Ce dossier consultable par tous, a pour but de définir les conditions d'entrées générales sur le territoires de la Fédération ainsi que la procédure d'acquisition de la citoyenneté zélandienne.
[Conditions d'entrées et acquisition de la citoyenneté]
Posté le : 29 août 2023 à 12:26:14
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Ce dossier consultable par tous, a pour but de définir les conditions d'entrées générales sur le territoires de la Fédération ainsi que la procédure d'acquisition de la citoyenneté zélandienne.
Posté le : 29 août 2023 à 14:21:17
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Partie première : Les conditions d'entrées sur le territoire Fédéral.
I/ Pour les individus n'ayant pas la citoyenneté zélandienne.
Le territoire de la Fédération est ouvert et ne possède pas de douane ou de poste-frontière. Les visiteurs, qu'ils soient touristes, investisseurs, marins ou toutes personnes n'ayant pas la citoyenneté zélandienne peuvent se déplacer librement sur le territoire, y entré et y sortir, à condition de respecter les lois de la commune ou communauté dans laquelle ils se trouvent.
Législation générale.
II/ Pour les individus ayant la citoyenneté zélandienne ou ayant déposé une demande d'obtention de la citoyenneté.
Les citoyens peuvent entré et sortir du territoire fédéral comme ils l'entendent mais doivent se soumettre aux conditions d'entrées (visa, passeport) des autres États.
Pour les non-citoyens ayant déposé une demande d'obtention de la citoyenneté, ces derniers, une fois leur demande validé, doivent se rendre dans les centres de Formations aux Étrangers de la commune dans laquelle ils ont fait leur demande.
⚠️ En cas de violation de la sécurité nationale par une agression extérieure, des contrôles seront effectués sur les voyageurs et les citoyens originaires de l'État agresseur seront interdis de séjour sur l'ensemble du territoire.
Partie seconde : acquisition de la citoyenneté.
Les individus n'ayant pas la citoyenneté zélandienne peuvent l'obtenir en déposant une demande d'obtention de la citoyenneté dans un Bureau de l'Immigration* de la commune dans laquelle ils se trouvent. En attendant que sa demande soit validée, l'individu se verra attribué un logement équipé d'une chambre (plus pour les familles) et d'une salle d'eau. Le logement se situe dans une résidence équipée d'une salle commune pour les repas (fournis gratuitement par les Bureaux de l'Immigration), d'une bibliothèque et d'un espace extérieur pour les individus pratiquant une ou des activités sportives.
Une fois la demande validée, l'individu immigrant est emmené dans le centre local de Formation aux Étrangers. Il y restera deux ans pendant lequel il apprendra au choix l'une des trois langues officielles, à savoir le zélandien, le flamand et le frison (il pourra bien entendu garder sa langue). En plus de l'apprentissage de la langue, il apprendra l'Histoire de la Fédération en plus du mode de vie et de la culture locale, afin de lui éviter des moments d'incompréhension pouvant freiner son intégration. Des tests de mathématiques et d'économie seront aussi fait à l'individu afin de vérifier son niveau dans ces disciplines. Si le niveau est trop bas, des cours de ces disciplines lui en seront dispensés. La Formation aux Étrangers apprendra aussi à l'individu à avoir une pensée critique et libre. Des cours de science politique et de rhétorique seront aussi dispensés.
L'individu immigrant devra aussi effectuer un service militaire.
Un fois les deux années écoulées, si l'individu a passé tous ces tests, le Bureau de l'Immigration de la commune où l'individu se trouve, lui transmet sa carte d'identité, qui lui permettra entre-autre, de participer aux assemblées de conseil de la commune dans laquelle il résidera.
Les conditions d'entrées exposées ci-après, sont valables pour tout le territoire.
I/ Pour les individus n'ayant pas la citoyenneté zélandienne.
Le territoire de la Fédération est ouvert et ne possède pas de douane ou de poste-frontière. Les visiteurs, qu'ils soient touristes, investisseurs, marins ou toutes personnes n'ayant pas la citoyenneté zélandienne peuvent se déplacer librement sur le territoire, y entré et y sortir, à condition de respecter les lois de la commune ou communauté dans laquelle ils se trouvent.
Législation générale.
II/ Pour les individus ayant la citoyenneté zélandienne ou ayant déposé une demande d'obtention de la citoyenneté.
Les citoyens peuvent entré et sortir du territoire fédéral comme ils l'entendent mais doivent se soumettre aux conditions d'entrées (visa, passeport) des autres États.
Pour les non-citoyens ayant déposé une demande d'obtention de la citoyenneté, ces derniers, une fois leur demande validé, doivent se rendre dans les centres de Formations aux Étrangers de la commune dans laquelle ils ont fait leur demande.
Partie seconde : acquisition de la citoyenneté.
Les individus n'ayant pas la citoyenneté zélandienne peuvent l'obtenir en déposant une demande d'obtention de la citoyenneté dans un Bureau de l'Immigration* de la commune dans laquelle ils se trouvent. En attendant que sa demande soit validée, l'individu se verra attribué un logement équipé d'une chambre (plus pour les familles) et d'une salle d'eau. Le logement se situe dans une résidence équipée d'une salle commune pour les repas (fournis gratuitement par les Bureaux de l'Immigration), d'une bibliothèque et d'un espace extérieur pour les individus pratiquant une ou des activités sportives.
Une fois la demande validée, l'individu immigrant est emmené dans le centre local de Formation aux Étrangers. Il y restera deux ans pendant lequel il apprendra au choix l'une des trois langues officielles, à savoir le zélandien, le flamand et le frison (il pourra bien entendu garder sa langue). En plus de l'apprentissage de la langue, il apprendra l'Histoire de la Fédération en plus du mode de vie et de la culture locale, afin de lui éviter des moments d'incompréhension pouvant freiner son intégration. Des tests de mathématiques et d'économie seront aussi fait à l'individu afin de vérifier son niveau dans ces disciplines. Si le niveau est trop bas, des cours de ces disciplines lui en seront dispensés. La Formation aux Étrangers apprendra aussi à l'individu à avoir une pensée critique et libre. Des cours de science politique et de rhétorique seront aussi dispensés.
L'individu immigrant devra aussi effectuer un service militaire.
Un fois les deux années écoulées, si l'individu a passé tous ces tests, le Bureau de l'Immigration de la commune où l'individu se trouve, lui transmet sa carte d'identité, qui lui permettra entre-autre, de participer aux assemblées de conseil de la commune dans laquelle il résidera.
*Les bureaux de l'immigration ainsi que les centres de formation aux étrangers sont dispersés sur toutes les communes portuaires, aéroportuaires ou frontalières d'une autre nations.
