22/07/2013
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Les différentes lois/dispositifs qui concernent les étrangers et organisations étrangères.

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Les différentes lois/dispositifs qui concernent les étrangers et organisations étrangères.

Un peu d'histoire :
Le Royaume de Teyla dans l’espoir de réguler l’immigration en son sein a mis en place une politique de visa stricte. Durant son histoire, les différents gouvernements ont tenté de réguler l’immigration illégale comme légale. Avec plus ou moins de réussite. En 1980 le gouvernement de Pierre Lacombe, chef du gouvernement de Sa Majesté et membre du parti très droitier “Rassemblement pour la Royauté - RPR”, décide d’une réforme de l’immigration, une réforme majeure qui n’a pas été touché depuis. Le but du gouvernement au travers de cette loi était que le pouvoir central et l’exécutif reprennent le contrôle sur l’immigration. Alors le gouvernement réforma les visas, les titres de séjour, les conditions d'accueil et plein d'autres choses.

Actuellement les différents visa sont :
-Visa éducatif : → Il vise les mineurs et les personnes majeures voulant étudier à Teyla d'origine étrangère et/ou dont les parents habitent à l’étranger. Il est donné pour une durée d’une année scolaire dans quatre-vingt pour cent des cas. Les vingt pour cent restants sont donnés pour tout le parcours d’étude.

-Visa de court séjour : → Il peut autoriser tous les voyages sur le territoire de deux mois maximum. Il autorise une entrée sur le territoire. Une version avec multiple entrée existe mais est délivrée très peu de fois.

-Visa de mi-court mi-long séjour : → Il peut autoriser tous les voyages sur le territoire de deux à six mois. Il autorise l’installation sur le territoire et doit informer les autorités de tout changement de lieu d’installation sous peine d’amende.

-Visa de long séjour : → Il peut autoriser tous les voyages supérieur à six mois jusqu'à un an, au-delà il devra être renouvelé. Il autorise l’installation sur le territoire et doit informer les autorités de tout changement de lieu d’installation sous peine d’amende.

-Visa diplomatique A : → Visa octroyé à tous les diplomates, ambassadeurs étrangers. Il est octroyé par le ministère de l’intérieur. La durée du visa est déterminée par le ministère.

-Visa diplomatique B : → Visa octroyé à tous les politiques ( chef d’état, ministre, député, maire etc ) des différents pays voulant venir en Teyla. Il est octroyé par le ministère de l’intérieur. La durée du visa est déterminée par le ministère.

Actuellement les différents type d’asile sont :
-Protection temporaire : Dispositif exceptionnel visant des pays entiers. Décidé pour une durée de deux ans maximum par le Premier Ministre conjointement avec la Reine. Il concerne les personnes demandant asile qui se trouvent dans un pays : conflit armé ou violation grave des principes humains selon le Royaume. Un décret fixe les modalités des personnes concernées ( âge, nationalité…) la date d’entrée en fonction et de fin.
A ce jour, jamais un gouvernement de Sa Majesté n'a pas eu besoin de déclencher un tel dispositif.

-Protection secondaire : Elle est délivrée individuellement pour une période de cinq ans. Elle concerne uniquement les personnes pouvant ne pas obtenir le statut de réfugié et répondant à l'un des critères suivants : Risque la mort dans son pays, des tortures, peine ou traitement dégradant.

-Statut de réfugié : Persécuté au sein de son pays fondée sur la race, l’orientation sexuelle, le sexe, la nationalité, l’appartenance à un certain groupe social ou de son action en faveur de la liberté.
Nota Bene : Il y a aucune mention de la religion, le gouvernement d’époque après conseil du conseil des sages ayant décidé que s’il y avait une mention évoquant la religion, les différentes communautés auraient pu être touchées différemment et crier à la préférence.

Informations relatifs lié aux conditions d’accueille :
-Concernant les demandeurs d’Asile leurs conditions d’accueil sont qualifiables de décence. ( Pas à jour )

-Concernant les immigrés illégaux, cela ce complique beaucoup. Les gouvernements successifs de droite comme de gauche ont décidé dès la mise en place de loi, la construction des camps d’accueil ou les migrants feront leurs différentes demandes. Mais les zones d’installation posent de nombreux problèmes. La majorité des camps étant proche des frontières. Les gouvernements trouvent cela pratique. Proche de la frontière réduisant le temps de voyage pour les immigrés. Mais on peut fortement imaginer que les différents pays frontalier ne soient pas du même avis.
Au delà de ça les places disponibles ne sont pas du suffisante, les normes ne sont plus respectées. Beaucoup de camps n’ont plus accès à l'eau potable en dehors de livraison de bouteille d’eau. Les délais de livraison n'étant plus respectés.

Si une nation n’est pas dans la liste ci-dessous alors vos citoyens ont besoin de visa :
-A ce jour, toutes les nationalités ont besoin de visa pour venir dans le Royaume de Teyla. ( Pas à jour )

Organisation religieuse humaniste ou non :
La loi du Royaume indique qu’il faut demander une autorisation spéciale au gouvernement de Sa Majesté pour pouvoir s'implanter durablement, créer une association religieuse étrangère dans le pays pays. Les passages temporaires n’ont pas besoin d’une telle demande. Les visas suffisent. De nombreux moyens de contournement de la loi existent.
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