueurs. Le seuil électoral à l'échelle nationale est d'à peu près 0.15 %. Ces élections sont théoriquement non-partisane, les citoyens étant invités à voter pour des individus dont le programme et la ligne semble correspondre à leur éthique et morale personnelle plutôt que pour les représentants d'une entité de nature nationale.

Fonctionnement :

Le Rôle principal du parlement est d'examiner et de ratifier les lois dépendant dans les domaines précisés dans la charte constituante du Grand Kah. Traditionnellement il s'agit de la politique extérieure, judiciaire, douanière, macro-économique, militaire ainsi que de lois fédérales. Le pouvoir des communes et du parlement se recoupent pas endroit - à dessein - créant un jeu de collaboration, de négociation et permettant à des communes de déléguer plus de leur pouvoir ou, au contraire, de se montrer plus indépendante de l'autorité centrale.

Les lois proposées au Parlement peuvent émaner de plusieurs sources :

- Du Comité de Volonté Public, organe gouvernemental nommé par la chambre et auquel elle délègue les pouvoirs de l'exécutif.
- D'une initiative communale pouvant être remontée par le circuit des communes, que ce soit par l'action de l'Assemblée des communes ou par l'action coordonnée de communes supérieurs ou locales.
- D'une initiative populaire, si 5% des citoyens s'entendent sur un projet de loi.
- D'une proposition d'un commissariat et avec l'approbation de 30% des communes locales ou supérieures.

Habituellement l'examen d'un loi commence par un discours visant à en présenter le projet; Il est traditionnellement donné par le député l'ayant proposé, ou représentant l'une des communes étant à son origine. Après ce discours dit de l'Annonce, le parlement étudie la loi, en débat et la modifie si nécessaire puis décide de l'adopter ou de le refuser. Il peut aussi la soumettre à référendum - choix traditionnellement réservé aux cas rares où il est impossible de s'accorder sur le rejet d'une loi ou des modifications faisant consensus. En effet, le mot d'ordre au sein de la Convention est le consensus. De façon plus générale on demande aux députés de représenter une ligne plus personnelle que politique, ce qui permet une relative plasticité des positions selon les sujets abordés.

Les commissions parlementaires :

Le parlement ne compte par de groupe à proprement parler. Il peut cependant être divisé en une commission parlementaire, habituellement créées pour étudier l'objet d'une loi en rapport avec les commissariats, commissions et communes, et l'édifier en projet cohérent. Parfois, le parlement peut de son propre chef – ou sur proposition des communes ou des comités – créer des commissions ayant pour rôle de se renseigner précisément sur un sujet pour créer de la documentation informative à l'adresse des députés.

Les commissions sont traditionnellement nommées par consensus. On établit à l'avance le nombre de membre nécessaire au traitement d'une question – le minimum est de six membres – puis on s'accorde pour placer des individus que l'on sait partisans et opposants du projet, de façon à avoir des avis éclectiques. Dans le cas de figure où aucun consensus ne saurait être trouvé des élections peuvent avoir lieur pour nommer l'un ou l'ensemble des membres du commité. Ces élections sont internes au parlement. Les parlementaires reçoivent des bulletins comptant le nom de tout les volontaires et peuvent y ajouter n'importe quel autre député. Ils doivent ensuite classer les noms par préférence. Les communes peuvent aussi être sollicités pour créer des commissions et il arrive que les Comités proposent des listes pour traiter de leurs lois.

Les comités :

Les comités sont des antennes du parlement. Initialement pensés comme des commissions à mission longue, devant par exemple répondre à un cas de guerre ou à une crise économique, il s'avéra rapidement que l'exercice parlementaire était difficilement compatible avec la gestion coordonnée d'une administration – même si profondément décentralisée – et d'un certain nombre de fonction régaliennes de la confédération. Les comités sont actuellement au nombre de deux :

Le Comité de Justice représente le pouvoir judiciaire. Composé de douze membres du parlement nommé pour trois ans, il contrôle les tribunaux et les forces de police chargées de faire respecter l'ordre et la loi. Dans les faits le Comité de Justice n'est que l'échelon ultime d'une organisation, la Magistrature, s'échelant en parallèle de chaque cellule politique. Elle dirige aussi la Protection Civile. Une force de police militarisée servant à la fois de garde régionale et de groupement contre-terroriste.

