Posté le : 01 mai 2024 à 19:34:14
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SÉANCE À L'ASSEMBLÉE CONFÉDÉRALE
Mesdames et messieurs chers collègues. Cette séance est consacrée aux questions au gouvernement et en grande partie à des discussions liées à la peine de mort. Je laisse la parole à la représente du groupe de la Coalition Libérale.
Karla Vanask : Merci Monsieur le président, Chers Collègue, il est important de comprendre les enjeux de ces discussions qui se tiennent aujourd'hui qui sont des discussions inédite bien que d'autres discussions et déjà eu lieu dans des temps beaucoup plus lointain puisque nous parlons aujourd'hui de justice et notamment de droit de vie ou de mort sur des personnes qui sont actuellement encore détenues et qui ont été jugées et condamnées à la peine de mort. Il est important de comprendre aujourd'hui les enjeux de cette discussion puisque ces discussions vont être fondamentales et déterminantes pour la suite des événements. En effet, nous sommes actuellement une assemblée de consultation et de représentation du peuple kolisien mais il est important de comprendre que les Assemblée nationales des différents pays membres de la confédération sont très souvent amenées à venir se calquer sur nos décisions. Nous le savons tous, si nous sommes ici c'est parce que les kolisiens nous font confiance et c'est parce que nos partis et nos groupes parlementaires représente une forme de majorité au sein des assemblées nationales des pays membres de la confédération ce qui veut aussi dire que ces mêmes personnes qui sont quant à elle restées et siègent toujours dans ces assemblées sont amenés à se calquer sur nos décisions puisqu'elles prennent conscience que si on se haut-lieu il y a des discussions qui sont faites un sujet, c'est peut-être qu'il faut en parler à l'échelle locale. Je tiens donc tout d'abord à vous demander la plus grande attention sur les discussions qui vont avoir lieu aujourd'hui puisqu'elle constitue le fondement de politique nouvelles notamment en matière de progrès sur des sujets si controversés. Ma première question s'adresse donc au gouverneur de Prismurgue : en 2004 vous avez dit « vouloir étendre l'application de la peine de mort et notamment les façons dont elle peut être effectué ». À ce moment-là, quand on vous demandait ce que cela voulait dire vous ne répondiez pas. En effet, plusieurs citoyens et représentants de la justice vous ont interpellé sur des plateaux télévisés et même sur les réseaux sociaux mais vous n'avez jamais répondu à ces personnes. Aujourd'hui, je vous demande devant la plus haute représentation confédérale de répondre à la question suivante : Que vouliez-vous dire?
Paul Keinemeier : à cette époque, je rappelle qu'une affaire secouait toute la confédération et que cette affaire portait justement sur l'attribution de la peine de mort pour un homme qui avait violé et tué une petite fille âgée de seulement cinq ans. Je suis effectivement passé sur des plateaux télévisés et je me suis beaucoup exprimé sur les réseaux sociaux sur cette affaire puisque à ce moment-là étant avocat, je me sentais très concerné par cette affaire et j'ai d'ailleurs été consulté à de multiples reprises sur cette affaire puisque j'étais moi-même impliqué. À ce moment-là, c'est encore un jeune avocat avec beaucoup d'expérience malgré tout qui parle. À ce moment-là, je ne sais pas si je pesais les mots que j'employais, mais en tout cas une chose est sûre : ma vision était radicale quant à la peine de mort et les possibilités de l'attribuer. Ainsi, je ne nie pas ces propos et je réaffirme aujourd'hui les avoir prononcées et d'ailleurs à de multiples reprises. À ce moment précis, lorsque je disais cela, c'est plutôt explicite : je souhaitais que la peine de mort soit beaucoup plus appliquée qu'elle ne l'était et je souhaitais évidemment que l'on diversifie la façon dont elle pouvait être attribuée et administrée. Aujourd'hui, étant moi-même présent à cette séance qui permet de discuter justement de la peine de mort et de ce qu'elle peut apporter et notamment, selon ma pensée actuelle, en mal, il est évident que j'ai eu des propos qui était radicaux avant, mais qu'aujourd'hui la situation a changé étant désormais gouverneur de Prismurgue, j'ai un avis bien différent sur celle-ci. Pour autant, je ne reste pas contre la peine de mort et je réaffirme être faite celle-ci pour les crimes les plus graves et avérés.
