Charte de Coopération entre les Pays Signataires
Préambule
Les pays signataires de cette Charte, animés par le désir de renforcer leur coopération et leur solidarité, reconnaissent l'importance de promouvoir la paix, la prospérité et le développement mutuel. Par cette Charte, ils s'engagent à œuvrer ensemble dans divers domaines pour le bien-être de leurs peuples.
Article 1 - Objectifs et Principes Fondamentaux
Les pays signataires s'engagent à promouvoir la coopération économique, sociale, culturelle et politique dans le respect de la souveraineté et de l'intégrité territoriale de chaque État.
Ils reconnaissent l'importance de la solidarité entre les nations et s'engagent à œuvrer ensemble pour relever les défis communs, y compris ceux liés à la sécurité, au développement durable et à la lutte contre la pauvreté.
Les pays signataires reconnaissent l'importance de la diplomatie préventive et du règlement pacifique des différends, et s'engagent à promouvoir le dialogue et la résolution pacifique des conflits.
Ils s'engagent à respecter les principes de non-ingérence dans les affaires intérieures des autres États et à promouvoir la coopération régionale et internationale pour le maintien de la paix et de la sécurité.
Article 2 - Coopération Économique
Les pays signataires encouragent les échanges commerciaux et les investissements entre eux, dans le but de favoriser la croissance économique et le développement.
Ils s'engagent à éliminer les barrières commerciales et à promouvoir un environnement commercial ouvert, transparent et non discriminatoire.
Les pays signataires coopèrent dans les domaines de l'industrie, de l'agriculture, de la technologie, de l'énergie et d'autres secteurs économiques pour stimuler l'innovation et la compétitivité.
Article 3 - Frontières et Sécurité
Les pays signataires respectent les frontières internationalement reconnues et s'engagent à prévenir les conflits frontaliers par le dialogue et la coopération.
Ils renforcent la coopération en matière de sécurité frontalière pour lutter contre la criminalité transnationale, y compris le trafic de drogue, la traite des personnes et le terrorisme.
Les pays signataires s'engagent à partager des renseignements et à coordonner leurs efforts pour protéger leurs frontières et assurer la sécurité de leurs citoyens.
Article 4 - Coopération Militaire
Les pays signataires reconnaissent l'importance de la coopération militaire pour la sécurité régionale et internationale, et s'engagent à promouvoir la confiance mutuelle et la transparence dans ce domaine.
Ils développent des programmes de formation conjoints, des exercices militaires communs et des mécanismes de consultation pour renforcer leur capacité de défense collective.
Les pays signataires s'engagent à respecter les normes internationales en matière de droits de l'homme et de droit humanitaire dans toutes leurs opérations militaires.
Article 5 - Aide et Coopération au Développement
Les pays signataires s'engagent à fournir une assistance mutuelle en cas de catastrophes naturelles, de crises humanitaires ou de situations d'urgence.
Ils coopèrent dans les domaines du développement économique, social et environnemental, en mettant l'accent sur la réduction de la pauvreté, l'amélioration de l'accès à l'éducation et aux soins de santé, et la promotion du développement durable.
Les pays signataires encouragent les échanges d'expertise et de bonnes pratiques en matière de développement, et coopèrent avec les organisations internationales et les ONG pour maximiser l'impact de leur aide.
Les pays signataires organisent des rencontres annuelles entre leurs chefs d'État pour discuter des questions d'intérêt commun, renforcer les liens bilatéraux et promouvoir la coopération multilatérale.
Ces rencontres sont l'occasion de passer en revue les progrès réalisés dans la mise en œuvre de la Charte, d'identifier de nouvelles opportunités de coopération et de résoudre les éventuels différends de manière constructive.
Article 7 - Coopération dans le Domaine Scolaire
Les pays signataires s'engagent à promouvoir les échanges d'étudiants, d'enseignants et de chercheurs entre leurs institutions éducatives pour favoriser la compréhension mutuelle et le partage des connaissances.
Ils encouragent la coopération dans le développement de programmes éducatifs communs, de centres de recherche conjoints et d'autres initiatives visant à renforcer les systèmes éducatifs nationaux.
