27/07/2013
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Charte des Droits Fondamentaux du Komatsuna

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Charte des Droits Fondamentaux du Komatsuna

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Article 1 : Droit à la Dignité et à l'Égalité

1.1 : Tous les individus du Royaume du Komatsuna naissent libres et égaux en droits.
1.2 : Aucune discrimination sur la race, le sexe, la religion, l'origine nationale, l'orientation sexuelle, l'âge, le handicap ne sera tolérée.
1.3 : Chaque citoyen a le droit d'être traité avec équité et respect, et de bénéficier de chances égales dans domaines sociale, économique et politique.

Article 2 : Droit à la Liberté et à la Sécurité

2.1 : Chaque individu du Royaume du Komatsuna a le droit fondamental à la liberté et à la sécurité de sa personne.
2.2 : La sécurité de tous les citoyens est garantie par le Gouvernement, qui s'engage à protéger les individus contre toute menace à leur intégrité physique ou mentale.

Article 3 : Droit à la Vie et à la Santé


3.1 : La vie et la santé de chaque citoyen du Komatsuna sont des droits fondamentaux.
3.2 : L'État s'engage à garantir le droit à la vie en protégeant ses citoyens contre toute menace ou atteinte à leur sécurité.
3.3 : Chaque citoyen a le droit à des soins de santé adapté, à la prévention des maladies, à l'accès aux services médicaux et aux traitements pour préserver sa santé physique et mentale.

Article 4 : Droit à l'Éducation et à la Culture

4.1 : Chaque citoyen du Komatsuna a le droit à une éducation de qualité et accessible.
4.2 : L'État s'engage à garantir un système éducatif offrant des opportunités égales à tous.
4.3 : Chaque individu a le droit de participer à la vie culturelle de la nation et de préserver son patrimoine culturel.

Article 5 : Droit au Travail et à la Protection Sociale


5.1 : Tous les citoyens du Komatsuna ont le droit au travail, à des conditions de travail justes et à une rémunération équitable.
5.2 : Le Gouvernement s'engage à protéger les travailleurs contre l'exploitation, et à garantit le droit à la sécurité sociale.
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