Posté le : 29 mars 2024 à 20:51:59

897

Votes de l'Empire Démocratique et Parlementaire du Nord (Maurice Carilac) a écrit :

1. l'approbation d'un déploiement radar de la part de l'OND afin d'avertir les autorités Communaterranes de tout mouvements aériens Kah-Tanais. CONTRE

2. La conduite de patrouilles aériennes et maritimes visant à sécuriser la frontière de la République des Comités de Communaterra de toute incursion étrangère. CONTRE

3. L'autorisation donnée au Secrétariat général de lancer une tentative de médiation auprès des Communes Unies du Grand Kah. CONTRE

4. L'organisation d'une conférence internationale de paix au Paltoterra au sein de laquelle les États-Membres seraient invités à participer. ABSTENTION

5. L'octroi à la République des Comités de Communaterra d'une possibilité d'ouvrir un bureau de représentation auprès de l'OND au siège du Conseil Général à Manticore au Royaume de Teyla. POUR, sous réserve de la ratification de traités de reconnaissances mutuelles des frontières avec le Duché de Sylva et les territoires ultra-marins de Caratrad et de Zélandia.

6. Candidature de l'Etat Fédéral de Yorkshing. ABSTENTION

JeanPierreMichel

Re : Conseil Général

Posté le : 29 mars 2024 à 22:06:59

786

Charle Fromager a écrit :

1. l'approbation d'un déploiement radar de la part de l'OND afin d'avertir les autorités Communaterranes de tout mouvement aérien Kah-Tanais. CONTRE

2. La conduite de patrouilles aériennes et maritimes visant à sécuriser la frontière de la République des Comités de Communaterra de toute incursion étrangère. CONTRE

3. L'autorisation donnée au Secrétariat général de lancer une tentative de médiation auprès des Communes Unies du Grand Kah. CONTRE

4. L'organisation d'une conférence internationale de paix au Paltoterra au sein de laquelle les Etats-Membres seraient invités à participer. CONTRE

5. L'octroi à la République des Comités de Communaterra d'une possibilité d'ouvrir un bureau de représentation auprès de l'OND au siège du Conseil Général à Manticore au Royaume de Teyla. CONTRE

Candidature de l'Etat fédéral de Yorkshing : ABSTENTION, en attente d'approfondissement de la candidature.

Vaevictisgd

Re : Conseil Général

Posté le : 29 mars 2024 à 23:31:04

824

1. l'approbation d'un déploiement radar de la part de l'OND afin d'avertir les autorités Communaterranes de tout mouvement aérien Kah-Tanais. ABSTENTION

2. La conduite de patrouilles aériennes et maritimes visant à sécuriser la frontière de la République des Comités de Communaterra de toute incursion étrangère. ABSTENTION

3. L'autorisation donnée au Secrétariat général de lancer une tentative de médiation auprès des Communes Unies du Grand Kah. POUR

4. L'organisation d'une conférence internationale de paix au Paltoterra au sein de laquelle les Etats-Membres seraient invités à participer. POUR

5. L'octroi à la République des Comités de Communaterra d'une possibilité d'ouvrir un bureau de représentation auprès de l'OND au siège du Conseil Général à Manticore au Royaume de Teyla. ABSTENTION

En plus des votes, nous invitons aussi les Etats membres à s'exprimer plus clairement sur la candidature de l'Etat fédéral de Yorkshing. CONTRE

Antares

Re : Conseil Général

Posté le : 30 mars 2024 à 11:11:13

1000

Votes de la République Fédérale de Tanska a écrit :

1. l'approbation d'un déploiement radar de la part de l'OND afin d'avertir les autorités Communaterranes de tout mouvements aériens Kah-Tanais. CONTRE

2. La conduite de patrouilles aériennes et maritimes visant à sécuriser la frontière de la République des Comités de Communaterra de toute incursion étrangère. CONTRE

3. L'autorisation donnée au Secrétariat général de lancer une tentative de médiation auprès des Communes Unies du Grand Kah. POUR

4. L'organisation d'une conférence internationale de paix au Paltoterra au sein de laquelle les Etats-Membres seraient invités à participer. ABSTENTION

5. L'octroi à la République des Comités de Communaterra d'une possibilité d'ouvrir un bureau de représentation auprès de l'OND au siège du Conseil Général à Manticore au Royaume de Teyla. POUR, sous réserve de la ratification de traités de reconnaissances mutuelles des frontières avec le Duché de Sylva et les territoires ultra-marins de Caratrad et de Zélandia.

6. Candidature de l'Etat Fédéral de Yorkshing. ABSTENTION, en l'attente de davantage de précisions de la part du gouvernement Yorkshingien dans le cadre des discussions bilatérales.

The INTP

Re : Conseil Général

Posté le : 30 mars 2024 à 11:28:23

1346

Votes de la Fédération des Communes Zélandiennes a écrit :

1. l'approbation d'un déploiement radar de la part de l'OND afin d'avertir les autorités Communaterranes de tout mouvement aérien Kah-Tanais. CONTRE.

2. La conduite de patrouilles aériennes et maritimes visant à sécuriser la frontière de la République des Comités de Communaterra de toute incursion étrangère. CONTRE.

3. L'autorisation donnée au Secrétariat général de lancer une tentative de médiation auprès des Communes Unies du Grand Kah. POUR.

