COMMUNICATION DIPLOMATIQUE PHARAONIQUE
De : Amenhirsemif, ministre des affaires étrangères et de la diplomatie du KjhemetA : Son Altesse Dimitrios III Achanios, prince souverain de la cémétieLe 4 juin 2014Cher Altesse Dimitrios III Achanios et Rhadames Khoury,
De mes salutations distinguées au nom du Kjhemet,
Aujourd'hui, par ce communiquer, mon empire et moi même souhaiterions vous proposé un traité économique et commercial global sur nos échanges et nos industries diverses. Par ce dit traité que nous vous proposons, nous souhaiterions continuer les liens constructifs entre nos deux nations et nos deux économies afin de faire bénéficier à la fois nos population et les richesse national.
Ainsi, voici le traité susnommé :
Traité de Coopération Économique pour un meilleur avenir économique entre la Cémétie et le Kjhemet :
PréambuleLes gouvernements de la principauté de Cémétie et de l'empire Pharaonnique du Kjhemet, sont considéré comme désireux de renforcer leurs liens économiques et commerciaux, de promouvoir le développement durable, et de favoriser la prospérité mutuelle de leurs populations, conviennent de conclure le présent traité de coopération économique de manière bilatéral.
Article 1 : Objectifs du Traité1.1 Les objectifs du présent traité sont de Renforcer la coopération économique et commerciale entre les deux Parties ainsi que de Promouvoir le commerce bilatéral de biens et de services, de Faciliter les investissements mutuels et encourager un environnement favorable aux affaires.
Tout en soutenant le développement durable, incluant les aspects sociaux et environnementaux et de Promouvoir l'innovation technologique et le transfert de savoir-faire.
1.2. Par cette encouragement à la coopération, les Parties s'engagent à établir un cadre de coopération économique visant à stimuler le commerce bilatéral, faciliter les investissements mutuels, de Promouvoir la coopération dans les domaines technologiques, commercial, agricoles, énergétiques, et industriels et enfin encourager l'innovation et l'entrepreneuriat.
Article 2 : Respect et engagement du traité 2.1. Les parties s'engagent à respecter les principes suivants et important :
-Réciprocité et avantages mutuels.
-Respect des droits de l'homme, des normes environnementales, et des normes légal du travail.
-Transparence dans la mise en œuvre des dispositions du traité.
-Respect de la souveraineté des Parties dans l'application de leurs politiques économiques.
Article 3 : Libre-échange3.1 Les parties conviennent de réduire progressivement les droits et barrières douanières sur les produits, biens et services échangés originaires de l’autre partie conformément aux traité.
3.2 Les Parties doivent établirent des règles d'origine claires et simplifiées pour déterminer les produits éligibles à des réductions tarifaires. Les critères d'origine comprennent : la transformation substantielle, la valeur ajoutée locale, et les processus de production spécifique ou tout autre valeur
3.3 Les produits originaires de la Cémétie pour le Kjhemet et vice-versa bénéficieront d'une réduction tarifaire évolutif jusqu’à atteindre 50% dès l'entrée en vigueur du présent traité. Cette engagement permet aux parties de s’engager à éliminer les droits de douane progressivement pour la majorité des des produits échangés d'ici cinq ans.
3.4 Les Parties garantissent un traitement non discriminatoire des produits importés de l'autre Partie.
3.5 Les Parties s'engagent à éliminer les restrictions quantitatives à l'importation et à l'exportation, sauf exception justifiée par des raisons de sécurité nationale ou de santé publique. Ces exceptions doivent être mis aux courant entre les deux parties
Article 4 : Facilitation des Investissements4.1. Les Parties conviennent de faciliter les investissements bilatéraux en assurant la protection des investissements public comme privé, tout en évitant évitant la double imposition des citoyens des deux nations pour qu’il puisse conserver leurs capitales et leurs pouvoir d’achat.
4.2 Les Parties accordent un traitement juste et équitable aux investisseurs et n'appliqueront pas de mesures discriminatoires ou expropriatrices sans indemnisation adéquate. Tout comme les deux Parties s'engagent à encourager et protéger les investissements directs étrangers provenant de l'autre Partie.
