18/06/2013
23:12:21
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Sommet sur la peine de mort et création de l'Organisation Juridique Internationale

INVITATION AU SOMMET SUR LA PEINE DE MORT


Entête


Mesdames, Messieurs les chefs d'État
Mesdames, Messieurs les membres du Gouvernement
Mesdames, Messieurs les représentants

Après un long temps de travail et d'analyse des données internationales, l'équipe d'enquête sur la peine de mort de l'Institut des Hautes Études Criminologiques et de Sécurité Intérieure avait rendu son rapport. Une fois celui-ci publié, les pays volontaires pouvaient indiquer le souhait de signer un traité réglementant ou abolissant totalement ou partiellement la peine de mort. Quelques États avaient répondu présents et nous souhaitons les remercier.
Nous avions également publié à l'échelle mondiale un projet d'Organisation Juridique Internationale (OJI). Là aussi, les pays volontaires pouvaient signer leur volonté de devenir membre de cette organisation.
Après de longues réflexions, l'OJI est désormais prête ! Nous voudrions organiser et accueillir à Trave une rencontre internationale regroupant tous les pays volontaires.

Cette rencontre serait fixée au 10 décembre 2010.

Les pays et les organisations non gouvernementales invités sont :
- Ceux voulant devenir membre de l'OJI ;
- Ceux voulant devenir observateur de l'OJI ;
- Ceux souhaitant signer une quelconque version du Traité sur la Peine de Mort ;
- Ceux souhaitant participer à un débat sur la peine de mort même sans vouloir signer le Traité proposé.

Programme du sommet sur la peine de mort a écrit :

Voici le programme de la journée qui se déroulera au Palais Charluire, à Trave, la capitale.
14h – Réception de tous les invités, discussions informelles et photographie officielle
14h30 - Installation en salle de conférence, discours d'accueil par Monsieur le Président de la République Démocratique Travienne, Mathieu Dupuy.
15h - Début du débat libre sur la peine de mort. Chaque participant à le droit à 10 minutes de temps de parole maximum. Les débats seront présidés par Madame Solène Néri, Présidente par intérim de l'Organisation Juridique Internationale.
17h - Présentation de l'Organisation et des différentes versions du traité. Signature éventuelle de l'adhésion et/ou du traité.
17h30 - Discours de remerciements par Monsieur le Ministre des Affaires Etrangères, Jean Clérico.

Pour vous préparer au mieux à la rencontre, voici les documents utiles :
Les différentes versions du Traité sur la Peine de Mort
Le dossier de présentation de l'organisation(/url][url=https://geokratos.com/?action=viewTopic&t=3143&p=1#m19539] Le lien vers le site des Hautes Études Criminologiques et de Sécurité Intérieure

Si vous êtes intéressés pour participer à cette rencontre, remplissez le formulaire suivant.

Formulaire d’inscription a écrit :
Nom du pays ou de l'organisation :
Nom du représentant et titre :
Pensez-vous signer le Traité ? Si oui, quelle version ? (Les organisations ne peuvent pas signer de traités)
Pensez-vous devenir membre de l'OJI ? Si non, et observateur ? (Les organisations ne peuvent être qu’observatrices)
Ces questions sont posées afin de prévoir au mieux la rencontre. Ces réponses ne valent pas une signature officielle.

Liste des participants inscrits :

- République Démocratique Travienne (Travie), représentée par Monsieur le Président Mathieu Dupuy et Monsieur le Ministre Jean Clérico
- Organisation Mondiale d'Aide et de Secours (OMAS), représentée par Monsieur Luca Malet, Président de l'Organisation
- République Autonome de Priscyllia, représentée par Monsieur Salman Ivanov, Président du syndicat des travailleurs de la justice priscyllienne
- Empire du Nord, représenté par Monsieur Archibald O'Brian
- Negara Strana, représenté par Monsieur Ivan Wibowo, Commissaire des Affaires Intérieurs délégué à la Justice
- République Directe de Banairah, représentée par Monsieur Abdul Hai al-Dawood, délégué du Ministère de la Justice du Banairah
- Milouxitania, représenté par Messieurs Bruno De Pezenas, Chancelier Fédéral et Timoti Curcolopizo, Ministre Fédéral des Affaires Judiciaires
- Duché de Gallouèse, représenté par Monsieur Gwetran de l'Hairdre de Kergouël, Ministre des affaires étrangères

États ayant signés le Traité sur la Peine de Mort :
x
États membres fondateurs de l'Organisation Juridique Internationale :
x
États observateurs fondateurs de l'Organisation Juridique Internationale :
x

HRP a écrit :
Chaque participant pourra écrire un discours sur sa vision de la peine de mort. Vous pouvez vous répondre les uns les autres ou rédiger sans lien avec le reste. Vous avez jusqu'au 5 juillet pour le faire (début le 30 juin).

