Traités internationaux

La République de Miridian


Dans cette section sera consignée tous les traités internationaux signées par le Kaiser de la République de Miridian.

Par ce présent décret La République de Miridian, soucieuse de promouvoir la paix, la stabilité et la coopération

internationale, s'engage solennellement à respecter scrupuleusement tous les traités qu'elle signe. Reconnaissant

l'importance des accords internationaux dans la consolidation des relations entre les nations et dans la résolution

pacifique des différends, Miridian affirme son engagement indéfectible envers le respect de ces engagements. Un

traité pourra être révoquée en cas de vote à la majorité à la Mirid.


La République de Miridian

Traité de Sturmburg
Date de signature: 28/01/2011

Article 1:
La République de Miridian et la République de sainte marquise s'engagent à ne pas entrer en guerre l'une contre l'autre. Que ce soit de manière millitaire, économique, de manière indirecte ou détournée(mercenaires).

Article 2:
La République de Miridian et la République de Sainte Marquise s'engagent à rendre les frais de douanes gratuits pour toutes marchandises venant de l'un des deux pays.

Article 3:
La République de Miridian et la République de Sainte Marquise s'engagent à aider les étudiants souhaitant partir dans l'un ou l'autre pays, à travers des bourses.

Article 4:
La République de Miridian et la République de Sainte Marquise s'engagent à construire dans l'autre pays une ambassade et d'y placer un ambassadeur.

Moi, Eisenkaiser, Kaiser de la République de Miridian, confirme avoir lu et approuvé ce traité.

Traité de souveraineté marine

Carte de la législation et de la souveraineté maritime dans le golfe de l'espoir
Article 1: La fédération de Zélandia reconnait la souveraineté de Miridian sur le domaine maritime détaillé ci-dessus.

Article 2: Par ce présent traité la République de Miridian et la Fédération de Zélandia s'engagent à établir un corridor maritime neutre, dans la zone géographique détaillé ci-dessus.

Article 3: Il est strictement interdit d'exploiter les ressources maritimes présentes dans ce corridor, pour la Fédération de Zélandia.

Article 4: Tous les ans la Fédération de Zélandia s'engage à remettre au ministère des affaires étrangères miridian, un document comportant le nombre de navires militaires présent sur place.

Article 5: La République de Miridian et la Fédération de Zélandia s'engagent à respecter chacun des articles de ce présent traité et de ne pas entreprendre d'action hostile envers l'autre.


Moi, Eisenkaiser, Kaiser de la République de Miridian, confirme avoir lu et approuvé ce traité.

Traité de Nij-Blankenvoorde

Traité de libre-échange et libre-circulation du neuf août 2011

Le gouvernement de la République de Miridian et le gouvernement de la Fédération de Zélandia, guidés par le désir de consolider la paix et l’harmonie entre leur nation respective, ont arrêté ce qui suit :

Article premier.

La République de Miridian et la Fédération de Zélandia ne doivent taxer aucunement les produits de l'autre partie et entrant sur leur(s) territoire(s).

Article 2.

La République de Miridian et la Fédération de Zélandia ouvre leurs frontières respectives à leurs citoyens sans effectuer de contrôle.

Article 2bis.

Chacune des deux parties peut fermer ses frontières à l'autre partie, en cas de grands troubles intérieurs, de façon temporaire et après avoir prévenu l'autre partie.

Article 3.

La République de Miridian et la Fédération de Zélandia se jurent de ne pas déclarer d'hostilités l'une contre l'autre, et ce pendant toute la durée, encore indéterminée, dudit traité.

Nij-Blankenvoorde, le neuf août 2011.

Moi, Eisenkaiser, Kaiser de la République de Miridian, confirme avoir lu et approuvé ce traité.

Traité des Mahoganys



La République de Miridian et la République Fédérale de Tanska, ci après dénommés "les Parties",

Désireux de convenir à l'instauration d'un climat bilatéral durable et égalitaire entre les Parties,

Convaincus que la régulation de different doit passer par la diplomatie,

Sont convenus, sous la médiation du Duché de Sylva de ce qui suit :

Article 1 :
Les Parties reconnaissent la souveraineté de la République de Mirdiian sur les iles du golfe de l'Espoir. Les parties reconnaissent la souveraineté de la République Fédérale de Tanska sur les atolls de Sansha, Nansha et Svalsø.

Article 2 :
Les Parties reconnaissent mutuellement une Zone Économique Exclusive à chacun des parties dans la limite de deux cents nautiques à partir des côtes du territoire souverain reconnu.