4.3 Pour contrôler tout ces mesures, un comité mixte sera créé pour superviser l'application de ces mesures et résoudre tout différend relatif aux investissements et aux contrôle des marchandises ainsi que la douane
Article 5 : Coopération Technologique et intellectuelle5.1. Les Parties s'engagent à promouvoir la coopération dans les secteurs technologiques de pointe, y compris les énergies renouvelables et les technologies de l'information. Auquel, des programmes conjoints de recherche et développement seront mis en place pour encourager l'innovation dans ces domaines.
5.2 Des programmes de coopération technologique seront développés pour soutenir l'innovation et la recherche-développement dans les deux pays.
5.3 Les Parties encourageront le transfert de technologie dans des conditions favorables, tout en respectant les droits de propriété intellectuelle. En effet, la protection des droits de propriété intellectuelle doit être apprécier au sens large, y compris les brevets, marques, droits d'auteur et indications géographiques.
5.4 Les Parties coopéreront pour prévenir et combattre la contrefaçon et la piraterie sous toute ses formes et de prévenir sont homologue dans ses deux situations.
Article 6 : Développement Durable6.1. Les Parties reconnaissent l'importance du développement durable et s'engagent à coopérer dans les domaines de l'énergie propre, de l'agriculture durable, et de la gestion des ressources naturelles.
6.2. Elles encourageront les initiatives qui visent à réduire l'empreinte carbone et à protéger la biodiversité dans leurs territoires respectifs y compris malgré l’intensification du commerce entre les deux parties.
Article 7 : Responsabilité Sociale des Entreprises7.1 Les Parties encouragent les entreprises à adopter des pratiques de responsabilité sociale qui respectent les droits des travailleurs, protègent l'environnement, et contribuent au développement économique local.
Article 8 : Coopération dans le Secteur de l'Agriculture8.1 Les Parties s'engagent à coopérer dans les domaines de l'agriculture durable, de la sécurité alimentaire, et de la modernisation des infrastructures agricoles à travers les respectifs.
8.2 Des programmes d'assistance technique seront mis en place pour améliorer la productivité agricole et la gestion des ressources naturelles.
Article 9 : Coopération dans les Infrastructures 9.1 Les Parties conviennent de développer conjointement des projets d'infrastructures pour stimuler l'économie ainsi que le commerce et l'emploi des citoyens, y compris dans les transports, l'énergie, et les télécommunications.
Article 10 : Dispositions Financières10.1 Un fonds commun de coopération économique sera créé, alimenté par des contributions égales des deux Parties, pour financer des projets bilatéraux.
10.2 Les projets financés par ce fonds seront sélectionnés en fonction de l'accord des deux partie ainsi de leur potentiel à renforcer la coopération économique et à promouvoir le développement durable.
Article 11 : Résolution des Différends11.1. Tout différend relatif à l'interprétation ou à l'application du présent traité sera résolu par des consultations amiables entre les Parties.
11.2 Si les consultations n'aboutissent pas à un règlement, les Parties pourront soumettre le différend à un arbitrage libre convenu entre les partieses.
Article 12 : Entrée en Vigueur et Durée12.1 Le présent traité entrera en vigueur trente jours après la signature écrite par laquelle les parties s'informent mutuellement de l'accomplissement de leurs procédures légales internes et donc de la mise en œuvre du traité
12.2 Il restera en vigueur pour une durée initiale de dix ans, renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives de cinq ans, sauf dénonciation par l'une des Parties avec un préavis d'un an. Si après la dénonciation, il n’y a pas de nouvelle accord le traité devra être renégocier ou abandonner
Article 13 : Modifications13.1. Si il doit y avoir la quelconque modification du présent traité, cela devra être approuvée par négociation suivie d'accord entre les deux Parties et prendra effet dans le délai prévu.
En espérant que cette proposition de traité vous plaira et vous donnera pleine satisfaction
En attente de votre réponse,
Je vous pris d'agréer, Cher Altesse Dimitrios III Achanios et Rhadames Khoury, l'expression de mes sentiments distingués,
AmenhirsemifMinistre des affaires étrangères et de la diplomatie