Dans le hall d'entrée, le même capharnaüm que la veille se jouait sous les yeux des gardes, encore ensommeillés, qui prenait leur premier café du matin.
La foule des porte-paroles, dans laquelle on distinguait les grands costumes bordeaux des camarades-stratèges du CASR, s'engouffrait petit à petit dans l'amphithéâtre. Les discussions allait bon train, le temps et l'atmosphère semblant parfaitement propice aux débats matinaux. Les Priscylliens, festifs le soir, n'en était pas moins efficaces le matin. Le rythme ouvrier, diraient la plupart d'entre eux.
Adossé à la rampe de la troisième marche de l'un des deux escaliers entourant le hall, et balayant la salle de son regard perçant, Idriss Koliman, dans un élégant smocking blanc et noir fumait un cigarillo avec relâchement. La journée s'annonçait bonne, certes, mais les débats pourraient durer, et un cigare ne serait de trop pour reposer l'esprit avant la bataille. Un traité devait être signé dans la journée, de toute évidence. Une cloche sonna.
Décidément, ces corbeaux du CASR n'en auront jamais assez de ponctualité...
Il écrasa son mégot contre la rampe en bois, et le jeta dans une petite pochette prévue à cet effet, accrochée à sa ceinture, avant de se joindre à la queue bruyante qui se pressait entre les portes de l'amphithéâtre de la Station Diplomatique.
Rencontre diplomatique entre Priscyllia et l'Arcanie - Page 3
Posté le : 02 nov. 2022 à 21:55:53
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Posté le : 03 nov. 2022 à 11:41:48
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Meridio, lorsqu'il entendit la cloche sonné rejoint Idriss Koliman dans la queue.
Lorsqu'il entra dans l'amphithéâtre, il se pressa de s'installer sur la place qu'il lui était assignée accompagné de toute la délégation Arcane. Il n'était plus fatigué et bien décidé à conclure un accord avec Priscyllia.
Lorsqu'il entra dans l'amphithéâtre, il se pressa de s'installer sur la place qu'il lui était assignée accompagné de toute la délégation Arcane. Il n'était plus fatigué et bien décidé à conclure un accord avec Priscyllia.
Posté le : 03 nov. 2022 à 13:28:32
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L'assemblée était pleine à craquer, les 10 camarades-stratèges du CASR ayant pris place dans l'un des rangées les plus basse, ce qui désorganisait énormément la logistique de la salle.
Idriss Koliman, après avoir accompagné la délégation arcane vers les places réservés, dut se décider à rester debout sur un escalier, faute de place assise. Un membre du CASR se leva sitôt les portes closes.
-Bien. Entamons les discussions.
De ce que l'on nous a rapporté hier, date de début des négociations, le projet soumis au CASR dont il s'agit de traiter aujourd'hui concernerait un accord d'assistance militaire. Nous avons bien entendu, organiser nous-même une séance urgente cette nuit afin de discuter du projet et de fixer nos revendications quand à celui-ci.
Cependant, commençons par vous, si vous le voulez bien, monsieur Alfrani. Selon vous, quelles seraient les modalités de cet accord?
Le membre du CASR, dans son costume rouge, alla se rassoir, jetant vers le premier ministre arcan un regard l'invitant à prendre la parole.
Idriss Koliman, après avoir accompagné la délégation arcane vers les places réservés, dut se décider à rester debout sur un escalier, faute de place assise. Un membre du CASR se leva sitôt les portes closes.
-Bien. Entamons les discussions.
De ce que l'on nous a rapporté hier, date de début des négociations, le projet soumis au CASR dont il s'agit de traiter aujourd'hui concernerait un accord d'assistance militaire. Nous avons bien entendu, organiser nous-même une séance urgente cette nuit afin de discuter du projet et de fixer nos revendications quand à celui-ci.
Cependant, commençons par vous, si vous le voulez bien, monsieur Alfrani. Selon vous, quelles seraient les modalités de cet accord?
Le membre du CASR, dans son costume rouge, alla se rassoir, jetant vers le premier ministre arcan un regard l'invitant à prendre la parole.
