INFORMATIONS PRATIQUES
sur le Duché de Gallouèse
À L’USAGE DES ÉTRANGERS
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Aux voyageurs, aux visiteurs, aux entreprises, aux diplomates et aux journalistes
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~ Aux voyageurs
Cette section s'adresse aux individus qui comptent traverser le territoire national sans y séjourner, c'est-à-dire pendant une durée inférieure à 24 heures continues.
L'espace aérien de la Gallouèse est fermé à tous les aéronefs militaires. Il ouvert en principe à tous les appareils civils, moyennant une validation des aiguilleurs du ciel. Il est fermé à tout appareil contrevenant à la loi.
L'espace maritime revendiqué par la Gallouèse est ouvert à toutes les embarcations, militaires comprises. Le territoire maritime de la Gallouèse s'étend jusqu'à 200 nautiques de ses côtes. Toute embarcation contrevenant à la loi se verra subir une intervention des autorités compétentes (douane, garde-côtes, marine) et le cas échéant une expulsion des eaux revendiquées.
L'espace fluvial de la Gallouèse est soumis aux même règles que l'espace terrestre.
Le territoire national de la Gallouèse est fermé à tout individu ne possédant pas des papiers d'identité en règles ainsi qu'un passeport dûment tamponné par les douanes gallèsantes, ou un laisser-passer en forme due. À date, il est nécessaire d'obtenir des services diplomatiques gallèsants un visa pour pénétrer le territoire national depuis n'importe quel pays étranger, même lors d'un transit, exception faite des laisser-passer pendulaires accordés aux travailleurs frontaliers.
Il est fortement conseillé de se renseigner sur la législation nationale, assez permissive, avant de se présenter aux douanes. Les incidents sont rares.
Les marchandises en transit par le territoire national (terrestre) doivent se soumettre aux douanes du Duché de Gallouèse. Si elles sont interdites (sauf dérogation de transit), ou introduites irrégulièrement, elles seront saisies. Si le constat est fait au poste de douane, elles seront simplement immobilisées à la frontière.
L'espace maritime revendiqué par la Gallouèse est ouvert à toutes les embarcations, militaires comprises. Le territoire maritime de la Gallouèse s'étend jusqu'à 200 nautiques de ses côtes. Toute embarcation contrevenant à la loi se verra subir une intervention des autorités compétentes (douane, garde-côtes, marine) et le cas échéant une expulsion des eaux revendiquées.
L'espace fluvial de la Gallouèse est soumis aux même règles que l'espace terrestre.
Le territoire national de la Gallouèse est fermé à tout individu ne possédant pas des papiers d'identité en règles ainsi qu'un passeport dûment tamponné par les douanes gallèsantes, ou un laisser-passer en forme due. À date, il est nécessaire d'obtenir des services diplomatiques gallèsants un visa pour pénétrer le territoire national depuis n'importe quel pays étranger, même lors d'un transit, exception faite des laisser-passer pendulaires accordés aux travailleurs frontaliers.
Il est fortement conseillé de se renseigner sur la législation nationale, assez permissive, avant de se présenter aux douanes. Les incidents sont rares.
Les marchandises en transit par le territoire national (terrestre) doivent se soumettre aux douanes du Duché de Gallouèse. Si elles sont interdites (sauf dérogation de transit), ou introduites irrégulièrement, elles seront saisies. Si le constat est fait au poste de douane, elles seront simplement immobilisées à la frontière.
~ Aux visiteurs
Cette section s'adresse aux individus séjournant de façon prolongée sur le territoire national, soit pour y demeurer, soit pour tout autre raison.
À date, il est nécessaire d'obtenir un visa dûment délivré par les services diplomatique gallèsant, ce quel que soit votre pays de départ, ainsi que d'être détenteur d'un passeport dûment tamponné et de papiers d'identité en règles pour séjourner sur le territoire national. Le passeport et les papiers d'identité peuvent être exigés à tout moment. Si vous en êtes dépourvus, il convient de vous rendre au poste de police le plus proche pour signaler perte ou vol.
