[PARLEMENT] Ministère des Relations avec le Parlement

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PARLEMENT
de la République de Poëtoscovie
Un Parlement sans véritable pouvoir législatif
Si le rôle du Parlement peut être, dans d'autres pays, de débattre, écrire puis voter les lois, il est important de comprendre que cela n'est pas le cas en Poëtoscovie. En effet, bien que remplissant les deux premières fonctions, la dernière est celle du peuple, et ne peut pas lui être enlevée.

-> Ainsi, le Sénat écrit la loi, l'Assemblée des Gouverneurs y pose un avis favorable ou défavorable au nom du Parlement, le peuple la vote et enfin le gouvernement la promulgue.

Un Parlement bicaméral
• Le Séant :
Le Sénat est chargé d'écrire et débattre et d'écrire la loi.
Il est composé de 100 politiciens. Chaque membre y est élu par les citoyens sur l'ensemble du territoire pour un mandat de trois années consécutives, et la moitié du Sénat est changée tous les deux ans.

• La Chambre des Gouverneurs :
La Chambre des Gouveneurs est chargée de débattre puis poser un avis sur la loi écrite par le Sénat. Il est également chargé de contrôler l'action du gouvernement en renvoyant les décrets du gouvernement vers un référundum populaire.
La Chambre des Gouverneurs est constituée de 60 gouverneurs. Il sont élus pour des mandats de 5 ans par les citoyens et par provinces. Chaque Gouverneur est responsable de la province dans laquelle il s'est présenté.
Le Gouverneur est le supérieur direct du Préfet, en charge de la sécurité de la province.
Chaque Gouverneur dispose également d'un Co-gouverneur, le plus souvent chargé de rester à Hernani-centre et de voter par procuration à la place du Gouverneur resté dans sa province.

Un pluralisme politique essentiel à la démocratie
• Les principaux partis politiques :
Il est à noter que s'il n'existe de parti écologiste, il y a bien des membres en faveur d'une protection de l'environnement disséminées dans l'ensemble des partis.

• Composition du Sénat :

De plus, les Sénateurs ont à leur disposition 30 professionnels afin de permettre au débat et à l'écriture des textes de bien se dérouler. Parmi ces 40 professionnels ont retrouve des magistrats (15) et des experts (15). Les magistrats sont chargés d'aider les sénateurs et de les informer sur la légalité des mesures qui prennent ou veulent prendre. Les experts, eux, sont présents, ont un devoir de neutralité et son spécialisés dans les compétences variées (droit, sociologie, finance, économie, marché, diplomatie, éducation, emploi, politique, géopolitique, transport, démocratie, culture, santé...). Ils sont saisissable par n'importe quel parlementaires, y compris les Gouverneurs, que ce soit lors d'un débat ou afin d'élaborer des projets.

• Composition de la Chambre des Gouverneurs :
Dans la composition des gouverneurs siégeants dans la Chambre des Gouverneurs, ce chiffre est multiplié par deux, car sigènt également à l'hémicyle le Co-gouverneur désigné par le Gouverneur pour l'aider à gérer sa province.

De plus, siègent dans la Chambre des Gouverneurs 60 citoyens tirés au hasard dans chaque province, et qui ont pour mission de participer aux débats.



L'Assemblée Constitutionnelle
Comme plusieurs fois depuis la création de la Constitution, le Parlement peut être ammené à voter (et c'est d'ailleurs l'un des seuls textes de loi qu'il peut voter). En effet, il faut que la majorité de la population ainsi que l'Assemblée Constitutionelle approuvent le texte.

L'Assemblée Constitutionnelle est composée des 3 derniers présidents, de 10 membres du gouvernement, des Sénateurs, des Gouverneurs et Co-gouverneurs, des 15 magistrats du Sénat, des 15 experts du Sénat, de 20 juristes certifiés du concours national de droit constitutionnel et de 180 citoyens (soit 3 par province). On parle des 8 corps.

Au sein de l'Assemblée Constitutionnelle, les parlementaires n'ont pas le droit de s'afficher d'un parti politique ou d'un autre, doivent cohabiter parfois avec les opposants politiques, et votent selon leurs convictions propres à bulletin non-secret.

Au total, l'Assemblée Constitutionnelle est composée de 463 sièges.