Palais de Charluire
Palais de Charluire
Nom du pays ou de l'organisation : Organisation Mondiale d'Aide et de Secours
Nom du représentant et titre : Monsieur Luca Malet, Président de l'Organisation
Pensez-vous signer le Traité ? Si oui, quelle version ? Impossible
Pensez-vous devenir membre de l'OJI ? Si non, et observateur ? Observateur
Nom du pays ou de l'organisation : République Autonome de Priscyllia
Nom du représentant et titre : Salman Ivanov, président du syndicat des travailleurs de la justice priscyllienne
Pensez-vous signer le Traité ? Si oui, quelle version ? : OUI - Version C
Pensez-vous devenir membre de l'OJI ? : OUI
Nom du pays ou de l'organisation : Empire du Nord
Nom du représentant et titre : Archibald O'Brian, Ministre des Affaires Étrangères Impériales
Pensez-vous signer le Traité ? Si oui, quelle version ? (Les organisations ne peuvent pas signer de traités) : A Cependant, le pays tiens à débattre sur la modification ou la clarification de certains articles : 9 (modification) 8, 5 et 4 (clarification)
Pensez-vous devenir membre de l'OJI ? Si non, et observateur ? (Les organisations ne peuvent être qu’observatrices) : Oui, au titre d'État membre cependant, si les débats et les résultats ne conviennent pas aux attentes de l'Empire, celui-ci se retirera
Nom du pays ou de l'organisation : Negara Strana
Nom du représentant et titre : Ivan Wibowo, Commissaire des Affaires Intérieurs délégué à la Justice
Pensez-vous signer le Traité ? Si oui, quelle version ? : Version D
Pensez-vous devenir membre de l'OJI ? Si non, et observateur ?: Pense devenir membre
Nom du pays ou de l'organisation : République Directe de Banairah
Nom du représentant et titre : Abdul Hai al-Dawood, délégué du Ministère de la Justice du Banairah.
Pensez-vous signer le Traité ? Si oui, quelle version ? (Les organisations ne peuvent pas signer de traités) Le Banairah pourrait signer le traité sous sa version A après discussion avec l'organisation pour vérifier l'adéquation des lois banairaises avec celui-ci. De potentielles négociations pourraient avoir lieu, notamment sur les peines des individus commettant de nouveau des crimes après réhabilitation et réinsertion.
Pensez-vous devenir membre de l'OJI ? Si non, et observateur ? (Les organisations ne peuvent être qu’observatrices) Le Banairah sera toujours prêt à discuter de ces sujets, et reste donc favorable à son adhésion à l'OJI, et ce même si il ne signe pas le traité.
Nom du pays ou de l'organisation : Milouxitania
Nom du représentant et titre : Mr. Bruno DE PEZENAS, Chancelier Fédéral ; Mr. Timoti CURCOLOPIZO, Ministre Fédéral des Affaires Judiciaires
Pensez-vous signer le Traité ? Si oui, quelle version ? (Les organisations ne peuvent pas signer de traités) Cela relève des districts.
Pensez-vous devenir membre de l'OJI ? Si non, et observateur ? (Les organisations ne peuvent être qu’observatrices) OUI
Nom du pays ou de l'organisation : Duché de Gallouèse
Nom du représentant et titre : Monsieur Gwetran de l'Hairdre de Kergouël, ministre des affaires étrangères
Pensez-vous signer le Traité ? Oui, version D
Pensez-vous devenir membre de l'OJI ? observateur
Nom du pays ou de l'organisation : Royaume Fédéral d'Aquitagne
Nom du représentant et titre : Son Excellence le Chancelier à la Diplomatie Aquitagnoise, Son Altesse Royal le Prince Alphonse, frère du Roy
Pensez-vous signer le Traité ? Non
Pensez-vous devenir membre de l'OJI ? Membre fondateur
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