COMMUNICATION DIPLOMATIQUE PHARAONIQUE
De : Amenhirsemif, ministre des affaires étrangères et de la diplomatie du KjhemetA : Lawson MacCain, diplomate impérial en chef de L'Empire du nordLe 7 juin 2013Votre Majesté Maximilien II et au diplomate Lawson MacCain,
De mes salutations distinguées au nom du Kjhemet,
Aujourd'hui est espérons le un grand jour, par ce communiquer, mon empire et moi même souhaiterions vous proposé un traité commercial et technique concernant les échanges des matières premières. Ce traité que nous proposons permettra une première base sur lequel d'autre traité pourrons éventuellement être signé.
Par ce dit traité que nous vous proposons, nous souhaiterions continuer les liens constructifs entre nos deux nations et nos deux économies afin de faire bénéficier à la fois nos population et les richesse national.
Ainsi, voici le traité susnommé :
Traité d'échanges et de prévoyance sur les matières premièresPréambule : Des matières premières-Entre le gouvernement de L’empire du Nord et le gouvernement de l’empire pharaonique du Kjhemet représentant de leurs pays respectif, ceux-ci sont désireux de renforcer leur coopération dans le domaine des matières premières et de promouvoir leur développement économique mutuel.
-Les deux partis signataire sont conscients de l'importance vitale des matières premières pour leurs économies respectives,la vie de leurs populations et pour la stabilité économique mondiale. Tout en étant, soucieux de garantir un accès équitable et durable aux ressources naturelles entre les deux parties.
-Les deux Nations signataire sont en accord pour souligne l'importance de la gestion durable des matières premières. Tout en reconnaissant l’importance de la coopération internationale dans la promotion de la bonne gouvernance et de la responsabilité national ainsi que commercial dans le secteur des matières premières, dont les signataires sont parfaitement à jour et en accord.
Article 1 : Généralité du traité -Les parties signataires s'engagent à promouvoir la coopération dans le domaine des matières premières, cette coopération comprend l’exploration, l’exploitation, la transformation, le commerce et la bonne gestion des ressources naturelles.
-Cette coopération ayant pour objectif de meilleur échanges ainsi qu’une amélioration industrielle et productiviste.
Article 2 : Échanges d'informations-Les parties signataire, s'engagent à échanger des informations pertinentes concernant les gisements, les réserves, la production, la consommation et les prix des matières premières.
-Les parties faciliteront l'accès aux données géologiques, techniques et économiques relatives aux ressources naturelles sur leur territoire, dans le respect des lois et réglementations en vigueur.
Article 3 : Coopérations techniques et scientifiques-Les parties signataire, encourageront la coopération dans le domaine de la recherche scientifique, de la technologie et de l'innovation liées aux matières premières. Accompagnés de financement équitable par les deux nations.
-Les parties pourront mettre en place des programmes communs de formation, d'échange d'experts et de transfert de connaissances dans le domaine des ressources naturelles de tout type.
Article 4 : Commerces des matières premières-Les parties signataire, s'engagent à faciliter le commerce des matières premières entre elles, dans le respect des règles internationales et des accords commerciaux bilatéraux existants.
-Les parties signataire, encourageront les investissements privés dans le secteur des matières premières, dans le but de stimuler le développement économique et de créer des emplois.
-Les parties signataires, favoriseront les échanges commerciaux des matières premières via un abaissement des droits de douane progressif ou total. La question des droits de douane sera mise en place aux cas par cas selon les ressources concerné et par l’intérêt du pays signataire
-Par extension, des réglementation exceptionnelle et spécifiques peuvent être mise en vigueur pour des matières premières jugées comme sensible pour le pays concerné.
Toutefois, les règles d’exception cités ci-dessus doivent être envoyé aux second partis signataire concerné, un an avant toute mise en œuvre afin qu’il y ait un accord et négociations sur cette réglementation. A défaut d’accord la réglementation d’exception ne sera pas mise en vigueur
Article 5 : Règlement des différends-Tout différend découlant de l'interprétation ou de l'application du présent traité sera résolu par voie de négociation entre les parties.
-En cas d'échec de la négociation, les parties pourront recourir à des mécanismes de règlement des différends prévus par le droit international.
-A défaut de règle de droit international existant, un nouveau traité pourra être reconduit et négocier avec ou sans les articles déjà approuvé par le pays n’ayant pas approuver les négociation du traité
Article 6 : Entrée en vigueur et Durée-Le présent traité entrera en vigueur à la date de sa signature par les parties et demeurera en vigueur pour une période de 10 ans, renouvelable par consentement mutuel avec la même période de vigueur
-Chaque partie pourra notifier à l'autre partie son intention de mettre fin au traité six mois avant la fin de sa période de validité
Fait à Djanpenutjeh, le 7 juin 2013, en deux exemplaires originaux écrit avec les langues respectives des deux pays
En attente de votre réponse,
Je vous pris d'agréer, cher Diplomate impérial en chef de l'Empire du Nord, l'expression de mes sentiments distingués,
AmenhirsemifMinistre des affaires étrangères et de la diplomatie