Posté le : 23 nov. 2022 à 15:51:19
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Alfarini se leva pour prendre la parole :
-Bonjour à vous Messieurs et Mesdames.
Nous souhaitions effectivement discuter d'un potentiel accord militaire entre nos deux pays. Je sais que nos pays sont très différents politiquement mais je pense malgré tout qu'il est possible de conclure cet accord.
Selon moi, nos deux pays devrais être obligé de s'entraider si la démocratie ou la vie des habitants de l'une des deux nations est menacée, nos deux états pourrait également profiter de cet accord pour simplifier le transfert d'armement. Cet accord pourrait être inclus dans le plan "rouge" que des membres de votre délégations avait déjà mentionner. Ainsi, grâce à ce plan nos deux pays serait dans certains cas obligés de s'aider socialement, économiquement ou militairement en cas de crise sociale ou économique ou bien en cas de guerre.
Je tiens juste à appuyer sur ce point, pour nous, seul un risque imminent pour la démocratie ou la vie des habitants peut justifier l'obligation d'assistance militaire, pour le reste nous préférions rester sur une simplification des procédures d'aides militaires, je pense que cela est plus judicieux en raison de nos différences idéologiques.
Je ne sais pas si vous aviez la même vision de l'accord que nous et bien sûr l'idée que je viens de vous présenter peut tout à fait être discutée, c'est quand même pour cette discuter que nous sommes ici.
-Bonjour à vous Messieurs et Mesdames.
Nous souhaitions effectivement discuter d'un potentiel accord militaire entre nos deux pays. Je sais que nos pays sont très différents politiquement mais je pense malgré tout qu'il est possible de conclure cet accord.
Selon moi, nos deux pays devrais être obligé de s'entraider si la démocratie ou la vie des habitants de l'une des deux nations est menacée, nos deux états pourrait également profiter de cet accord pour simplifier le transfert d'armement. Cet accord pourrait être inclus dans le plan "rouge" que des membres de votre délégations avait déjà mentionner. Ainsi, grâce à ce plan nos deux pays serait dans certains cas obligés de s'aider socialement, économiquement ou militairement en cas de crise sociale ou économique ou bien en cas de guerre.
Je tiens juste à appuyer sur ce point, pour nous, seul un risque imminent pour la démocratie ou la vie des habitants peut justifier l'obligation d'assistance militaire, pour le reste nous préférions rester sur une simplification des procédures d'aides militaires, je pense que cela est plus judicieux en raison de nos différences idéologiques.
Je ne sais pas si vous aviez la même vision de l'accord que nous et bien sûr l'idée que je viens de vous présenter peut tout à fait être discutée, c'est quand même pour cette discuter que nous sommes ici.
Posté le : 23 nov. 2022 à 22:07:57
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Un autre membre du Conseil des affaires stratégiques prit la parole.
- Bien, nous tenions simplement à nous assurer que nous avions bien compris les discussion que l'on nous a rapporté d'hier.
Nous avons élaboré pendant la nuit, afin de servir de base à nos échanges, un brouillon d'un éventuel accord militaire, que voici.
Un autre camarade-stratège se leva, quelques feuilles à la main, et en distribua une par membre de la délégation arcane.
Voici ce qu'il y était écrit :
Pacte d'assistance militaire entre la République Autonome de Priscyllia et l'Arcanie
I / De la facilitation des échanges de matériel militaire entre les deux parties en période paisible
Article 1 : Les deux partis peuvent, par demande écrite du gouvernement de l'un, demander une assistance militaire uniquement matérielle de la part de l'autre. Cette aide peut être refusée par le pays receveur de la demande. Cette aide ne peut comprendre aucun envoi de soldats de la part du pays receveur de la demande, à l'exception de logisticiens responsables de la livraison, si celle-ci est effectuée par le pays receveur.
Article 1.1 : En cas de validation de la demande par le pays receveur de la demande, celui-ci doit répondre à celle-ci par un message écrit et crypté indiquant :
Article 2 : En signant le présent accord, les deux partis s'engagent à accorder un droit de regard de l'autre parti sur le matériel militaire dont il dispose. La rupture de ce droit de regard ne peut s'effectuer qu'en occasionnant la rupture du traité ci-présent.