La limite de la Zone Économique Exclusive entre deux territoires distants de moins de quatre cent nautiques se trouve a equidistance des côtes.

Article 3 :
La République de Miridian, déclare et assure délivrer 1000 permis de pêche pour les pêcheurs tanskiens. Ces permis seront remis aux autorités tanskiennes, qui se chargeront de les distribuer. Les permis permettent de pêcher dans l'entièreté de la zone économique miridienne.

Article 4 :
Les pêcheurs tanskiens qui détiennent un permis, ne doivent pas pêcher annuellement plus de 70 000 tonnes de poissons. Les décomptes de la pêche totale seront organisés par les autorités tanskiennes, qui transmettront alors chaque année le résultat obtenu aux autorités miridiennes. En cas de non respect du quota, les deux autorités conviendront ensemble des potentielles sanctions, mesures et stratégies à entreprendre.

Article 5:
La marine miridienne pourra conduire des contrôles de façon aléatoire sur des navires de pêche tanskiens dans sa zone économique exclusive, sans perturber le cours normal du fonctionnement de la pêche.

Article 6:
Le gouvernement fédéral tanskien pourra venir porter secours à tout navire de pêche tanskien en situation de détresse.

Article 7:
La République de Miridian et la République Fédérale de Tanska, surveilleront régulièrement l'état des ressource halieutiques, à travers différentes organisations publiques ou privées.

Article 8:
Au regard de l'article 6, le quota annuel de volume de pêche autorisé pour les mandats peut faire l'objet d'une annualisation. Cette dernière se fait au quatrième semestre de l'année sur proposition de l'un des parties. En absence d'accord, la valeur précédente reste en usage.

Article 9 :
Le présent traité entrera en vigueur après la ratification de chacun des parties.

Fait à, Bourg des Mahoganys, Duché de Sylva, en double exemplaire, les langues miridiane et islandaises font toutes deux foi.

Le premier novembre de l'an deux mille onze
.

Moi, Eisenkaiser, Kaiser de la République de Miridian, confirme avoir lu et approuvé ce traité.

Convention relative à la non-fortification des îles du Golfe de l’Espoir


La République de Miridian et la République Fédérale de Tanska, ci après dénommés "les Parties" ;

Désireux de convenir à l'instauration d'un climat bilatéral stable entre les Parties ;

Désireux de poursuivre les actions entreprises sous la médiation du Duché de Sylva dans le cadre du traité des Mahoganys ;

Réaffirmant la primauté de la diplomatie sur l’armement ;

Réaffirmant l’absolue nécessité de ne pas accroître la présence militaire dans la région afin de maintenir des relations bilatérales régies par la discussion et la recherche de stabilité ;

Sont convenus de ce qui suit :

Titre 1 : Dispositions générales

Article 1 :
Les Parties contractantes s’engagent à respecter la présente Convention en toutes circonstances.

Article 2 :
La présente Convention s’appliquera à la Partie contractante dès lors que celle-ci aura signé et ratifié la Convention de sorte qu’elle soit liée à celle-ci dès la ratification.

Article 3 :
Par la domination « îles du Golfe de l’Espoir » la présente Convention entend l’ensemble des îles, îlots et récifs situés dans les Zones Economiques Exclusives des parties définies dans le Traité des Mahoganys.


Titre 2 : Principes de la Convention

Article 4 :
Aucun établissement ou base d’opérations militaires ou navales, aucun établissement ou base d’opérations d’aéronautique militaire, ni aucune autre installation utilisée à des fins militaires ne pourra être crée dans la zone décrite à l’article 3 en application de l’article 2.

Article 5 :
La présente Convention sera amendée au Traité des Magohanys.


Fait à, Norja, République Fédérale de Tanska, en double exemplaire, les langues miridiane et islandaises font toutes deux foi.

Le vingt-trois novembre de l'an deux mille onze
.

Moi, Eisenkaiser, Kaiser de la République de Miridian, confirme avoir lu et approuvé ce traité.

Traité Maritime de Nij-Blankenvoorde, entre la Fédération de Zélandia et la République de Miridian

La Fédération de Zélandia et la République de Miridian,

conscientes de l'importance d'une cohabitation pacifique,

désireuses de sauvegarder leurs souverainetés

ainsi que compréhensives des besoins des petits gens

ont décidées de ce qui suit:

Article 1:
La Fédération de Zélandia et la République de Miridian réaffirment la souveraineté respectives de chacune sur les territoires revendiqués, ainsi que leur respect des précédents traités.

