Conférence d'Elysium, au sujet de la création d'une institution aleucienne [TERMINEE] - Page 4

Traité Aleucien de Coopération

Préambule :

Les peuples aleuciens, conscients de la supériorité de la paix à la guerre, reconnaissant l'importance du dialogue et de la

diplomatie, affirmant leur fraternité, tout en gardant en mémoire les erreurs et tragédies du passé,

ont décidé de se réunir pour rédiger ce qui suit

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Article 1 :
Les états qui signent ce traité, s'engagent à promouvoir la paix, à respecter les droits de l'homme, et à préserver la dignité et la souveraineté des peuples d'Aleucie. Ils s'engagent aussi à toujours promouvoir la compréhension mutuelle, la diplomatie et la coopération, afin d'ériger l'Aleucie en continent prospère et en paix.

Article 2 :
La commission aleucienne, est l'institution qui débat, propose et vote les mesures, ou encore les traités, dans le respect des attributions déterminées par les États. Elle siège à Elysium, et son bâtiment est considéré comme sous juridiction internationale. Pour qu'une mesure soit adoptée, la majorité est nécessaire, si le texte ne convient pas à la commission, elle peut décider de procéder à une motion de rejet, et si elle obtient la majorité des voix, alors la mesure est renvoyée en groupe de réflexions.

Article 3 :
Chaque pays membre est libre de nommer un représentant à la commission aleucienne pour la durée qui lui convient et de le congédier lorsqu’il le souhaite. Chacun des représentants peut voter, débattre et proposer des mesures ou des traités.

Article 4 :
Le secrétaire général de la commission aleucienne est chargé de coordonner les groupes de réflexion, de gérer la partie administrative, de distribuer les temps de paroles et, s'il le faut, de calmer les débats. Il a le pouvoir de suspendre les débats si le besoin s'en fait sentir. Le secrétaire général est un des représentants des pays et est élu par ses collègues pour la durée de quatre ans. Il est les représentants officiels de l'institution lors de voyages internationaux. Les membres de la commissions peuvent voter une motion de censure, le vote nécessite la majorité absolue et entrainera la destitution immédiate du secrétaire général.

Article 5 :
Les représentants sont libres de créer ou de s'associer à des groupes de réflexions, portants sur tel ou tel sujet. Pour créer un groupe de réflexions, il suffit d'en notifier tous les représentants ainsi que le secrétaire général. Lors de la tenue de ces groupes de discussions, les représentants discutent, négocient, afin de trouver un compromis avant de soumettre leur résultat à la commission aleucienne pour en débattre et voter. Si le secrétaire général, juge un texte ou une proposition, en flagrante discorde avec les valeurs de l'organisation, il peut le refuser à la soumission devant les membres de la commision.

Article 6 :
Chaque année a lieu le vote du budget de l'institution, afin qu'elle puisse entretenir les locaux, payer le personnel et assurer tous les frais que son activité pourrait engendrer. Ainsi, chaque État membre s'engage à participer aux financements de l'institution, le budget retenu sera partagé en part équitables en fonction du produit intérieur brut des pays.

Article 7 :
Le Conseil Aleucien est l’institution en charge des affaires diplomatiques. Elle regroupe les ministres des Affaires étrangères d'États membres, qui se réunissent chaque année pour discuter de la situation internationale. En cas de besoins, tout ministre des Affaires étrangères peut convoquer une séance exceptionnelle, à condition d'en notifier ses homologues. Le siège du Conseil Aleucien se situe à Estham et son bâtiment est considéré comme sous juridiction internationale.

Article 8 :
Le conseil Aleucien peut rédiger des rapports diplomatiques sur n'importe quelle situation ou événement international. Ce rapport doit tout d'abord contenir un résumé des faits, puis présenter la conclusion des États membres. Ainsi, le Conseil Aleucien, peut, dans sa conclusion, condamner, louer ou encourager une action ou une situation. Chacun des ministres des Affaires étrangères participent à la rédaction du rapport et un vote à la majorité est requis pour valider un rapport.

Article 9 :
Tout Pays, peut, à condition que sa capitale se situe en Aleucie, prétendre à l'adhésion aux différents organes de l'Institution aleucienne. Le vote d'adhésion a lieu à la Commission Aleucienne et nécessite la majorité absolue. En cas de vote positif, alors les représentants du pays doivent signer le présent traité.

Article 10 :
Tout pays, qui possède un territoire en Aleucie peut prétendre au rôle de membre extérieur. Il doit présenter sa candidature aux différents organes de l'Institution aleucienne, qui votent à la majorité. Un membre extérieur a pour seuls droits de débattre et d'assister aux réunions du Conseil et de la Commission.

Article 11 :
De manière annexe au Traité principal, les membres auront la possibilité de rejoindre le Forum Culturel Aleucien qui siège à Kahitz. Son bâtiment est considéré comme étant sous juridiction internationale. Ce Forum permet d'organiser des évènements et de promouvoir les cultures Aleuciennes afin de favoriser la compréhension entre les différents peuples du continent.

Article 12 :
De manière annexe au Traité principal, les membres auront la possibilité de rejoindre le Forum Économique Aleucien qui siège à Mont Law. Son bâtiment est considéré comme étant sous juridiction internationale. Ce forum permet aux membres de nouer des partenariats économiques à plus grandes échelles. De garantir une meilleure circulation des capitaux. De permettre le commerce d'énergie afin d'éviter les pénuries. De pouvoir acheter des matières et produits plus "locaux".