Ministère des économies et des entreprises

Posté le : 20 avr. 2024 à 11:49:09

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Ministère des économies et des entreprises
Les taxes:

-Taxes de haute production de CO2: Coût 500/800 Token par Tonne de CO2 par ans
-Taxe d’hébergement: minimum 100 tokens/mois, maximum 2000 tokens/mois
-Taxe anti pollution: cette taxe sera distribuer pour toute entreprises qui utilise des matériaux polluant, ou qui utilise tout type de véhicules.[à venir]
Les primes:
-Prime producteur: Cette prime sera donner aux vendeurs qui réduise leurs prix de 40 % à 50 %, la prime est d’une valeur de 1500 tokens/mois.
Les lois:
[à venir]

fortnew

Re : Ministère des économies et des entreprises

Posté le : 20 avr. 2024 à 20:25:10

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Nouvelle taxe pour les entreprises
Le ministère de l'Économie et des entreprises a décidé d'appliquer une taxe pour les entreprises qui produise une grande quantité de CO2.
Malgré le mécontentement des entreprises, cette taxe est importante pour que les entreprises réduisent leur empreinte carbone.

fortnew

Re : Ministère des économies et des entreprises

Posté le : 22 avr. 2024 à 13:42:38

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Propositions de loi du ministère des entreprises et de l’économie
ART 1 :
toute entreprises qui héberge dans le territoire Oskallien doivent payer une taxe d’hébergement qui coût entre 100 à 2000 tokens/mois, la taxes sera proportionnelle a la valeur de l’entreprise.

ART 2 :
Les entreprises doivent payer au minimum leur salarient de 2500 tokens par mois, si leurs salaires sont en dessous une amende de 5000 tokens seront distribués à l’entreprise qui enfreignait cet article.

ART 3 :
Pour faciliter les jeunes entreprises le ministère des entreprises donne une aide de 5 000 tokens pendant 4 ans, après ce délai l’entreprise sera considérée comme stable et devra payer les taxes.

ART 4 :
pour bénéficier de la prime producteur les entreprises doivent réduire leurs prix de 40 % à 50 %, si cela n’est pas respecté, le prime producteur sera refusé.

Art 5 :
Les entreprises continental sont autorisé mais doit payer la taxe d’hébergement ainsi que l’interdiction de faire la concurrence aux entreprises de transport interne.
[à venir]