Article 8 - Réductions Touristiques
Les pays signataires s'engagent à promouvoir le tourisme entre leurs territoires en offrant des réductions et des avantages aux visiteurs en provenance des pays partenaires.
Ils coopèrent dans la promotion des attractions touristiques, des événements culturels et des destinations de vacances pour stimuler l'industrie du tourisme et créer des emplois dans ce secteur.
Article 9 - Autres Formes de Coopération
Les pays signataires s'engagent à explorer de nouvelles formes de coopération dans des domaines tels que la culture, les arts, le sport, les sciences et la technologie, afin de renforcer les liens entre leurs peuples et de promouvoir la diversité culturelle.
Ils encouragent les échanges entre les médias, les artistes, les intellectuels et les organisations de la société civile pour promouvoir la compréhension mutuelle et le dialogue interculturel.
Article 10 - Dispositions Finales
Cette Charte entre en vigueur dès sa signature par les pays participants et reste en vigueur pour une durée indéterminée.
Les pays signataires peuvent modifier cette Charte par consentement mutuel, sous réserve de respecter les dispositions de la présente Charte.
En cas de divergence d'interprétation ou de différend concernant l'application de cette Charte, les pays signataires s'engagent à régler le différend par des moyens pacifiques, y compris la négociation, la médiation ou l'arbitrage.
Article 11 - Coopération en matière de Recherche et d'Innovation
Les pays signataires s'engagent à promouvoir la coopération dans le domaine de la recherche scientifique et de l'innovation technologique, en encourageant les partenariats entre les instituts de recherche, les universités et les entreprises.
Ils facilitent les échanges de chercheurs, d'ingénieurs et de techniciens spécialisés, ainsi que le partage de données et de ressources pour favoriser le progrès scientifique et technologique.
Les pays signataires mettent en place des mécanismes de financement conjoints pour soutenir les projets de recherche et d'innovation d'intérêt commun, notamment dans les domaines de la santé, de l'environnement, de l'énergie et des technologies de l'information et de la communication.
Article 12 - Coopération dans le Domaine de la Santé Publique
Les pays signataires reconnaissent l'importance de la coopération internationale en matière de santé publique pour prévenir les maladies, améliorer l'accès aux soins de santé et renforcer les systèmes de santé nationaux.
Ils échangent des informations et des bonnes pratiques en matière de prévention, de traitement et de contrôle des maladies transmissibles et non transmissibles, ainsi que sur les politiques de santé publique et les systèmes de sécurité sanitaire.
Les pays signataires coopèrent dans la lutte contre les pandémies, en renforçant la surveillance épidémiologique, en facilitant l'accès aux vaccins et aux médicaments, et en coordonnant les efforts de réponse en cas de crise sanitaire majeure.
Article 13 - Protection de l'Environnement et Développement Durable
Les pays signataires reconnaissent l'importance de la coopération internationale pour préserver l'environnement et promouvoir un développement durable, en tenant compte des besoins des générations présentes et futures.
Ils coopèrent dans la gestion durable des ressources naturelles, la protection de la biodiversité, la lutte contre le changement climatique et la promotion des énergies propres et renouvelables.
Les pays signataires s'engagent à mettre en œuvre des politiques et des mesures visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre, à prévenir la déforestation, à protéger les écosystèmes fragiles et à promouvoir des modes de production et de consommation durables.
Article 14 - Coopération dans le Domaine de la Gouvernance et de la Lutte contre la Corruption
Les pays signataires reconnaissent l'importance de promouvoir la bonne gouvernance, l'état de droit et la transparence dans la gestion des affaires publiques, pour renforcer la confiance des citoyens dans les institutions démocratiques.
Ils coopèrent dans la lutte contre la corruption, en renforçant les mécanismes de prévention, de détection et de répression des actes de corruption, ainsi qu'en promouvant la reddition de comptes et l'intégrité dans la gestion des fonds publics.
Les pays signataires échangent des informations et des bonnes pratiques en matière de gouvernance et de lutte contre la corruption, et coopèrent avec les organisations internationales et les institutions régionales pour renforcer leurs capacités dans ce domaine.