À noter que les contrevenants à cette règle ne sont pas systématiquement expulsés du territoire, car il peut leur être accordé le statut de réfugié en vertu de la Loi de juillet 1993 sur le Statut de Réfugié. Il leur est néanmoins demandé de se soumettre aux autorités compétentes. Peuvent être considérés comme réfugiés :
Article III
Alinéa 4 - Sont reconnus réfugiés par le Duché de Gallouèse :
Tiret premier - les individus apatrides
Tiret second - les individus condamnés à mort dans leur pays d'origine
Tiret troisième - les individus dont le pronostique vital est engagé et dont la vie ne peut se faire que par des soins immédiats nécessitants sa présence sur le territoire national.
Tiret quatrième - les individus dont il a été montré que leur sécurité n'était pas garantie dans leur État d'origine, du fait de corruption ou d'incompétence des services de sécurité face à une menace effective et systématique vis-à-vis de la vie dudit individu.
Tiret cinquième - les individus qui sont poursuivis dans leur pays d'origine pour avoir défendu la liberté de leur expression ou la démocratie. Ils obtiendront le statut de réfugiés politiques.
Tiret sixième - les individus résidants auparavant en Eurysie dont l'habitat a été détruit par une cause naturelle.
Tiret septième - les individus résidant dans un espace subissant un conflit armé.
Tiret huitième - les individus appartenant à un groupe ethnique, culturel ou religieux dangereusement menacé dans son pays d'origine.
Tiret neuvième - les individus résidant dans un État reconnu par la Commission Comtale des Droits de l'Homme comme attentant à la vie de ses citoyens de façon illégale.
- Tiret dixième - les individus en fuite de leur État d’origine dont la migration n’a pas pour destination le Duché de Gallouèse. Le statut de réfugié en migration ne s’applique que si la volonté de quitter le pays dans les plus brefs délais est manifesté chez les individus en question. Lesdits individus seront conduis à la frontière de leur choix et remis à la compétence des autorités transfrontalières.
Les individus contrevenants à la loi lors d’un séjour prolongé sur le territoire national peuvent être placés en détention provisoire, puis expulsés en cas de délit, ou maintenus en détention en cas de crime commis aux yeux de la loi ducale uniquement.
Les étrangers immigrants doivent obtenir une Autorisation de Séjour sur le Territoire (AST) avant de pénétrer le territoire national.
Les marchandises importées en Gallouèse doivent se plier à des règles strictes. Les importations sont extrêmement surveillées, et bon nombre de marchandises sont interdites à l’import. Pour en connaître la raison, se référer à la partie dédiée aux diplomates.
À noter que les contrevenants à cette règle ne sont pas systématiquement expulsés du territoire, car il peut leur être accordé le statut de réfugié en vertu de la Loi de juillet 1993 sur le Statut de Réfugié. Il leur est néanmoins demandé de se soumettre aux autorités compétentes. Peuvent être considérés comme réfugiés :
Loi sur le Statut de Réfugié - Article III, alinéa 4
Loi de juillet 1993 sur le Statut de Réfugié a écrit :
Alinéa 4 - Sont reconnus réfugiés par le Duché de Gallouèse :
Tiret premier - les individus apatrides
Tiret second - les individus condamnés à mort dans leur pays d'origine
Tiret troisième - les individus dont le pronostique vital est engagé et dont la vie ne peut se faire que par des soins immédiats nécessitants sa présence sur le territoire national.
Tiret quatrième - les individus dont il a été montré que leur sécurité n'était pas garantie dans leur État d'origine, du fait de corruption ou d'incompétence des services de sécurité face à une menace effective et systématique vis-à-vis de la vie dudit individu.
Tiret cinquième - les individus qui sont poursuivis dans leur pays d'origine pour avoir défendu la liberté de leur expression ou la démocratie. Ils obtiendront le statut de réfugiés politiques.
Tiret sixième - les individus résidants auparavant en Eurysie dont l'habitat a été détruit par une cause naturelle.
Tiret septième - les individus résidant dans un espace subissant un conflit armé.
Tiret huitième - les individus appartenant à un groupe ethnique, culturel ou religieux dangereusement menacé dans son pays d'origine.
Tiret neuvième - les individus résidant dans un État reconnu par la Commission Comtale des Droits de l'Homme comme attentant à la vie de ses citoyens de façon illégale.
