Traité d'entente cordiale entre la République Autonome de Priscyllia et le Royaume des Pays-PlatsDe l'ouverture d'ambassades réciproques entre la RAP et le RPPArticle 1 | La République Autonome de Priscyllia s'engage à financer et ériger une ambassade du Royaume des Pays-Plats à l'adresse sus-mentionnée.
3 avenue des cortèges
Aërola, RAPArticle 2 | Le Royaume des Pays-Plats s'engage à financer et ériger une ambassade de la République Autonome de Priscyllia à l'adresse sus-mentionnée.
Banlieue d'Amdedamse
Proximité du Buitenste Paleis, Pays-PlatsDe la libre circulation des ressortissants des Pays-Plats en Priscyllia et des ressortissants priscylliens en Pays-PlatsArticle 1 | Les deux états signataires s'engagent par ce traité à garantir l'accessibilité inconditionnelle de leur territoire aux ressortissants de l'autre entité signataire.
Article 1a | Cette libre-circulation inconditionnelle ne peut être remise en cause que par la rupture de ce traité, un accord de fermeture de la circulation réciproque entre les deux signataires, ou une situation d'urgence extrême. Dans ce dernier cas, la libre-circulation doit être rétablie sous les 14 jours, à moins qu'un accord réciproque de fermeture de la circulation soit établi d'ici ce délai. En cas d'arrêt de la libre circulation, le pays émetteur de la contrainte doit en informer l'autre.
Article 1b | Cette libre-circulation stipule que :
- Les ressortissant-es de l'un des pays signataires puissent se rendre dans l'autre sans en être empêcher par la nation d'arrivée, tout en respectant les éventuels quotas fixés par la nation d'accueil.
- Les ressortissant-es de l'un des pays signataires puissent se déplacer librement dans cette nation d'accueil, sous les mêmes conditions que les citoyen-es de cette nation et sous les mêmes lois.
- Les ressortissant-es de l'un des pays signataires puissent y retourner depuis l'autre pays signataire sans rencontrer d'opposition, à moins qu'il n'ait commis un délit justifiant cette restriction selon les lois du pays d’accueil.
- Que les ressortissant-es de l'un des pays signataires ne puissent pas subir plus d'une fouille électronique et une vérification d'identité lors de leur arrivée sur le territoire de l'autre pays signataire, sauf si une le/la ressortissant-e en question est suspecté de porter atteinte à la sécurité du pays d’accueil. Un durcissement des modalités de sécurité à l'arrivée des ressortissant-es d'un pays signataire dans l'autre pays signataire est assimilée à une fermeture de la libre-circulation, et ne peut donc se faire qu'aux conditions énoncées dans l'article 1a.
De l'ouverture d'une ligne maritime de transport de biens et de personnes entre Moskita et Mooiazië Article 1 | Les deux pays signataires s'engagent à permettre l'établissement d'infrastructures portuaires capables d’accueillir des bateaux de taille moyenne et de permettre l'embarquement de marchandises et de personnes afin d'établir une ligne maritime entre les ports de Mostika et de Mooiazië d'ici le 1er décembre 2008. Date d'inauguration estimée de la ligne maritime Mostika-Mooiazië.
Article 2 | Les deux pays s'engagent à fournir un effort de maintien de cette ligne maritime, en nommant des délégués qui auront pour rôle de superviser la sécurité des navires, des marchandises, et des passagers.
Signature d'Idriss Koliman
Rapporteur Général de l'AGCRAP
Signature de la Reine Rhodee 1ère,
Reine du Royaume des Pays-Plats
Qu'il en soit ainsi...