Sénat des 1000 de Velsna
Le Sénat des Mille de la République de Velsna déclare et commande, que la liste des dignités et magistratures ordinaires du Sénat et du Conseil communal se doivent d’être nommées, en accord avec les sénatus consulte précédents : celui du 2 mars 1432, et du 23 avril 1659.
Ainsi, les maîtres se bureaux doivent en toute circonstance être accompagnés de ces magistrats, qui seront nommés par la sagesse du Sénat, et qui soutiendront leur action, ou les conseillerons vers la voie la plus appropriée aux yeux de notre institution.
La totalité des charges des magistrats sont effectives dans le cadre d’une législature sénatoriale de quatre ans, au terme duquel ils rendront leur charge à la prochaine élection aux côtés des autres sénateurs, et avec effet immédiat. Les sénateurs ne peuvent procéder à l’élection de magistrats ordinaires qui ne sont pas eux même parlementaires.
Les censeurs du Sénat seront au nombre de deux et accompagneront le doyen du Sénat partout où il ira au sein des institutions républicaines. Les censeurs se doivent de le seconder, lui et les citoyens tirés au sort, dans la tâche de recensement au sein du Comité électoral qui aura lieu dans le mois de janvier et de février qui précède chaque élection sénatoriale. Les censeurs ont également pour fin sacrée de mettre régulièrement à jour l’album des ambassadeurs de la Grande République, et de signifier la disponibilité des sénateurs ayant la volonté d’effectuer la tâche d’émissaire, et de parler au nom de la Grande République.
Les censeurs sénatoriaux possèdent le droit de véto sur les sénatus consulte dans la mesure de leur conformité avec les anciens sénatus consulte. Si traditionnellement un sénatus consulte antérieur s’efface toujours au profit d’un nouveau, les censures peuvent, suivant la sagesse qui leur a été inculqué, bloquer un tel processus.
Au sein du Sénat, les censeurs ont la tâche sacrée de se consacrer également à la bonne tenue des contrats publics et du règlement des paiements des individus ayant un engagement financier avec le Sénat des Mille en tant qu’entité, avec le concours du Maître des Balances. Les censeurs se doivent d’être à leur troisième mandat et d’avoir atteint l’honorabilité d’appartenir aux quatre premières classes censitaires.
Le censeur du Conseil Communal sera au nombre d’un seul et il accompagnera le Patrice de la République où il ira dans les institutions républicaines. Le censeur procédera à un suivi des réunions du Conseil Communal et à leur publication auprès du Sénat des Mille. Dans l’éventualité de la publication d’un decret par le Conseil, le censeur communal peut exercer son droit de véto suivant la conformité des Sénatus Consulte en vigueur.
Dans le cadre des élections sénatoriales, le censeur communal doit se joindre aux censeurs sénatoriaux dans leur tâche de recensement du corps civique par le Comité électoral. Le censeur communal se doit, tout comme ses compères du Sénat, d’avoir l’honorabilité de figurer dans les quatre premières classes censitaires et d’être en cours de deuxième mandat.
Les ordonnateurs du Sénat seront au nombre de dix. Ils seront chargés par le Sénat de faire observer l’administration des Sénatus Consulte et décrets régaliens, fiscaux et commerciaux sur l’ensemble du territoire de la Grande République, auprès de l’ensemble des cités, qu’elles soient de droit libre ou de droit colonial. En cas de procès de dernière instance impliquant un citoyen velsnien, que ce soit sur le territoire des autres cités ou à l’étranger, les ordonnateurs se doivent d’assister à la séance et de présider à la défense des accusés de nationalité velsnienne.
En cas de jugement de dernière instance jugé non conforme au droit au sein des cités libres, les ordonnateurs ont le pouvoir de lancer un dernier appel conduisant à un jugement par un tribunal velsnien.
Les ordonnateurs se doivent d’avoir l’âge de 65 ans au moins, d’être en cours de troisième mandat, et d’appartenir aux cinq premières classes censitaires.
Les édiles des canaux seront au nombre de dix. Ils seront chargés par le Sénat de faire observer la bonne tenue de la vie urbaine et quotidienne de Velsna en compagnie du Maître des Canaux.
Les édiles des canaux sont dans l’obligation de collecter auprès des autres sénateurs le financement de l’évergétisme permettant la tenue de festivités publiques et de jeux, ainsi que l’entretien des bâtiments que le Sénat considère comme étant du ressort historique et dépendant d’un financement collectif.
Les édiles des canaux sont dans l’obligation d’établir le lien entre la République et les acteurs du secteur privé en matière de transport, d’énergie, d’accès à l’eau et d’urbanisme. Ils siègent ainsi à la fois au Sénat et dans les collèges de convention de secteurs privés susnommés.
Les édiles des canaux ont droit de regard auprès du Maître de la Garde sur toutes les affaires attrait à la sécurité publique (révision Sénatus Consulte du 21 juillet 2012 : les édiles canaux ont désormais droit de regard auprès du Maître de l’Arsenal).
Les édiles des canaux se doivent d’avoir l’âge de 35 ans au moins, d’être en cours de deuxième mandat, et d’appartenir aux cinq premières classes censitaires.
Les procurateurs des monnaies seront au nombre de cinq. Ils seront chargés par le Sénat d’assister le Maître des Balances et les sénateurs dans le bon équilibre des finances annuelles. Ils émettront un avis lors du vote annuel du budget de la République qui sera proposé par le Maître des Balances.
En cas de difficulté financière d’une cité libre ou d’une cité de droit colonial, les procurateurs des monnaies peuvent procéder à l’assistance financière de ces dernières, ou dans le cas échéant, à une mise sous tutelle de la cité par le Sénat des Mille.
Les procurateurs des monnaies possèdent droit de frappe monétaire, délégué par le Maître des Balances suite au vote annuel de la loi budgétaire. Ils sont responsables devant le devant le Sénat du bon cours du florius velsnien et doivent effectuer des rappels à l’ordre au Maître des Balances en cas de déficit budgétaire.
Les procurateurs des monnaies ont droit d’initier un vote de défiance à l’égard du Conseil Communal en cas de déficit budgétaire.
Les procurateurs des monnaies se doivent d’avoir l’âge de 40 ans au moins, d’être en cours de deuxième mandat, et d’appartenir aux cinq premières classes censitaires.
Le Stratège sera au nombre d’un seul et sera nommé par le Sénat des Mille en tant que chef de toutes les armées de la Grande République pour une durée de quatre ans révolus, au terme de laquelle ce dernier rendra son commandement au Sénat dans le cadre d’une cérémonie succédant.
Les juges de la Plèbe seront au nombre de deux et seront nommés par le sénat des Mille pour la durée de la législature.
Les juges de la Plèbe seront chargés d’assurer aux citoyens de la Vème à la Xème classe censitaire une représentation théorique adéquate de leurs intérêts auprès du Sénat. Leur rôle est consultatif uniquement, et leur avis est demandé dans le cadre de projets de Sénatus Consulte affectant les domaines de l’économie, de la fiscalité, de la santé et de l’éducation. Ce dernier peut convoquer les dix représentants des classes censitaires tirés au sort au début de la législature pour recueillir leurs avis afin de préparer sa question au gouvernement.
Les juges de la plèbe se doivent d’avoir l’âge de 30 ans au moins, d’être en cours de premier mandat, et n’est pas astreint à une quelconque obligation d’appartenance à une classe censitaire.