Article 2 :
La République de Miridian, déclare et assure délivrer 1500 permis de pêche pour les pêcheurs zélandiens. Ces permis seront remis aux autorités zélandiennes, qui se chargeront de les distribuer. Les permis permettent de pêcher dans l'entièreté de la zone économique miridienne.

Article 3 :
Les pêcheurs zélandiens qui détiennent un permis, ne doivent pas pêcher annuellement plus de 105 000 tonnes de poissons. Les décomptes de la pêche totale seront organisés par les autorités zélandiennes, qui transmettront alors chaque année le résultat obtenu aux autorités miridiennes. En cas de non respect du quota, les deux autorités conviendront ensemble des potentielles sanctions, mesures et stratégies à entreprendre.

Article 4:
La marine miridienne pourra conduire des contrôles de façon aléatoire sur des navires de pêche tanskiens dans sa zone économique exclusive, sans perturber le cours normal du fonctionnement de la pêche.

Article 5:
Le gouvernement fédéral zélandiens pourra venir porter secours à tout navire de pêche zélandiens en situation de détresse.

Article 6:
La République de Miridian et la Fédération de Zélandia, surveilleront régulièrement l'état des ressource halieutiques, à travers différentes organisations publiques ou privées.

Article 7:
Au regard de l'article 6, le quota annuel de volume de pêche autorisé pour les mandats peut faire l'objet d'une annualisation. Cette dernière se fait au quatrième semestre de l'année sur proposition de l'un des parties. En absence d'accord, la valeur précédente reste en usage.

Article 8 :
Le présent traité entrera en vigueur après la ratification de chacun des parties.


Fait à Nij-Blankenvoorde, Fédération de Zélandia, en double exemplaire, les langues allemandes, françaises et zélandiens font toutes trois foi.

Le vingt-trois janvier de l'an deux-mille-douze
.

Moi, Eisenkaiser, Kaiser de la République de Miridian, confirme avoir lu et approuvé ce traité.

Traité Aleucien de Coopération

Préambule :

Les peuples aleuciens, conscients de la supériorité de la paix à la guerre, reconnaissant l'importance du dialogue et de la

diplomatie, affirmant leur fraternité, tout en gardant en mémoire les erreurs et tragédies du passé,

ont décidé de se réunir pour rédiger ce qui suit

.
Article 1 :
Les états qui signent ce traité, s'engagent à promouvoir la paix, à respecter les droits de l'homme, et à préserver la dignité et la souveraineté des peuples d'Aleucie. Ils s'engagent aussi à toujours promouvoir la compréhension mutuelle, la diplomatie et la coopération, afin d'ériger l'Aleucie en continent prospère et en paix.

Article 2 :
La commission aleucienne, est l'institution qui débat, propose et vote les mesures, ou encore les traités, dans le respect des attributions déterminées par les États. Elle siège à Elysium, et son bâtiment est considéré comme sous juridiction internationale. Pour qu'une mesure soit adoptée, la majorité est nécessaire, si le texte ne convient pas à la commission, elle peut décider de procéder à une motion de rejet, et si elle obtient la majorité des voix, alors la mesure est renvoyée en groupe de réflexions.

Article 3 :
Chaque pays membre est libre de nommer un représentant à la commission aleucienne pour la durée qui lui convient et de le congédier lorsqu’il le souhaite. Chacun des représentants peut voter, débattre et proposer des mesures ou des traités.

Article 4 :
Le secrétaire général de la commission aleucienne est chargé de coordonner les groupes de réflexion, de gérer la partie administrative, de distribuer les temps de paroles et, s'il le faut, de calmer les débats. Il a le pouvoir de suspendre les débats si le besoin s'en fait sentir. Le secrétaire général est un des représentants des pays et est élu par ses collègues pour la durée de quatre ans. Il est les représentants officiels de l'institution lors de voyages internationaux. Les membres de la commissions peuvent voter une motion de censure, le vote nécessite la majorité absolue et entrainera la destitution immédiate du secrétaire général.

Article 5 :
Les représentants sont libres de créer ou de s'associer à des groupes de réflexions, portants sur tel ou tel sujet. Pour créer un groupe de réflexions, il suffit d'en notifier tous les représentants ainsi que le secrétaire général. Lors de la tenue de ces groupes de discussions, les représentants discutent, négocient, afin de trouver un compromis avant de soumettre leur résultat à la commission aleucienne pour en débattre et voter. Si le secrétaire général, juge un texte ou une proposition, en flagrante discorde avec les valeurs de l'organisation, il peut le refuser à la soumission devant les membres de la commission.