Le Comité de Volonté Publique a été fondé pour doter les communes unies d'un organe exécutif capable de réagir rapidement et de gérer la vie politique courante du Grand Kah. Composé de huit membres nommé pour deux ans et réélus en quinconce, il gère la diplomatie, les armées, la gestion des taxes, l'administration et tout ce qui s'en suit. C'est très concrètement l'exécutif.

Les membres des Comités sont traditionnellement (mais pas nécessairement) élus au sein du parlement. Ils sont aussitôt remplacés à leur poste par un député suppléent de l'élu. Une fois en poste les membres des Comités ne peuvent pas être déchus et iront obligatoirement au bout de leur mandat sauf en cas de désistement ou d'incapacité. Les commissions ont aussi reçu le droit de créer et gérer des commissariats, genres de ministères servant à administrer leurs tâches et à assister, coordonner, communiquer et prendre connaissance des positions des communes.
1864, Comité "de Restauration".
"Nous sommes le Déluge." - Devise officieuse du comité

Le Comité de Volonté Publique

Le Comité de Volonté Publique :

Le Comité se rassemble quotidiennement de 15 à 18 heures, ses membres doivent répondre aux pétitions des communes et aux rapports des commissions, signer les actes administratifs, contrôler et coordonner les commissariats, prendre les rapports de l’Égide, justifier leur politique devant le Parlement Général et le peuple pour éviter un coup de force de la population ou des sections. S'ils ne peuvent pas être démis de leur fonction par des moyens conventionnels, le pouvoir des communes tend à servir de contre-pouvoir, obligeant une étroite collaboration entre l'exécutif confédéral et les organes de représentation communaux.

Le Comité a un fonctionnement est collégial, ce qui n’exclut pas une spécialisation du travail et l'apparition d'éventuels leaders : S'il n'y a pas de postes à proprement parler au sein du comité il est attendu que chacun de ses membres établisse des domaines de compétence clairs. Le Comité peut aussi compter sur un important cadre administratif visant à faciliter son travail quotidien et à fournir à chacun de ses membres un cabinet de spécialistes et de secrétaires. On dit qu'ils se « partagent le royaume », s'attribuant la surveillance de différents commissariats.

L'actuel Comité de Volonté Publique est surnommé Le comité "Estimable", ou plus simplement l'Estimable. Il est plus ou moins mis en place par une alliance des clubs modérés et des partisans d'Edgar Alvaro Maximus de Rivera et d'Actée Iccauhtli avec pour mission de préparer le Grand Kah à une ouverture sur le monde, d'évaluer la situation internationale et d'établir la politique qui devra être celle de l'Union pour les années à venir dans le but de survivre et de répondre à son "devoir historique de libération des peuples".


Composition du Comité :

  • Actée Iccauhtli "l'auteur" : Commissariat aux affaires extérieures, Commissariat aux affaires éducatives.
  • Edgar Alvaro Maximus de Rivera "la raison" : Commissariat à la Santé, Commissariat au Consensus.
  • Rai Itzel Sukaretto, "la princesse rouge" : Commissariat aux affaires culturelles.
  • Isabella Zeltzin "la financière" : Commissariat au commerce extérieur, Commissariat du maximum.
  • Aquilon Mayhuasca "le radical" : Coordination à la théorie politique, rapporteur de la Volonté Publique auprès du Parlement.
  • Styx Notario "la cryptique" : Représentante de la Volonté Publique auprès de la Magistrature, Commissariat suppléant à la Sureté.
  • Quri Xen Suchong "le centraliste" : Commissariat à la planification. Commissariat à la coordination des communes.
  • Maxwell Bob "l'ancien" : Présidence symbolique du Comité.