II / De la création d'un plan rouge d'assistance militaire
Article 1 : Les partis signataires sont en droit de déclencher, par le processus institutionnel qui leur conviendra, un plan rouge permettant une assistance militaire entre eux dans les cas suivants :
Article 2 : Une fois le plan rouge promulgué par l'un des partis et validé par l'autre, une assistance militaire doit être fournie aussi rapidement que possible. Cette assistance peut être matérielle et comprendre des militaires.
Article 3 : Une fois le plan rouge promulgué par l'un des partis et validé par l'autre, une cellule de crise doit être ouverte entre les deux gouvernements, afin de superviser les opérations militaires en cours. Celle-ci doit rester ouverte aussi longtemps que l'assistance militaire soit fournie. En cas de fermeture de la cellule de crise, toute assistance militaire doit être retirée du pays la recevant.
Article 4 : Les militaires envoyés dans le cadre d'un plan rouge restent sous le commandement de leur gouvernement durant toute la durée des opérations. Le pays recevant l'assistance bénéficie d'un droit de regard intégral et inaliénable sur les actions du pays lui venant en aide. Les décisions de chaque commandement sont débattues et coordonnées en cellule de crise.
Article 5 : Le plan rouge prend fin immédiatement sur demande du pays recevant l'assistance. Le pays lui venant en aide dispose alors de 5 jours pour retirer l'intégralité de ces capacités militaires, et n'a dès lors plus le droit d'effectuer quelconque manœuvre, ou tir, dans le territoire du pays receveur.
- Monsieur Alfrani, vous avez donc lu cette proposition. Nous vous invitons à en faire une critique détaillée si vous le souhaitez, afin d'en tirer d'éventuels amendements à pouvoir.
- Bien, nous tenions simplement à nous assurer que nous avions bien compris les discussion que l'on nous a rapporté d'hier.
Nous avons élaboré pendant la nuit, afin de servir de base à nos échanges, un brouillon d'un éventuel accord militaire, que voici.
Un autre camarade-stratège se leva, quelques feuilles à la main, et en distribua une par membre de la délégation arcane.
Voici ce qu'il y était écrit :
Brouillon d'accord militaire entre la RAP et l'Arcanie a écrit :
I / De la facilitation des échanges de matériel militaire entre les deux parties en période paisible
Article 1 : Les deux partis peuvent, par demande écrite du gouvernement de l'un, demander une assistance militaire uniquement matérielle de la part de l'autre. Cette aide peut être refusée par le pays receveur de la demande. Cette aide ne peut comprendre aucun envoi de soldats de la part du pays receveur de la demande, à l'exception de logisticiens responsables de la livraison, si celle-ci est effectuée par le pays receveur.
- La nature et la quantité de matériel envoyé
- La date prévue de livraison du matériel envoyé
- Les éventuels consignes, contraintes et conditions décidées quand à l'utilisation du matériel envoyé
- Les modalités de livraison du matériel envoyé (détaillées)
Article 2 : En signant le présent accord, les deux partis s'engagent à accorder un droit de regard de l'autre parti sur le matériel militaire dont il dispose. La rupture de ce droit de regard ne peut s'effectuer qu'en occasionnant la rupture du traité ci-présent.
II / De la création d'un plan rouge d'assistance militaire
Article 1 : Les partis signataires sont en droit de déclencher, par le processus institutionnel qui leur conviendra, un plan rouge permettant une assistance militaire entre eux dans les cas suivants :
- Agression militaire avérée par un pays extérieurs à l'accord ici présent
- Menace accrue et avérée de la sécurité des citoyens de l'un des pays signataires
- Catastrophe d'origine non-militaire occasionnant un dépassement des moyens de protection et de secours dans l'un des partis signataires
Article 1.1 : Une fois le plan rouge activé par l'un des partis, l'autre parti en est informé par écrit. Celui-ci dispose d'un délais de 2 jours pour valider le-dit plan rouge en organisant par lui-même sa réaction. Le refus de validation d'un plan rouge entraîne la rupture intégrale du traité.