- Tiret dixième - les individus en fuite de leur État d’origine dont la migration n’a pas pour destination le Duché de Gallouèse. Le statut de réfugié en migration ne s’applique que si la volonté de quitter le pays dans les plus brefs délais est manifesté chez les individus en question. Lesdits individus seront conduis à la frontière de leur choix et remis à la compétence des autorités transfrontalières.
Les individus contrevenants à la loi lors d’un séjour prolongé sur le territoire national peuvent être placés en détention provisoire, puis expulsés en cas de délit, ou maintenus en détention en cas de crime commis aux yeux de la loi ducale uniquement.
Les étrangers immigrants doivent obtenir une Autorisation de Séjour sur le Territoire (AST) avant de pénétrer le territoire national.
Les marchandises importées en Gallouèse doivent se plier à des règles strictes. Les importations sont extrêmement surveillées, et bon nombre de marchandises sont interdites à l’import. Pour en connaître la raison, se référer à la partie dédiée aux diplomates.
~ Aux entreprises
Cette section s'adresse aux entreprises étrangères qui souhaitent étendre leur activité en Gallouèse ainsi qu'aux individus étrangers liés par le travail à un entreprise étrangère en Gallouèse.
La liberté d’entreprendre est limitée en Gallouèse. Elle est notamment suspendue dans les secteurs d’activités dits « d’intérêt public »(industries de l’armement, de la santé, infrastructures, exploitations de transports, énergies, télécommunications…).
Les entreprises étrangères ont en principe interdiction d’écouler leur marchandise et/ou de proposer leurs services en Gallouèse.
Cela signifie concrètement (et c’est ça qui importe) que les entreprises multinationales étrangères doivent posséder une filiale en Gallouèse pour écouler leur marchandise et/ou proposer leurs services.
Le droit du travail est très contraignant en Gallouèse. Il est peu probable qu’une entreprise étrangère ait intérêt à délocaliser son activité en Gallouèse pour diminuer ses coûts, charges, etc.
Les entreprises étrangères ont en principe interdiction d’écouler leur marchandise et/ou de proposer leurs services en Gallouèse.
Cela signifie concrètement (et c’est ça qui importe) que les entreprises multinationales étrangères doivent posséder une filiale en Gallouèse pour écouler leur marchandise et/ou proposer leurs services.
Le droit du travail est très contraignant en Gallouèse. Il est peu probable qu’une entreprise étrangère ait intérêt à délocaliser son activité en Gallouèse pour diminuer ses coûts, charges, etc.
~ Aux diplomates & journalistes
Cette section s'adresse à tous les individus souhaitant appréhender la politique étrangère du Duché de Gallouèse, et en particulier aux responsables étrangers. qui ont à traiter avec les autorités gallèsantes.
NB: le lecteur est invité à faire la différence entre l'État gallèsant et le gouvernement de la Gallouèse.
NB: le lecteur est invité à faire la différence entre l'État gallèsant et le gouvernement de la Gallouèse.
a. les relations internationales de l'État
Avec les les pays capitalisto-mercantilistes : l'État gallèsant entretient des relations cordiales avec les pays de l'ONC, respectant leur souveraineté et ayant traité avec certains d'entre eux à multiple reprises (Lofoten, Jashuria, Fortuna...). Il soutient ces pays dans l'espoir de lier des partenariats économiques.
Avec les pays de l'OND : l'État gallèsant entretient des relations respectueuses avec l'OND. Il soutient ces pays en cela qu'ils participent de la même idéologie. Il surveille néanmoins la montée en puissance d'une organisation contraire à ses intérêts et à sa sécurité.
Avec les autres pays libéraux : l'État gallèsant entretient des relations amicales avec la plupart des autres pays libéraux, en particulier les pays membres de l'UNIL, dont il est membre.
Avec les pays dits « eurycommunistes » : l'État gallèsant dénonce la plupart des agissement des pays eurycommunistes, et s'oppose fermement leur idéologie.
Avec les pays du Liberalintern : l'État gallèsant entretient des relations plutôt cordiales avec le Liberalintern. Une exception demeure : le Pharois, devenu Merirosvo, est dénoncé du fait de sa déclaration de guerre passive à tous les pays non-alliés, car il combat activement la pirateries sur son territoire.
