Posté le : 22 jan. 2024 à 21:53:03
1666
Expéditeur : Bureau de Communication Internationale de l'Espace Noordcroen.
Destinataire : Questure diplomatique du Triumvirat de Manche-Silice.
Objet : Candidature Silicienne à l'Espace Noordcroen.
À l'attention de leurs Excellences de la Questure diplomatique de la Trépublique Silicienne.
Chers Questeurs,
Je reprends contact avec vous concernant la candidature à l'Espace Noordcren de la Trépublique Silicienne que vous nous avez déposé. Concernant votre candidature donc, la République Fédérale de Tanska et le Royaume de Teyla, par le biais de leurs représentants respectifs : Madame Erna Eskildsen, et Monsieur Jean Pasquier, ainsi que la Fédération des Communes Zélandiennes par ma représentation : Mademoiselle Kalina Volansky, sont favorables à l'adhésion de la Trépublique Silicienne à l'Espace Noordcroen.
Cependant, en vertu de votre adhésion antérieure à l'estimée Union des Nations Évasiennes (U.N.E.), votre adhésion à l'Espace Noordcroen ne peut se faire qu'avec la ratification par votre État d'un protocole d'adhésion précisant le statut des individus vivant en Manche-Silice et ayant la citoyenneté d'un des États de l'U.N.E., mais pas de la citoyenneté Silicienne. Une fois ce protocole ratifié, la Trépublique Silicienne pourra être pleinement considérée comme un membre de plein droit de l'Espace Noordcroen, et en vertu de l'article sept du traité éponyme, y envoyer un représentant permanent, afin d'y assurer les intérêts de la Manche-Silice lors des séances sur l'adhésion de futurs États, au dit espace.
Je reste à la disposition de l'honorable Triumvirat de Manche-Silice pour d'hypothétiques demandes de leur part, dans la limite de mon mandat.
En attendant que cette missive vous parvienne, veuillez agréer de mes plus sincères et plus distinguées salutations.
Bien Cordialement,Kalina Volansky, représentante de la Fédération des Communes Zélandiennes
au Bureau de Communication Internationale.
Protocole d'adhésion de la Trépublique Silicienne.pdfProtocole d'adhésion de la Trépublique Silicienne
Du droit des individus de citoyenneté et/ou de nationalité Silicienne à jouir de l'Espace Noordcroen.
Afin d'assurer la sécurité des États membres vis-à-vis des individus originaires d'États non-membre, les représentants des gouvernements de la République Fédérale de Tanska, du Royaume de Teyla et de la Fédération des Communes Zélandiennes, unis dans leur désir commun d'assurer le droit inaliénable de circuler librement, proposent ce qui suit :
Article premier.
En rejoignant l'Espace Noordcroen comme un État membre plein et entier, la Trépublique Silicienne assure que seuls les individus vivants sur son territoire et ayant soit la citoyenneté, soit la nationalité Silicienne, peuvent se mouvoir librement au sein de l'espace précédemment cité, selon le traité fondateur de ce dernier;
Article 2.
Les individus vivants sur le territoire internationalement reconnu de Manche-Silice et n'ayant ni la citoyenneté, ni la nationalité Silicienne, originaire des États de l'organisation internationale de l'Union des Nations Évasiennes (U.N.E.) ou autres, ne peuvent circuler librement au sein de l'Espace Noordcroen. Par conséquent, lesdits individus devront passer par les procédures habituelles d'obtention et de présentation de visa selon les lois nationales en vigueurs au sein des États membres;
Article 3.
Les individus immigrés en dehors du territoire internationalement reconnu de la Trépublique Silicienne, d'origine Silicienne, mais n'ayant ni la citoyenneté ni la nationalité Silicienne, ne peuvent non plus circuler librement au sein de l'Espace Noordcroen. Par conséquent, lesdits individus devront passer par les procédures habituelles d'obtention et de présentation de visa selon les lois nationales en vigueurs au sein des États membres;