Article 2 : Une fois le plan rouge promulgué par l'un des partis et validé par l'autre, une assistance militaire doit être fournie aussi rapidement que possible. Cette assistance peut être matérielle et comprendre des militaires.
Article 3 : Une fois le plan rouge promulgué par l'un des partis et validé par l'autre, une cellule de crise doit être ouverte entre les deux gouvernements, afin de superviser les opérations militaires en cours. Celle-ci doit rester ouverte aussi longtemps que l'assistance militaire soit fournie. En cas de fermeture de la cellule de crise, toute assistance militaire doit être retirée du pays la recevant.
Article 4 : Les militaires envoyés dans le cadre d'un plan rouge restent sous le commandement de leur gouvernement durant toute la durée des opérations. Le pays recevant l'assistance bénéficie d'un droit de regard intégral et inaliénable sur les actions du pays lui venant en aide. Les décisions de chaque commandement sont débattues et coordonnées en cellule de crise.
Article 5 : Le plan rouge prend fin immédiatement sur demande du pays recevant l'assistance. Le pays lui venant en aide dispose alors de 5 jours pour retirer l'intégralité de ces capacités militaires, et n'a dès lors plus le droit d'effectuer quelconque manœuvre, ou tir, dans le territoire du pays receveur.
Signature des camarade-stratèges de la république autonome de Priscyllia
Signature du porte-parole des régions du Nord Arcan, et de la première ministre arcane
- Monsieur Alfrani, vous avez donc lu cette proposition. Nous vous invitons à en faire une critique détaillée si vous le souhaitez, afin d'en tirer d'éventuels amendements à pouvoir.
Posté le : 23 nov. 2022 à 23:22:36
315
Je ne vois rien à redire sur les articles de les articles présents. Cependant, nous pensons que le plan rouge pourrait également permettre des aides économiques et humanitaires. Mais cela sera peut-être discuté plus tard?
Enfin, nous pensons qu'il faudrait ajouter la défense de la démocratie et des libertés dans les raisons valables pour le déploiement du plan Rouge.
Enfin, nous pensons qu'il faudrait ajouter la défense de la démocratie et des libertés dans les raisons valables pour le déploiement du plan Rouge.
Posté le : 19 déc. 2022 à 13:11:19
3665
- Voici la proposition intégrale, suivant vos amendements, qui nous semblent sages. Nous sommes en accord avec ce traité. si vous l'êtes aussi, nous pourrons alors effectuer une signature intégrale du traité d'entente cordiale et de cet accord d'assistance.
Pacte d'assistance militaire entre la République Autonome de Priscyllia et l'Arcanie
I / De la facilitation des échanges de matériel militaire entre les deux parties en période paisible
Article 1 : Les deux partis peuvent, par demande écrite du gouvernement de l'un, demander une assistance militaire uniquement matérielle de la part de l'autre. Cette aide peut être refusée par le pays receveur de la demande. Cette aide ne peut comprendre aucun envoi de soldats de la part du pays receveur de la demande, à l'exception de logisticiens responsables de la livraison, si celle-ci est effectuée par le pays receveur.
Article 1.1 : En cas de validation de la demande par le pays receveur de la demande, celui-ci doit répondre à celle-ci par un message écrit et crypté indiquant :
Article 2 : En signant le présent accord, les deux partis s'engagent à accorder un droit de regard de l'autre parti sur le matériel militaire dont il dispose. La rupture de ce droit de regard ne peut s'effectuer qu'en occasionnant la rupture du traité ci-présent.
II / De la création d'un plan rouge d'assistance militaire
Article 1 : Les partis signataires sont en droit de déclencher, par le processus institutionnel qui leur conviendra, un plan rouge permettant une assistance militaire entre eux dans les cas suivants :
Article 2 : Une fois le plan rouge promulgué par l'un des partis et validé par l'autre, une assistance militaire, humanitaire et/ou économique doit être fournie aussi rapidement que possible. Cette assistance peut être matérielle et comprendre des militaires.
