11/08/2013
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Lois de la République de Faurnité

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Législation d'identité et âge

Majorité civile :

La République de Faurnité permet aux jeunes la majorité civile à 18 ans. À 18 ans, la jeune personne peut conduire, boire de l’alcool, se marier, posséder un animal, avoir une carte et un compte bancaire et adopter. À 18 ans, l’État estime qu’a partir de 18 ans, la jeune personne devient un adulte.

Majorité judiciaire :

La République de Faurnité reconnaît qu’à partir de 12, l’individu est conscient de ses actes et est donc responsable. En dessous de 12 ans, les parents seront jugés et l’enfant sera condamné en cas de renouvellement de ses actes.

Majorité sexuelle :

Nous considérons qu’à partir de 15 ans, des individus peuvent avoir des rapports sexuels protégés (obligatoire jusqu’à 18 ans). Cependant, il ne doit pas avoir plus de 3 ans d’écart entre les individus sinon cela est considéré comme de la pédophilie.

Service militaire :

La République de Faurnité rend obligatoire le service militaire entre 6 et 12 mois aux jeunes de 18 ans.

Droit de nationalité :

La nationalité est donnée à la naissance seulement si l’enfant appartient à la quatrième génération de Faurnitiens qui vivent en République de Faurnité.
Cependant, si cela fait moins de trois générations, l’enfant devra passer un test pour pouvoir obtenir la nationalité une fois qu’il saura lire et écrire (10 ans environ)
De même pour les étrangers, un visa de 6 mois leurs permettra d’apprendre la langue et les coutumes de la Faurnité. Si le test est réussi, l’individu aura la nationalité et pourra rester sinon, il pourra ravoir un visa une seconde fois pour retenter une seconde fois. Si il échoue une deuxième fois, il ne pourra paq rester en Faurnité.

Laïcité :

La laïcité n’est pas une priorité. La religion est très présente. Cependant, le gouvernement se tient de façon externe lors de décisions internationales.

Droits fondamentaux

Liberté d'expression :

La liberté d’expression est garantie en République de Faurnité. Les journaux ainsi que le peuple peut dire ce qu’il veut, cependant, les propos ne doivent pas être haineux ni provocateur ainsi qu’ils doivent rester les individus mais aussi les cultures et États.

Liberté de culte :

Les Faurnitiens peuvent aller prier aux temples. Les étrangers qui n’auraient pas la même religion mais qui auraient la nationalité peuvent eux aussi pratiquer leur religion. Cependant, un impôt est levé sur les pratiquants de cette religion non-reconnue.

Liberté de rassemblement :

Le peuple peut organiser des manifestations ou autres à travers le pays. Cependant, si des organisateurs ne savent pas contrôler leurs manifestations, ils se verront interdits d’organiser des rassemblements temporairement ou à vie.

Liberté d’association :

Cela est très encouragé par l’État, un Faurnitien sur deux (en moyenne) est dans au moins une association. Les individus peuvent créer tout types d’association tout en respectant les autres et nos coutumes.

Droit de grève :

Les Faurnitiens qui réclame un meilleur salaire ou des meilleurs conditions de vie peuvent faire la grève quand ils veulent, n’importe où sauf devant les hôpitaux, les commissariats et les bases militaires.

Droit d'entreprendre :

Un Faurnitien ou une Faurnitienne qui veut réaliser ses rêves peut le faire. Il peut même demander des subventions à l’État pour se lancer.

Droits des femmes :

Les femmes sont respectées et ont les même droits et devoirs que les hommes. Elles sont sous les mêmes lois en Faurnité. C’est un pilier important de la République de Faurnité,

Droits des enfants :

Les personnes de moins de 18 ans sont sous le droit des enfants. Ils sont mieux protégés mais à partir de 12 ans ils ont des droits et devoirs plus importants et ont des responsabilités (pas le droit de tuer, voler, ….)