Avec les pays traditionalistes : la Gallouèse reste prudent avec nombre de pays traditionalistes, en respectant certains par intérêt et en rejetant d'autres par idéologie.
Cas particulier du Grand-Duché de Transblêmie : après menaces faites sur l'État gallèsant lui-même, le Duché ne reconnaît plus au Grand-Duc le droit de gouverner la Transblêmie.
Cas particulier de la Loduarie Communiste : l'État gallèsant entretient des relations apaisées par intérêt avec la DCL, qui elle-même tient à un rapport similaire. Les deux pays ont suffisamment de moyens de pression respectifs pour s'imposer le respect l'un à l'autre (espionnage pour l'un, capacité militaire pour l'autre).
Avec les pays de l'OND : l'État gallèsant entretient des relations respectueuses avec l'OND. Il soutient ces pays en cela qu'ils participent de la même idéologie. Il surveille néanmoins la montée en puissance d'une organisation contraire à ses intérêts et à sa sécurité.
Avec les autres pays libéraux : l'État gallèsant entretient des relations amicales avec la plupart des autres pays libéraux, en particulier les pays membres de l'UNIL, dont il est membre.
Avec les pays dits « eurycommunistes » : l'État gallèsant dénonce la plupart des agissement des pays eurycommunistes, et s'oppose fermement leur idéologie.
Avec les pays du Liberalintern : l'État gallèsant entretient des relations plutôt cordiales avec le Liberalintern. Une exception demeure : le Pharois, devenu Merirosvo, est dénoncé du fait de sa déclaration de guerre passive à tous les pays non-alliés, car il combat activement la pirateries sur son territoire.
Avec les pays traditionalistes : la Gallouèse reste prudent avec nombre de pays traditionalistes, en respectant certains par intérêt et en rejetant d'autres par idéologie.
Cas particulier du Grand-Duché de Transblêmie : après menaces faites sur l'État gallèsant lui-même, le Duché ne reconnaît plus au Grand-Duc le droit de gouverner la Transblêmie.
Cas particulier de la Loduarie Communiste : l'État gallèsant entretient des relations apaisées par intérêt avec la DCL, qui elle-même tient à un rapport similaire. Les deux pays ont suffisamment de moyens de pression respectifs pour s'imposer le respect l'un à l'autre (espionnage pour l'un, capacité militaire pour l'autre).
b. la politique étrangère du gouvernement
Le gouvernement gallèsant a depuis de nombreuses années une politique étrangère doctrinale. De gauche, il suit la doctrine trëveniste, du nom du Président du Conseil Michal Trëvenon (en poste depuis 2002). Cette doctrine est fondé sur le souverainisme, le pacifisme et la défense des intérêts nationaux à l'échelle régionale uniquement.
Le trëvenisme est avant tout souverainiste. Or pour que le souverainisme soit viable, il doit s’appliquer à tous. Ainsi, la Gallouèse tient à entretenir des relations pacifiées avec tous les pays qui ne le menacent pas directement, quelles que puissent être les horreurs qui s’y trament.
La loi de mars 2006 sur l’application des Droits de l’Homme interdit toutefois la Gallouèse d’entretenir des relations approfondies avec des pays ne respectant pas les droits de l’Homme. « Si ce sont des sauvages, ignorons-les mais fichons-leur la paix ».
En tant que souverainisme, le trëvenisme est protectionniste, voir extrêmement protectionniste. Le pays a pour ambition de subvenir seul à ses besoins. De ce fait, de nombreux biens sont interdits à l’import, notamment dans le secteur agroalimentaire (avec l’exemple cocasse des bananes et du cacao). Une surveillance quasi-paranoïaque plane sur les entreprises multinationales. Le gouvernement est de plus opposé au libre-échange et maintient des droits de douane élevés. Malgré tout, il convient de rappeler que la Gallouèse demeure un pays capitaliste.
Le trëvenisme est aussi pacifiste, et s’oppose, parfois de façon virulente, aux sorties militaristes de puissances mondiales (États puissants ou coalitions d’Etats faibles), et en particulier à l’impérialisme. Quelques exception demeurent, notamment quand la violence le dispute à la barbarie de tous les bords : en 2007, le Duché apporte officiellement son soutient à la RLP.