Article 3 : Une fois le plan rouge promulgué par l'un des partis et validé par l'autre, une cellule de crise doit être ouverte entre les deux gouvernements, afin de superviser les opérations militaires, humanitaire, et/ou économique en cours. Celle-ci doit rester ouverte aussi longtemps que l'assistance militaire/humanitaire/économique soit fournie. En cas de fermeture de la cellule de crise, toute assistance doit être retirée du pays la recevant.
Article 4 : Les militaires et/ou les personnels humanitaires envoyés dans le cadre d'un plan rouge restent sous le commandement de leur gouvernement durant toute la durée des opérations. Le pays recevant l'assistance bénéficie d'un droit de regard intégral et inaliénable sur les actions du pays lui venant en aide. Les décisions de chaque commandement sont débattues et coordonnées en cellule de crise.
Article 5 : Le plan rouge prend fin immédiatement sur demande du pays recevant l'assistance. Le pays lui venant en aide dispose alors de 5 jours pour retirer l'intégralité de ces capacités militaires, et n'a dès lors plus le droit d'effectuer quelconque manœuvre, ou tir, dans le territoire du pays receveur. L'assistance humanitaire et/ou économique sera retirée dans un délais fixé en cellule de crise, où pourra s'étendre en dehors du plan rouge après la fermeture de la cellule.
Accord militaire entre la RAP et l'Arcanie a écrit :
I / De la facilitation des échanges de matériel militaire entre les deux parties en période paisible
Article 1 : Les deux partis peuvent, par demande écrite du gouvernement de l'un, demander une assistance militaire uniquement matérielle de la part de l'autre. Cette aide peut être refusée par le pays receveur de la demande. Cette aide ne peut comprendre aucun envoi de soldats de la part du pays receveur de la demande, à l'exception de logisticiens responsables de la livraison, si celle-ci est effectuée par le pays receveur.
- La nature et la quantité de matériel envoyé
- La date prévue de livraison du matériel envoyé
- Les éventuels consignes, contraintes et conditions décidées quand à l'utilisation du matériel envoyé
- Les modalités de livraison du matériel envoyé (détaillées)
Article 2 : En signant le présent accord, les deux partis s'engagent à accorder un droit de regard de l'autre parti sur le matériel militaire dont il dispose. La rupture de ce droit de regard ne peut s'effectuer qu'en occasionnant la rupture du traité ci-présent.
II / De la création d'un plan rouge d'assistance militaire
Article 1 : Les partis signataires sont en droit de déclencher, par le processus institutionnel qui leur conviendra, un plan rouge permettant une assistance militaire entre eux dans les cas suivants :
- Agression militaire avérée par un pays extérieurs à l'accord ici présent
- Menace accrue et avérée de la sécurité des citoyens de l'un des pays signataires
- Catastrophe d'origine non-militaire occasionnant un dépassement des moyens de protection et de secours dans l'un des partis signataires
- Menace accrue et avérée de la démocratie et des libertés fondamentales fixées par la constitution du pays receveur de l'assistance
Article 1.1 : Une fois le plan rouge activé par l'un des partis, l'autre parti en est informé par écrit. Celui-ci dispose d'un délais de 2 jours pour valider le-dit plan rouge en organisant par lui-même sa réaction. Le refus de validation d'un plan rouge entraîne la rupture intégrale du traité.
Article 2 : Une fois le plan rouge promulgué par l'un des partis et validé par l'autre, une assistance militaire, humanitaire et/ou économique doit être fournie aussi rapidement que possible. Cette assistance peut être matérielle et comprendre des militaires.
Article 3 : Une fois le plan rouge promulgué par l'un des partis et validé par l'autre, une cellule de crise doit être ouverte entre les deux gouvernements, afin de superviser les opérations militaires, humanitaire, et/ou économique en cours. Celle-ci doit rester ouverte aussi longtemps que l'assistance militaire/humanitaire/économique soit fournie. En cas de fermeture de la cellule de crise, toute assistance doit être retirée du pays la recevant.
Article 4 : Les militaires et/ou les personnels humanitaires envoyés dans le cadre d'un plan rouge restent sous le commandement de leur gouvernement durant toute la durée des opérations. Le pays recevant l'assistance bénéficie d'un droit de regard intégral et inaliénable sur les actions du pays lui venant en aide. Les décisions de chaque commandement sont débattues et coordonnées en cellule de crise.