La parole est désormais pour le parti Fédération Kolisienne.
Vasterien Ilgard : Ma question est pour le gouverneur de Prismurgue.
Adam Heidenborg : Bah putain, il prend cher lui aujourd'hui.
Karl Hankpfat : oui, bah, attends que ça nous tombe dessus parce que moi, je sens que je vais me faire avoir aussi.
Vasterien Ilgard : Votre état ainsi que votre gouvernement a bénéficié de beaucoup d'aide venant de la confédération ainsi que du contribuable kolisien pour vous aider à maintenir une armée cohérente et surtout des moyens pour pouvoir surveiller et notamment pouvoir engager des conflits si jamais la sécurité de l'État sur l'eau devait être menacé. En Manche-Blanche, il est vrai que les routes commerciales ne sont pas sécurisées et que la confédération a la chance de se trouver à l'ouest quasi-total de la région septentrionale de l'Eurysie et par conséquent, les navires et bateaux de commerce n'ont pas à passer par l'Est qui est une zone dangereuse et instable. En revanche, la confédération a bien compris que malgré tout, vous aviez besoin d'aide et de subventions pour permettre à votre armée d'être compétente en cas d'attaque, car il est vrai que même si la piraterie n'est pas très répandue à l'ouest, il reste toujours un danger. En revanche, il est aussi vrai que ses subventions ont servi à votre armée, mais que certaines se sont aussi volatilisées. Actuellement, votre armée dispose de deux patrouilleurs et de deux corvettes. Vu le budget qui a été attribué au gouvernement confédéral de 125 000 écus kolisiens, on est en droit de se demander où est passé cet argent, car pour deux patrouilleurs et deux corvettes, ça fait beaucoup.
Paul Keinemeier : Effectivement Monsieur le représentant, les calculs ne sont pas bons. En revanche, ce ne sont pas les calculs de l'état qui ne sont pas bon mais bien les vôtres, car je vous signale que si nous avons bien acheté deux corvettes et produits deux patrouilleurs, je tiens quand même à vous rappeler qu'il faut les entretenir, les ravitailler et surtout permettre à ceux qui vivent des vivre dignement et de façon confortable. Je tiens aussi à vous rappeler que cette subvention a été attribuée pour l'armée de Prismurgue et avant tout pour sa marine. À ce titre, nous avons donné respectivement 5 % à l'armée de l'air et 8 % de cette subvention à l'armée de terre. Tout le reste, nous l'avons consacré au développement de la Marine de l'État et notamment à construire des infrastructures pour permettre à ceux qui la composent de vivre dignement et de pouvoir assurer leurs services en toute tranquillité. Alors, non, l'argent ne sait pas volatilisé il a juste disparu puisque nous l'avons investi dans des équipements fonctionnels et nous avons préféré le mettre à contribution du confort de nos soldats plutôt que de dépenser des milles et des cents d'ennuis matériels étranger parfois bas de gamme tout ça pour s'armer pour une guerre qui n'arrivera pas. Si jamais cela devait être le cas, la confédération serait là pour nous assurer une sécurité qui est bien supérieure à celle que tous tes états membres de la confédération peuvent avoir. Ainsi, je peux vous assurer que les calculs sont bons et d'ailleurs cet argent, il en reste encore puisque nous avons aussi voulu faire des économies au cas où nous aurions besoin d'assurer une demande en cas de gros coup dur.