Droits des animaux :

Les animaux sont des êtres vivants. Ils possèdent une âme et par conséquent sont protégés en Faurnité. Interdiction de faire souffrir un animal sans raison, pas le droit d’abandonner un animal, pas le droit d’en tuer sauf pour les chasseurs et les vétérinaires.
La Fairnité mange de la viande et par conséquent a des élevages. Dans les élevages les animaux sont respectés (élevage en plein air, bonne nourriture,….), les élevages en batteries sont illégaux et peuvent entraîner une peine de mort.
Dans les abattoirs, les animaux sont tués rapidement sans trop les faire souffrir.

Droit d'héritage :

Lors d’un décès, la famille proche de l’individu (enfants et/ou frère/soeur) reçoivent les biens de l’individu. Il peut cependant modifier son testament afin de le donner à minimum 2 personnes.(sauf si il n’a qu’un enfant ou une fratrie)

Double nationalité :

La double nationalité est autorisée en Faurnité. Cela n’est pas très commun mais cela est accepté.

Esclavage :

L’esclavagisme est totalement interdit et illégal en Faurnité. Cela mène obligatoirement à une peine se mort pour l’esclavagiste.

Législations morales et civils :

Divorce :

Le divorce est autorisé dans la mesure où les individus ne s’aiment plus ou qu’il y a violence conjugale.

Relation sexuelle hors-majorité sexuelle :

Il est interdit d’avoir des rapports sexuels à moins de 15 ans. Cela peut mener à une forte amende et à une séparation des individus concernés.

Relation sexuelle hors-mariage :

Les relations sexuelles hors mariage sont autorisées car chaque individu est libre de choisir de ce qu’il fait avec son corps à partir de 15 ans.

Relation extra-conjugale :

Il est interdit d’avoir une relation avec un autre individu lorsque vous êtes mariés. Cela est condamnable par la justice.

Relation et mariage consanguin :

Interdit pour des raisons de sécurité au cas où il y aurait un enfant.

Polygamie :

Totalement illégal, une femme, un mari.

Contraception :

Autorisé et même obligatoire à’moins de 18 ans.

Adoption :

Autorisé et même conseillé pour ceux ne pouvant avoir d’enfants.

Avortement :

Autorisé sous certaines circonstances (viol, rapport non protégé au moins de 25 ans)

Euthanasie :

Autorisé seulement pour des cas particuliers (personnes agonisantes, terroristes,….)

Homosexualité :

L’Homosexualité est tolérée en Faurnité. Chacun est libre de penser comme il le veut.

Mariage homosexuel :

Non autorisé car il n’existe que des mariages religieux.

Adoption homosexuelle :

Fortement conseillé.

Transgenrisme :

Autorisé mais les individus concernés ne doivent pas s’afficher sur les réseaux ou en publics.

Prostitution :

Totalement illégal amende et prison pour client(e)s et prostitué(e)s

Pornographie :

Interdit par la loi, peine de 10 ans de prison pour les posteurs ou détenteurs de photos pornographique.

Sectarisme :

Interdit et passible de peine de mort en cas de sacrifice d’être vivant.

Législations sur la sécurité :

Possession d'arme à feu :

Interdit sauf en loi martiale et pour les policiers, militaires et chasseurs (ayant un permis)

Espionnage domestique :

Illégal, passible de minimum 20 ans de prison.

Torture :

Autorisé seulement pour les policiers et militaires lors de missions ou opérations.

Peine capitale :

La peine de mort concerne les grands criminels mais sinon la prison a vie est la 2e plus dure condamnation.

Législations supplémentaires :

Clonage :

Autorisé que sur les insectes et plantes

Recherche génétique :

Autorisé, c’est l’avenir. Des organismes génétiquement modifiés permettent de grandes avancées technologiques.

Jeux de hasards :

Autorisé, c’est considéré comme du divertissement à faire avec modération.

Consommation d'alcool :

Autoriser seulement avec modération

Consommation de tabac et de stupéfiants :

Totalement illégal, peine de prisons pour les vendeurs et clients et peine de mort pour les barons de la drogue.

Engrais et pesticide dans l'agriculture :

Autorisé en cas d’extrême nécessité, la génétique est donc une alternative.

Additifs alimentaires dans les aliments :

Interdit et peine de prisons.
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