Article 5 : Le plan rouge prend fin immédiatement sur demande du pays recevant l'assistance. Le pays lui venant en aide dispose alors de 5 jours pour retirer l'intégralité de ces capacités militaires, et n'a dès lors plus le droit d'effectuer quelconque manœuvre, ou tir, dans le territoire du pays receveur. L'assistance humanitaire et/ou économique sera retirée dans un délais fixé en cellule de crise, où pourra s'étendre en dehors du plan rouge après la fermeture de la cellule.
Signature des camarade-stratèges de la république autonome de Priscyllia
Signature du porte-parole des régions du Nord Arcan, et de la première ministre arcane
Posté le : 19 déc. 2022 à 22:12:08
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Après une concertation avec la délégation, Selame Artajo déclara :
Nous sommes donc bien en accord sur ce traité. J'en profite pour remercier Priscyllia et l'ensemble des diplomates des deux pays. Je suis fière aujourd'hui de pouvoir officiellement proclamé le début d'une longue relation cordiale et amicale entre nos deux nations.
J'appelle donc les membres de la délégation Arcane à venir signer le traité ici présent
L'ensemble des personnes présentent dans l'hémicycle se levèrent dans le silence, la délégation Arcane descendit vers la table où se trouvait le traité, ils signèrent chacun leurs tour. Lorsque le dernier eu signé, tout l'hémicycle fut noyé sous un tonnerre d'applaudissement. Ce fut par la suite au tour de la délégation Priscylienne de déposer les dernières signatures. Encore une fois, tout le monde applaudit longuement après la dernière signature.
La fin de la rencontre fut déclarer et les deux délégations quittèrent la salle dans le bonheur général.
Nous sommes donc bien en accord sur ce traité. J'en profite pour remercier Priscyllia et l'ensemble des diplomates des deux pays. Je suis fière aujourd'hui de pouvoir officiellement proclamé le début d'une longue relation cordiale et amicale entre nos deux nations.
J'appelle donc les membres de la délégation Arcane à venir signer le traité ici présent
L'ensemble des personnes présentent dans l'hémicycle se levèrent dans le silence, la délégation Arcane descendit vers la table où se trouvait le traité, ils signèrent chacun leurs tour. Lorsque le dernier eu signé, tout l'hémicycle fut noyé sous un tonnerre d'applaudissement. Ce fut par la suite au tour de la délégation Priscylienne de déposer les dernières signatures. Encore une fois, tout le monde applaudit longuement après la dernière signature.
La fin de la rencontre fut déclarer et les deux délégations quittèrent la salle dans le bonheur général.
Posté le : 19 déc. 2022 à 22:23:15
5375
Traité Koliman a écrit :
Article 1 | Les deux états signataires s'engagent par ce traité à garantir l'accessibilité inconditionnelle de leur territoire aux ressortissants de l'autre entité signataire.
Article 1a | Cette libre-circulation inconditionnelle ne peut être remise en cause que par la rupture de ce traité, un accord de fermeture de la circulation réciproque entre les deux signataires, ou une situation d'urgence extrême. Dans ce dernier cas, la libre-circulation doit être rétablie sous les 21 jours, à moins qu'un accord réciproque de fermeture de la circulation soit établi d'ici ce délai. En cas d'arrêt de la libre circulation, le pays émetteur de la contrainte doit en informer l'autre.
Article 1b | Cette libre-circulation stipule que :
- Les ressortissant-es de l'un des pays signataires puissent se rendre dans l'autre sans en être empêcher par la nation d'arrivée, tout en respectant les éventuels quotas fixés par la nation d'accueil.
- Les ressortissant-es de l'un des pays signataires puissent se déplacer librement dans cette nation d'accueil, sous les mêmes conditions que les citoyen-es de cette nation et sous les mêmes lois.
- Les ressortissant-es de l'un des pays signataires puissent y retourner depuis l'autre pays signataire sans rencontrer d'opposition, à moins qu'il n'ait commis un délit justifiant cette restriction selon les lois du pays d’accueil.