Karl Hachert : Ma question est toujours pour le gouverneur de Prismurgue : concernant la peine de mort, on vous a entendu et bien que vous soyez pour nous pouvons donc en déduire que vous regrettez les propos que vous avez pu avoir dans le passé. En revanche, il y a un condamné actuellement qui est toujours dans les prisons de votre état, il se condamnait voit son procès être revu pour la troisième fois en appel ce qui est absolument inédite que ce soit au sein de votre état ou alors de la confédération puisque jamais il n'y a eu de rejet en appel à trois reprises. Pourtant, à chaque fois, le même argument est avancé et notamment sur les rejets en appel : les preuves ne sont pas suffisantes pour l'inculper. En effet, si pendant la procédure les preuves étaient là, de nouvelles preuves ont fait leur apparition et sont venus discréditer les premières ou au moins en tout cas pour l'accuser. Ensuite, il y a eu un deuxième inculpé qui lui a été reconnu coupable et pour le coup des preuves coïncident. Cependant, il reste une preuve qui est à charge du condamné et avec ce troisième rejet en appel, ils espèrent montrer que cette preuve ne tient pas le coup et que tout ça ne tient pas debout. Cependant, ce condamné a aussi demandé la grâce royale, mais pour que la procédure soit appliquée, c'est bien le gouverneur qui doit en faire la demande. Si on imagine que la preuve qui reste à charge du condamné est effectivement valable, cela veut quand même dire que cette personne qui s'est battu pendant 20 ans pour prouver son innocence et qui restent avec une privation sera quand même condamnée à mort pour non-assistance à personne en danger. Parce que je le rappelle, cette personne avait dans un premier temps été accusée du meurtre de deux jeunes femmes, mais en fait, il s'était rendu sur les lieux du crime alors qu'il n'avait aucune connaissance de ce qu'il se passait et le vrai assassin s'était enfui quelques minutes plus tôt. Ne sachant que faire il avait quand même tenté de les aider, mais avait préféré fuir de peur qu'on ne l'inculpe. Aujourd'hui, le caractère retenu est la non-assistance à personne en danger. S'il est effectivement condamné à mort, ce sera la première fois dans toute l'histoire de la confédération que quelqu'un est condamné à mort pour un délit. Allez-vous laissez ceci se faire?
Adam Heidenborg : Bordel il déguste.
Viktor Könrad : Je te plains, vraiment.
Karl Hankpfat : Nan mais c'est dingue il se fait arracher là. Ils veulent sa tête sur un pic aussi?
Paul Keinemeier : Franchement? Oui.
Dans l'Assemblée on hue et on déborde d'indignation certains demande même à ce que le gouverneur sorte. La réponse est froide et rapide, ça ne passe pas du tout. On voit même Heidenborg sourire de voir une réponse si claire et concise sur un sujet si controversé.
Un peu de silence! Revenez au calme! Silence! Oui et bien sortez si ça vous amuse mais vous n'avez pas à faire ça! Je suis prêt à faire entrer les autorités compétentes si jamais ça continue! Donc, monsieur le gouverneur était-ce la fin de votre réponse? Non? Et bien dans ce cas je vous prierai de bien vouloir poursuivre. Silence! Nan vous n'avez pas la parole donc vous vous asseyez ou je vous fais un rappel au règlement! Oui vous! Vous vous taisez et vous écoutez la réponse du gouverneur ou vous sortez! Merci. Nous écoutons donc la réponse du gouverneur de Prismurgue.
Paul Keinemeier : Comme je le disais : Oui, j'ai bien l'intention de laisser la chose se passer comme c'est le cas actuellement puisque je vous rappelle qu'il n'est pas possible de demander une grâce royale au monarque tant que tous les recours n'ont pas été demandé et effectué par le plaignant. Dans un premier temps j'ai effectivement reçu la demande du plaignant demandant une grâce royale et avec la grâce royale demandée, une lettre me demandant de la transmettre directement à sa majesté. Cependant, je n'ai pas pris compte de cette demande et j'ai moi-même, personnellement, répondu au plaignant en lui disant qu'il ne pouvait pas demander de grâce royale puisqu'il n'avait pas épuisé toutes les possibilités et tous les recours en justice pour la demander. Cependant, j'ai même conseillé aux clients de me faire part de son envie de demander la grâce royale dans le cas où il aurait déjà demandé et épuisé tous les recours possibles et j'ai, d'ailleurs, demander au plaignant de m'envoyer par écrit une déclaration dans laquelle il avait pour intention de le faire une fois tous les recours épuisés. Vous devez savoir qu'il a fait mais tant qu'il n'aura pas épuisé tous les recours possibles en justice, je ne transmettrais pas sa demande de grâce royale. La cour d'appel va se prononcer une troisième fois sur son cas. Si elle ne veut pas revoir sa sanction, alors, je transmettrai effectivement sa demande. Dans le cas contraire comme c'est le cas actuellement, puisqu'il n'a pas épuisé tous les recours je compte bien laisser la justice faire son travail et je n'ai absolument pas l'intention de transmettre sa demande. Je vous conseille d'ailleurs de faire de même.