Article 6 :
Chaque année a lieu le vote du budget de l'institution, afin qu'elle puisse entretenir les locaux, payer le personnel et assurer tous les frais que son activité pourrait engendrer. Ainsi, chaque État membre s'engage à participer aux financements de l'institution, le budget retenu sera partagé en part équitables en fonction du produit intérieur brut des pays.

Article 7 :
Le Conseil Aleucien est l’institution en charge des affaires diplomatiques. Elle regroupe les ministres des Affaires étrangères d'États membres, qui se réunissent chaque année pour discuter de la situation internationale. En cas de besoins, tout ministre des Affaires étrangères peut convoquer une séance exceptionnelle, à condition d'en notifier ses homologues. Le siège du Conseil Aleucien se situe à Estham et son bâtiment est considéré comme sous juridiction internationale.

Article 8 :
Le conseil Aleucien peut rédiger des rapports diplomatiques sur n'importe quelle situation ou événement international. Ce rapport doit tout d'abord contenir un résumé des faits, puis présenter la conclusion des États membres. Ainsi, le Conseil Aleucien, peut, dans sa conclusion, condamner, louer ou encourager une action ou une situation. Chacun des ministres des Affaires étrangères participent à la rédaction du rapport et un vote à la majorité est requis pour valider un rapport.

Article 9 :
Tout Pays, peut, à condition que sa capitale se situe en Aleucie, prétendre à l'adhésion aux différents organes de l'Institution aleucienne. Le vote d'adhésion a lieu à la Commission Aleucienne et nécessite la majorité absolue. En cas de vote positif, alors les représentants du pays doivent signer le présent traité.

Article 10 :
Tout pays, qui possède un territoire en Aleucie peut prétendre au rôle de membre extérieur. Il doit présenter sa candidature aux différents organes de l'Institution aleucienne, qui votent à la majorité. Un membre extérieur a pour seuls droits de débattre et d'assister aux réunions du Conseil et de la Commission.

Article 11 :
De manière annexe au Traité principal, les membres auront la possibilité de rejoindre le Forum Culturel Aleucien qui siège à Kahitz. Son bâtiment est considéré comme étant sous juridiction internationale. Ce Forum permet d'organiser des évènements et de promouvoir les cultures Aleuciennes afin de favoriser la compréhension entre les différents peuples du continent.

Article 12 :
De manière annexe au Traité principal, les membres auront la possibilité de rejoindre le Forum Économique Aleucien qui siège à Mont Law. Son bâtiment est considéré comme étant sous juridiction internationale. Ce forum permet aux membres de nouer des partenariats économiques à plus grandes échelles. De garantir une meilleure circulation des capitaux. De permettre le commerce d'énergie afin d'éviter les pénuries. De pouvoir acheter des matières et produits plus "locaux".[/spoiler]

Fait à Elysium, République de Miridian, toutes les langues font fois.

Le 16 novembre 2012.
Moi, Eisenkaiser, Kaiser de la République de Miridian, confirme avoir lu et approuvé ce traité.

Traité d'amitié Miridio-Finejourille

Préambule: La République de Miridian et le Royaume de Finjouri, se déclarant comme états amis et frères, désireux de collaborer et fermement attachés à la paix, ont décidés de ce qui suit
.
Dispositions générales

Article 1:
La république de Miridian et le Royaume de Finjouri s'engagent à se vouer amitié et entraide à chaque fois que cela est possible.

Article 2:
Miridian et Finejouri affirment leur attachement dans les droits humains, la paix, la diplomatie, la démocratie, la liberté et l'égalité pour les humains de toute provenance que ce soit.

Article 3:
Les deux états signataires, promettent de toujours s'écouter mutuellement avec respect et d'œuvrer ensemble dans la poursuite des intérêts mutuels des deux pays.

Coopération économique

Article 4:
Miridian et Finejouri, déclarent la baisse respective de -50% des droits de douanes pour tout produit provenant de l'une des deux nations.

Article 5:
Miridian et Finejouri s'engagent à n'emporte vers l'autre pays que des produits conforment à la législation en vigueur.

Article 6:
Miridian et Finejouri, assurent à ne pas produire de la concurrence déloyale et de respecter les produits, producteur et consommateurs locaux.

Article 7:
Miridian et Finejouri, certifient de ne jamais se livrer de guerres commerciales, par quelconques moyens que ce soit.

Article 8:
Miridian et Finejouri, réaffirment leur croyance dans le libéralisme en tant que vecteur de développement et de prospérité.

Coopération Éducative

Article 9:
Miridian et Finejouri, autorisent leurs étudiants respectifs à effectuer des échanges éducatifs vers l'un des deux pays.