Article 15 - Coopération dans le Domaine de la Sécurité Alimentaire
Les pays signataires reconnaissent le droit de chaque individu à une alimentation adéquate et nutritive, et s'engagent à promouvoir la sécurité alimentaire pour tous.
Ils coopèrent dans la promotion de l'agriculture durable, la protection des ressources naturelles, la lutte contre la faim et la malnutrition, et le renforcement des systèmes alimentaires locaux.
Les pays signataires mettent en place des mécanismes de surveillance et d'alerte précoce pour prévenir les crises alimentaires, et coopèrent avec les organisations internationales et les ONG pour répondre aux besoins alimentaires d'urgence dans les situations de crise.
Article 16 - Coopération dans le Domaine de la Cybersécurité
Les pays signataires reconnaissent l'importance de garantir la sécurité et la stabilité du cyberespace pour préserver la confidentialité, l'intégrité et la disponibilité des données et des systèmes d'information.
Ils coopèrent dans la lutte contre la cybercriminalité, en renforçant les capacités nationales et internationales de prévention, de détection et de répression des activités cybercriminelles.
Les pays signataires échangent des informations et des bonnes pratiques en matière de cybersécurité, et coopèrent avec les organisations internationales et les institutions régionales pour promouvoir des normes et des principes communs en la matière.
Article 17 - Coopération dans le Domaine de la Migration et des Réfugiés
Les pays signataires reconnaissent l'importance de la coopération internationale pour gérer les flux migratoires et protéger les droits des migrants et des réfugiés.
Ils coopèrent dans la prévention de la migration irrégulière, la lutte contre le trafic des personnes, la protection des droits de l'homme des migrants et des réfugiés, et leur intégration socio-économique dans les pays d'accueil.
Les pays signataires mettent en place des mécanismes de coordination et d'assistance mutuelle pour répondre aux besoins des migrants et des réfugiés, et coopèrent avec les organisations internationales et les ONG pour garantir une gestion sûre et ordonnée des migrations.
Article 18 - Coopération dans le Domaine de la Technologie et de l'Innovation
Les pays signataires reconnaissent l'importance de la coopération internationale dans le domaine de la technologie et de l'innovation pour stimuler la croissance économique, favoriser l'emploi et relever les défis mondiaux.
Ils coopèrent dans le partage des connaissances, des compétences et des technologies, en encourageant les partenariats public-privé et les investissements dans la recherche et le développement.
Les pays signataires s'engagent à promouvoir l'accès équitable aux technologies de l'information et de la communication, à renforcer les capacités des pays en développement dans ce domaine, et à promouvoir l'innovation sociale et technologique au service du bien-être de l'humanité.
Article 19 - Coopération dans le Domaine de l'Éducation et de la Formation
Les pays signataires reconnaissent l'importance de l'éducation et de la formation pour le développement humain, social et économique, et s'engagent à promouvoir la coopération dans ce domaine.
Ils coopèrent dans l'échange d'expériences et de bonnes pratiques en matière d'éducation, la mobilité des étudiants, des enseignants et des chercheurs, et la promotion de l'éducation inclusive et de qualité pour tous.
Les pays signataires mettent en place des programmes de coopération pour renforcer les systèmes éducatifs nationaux, améliorer la qualité de l'enseignement et de la formation, et promouvoir l'accès à l'éducation tout au long de la vie.
Article 20 - Coopération dans le Domaine de la Culture et du Patrimoine
Les pays signataires reconnaissent l'importance de la coopération culturelle pour promouvoir le dialogue interculturel, préserver la diversité culturelle et valoriser le patrimoine culturel mondial.
Ils coopèrent dans l'échange d'artistes, de créateurs et d'œuvres culturelles, la promotion des industries culturelles et créatives, et la sauvegarde des traditions et des savoir-faire ancestraux.
Les pays signataires mettent en place des programmes de coopération pour soutenir les industries culturelles et créatives, promouvoir le tourisme culturel et renforcer les liens de solidarité et d'amitié entre les peuples.
Fait en double exemplaire, en langues [Langues des pays participants], à Miharbi ( Empire Démocratique Ouliciby ), ce 19/03/2013.