La parole est désormais à Monsieur Gluckfiert.
Adam Gluckfiert : Ma question est pour la gouverneur de Littarg et elle est courte : La fin des pelotons d'exécution c'est pour aujourd'hui ou pour demain? Non parce-que en plus d'être cruel, le condamné sait très bien que se sont ses camarades qui l'exécute même si il a les yeux bandés.
La question créée une immense vague dans l'Assemblée. Entre ceux qui mettent leur main sur leur bouche et ceux qui hurlent, la question est violente et certains applaudissent tandis que d'autres protestent.
Alors je crois que nos chers collègues n'ont pas comprit que nous sommes dans l'Assemblée Confédérale et pas dans une manifestation pour demander la baisse du prix des haricots verts. SILENCE. Si vous voulez la parole vous la demandez mais il est hors de question que cette assemblée devienne un instrument de torture pour les tympans de tous. Madame le gouverneur répondez à la question.
Anika Köpf : Concernant les peloton d'exécution il est vrai qu'au niveau psychologique cela peut avoir un impact d'où le principe d'avoir fait passer une loi sur le peloton d'exécution dans l'armée disant que si cette peine devait être appliquée, il faut d'abord que la peine passe en cour martiale, qu'elle soit signée de la main d'un général et, enfin, du monarque. Ainsi, si cette peine doit être appliquée cela veut dire qu'elle va être appliquée parce qu'elle a été validé par une cour de justice compétente, une autorité compétente et en matière de représentation, c'est de la main du monarque que l'autorisation de faire exécuter la personne est proclamée. Sans ça, pas de peloton d'exécution et pas de condamnation du condamné, du moins, à la peine de mort. Je rappelle qu'avant, il suffisait que le gouverneur de l'État signe pour que le condamné soit mort. Aujourd'hui, ça n'existe plus. En revanche, il est important que le peloton d'exécution reste en place puisqu'il reste une peine appliquée de très rares cas et ces cas-là sont des cas extrêmement graves. Que ce soit pour un crime de guerre, de l'intelligence avec l'ennemi ou une désertion en temps de guerre, l'application de cette peine reste extrêmement rare. Concernant les tireurs qui sont chargés d'exécuter le condamné, très souvent les camarades très proche de la personne sont écartés puisqu'on estime qu'elle va avoir un impact psychologique beaucoup trop fort. En revanche, c'est de penser aussi à montrer l'exemple et lorsque des complices ou des présumés complices sont présents, même si ce sont des camarades très proche de la personne, alors ils peuvent être assigné à l'exécution. Donc, la fin des pelotons d'exécution c'est pour aujourd'hui ou pour demain? Et bien ni l'un, ni l'autre!
La parole est désormais pour la Parti communiste. N'ayant pas expréssément choisi de représentant, celui qui se lèvera s'exprimera
Beate Vanfür : Monsieur Heidenborg.
Adam Heidenborg : Allez vas-y ma grosse raconte-moi comment on fait de la diplomatie alors que tu restes enfermée entre quatre murs de 9h à 17h depuis 25 ans et raconte-moi comment aller faire de la diplomatie avec la Loduarie va régler tous les problèmes des eurasiens.
Viktor Könrad : Je meurs rire!
Paul Keinemeier : Oui bah je m'en suis pris plein la tronche alors tu vas y passer y'a pas de raison hein.
Adam Heidenborg : Non mais elle veut me raconter comment faire de la diplomatie avec les rouges va nous faire passer pour des sauveurs et comment ça va régler tous les soucis du monde. Il s'agirait d'être réaliste.
