La taxe douanière est un impôt collecté sur les marchandises importées en République de Lermandie. Le montant dépend de la valeur en douane, de la classification et de l'origine du produit. La taxe douanière est perçue par le service douanier qui contrôle la marchandise.
Cette taxe douanière se rajoute donc dans les prix des tarifs finaux des produits et marchandises importés.
Néanmoins, les marchandises concernées par des accords commerciaux entre le pays importateur et la République de Lermandie peuvent bénéficier de tarifs aménagés, voire d'une absence de tarif douanier.
-->Traités internationaux
• Tarif de douane forfaitaire (TDF)
• Pourcentage de la taxe appliqué (sur la valeur de la marchandise) : 4.2%
• Application : ensemble marchandises contenues dans les bagages personnels des voyageurs, pour autant qu'il s'agisse d'importations dépourvues de tout caractère commercial
• Limite : la valeur de la / des marchandise(s) ne doit pas excéder 500 Lerms. Au-delà, le Tarif douanier Commun (TDC) est applicable
• Note :
- Le voyageur peut refuser la taxation forfaitaire et demander que les produits soient soumis aux droits de douane qui leur sont propres, selon le TDC.
- Tous produits ou marchandises importées qui sont illégales d’après les lois en vigueur en République de Lermandie sont obligatoirement confisquées. De plus, les passagers en infractions peuvent s’exposer à une amende définie par le Code du Marché Intérieur (CMI) voir en détention provisoire définis par le Code Civil.
• Tarif Douanier Commun (TDC)
• Tarif douanière de base (ne s’applique qu’aux marchandises n’étant pas évoqué dans la Grille tarifaire conventionnel.): 40%
• Applications :
- Ensemble de produits et de marchandises importé vers la République de Lermandie qui ne sont pas concernés par le TDF sont concernés par la TDC.
- S’applique même s’il s’agit d’importations dépourvues de tout caractère commercial
- Seules les marchandises concernées par des accords commerciaux entre le pays importateur et la République de Lermandie peuvent bénéficier de tarifs aménagés, voire d'une absence de tarif douanier.
• Note:
Les produits agricoles étrangères qui ont été produits via des intrants chimique ou qui ne respecte pas les normes sanitaires défini par la loi mais acceptable d’après le Code de la Santé Publique sont obligatoirement concerné par une taxe supplémentaire de 40% qui s'ajoute aux taxes tarifaires conventionnels
• Grille tarifaire conventionnel :
- Ressources agricoles:
• Cultures spécialisés: 80%
• Cultures exotique: 20%
• Viandes d’origine animal: 75%
- Ressources bois: 60%
- Ressources minière non énergétique: 55%
- Ressources minière énergétique:
• Pétrole brut: 35%
• Pétrole raffiné: 55%
• Gaz naturel: 73%
• Biomasse: 48%
- Produits agroalimentaire: 52%
- Bien de consommation: 67%
- Industrie transport: 35%
- Bien d’équipement: 68%
- Bien intermédiaire: 56%
- Ressources BTP:
• Sable pour béton: 28%
- Produits pharmaceutique: 48%
- Armements:
• Munition de faible calibre: 43%
• Munition de moyenne calibre: 31%
• Munition de moyenne calibre: 10%