- Que les ressortissant-es de l'un des pays signataires ne puissent pas subir plus d'une fouille électronique et une vérification d'identité lors de leur arrivée sur le territoire de l'autre pays signataire, sauf si une le/la ressortissant-e en question est suspecté de porter atteinte à la sécurité du pays d’accueil. Un durcissement des modalités de sécurité à l'arrivée des ressortissant-es d'un pays signataire dans l'autre pays signataire est assimilée à une fermeture de la libre-circulation, et ne peut donc se faire qu'aux conditions énoncées dans l'article 1a.
I / De la facilitation des échanges de matériel militaire entre les deux parties en période paisible
Article 1 : Les deux partis peuvent, par demande écrite du gouvernement de l'un, demander une assistance militaire uniquement matérielle de la part de l'autre. Cette aide peut être refusée par le pays receveur de la demande. Cette aide ne peut comprendre aucun envoi de soldats de la part du pays receveur de la demande, à l'exception de logisticiens responsables de la livraison, si celle-ci est effectuée par le pays receveur.
- La nature et la quantité de matériel envoyé
- La date prévue de livraison du matériel envoyé
- Les éventuels consignes, contraintes et conditions décidées quand à l'utilisation du matériel envoyé
- Les modalités de livraison du matériel envoyé (détaillées)
Article 2 : En signant le présent accord, les deux partis s'engagent à accorder un droit de regard de l'autre parti sur le matériel militaire dont il dispose. La rupture de ce droit de regard ne peut s'effectuer qu'en occasionnant la rupture du traité ci-présent.
II / De la création d'un plan rouge d'assistance militaire
Article 1 : Les partis signataires sont en droit de déclencher, par le processus institutionnel qui leur conviendra, un plan rouge permettant une assistance militaire entre eux dans les cas suivants :
- Agression militaire avérée par un pays extérieurs à l'accord ici présent
- Menace accrue et avérée de la sécurité des citoyens de l'un des pays signataires
- Catastrophe d'origine non-militaire occasionnant un dépassement des moyens de protection et de secours dans l'un des partis signataires
- Menace accrue et avérée de la démocratie et des libertés fondamentales fixées par la constitution du pays receveur de l'assistance
Article 1.1 : Une fois le plan rouge activé par l'un des partis, l'autre parti en est informé par écrit. Celui-ci dispose d'un délais de 2 jours pour valider le-dit plan rouge en organisant par lui-même sa réaction. Le refus de validation d'un plan rouge entraîne la rupture intégrale du traité.
Article 2 : Une fois le plan rouge promulgué par l'un des partis et validé par l'autre, une assistance militaire, humanitaire et/ou économique doit être fournie aussi rapidement que possible. Cette assistance peut être matérielle et comprendre des militaires.
Article 3 : Une fois le plan rouge promulgué par l'un des partis et validé par l'autre, une cellule de crise doit être ouverte entre les deux gouvernements, afin de superviser les opérations militaires, humanitaire, et/ou économique en cours. Celle-ci doit rester ouverte aussi longtemps que l'assistance militaire/humanitaire/économique soit fournie. En cas de fermeture de la cellule de crise, toute assistance doit être retirée du pays la recevant.
Article 4 : Les militaires et/ou les personnels humanitaires envoyés dans le cadre d'un plan rouge restent sous le commandement de leur gouvernement durant toute la durée des opérations. Le pays recevant l'assistance bénéficie d'un droit de regard intégral et inaliénable sur les actions du pays lui venant en aide. Les décisions de chaque commandement sont débattues et coordonnées en cellule de crise.
Article 5 : Le plan rouge prend fin immédiatement sur demande du pays recevant l'assistance. Le pays lui venant en aide dispose alors de 5 jours pour retirer l'intégralité de ces capacités militaires, et n'a dès lors plus le droit d'effectuer quelconque manœuvre, ou tir, dans le territoire du pays receveur. L'assistance humanitaire et/ou économique sera retirée dans un délais fixé en cellule de crise, où pourra s'étendre en dehors du plan rouge après la fermeture de la cellule.
Signature des camarade-stratèges de la république autonome de Priscyllia
Signature du porte-parole des régions du Nord Arcan, et de la première ministre arcane