Le Trëvenisme est enfin en tous points une politique des ambitions limitées. Le gouvernement de la Gallouèse n’escompte pas sortir le pays de son statut de « petite puissance moyenne », dont la seule ambition est de s’assurer de la paix en Eurysie, à tous prix. Le territoire des pays franciens est considéré comme son pré-carré, ne contenant aucune puissance mondiale. Il s’oppose ainsi à toute irruption d’une puissance mondiale dans la région.
Cette vison de la politique étrangère est portée par le PSL, mais pour connaître les visions des autres partis susceptibles de gouverner et de discuter avec vous, vous pouvez consulter leurs programmes en matière de politique internationale.
Le trëvenisme est avant tout souverainiste. Or pour que le souverainisme soit viable, il doit s’appliquer à tous. Ainsi, la Gallouèse tient à entretenir des relations pacifiées avec tous les pays qui ne le menacent pas directement, quelles que puissent être les horreurs qui s’y trament.
La loi de mars 2006 sur l’application des Droits de l’Homme interdit toutefois la Gallouèse d’entretenir des relations approfondies avec des pays ne respectant pas les droits de l’Homme. « Si ce sont des sauvages, ignorons-les mais fichons-leur la paix ».
En tant que souverainisme, le trëvenisme est protectionniste, voir extrêmement protectionniste. Le pays a pour ambition de subvenir seul à ses besoins. De ce fait, de nombreux biens sont interdits à l’import, notamment dans le secteur agroalimentaire (avec l’exemple cocasse des bananes et du cacao). Une surveillance quasi-paranoïaque plane sur les entreprises multinationales. Le gouvernement est de plus opposé au libre-échange et maintient des droits de douane élevés. Malgré tout, il convient de rappeler que la Gallouèse demeure un pays capitaliste.
Le trëvenisme est aussi pacifiste, et s’oppose, parfois de façon virulente, aux sorties militaristes de puissances mondiales (États puissants ou coalitions d’Etats faibles), et en particulier à l’impérialisme. Quelques exception demeurent, notamment quand la violence le dispute à la barbarie de tous les bords : en 2007, le Duché apporte officiellement son soutient à la RLP.
Le Trëvenisme est enfin en tous points une politique des ambitions limitées. Le gouvernement de la Gallouèse n’escompte pas sortir le pays de son statut de « petite puissance moyenne », dont la seule ambition est de s’assurer de la paix en Eurysie, à tous prix. Le territoire des pays franciens est considéré comme son pré-carré, ne contenant aucune puissance mondiale. Il s’oppose ainsi à toute irruption d’une puissance mondiale dans la région.
Cette vison de la politique étrangère est portée par le PSL, mais pour connaître les visions des autres partis susceptibles de gouverner et de discuter avec vous, vous pouvez consulter leurs programmes en matière de politique internationale.
c. modalités diplomatiques
La Diplomatie Gallèsante est le nom donné pour regrouper les services diplomatiques gallèsants. Cela ne désigne pas une réalité institutionnelle. La Diplomatie Gallèsante procède en réalité de trois acteurs.
Le personnel diplomatique étranger sera toujours accueilli avec respect, néanmoins il est préférable d’avoir discuté avec les services diplomatiques gallèsants auparavant pour établir une ambassade. Dans l’ambassade, le droit du pays étranger s’applique et son sol est inviolable.
- le gouvernement représenté par le ministère des affaires étrangères, qui établit les relations, négocie et ratifie les traités.
- le Conseil Exécutif, parfois appelé Cabinet, qui a un droit de regard sur toute action diplomatique, et dialogue régulièrement avec les partenaires étrangers pour les affaires courantes.
- le Duc de Gallouèse, que la Constitution ne limite pas dans ses pouvoirs de représentation, qui reste néanmoins en retrait.
Le personnel diplomatique étranger sera toujours accueilli avec respect, néanmoins il est préférable d’avoir discuté avec les services diplomatiques gallèsants auparavant pour établir une ambassade. Dans l’ambassade, le droit du pays étranger s’applique et son sol est inviolable.
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