Beate Vanfür : vous mener une politique selon laquelle à l'Est, il n'y a que des pays instable avec qui on peut pas communiquer et avec qui aucune opération diplomatique n'est possible. Au sud, la Loduarie Communiste. Vous est riche est absolument tous les pays un minimum socialistes et communistes Oran de démon et il en manque très peu avant que vous ne qualifiez certains d'entre eux comme étant des petits diables. Vous refusez absolument toute discussion avec les pays qui ne serait pas du même bord que la politique que vous menez et pire, vous avez dit vous-même en conférence de presse que vous n'engage riez aucune discussion diplomatique avec les pays qui ne reconnaissent pas la zone économique exclusive. Pour des pays socialiste et communiste qui estime que la mère est un bien commun et qu'on ne peut pas se l'approprier, cela veut dire que vous bloquer doublement toutes les relations diplomatiques possibles avec eux et par conséquent, qu'aucun liens diplomatiques ou une quelconque discussion autour de sujets vitaux ne pourrons se faire. Vous bloquer la diplomatie avec ces pays et vous refuser de discuter avec eux ce qui veut donc dire, qu'en tant que chef de la diplomatie, vous ne remplissez pas votre mission. Concernant la zone économique exclusive, vous refuser toute discussion à ce sujet et vous n'entrait pas en contact avec les pays qui ne veulent pas la reconnaître. Seulement voilà, il y a des pays qui souhaite rentrer en contact avec la confédération et puisqu'ils ne reconnaissent pas la zone économique exclusive, vous refuser quand même qu'ils entrent en contact avec vous et vous refusez de rentrer en contact avec eux. Vous avez fait part d'un questionnaire à tous les pays qui veulent bien le remplir concernant la reconnaissance de la zone économique exclusive. Il est clair que certains la reconnaisse, je ne le nie pas. En revanche, il y a aussi des pays qui ne la reconnaisse pas et qui ne reconnaissent pas le territoire et l'intégrité de la confédération. Là encore, je ne le nie pas. En revanche, il y a aussi des pays qui ont décidé de ne pas reconnaître la zone économique exclusive puisqu'ils ont considéré que c'était une décision unilatérale pour autant, ils sont prêts à en discuter et à rentrer en contact avec la confédération. Vous leur bloquez le passage. Ma question est la suivante : quand arrêterez-vous de faire des préférences pour certains pays et bloquer les lignes diplomatiques avec des pays sous prétexte qu'ils ne vous conviennent pas politiquement et quand finirez-vous par entrer en contact avec ceux qui refusent les décisions unilatérales?
Adam Heidenborg : dans un premier temps, je vais démonter la deuxième partie de votre question : je suis entré en contact avec des pays qui ont décidé de ne pas reconnaître la zone économique exclusive de la confédération. Hier encore, je suis entré en contact avec la république du Jashuria et il y a encore quelques temps, avec le Luminor. Ces pays n'ont jamais déclaré reconnaître la Z.E.E kolisienne. Par conséquent, ce que vous dites est absolument faux. Ensuite, concernant la préférence des pays que je fais, c'est totalement vrai et à juste titre. Oui, il y a des pays qui politiquement ne me correspond pas mais ça n'a aucune importance dans l'exercice de ma fonction puisque je préfère rentrer en contact avec des pays stable et avec des gouvernements qui sont sûrs plutôt que de tenter de rentrer en contact avec des pays qui sont de vraies girouettes diplomatiques et qui ne savent pas tenir des engagements. Et, concernant la Loduarie, c'est le cas. Pour les autres pays, manque de chances, en général les pays qui sont de vrais girouette diplomatique et qui ne savent pas tenir leurs engagements en plus d'entraîner les autres dans les guerres sont bien souvent des pays socialiste et communistes. On le voit encore actuellement : Le Communaterra qui attaque des avions du Grand Kah. Preuve qu'ils s'attaquent même entre eux. La Loduarie qui sème le désordre en Eurysie et l'Okaristan dont il n'est plus la peine de parler. Je vous l'accorde, il y a des pays libéraux qui ont des soucis tels que le Valkoïnenland ou la République de Velsna mais à la différence des pays socialiste et communistes, c'est pays là se contentent de guerre civile et non pas de entraîner tout un continent dans leur délire. Alors, oui, je continuerai à entrer en contact avec des pays stables et je ne céderai pas à la folie. En revanche, je le déclare ici, je suis ouvert à laisser des pays qui ne reconnaisse pas la Z.E.E kolisienne et qui estime vouloir entrer en contact avec la Confédération me contacter. Si ce sont des pays respectables, stables et qui savent tenir des engagements alors je leur répondrai volontiers.
Merci chers collègues cette séance touche donc à sa fin je vous remercie de bien vouloir quitter l'Assemblée dans le calme.