  • Importants collaborateurs du Comité :

    Commissaire inquisiteur Liam Aragon Ixazaluoh : Surnommé L'Homme de Bien. L'un des Commissaires inquisiteur les plus influent, souvent comparé au "père" de toute une génération de plénipotentiaire formés sous son influence, Liam Ixazaluoh est le "meilleur ami de la constitution", s'étant illustré lors de nombreuses enquêtes de grande envergure sur la corruption de tel ou tel individu, cellule, organisation. C'est un homme qui passe pour efficace et apolitique, dont le pouvoir et les influences restent difficiles à entièrement appréhender. En l'état il remplie le rôle qu'aurait été celui d'un Protecteur de la Révolution.

    Commissaire aux affaires des exclaves Shao Kai Yuhan : Militaire élu par la population au rôle de la direction des territoires d'outre-mer du Kah, Shao Kai Yuhan en gère l'exécutif et est par extension un proche collaborateur du Comité de Volonté Publique devant prendre en compte leurs instructions et leur rendre compte de son action sur les territoires ultramarins. Il jouit d'une grande influence au sein de ces territoires et a engagé une grande politique de militarisation des ports marchands, le faisant passer pour un militariste. De manière amusante c'est aussi l'un des principaux étatiste du Kah.
    Composition du Parlement

    Il n'existe pas à proprement dit de Parti au sein du Grand Kah. On demande aux députés de voter et de discuter les différents projets leurs étant présentés selon un principe de représentativité de leurs communes d'origine et de sensibilité personnelle. Si des groupes d’opinions communs se forment naturellement les lois sont votés au cas par cas et non selon l'origine de la proposition. L'échec d'une loi n'est jamais perçu comme l'échec du groupe l'ayant proposé et des alliances se font et se défont ainsi selon les sujets et les arguments apportés. S'il a existé des cliques et des cabales visant ainsi à créer une majorité absolue au sein de la députation, l'esprit politique Kah et la surveillance par les communes permet un certain respect du principe de consensus.

    La population prend cependant part à des "clubs", groupes et amicales de penseurs, théoriciens et citoyens concernés discutant de sujets politiques et d'actualité pour former des avis et émettre de la documentation politique. Ces clubs ne sont pas des organisations pyramidales, ne suivent pas de logique électorale et ne réclament pas avoir d'autorité sur les députés élus, bien que ceux-là les aient souvent côtoyés et se sentent généralement plus proches de tel ou tel club selon leurs sensibilités propres.

    Les observateurs politiques du Grand Kah tendent ainsi à les placer sur un diagramme à trois axe et à les lier aux clubs semblant les plus proches, ce qui donne cependant une image relativement biaisée et imparfaite de la composition véritable du parlement :

    Isolationnistes/Internationalistes
    Radicaux/Réformistes
    Centralisateurs/Communalistes.

    2025

    [Description des différents clubs en préparation.]

    Affiliation estimée des députés élus, mandature 2000 - 2005 :
    Sur 600 sièges

    Premier Orateur : Nuna Choque Caipa. Neutre.

  • Confédération & Collaboration (29)
  • Club de l'Impossible (36)
  • Club de l'Accélération (45)
  • Club de l'Ouverture (38)
  • Amicale Sociale-Démocratique (52)
  • Syndicat des Brigades (28)

  • Les Amies de la Commune (36)
  • Les Phalanstères (48)
  • Club du Temple (68)
  • Technocratie © (33)
  • Club de l'Avant-Garde (45)
  • Groupe sur le Fédéralisme (12)

  • Club des Splendides (35)
  • Les Horlogers (21)
  • La Conserve (53)
  • Club Un Un Un (17)
  • Un Esprit (4)

  • Division Radicaux/réformistes (157 contre 223)
    Radicaux/réformistes

    Division Isolationnistes/Internationalistes (130 contre 228)
    Radicaux/réformistes

    Division Communalistes/Centralisateurs (229 contre 113)
    Radicaux/réformistes
    Haut de page