Article 10:
Miridian et Finejouri, autorisent leurs universités et écoles respectives à accueillir des étudiants d'échange en provenance d'un des deux pays.

Article 11:
Miridian et Finejouri, encouragent fortement leurs étudiants respectifs à partir en échange éducatif dans l'autre pays. De plus, les deux états signataires encouragent aussi leurs écoles et universités respectives à accueillir des étudiants de l'un des deux pays.

Coopération Militaire:

Article 12:
Miridian et Finejouri, rappellent l'importance de la résolution pacifique des conflits et affirment n'utiliser la force armé uniquement en dernier recours.

Article 13:
Miridian déclare implanter une base militaire au Finejouri. Cette base se situera sur le littoral, quelque part dans le territoire finejourille enclavé entre le Shuarri et le Moron.

Article 14:
Miridian assure communiquer à chaque fois que le Finejouri le demande, le nombre total de soldats et de matériel présent dans la base militaire.

Article 15:
Miridian s'engage à respecter la souveraineté du Finejouri et la législation en vigueur.

Article 16:
Miridian et Finejouri, attestent effectuer régulièrement des exercices militaire conjoints afin de préparer leurs armées à l'interopérabilité.

Article 17:
Miridian et Finejouri se promettent mutuellement assistance en cas de guerres ou de conflits et déclarent que toute attaque contre l'autre est une attaque contre eux.


Fait à Elysium, République de Miridian, toutes les langues font fois.

Le 2 décembre 2012
.
Moi, Eisenkaiser, Kaiser de la République de Miridian, confirme avoir lu et approuvé ce traité.

Accord commercial et culturel Velsna-Miridian

Préambule :
Par ce présent traité, la République de Miridian et de la Grande République de Velsna,
unies par un désir de coopération et d'entraide,
mus par une volonté commune de rendre le monde meilleur,
ont décidés de ce qui suit
.
Article 1 :
La République de Miridian et la Grande République de Velsna, se déclarent états amis et affirment leur mutuel respect.

Article 2:
Miridian et Velsna réaffirment leur attachement dans les droits humains, la paix, la diplomatie, la démocratie, la liberté et l'égalité pour les humains de toute provenance que ce soit.

Article 3:
Les deux parties déclarent la concordance de leurs intérêts et proclament leur rejet mutuel des états totalitaires, dictatoriaux et communistes.

Article 4:
La Grande République de Velsna acquiert le matériel militaire suivant pour une somme estimée à 27,4 milliards de florius (équivalent de 27 400 unités économiques internationales standard):
- 25 chars d'assaut mk3 (9750 unités économiques internationales standard)
- 50 chars légers mk4 (15 750 unités économiques internationales standard)
La Grande République de Velsna s'engage à régler la commande en deux fois: les chars d'assaut seront réglés en début de production, les chars légers en fin de production.

Article 5 :
Les deux parties s'engagent à une baisse des tarifs douaniers de l'ordre de 20%, relatifs aux biens et actifs de secteurs dont les différents acteurs privés et publics se seront assurés de la mise en place. Cet article est ainsi effectif après consultation et approbation des dits-acteurs.

Article 6 :
La République de Miridian et la Grande République de Velsna s'engagent à imposer une exonération totale au droit de mouillage et d'amarrage de tout navire civil de l'autre partie. Le pourcentage peut être ultérieurement soumis à négociation et modification suivant l'évolution du contexte économique des deux parties. Dans le cas où les deux parties ne parviendraient pas à dégager un nouvel accord, le dit article deviendrait caduque.

Article 7 :
La République de Miridian et la Grande République de Velsna s'engagent à la mise en place d'un programme d'échange étudiant et professoral, à se donner les moyens financer de sa mise en place, et en facilitant l'accès aux filières et écoles de leurs nations respectives sur le plan financier et culturel.

Article 8 :
Les parties s'engagent à développer des services facilitant l'existence des ressortissants en circulation et de la diaspora installée définitivement dans l’État de l'autre parti (développement de services linguistiques, lycées étrangers etc...).

Article 9 :
Les deux parties s'engagent à la mise en place et la réalisation de programmes communs d'exercices militaires pour les années 2013, 2014 et 2015. Les dits programmes affecteront respectivement les branches terrestres des armées des deux parties et auront lieu en territoire de la République de Miridian. Les bridages motorisées par du matériel issu du Miridian seront priorisées dans ces entraînements.

Fait à Velsna, Grande République de Velsna,
le 10 décembre de l'an 2013
.

Moi, Eisenkaiser, Kaiser de la République de Miridian, confirme avoir lu et approuvé ce traité.