4. L'organisation d'une conférence internationale de paix au Paltoterra au sein de laquelle les Etats-Membres seraient invités à participer. POUR.

5. L'octroi à la République des Comités de Communaterra d'une possibilité d'ouvrir un bureau de représentation auprès de l'OND au siège du Conseil Général à Manticore au Royaume de Teyla. CONTRE, tant que la République des Comités de Communaterra n'aura pas été entièrement démilitarisé, que cette dernière constituera une menace à l'existence même des citoyens Paltoterraners* de la Fédération et tant qu'elle ne sera pas rentrée dans le moule des États démocratiques. La Fédération des Communes Zélandiennes ne peut s'afficher en compagnie de dictatures sanguinaires telle que celle de Communaterra.

6. Candidature de l'État Fédéral de Yorkshing. ABSTENTION. L'État Fédéral de Yorkshing s'étant ouvert trop récemment, nous ne savons encore rien de l'état de leur démocratie ; aspect le plus important de l'Organisation des Nations Démocratiques.

*Paltoterran en Zélandien ; est l'ensemble des citoyens habitants la Gouden Kust Zélandienne.

Antares

Re : Conseil Général

Posté le : 06 avr. 2024 à 14:58:59

2000

Manticore le 24 janvier 2013
CG-RO.......... .... .. ................
CONCL............. ....................

NOTE

Origine : ............ Secrétariat général du Conseil
Destinataire : .....Délégations

Objet : ............... Réunion ordinaire du Conseil général du 22 janvier 2013, conclusions

Les délégations trouveront ci-joint les conclusions adoptées par le Conseil lors de la réunion visée en objet.

___________________

L'Organisation des Nations Démocratiques s'est prononcée sur des demandes par la République des Comités de Communaterra, les rejetants. Elle s'est prononcée sur la demande d'adhésion de l'Etat Fédéral de Yorkshing. Cette candidature n'a pas su réunir la majorité qualifié aux deux-tiers nécessaire à l'adhésion. Le Conseil Général reste ouvert à toute négociation.

*
* *

SITUATION EN COMMUNATERRA

Non disponible dans la documentation publique

1. L'approbation d'un déploiement radar de la part de l'Organisation des Nations Démocratiques afin d'avertir les autorités Communaterranes de tout mouvement aérien Kah-Tanais : Rejeté à l'unanimité.

Non disponible dans la documentation publique

2. La conduite de patrouilles aériennes et maritimes de membre de l'Organisation des Nations Démocratiques visant à sécuriser la frontière de la République des Comités de Communaterra de toute incursion étrangère : Rejeté à l'unanimité.

3. L'autorisation donnée au Secrétariat Général de lancer une tentative de médiation auprès des Communes Unies du Grand Kah : Rejeté par vote à égalité.

4. L'organisation d'une conférence internationale de la paix au Paltoterra au sein de laquelle les Etats-Membres seraient invités à participer : Rejeté par absence de majorité absolue.

5. L'ouverture d'un bureau de représentation de la République des Comités de Communaterra à Manticore : Rejeté à la majorité absolue.

CANDIDATURE DE L'ETAT FEDERAL DE YORKSHING

6. Demande d'adhésion à la Charte de l'Organisation des Nations Démocratiques de l'Etat Fédéral de Yorkshing : Abstention de la majorité, vote reportable à sa prochaine mise à l'ordre du jour.

7. Le Conseil Général invite l'Etat Fédéral de Yorkshing à s'engager dans des discussions diplomatiques avec les Etats membres afin d'approfondir les relations bilatérales et la connaissance mutuelle afin de permettre une première intégration politique préalable à toute adhésion à l'Organisation des Nations Démocratiques. Il est à noter que la majorité s'est montrée ouverte à une possible adhésion future sans opposition ferme.

Antares

Re : Conseil Général

Posté le : 11 avr. 2024 à 21:55:05

1000

Sur demande du Royaume de Teyla et avec le soutien de la République tanskienne, le Secrétariat général convoqua une nouvelle réunion ordinaire du Conseil général avec un double ordre du jour.

Ordre du jour, réunion du 24 avril 2013

Manticore, le 24 avril 2013
CG-MA........... ...................
ORDJO.................... ..........

DETAILS

Origine : ............ Secrétariat général du Conseil
Destinataire : .....Délégations

Objet : ............... Réunion ordinaire du Conseil Général (24 avril 2013) Ordre du Jour

Les délégations trouveront ci-joint les points du jour à aborder dans le cadre de la réunion ordinaire du Conseil Général. La présente réunion n'est pas publique.

___________________

Motion visant à l'adoption de la proposition tanskienne au sein du Commandement Intégré du Conseil Militaire.

1. Validation de la division géographiques des zones de commandement.

2. Validation du concept de commandement prédéfini par zone géographique

*
* *
Motion visant à l'adoption du concept de Zone Economique Exclusive débattu au sein de l'Instance de Réflexion sur les Droits de la Mer

Sont soumis au vote les diverses propositions des états membres.

3. La proposition de la Fédération des Communes Zélandiennes.

4. La proposition de la République Fédérale de Tanska basée sur le Code Maritime tanskien.

5. La proposition d'un concept issu du Traité des Mahoganys proposé par le Royaume de Teyla et le Duché de Sylva

6. L'ouverture de l'accord de Zone Economique Exclusive à la ratification par des pays non membre de l'OND

Conseil Général - Page 4