25/07/2013
08:34:00
Index du forum Continents Eurysie RSF de Translavya

[⚖️] Directives rationnelles appliquées en RSFT

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311
Pour garantir la reconnaissance des capacités décisionnelles de l'individu

Majorité civile : 18 ans
Majorité judiciaire : 17 ans
Majorité sexuelle : 16 ans
Service militaire : aucun
Droit de nationalité : Droit du sang sur le sol translavique, ou par Proclamation du président de la République
Laïcité : agnosticisme d'Etat, incitant à la remise en question de la foi
411
Pour garantir l'intégrité de l'individu

Capacité d'expression : garantie
Capacité de culte : garantie
Capacité de rassemblement : garantie
Capacité d'association : garantie
Capacité de grève : garantie (bien que non-utilisée)
Capacité d'entreprendre : garantie
Capacités des femmes : reconnues
Capacités des enfants : reconnues
Capacités des animaux : reconnues
Capacité d'héritage : garantie
Double nationalité : non-reconnue
Esclavage : contenu pour risques sanitaires
632
Pour contenir les atteintes sociétales physiques et psychiques

Divorce : approuvé
Relation sexuelle hors-majorité sexuelle : contenue pour risques sanitaires
Relation sexuelle hors-Pacs : approuvée
Relation extra-conjugale : approuvée
Relation et mariage consanguin : contenue pour risques sanitaires
Polygamie : contenue pour risques sanitaires
Contraception : approuvée
Adoption : approuvée
Avortement : approuvé
Euthanasie : approuvée
Homosexualité : approuvée
Pacs homosexuel : approuvé
Adoption homosexuelle : approuvée
Transgenrisme : contenu pour risques sanitaires
Prostitution : contenue pour risques sanitaires
Pornographie : approuvée après 14 ans pour risques sanitaires
Sectarisme : contenu pour risques sanitaires
462
Pour contenir les addictions et les agressions préméditées

Possession d'arme à feu : contenue pour risques sanitaires
Espionnage domestique : contenu pour risques sanitaires
Torture : contenue pour risques sanitaires
Peine capitale : inexistante
Jeux de hasard : approuvés mais très réglementés
Consommation d'alcool : approuvée mais très réglementée
Consommation de tabac : contenue pour risques sanitaires
Consommation de Cannabis : contenue pour risques sanitaires
Consommation de stupéfiants : contenue pour risques sanitaires
514
Pour garantir la sûreté des travaux visant au progrès

Clonage : approuvé sous surveillance au sein des laboratoires collectifs
Recherche génétique : approuvée sous surveillance au sein des laboratoires collectifs
Organismes génétiquement modifiés : approuvés sous surveillance au sein des laboratoires collectifs


La théorie du Darwinisme à l'Ecole : étudiée. La notion de "vérité scientifique" est abordée en enseignement philosophique
Engrais et pesticide dans l'agriculture : agriculture durable
Additifs alimentaires dans les aliments : contenus pour risques sanitaires
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